OGGO Réunion de comité

    Bon retour à tous. Le Comité siège en public.

    Je mentionne rapidement pour tout le monde que nous avons invité le président de Postes Canada à comparaître, comme nous l'avons dit, le 9 octobre, dans le cadre de notre étude. Tout cela s'est évidemment fait avant les changements et le conflit de travail actuel, et ils ont donc naturellement dit qu'ils ne seront pas disponibles et qu'ils aimeraient que leur comparution soit reportée. Je vous informe tout simplement que nous n'allons pas poursuivre notre étude avec eux ou les faire comparaître.

    Nous avions auparavant demandé à la commissaire à l'intégrité du secteur public de comparaître. Elle est de retour au pays et nous nous sommes permis de commencer les démarches pour l'inviter à témoigner le 9 octobre. Cela reporte un peu d'autres changements, et encore une fois, selon ce qui se produit avec le conflit de travail, nous devrons envisager que le président de Postes Canada comparaisse plus tard cette fois‑ci.

    C'est arrivé il y a un an, je pense. Nous l'avons invité puis une grève a été déclenchée. On pourrait penser que l'invitation de notre comité est ce qui déclenche les grèves. Je m'excuse auprès du Canada.

    Des députés: Ha, ha!

    Le président: Allez‑y, madame Gaudreau.

     Nous comprenons la situation, monsieur le président.

    Beaucoup de choses ont évidemment changé, le 25 septembre. Je pense qu'il est nécessaire de convoquer le ministre de la Transformation du gouvernement, des Travaux publics et de l'Approvisionnement pour une rencontre de deux heures afin qu'il puisse répondre à nos questions, et ce, le plus tôt possible. C'est urgent.

    Oui. Nous avions invité le ministre, mais on nous a indiqué qu'il faudra peut-être attendre un moment. Proposez-vous une motion pour qu'il comparaisse plus tôt que ce qu'il avait prévu, en novembre, à la demande du Comité?

    Je n'entends pas. Je n'ai pas d'interprétation. J'ai essayé de tout entendre, mais, quand deux microphones sont ouverts, cela ne fonctionne pas.

    Je suis désolé. Je vais répéter plus lentement.

    Le Comité s'était entendu pour inviter le ministre de Services publics et Approvisionnement Canada.

    On a dit qu'il pourrait peut-être comparaître en novembre, mais votre question a‑t‑elle pour but que le Comité présente une motion pour le réinviter à comparaître plus tôt afin qu'il réponde à certaines de ces questions?

    Je souhaite que le ministre de la Transformation du gouvernement, des Travaux publics et de l'Approvisionnement, M. Lightbound, se présente devant notre comité le plus tôt possible.

    Il y a une relâche en vue, on a beaucoup de questions à lui poser et on est en période de crise. C'est important qu'il vienne nous rencontrer.

    Madame Rochefort, vous avez la parole.

    Je m'apprêtais à proposer que nous en discutions à huis clos compte tenu de ce que vous avez dit, ou de ce que ma collègue vient tout juste de dire.

    Nous ne faisons rien à huis clos à ce comité à moins qu'il ne soit précisément question de renseignements ou de rapports confidentiels. Vous pouvez demander... Les députés d'un côté de la pièce ne semblent pas disposés à procéder ainsi. Nous pourrions tenir un vote, mais je ne pense pas que cela fonctionnera, madame Rochefort.

    J'ai vu des personnes acquiescer d'un signe de la tête pour ce qui est de lui demander de comparaître plus tôt. Pouvons-nous envisager une motion de la part du Comité pour l'inviter à comparaître de préférence au cours de la semaine prochaine ou, sinon, au cours de la semaine qui suivra la semaine de pause? S'il peut comparaître la semaine prochaine, nous pouvons reporter... Nous allons nous donner le temps mardi.

    Nous pouvons remettre l'étude du rapport du consul général à jeudi si le ministre Lightbound peut comparaître mardi. Sinon, nous allons essayer de l'entendre jeudi. Nous pourrions peut-être alors entendre la commissaire à l'intégrité du secteur public mardi pour l'instant, ou nous pouvons terminer notre rapport mardi.

    Vous pourriez peut-être laisser le greffier et moi faire fonctionner le tout.

    Allez‑y, madame Block.

    Je veux juste apporter une précision, monsieur le président.

    Je comprends le sentiment d'urgence exprimé par ma collègue pour ce qui est de vouloir faire comparaître le ministre devant le Comité. En dépit des problèmes qui sont certainement d'actualité, je me demande si nous pourrions élargir le débat pour poser des questions sur son mandat. Cela pourrait peut-être vouloir dire qu'il n'aurait pas à revenir dans seulement quelques semaines pour comparaître conformément à notre invitation initiale.

    Oui. Merci.

    Je pense que c'était l'intention. Plutôt que de remettre sa comparution au mois de novembre, nous pourrions faire d'une pierre deux coups, ou l'entendre pendant deux heures. Il ne serait donc pas nécessaire qu'il revienne avant l'étude du budget. Nous l'invitons habituellement pour une heure pour en discuter, ce qui serait à la fin novembre ou en décembre. Je pense que c'est l'idée.

    Sommes-nous à l'aise avec cette façon de procéder?

    Monsieur le président, sommes-nous saisis d'une motion à cette fin?

    Nous pourrions procéder par consentement unanime.

    Bien sûr. Pouvez-vous répéter pour moi? C'est tout. Je veux être certaine de bien comprendre ce qui est proposé.

    Bien sûr. L'intention est d'inviter le ministre. Le Comité l'a déjà invité. Il a dit qu'il pourrait peut-être comparaître en novembre. Le Comité veut lui demander de comparaître avant, le plus tôt possible, pas dans trois semaines ou un mois, mais préférablement la semaine prochaine ou, sinon, au cours de la semaine qui suivra la semaine de pause.

    Le greffier et moi allons nous pencher sur le calendrier, trouver l'équilibre nécessaire pour terminer ce rapport, entendre la commissaire à l'intégrité de la fonction publique, tenir compte du fait que nous voulons accorder la priorité à la comparution du ministre et nous occuper du rapport et entendre la commissaire en conséquence.

    Sommes-nous d'accord?

    Formidable. C'est ce que nous ferons.

    Avez-vous bien compris?

    Merci à tous.

    La séance est levée.