Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Communautés de retraités formées naturellement

Début de l'étude Mardi 3 décembre 2024
HESA Comité permanent de la santé

Épidémie d'opioïdes et crise des drogues toxiques au Canada

Réunion 143 Mardi 3 décembre 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de loi C-65, Loi modifiant la Loi électorale du Canada

Réunion 136 Mardi 3 décembre 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Effets des politiques américaines et européennes en matière d’importation des produits de la mer sur l’industrie des pêches au Canada

Rapport 22 présenté à la Chambre Mardi 3 décembre 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Technologies propres au Canada

Rapport 10 adopté par la Chambre Mardi 3 décembre 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Comparution du député d'Edmonton-Centre

Rapport 18 adopté par la Chambre Mardi 3 décembre 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2024-2025 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique ministère de la Défense nationale

Rapport 16 présenté à la Chambre Mardi 3 décembre 2024
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Travaux du Comité

Réunion 119 Lundi 2 décembre 2024
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2024-2025 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants

Réunion 119 Lundi 2 décembre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

2024 Rapport 8 à 12 de la vérificatrice générale du Canada

Début de l'étude Lundi 2 décembre 2024
Haut de la page