Passer au contenu

NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 34
Le mercredi 29 avril 2026, 16 h 34 à 18 h 21
Webdiffusion
Présidence
Charles Sousa, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Martin Auger, analyste
Ville de Shannon
• Sarah Perreault, mairesse
Ville de Terrebonne
• Serge Villandré, directeur général
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 2 octobre 2025, le Comité entreprend son étude des sites contaminés du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes.

Sarah Perreault et Serge Villandré font des déclarations et répondent aux questions.

Il est convenu, — Il est convenu, — Que les stagiaires du programme de stage parlementaire soient autorisés à assister à la partie à huis clos de la séance du mercredi 29 avril 2026.

À 18 heures, la réunion est suspendue.

À 18 h 7, la réunion reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 500 $, pour l'étude de la nomination du président directeur général de l’agence d’investissement de la défense, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 3 500 $, pour l'étude des sites contaminés par le ministère de la Défense et les Forces armées canadiennes, soit adopté.

Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires, d'un maximum de 5 pages, relatifs à l'étude des sites contaminés par le ministère de la Défense et les Forces armées canadiennes soit le jeudi 14 mai 2026 à 16 heures.

À 18 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Denis Kusion