Publications de la Chambre
Les Débats constituent le rapport intégral — transcrit, révisé et corrigé — de ce qui est dit à la Chambre. Les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des avis comprend toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’un jour de séance, en plus des avis pour les affaires à venir.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sélecteur de publication par date
Pour accéder aux Débats et aux Journaux de 1867 à 1993, veuillez visiter le portail des Ressources parlementaires historiques canadiennes.
| 45e LÉGISLATURE, 1re SESSION | |
|
|
|
JournauxNo 120A Le mercredi 20 mai 2026 |
|
|
|
|
| États et rapports déposés auprès du Greffier de la Chambre |
|
Conformément à l'article 32(1) du Règlement, des documents remis au greffier de la Chambre sont déposés à la Chambre comme suit : |
|
— par le Président — Rapport de la directrice parlementaire du budget intitulé « Aide financière fédérale pour la Coupe du monde masculine de la FIFA 2026 », conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R., 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-451-1119-52. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des finances) |
|
— par l’honorable Marjorie Michel (ministre de la Santé) — Rapport sur l'examen des dispositions et de l’application de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage, conformément à la Loi sur le tabac et les produits de vapotage, L.C. 1997, ch. 13, par. 60.1(2). — Document parlementaire no 8560-451-1303-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de la santé) |