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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 22 - Les répercussions de certaines mesures commerciales adoptées par les États-Unis et l’Union européenne sur le secteur des pêches au Canada

Rapport 22 présenté à la Chambre Mardi 3 décembre 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 10 - Soutien aux technologies propres au Canada en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre ici et ailleurs

Rapport 10 adopté par la Chambre Mardi 3 décembre 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 18 - Comparution du député d'Edmonton-Centre

Rapport 18 adopté par la Chambre Mardi 3 décembre 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 16 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2024-2025 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique ministère de la Défense nationale

Rapport 16 présenté à la Chambre Mardi 3 décembre 2024
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 22 - Projet de loi C-368, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (produits de santé naturels)

Rapport 22 présenté à la Chambre Lundi 2 décembre 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 19 - Projet de loi C-61, Loi concernant l'eau, les sources d'eau, l'eau potable, les eaux usées et les infrastructures connexes sur les terres des Premières Nations

Rapport 19 présenté à la Chambre Lundi 2 décembre 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 72 - Projet pilote visant à inclure les langues inuites sur les bulletins de vote des élections fédérales au Nunavut

Rapport 72 présenté à la Chambre Lundi 2 décembre 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 14 - Torts causés par le matériel sexuellement explicite illégal en ligne

Rapport 14 présenté à la Chambre Mercredi 27 novembre 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 15 - La tenue d'états généraux sur les médias

Rapport 15 présenté à la Chambre Mercredi 27 novembre 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 12 - Financiarisation du logement

Rapport 12 adopté par la Chambre Mercredi 27 novembre 2024

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