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Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

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Procès-verbal

Le jeudi 20 novembre 2025

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes (le Bureau) se réunit le jeudi 20 novembre 2025, à 11 h 03, dans la pièce 225-A de l’édifice de l’Ouest.

Président : L’honorable Francis Scarpaleggia, Président de la Chambre des communes

Présents : Les honorables Steven MacKinnon, Mark Gerretsen, Arielle Kayabaga et Andrew Scheer; MM. Chris Warkentin et Yves Perron

Secrétaire du Bureau : Eric Janse, greffier de la Chambre des communes

Aussi présents :

Chambre des communes : Tom Kmiec, président, Groupe de travail sur la Vision et le plan à long terme (VPLT) et la réhabilitation de l’édifice du Centre; Benoit Dicaire, dirigeant principal de l’information; Patrick McDonell, sergent d’armes; Paul St George, dirigeant principal des finances; Mélissa Côté, directrice adjointe, Gestion des ressources; Jennifer Ruff, dirigeante principale d’audit; Michel Bédard, légiste et conseiller parlementaire; Stéphan Aubé, administrateur en chef; Jeffrey LeBlanc, sous-greffier, Procédure; Natacha Flanagan, Secrétariat

Service de protection parlementaire (SPP) : Albéric Bilodeau, dirigeant principal des opérations

Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) : Jennifer Garrett, sous-ministre adjointe


PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le Bureau approuve le dépôt du procès-verbal de la réunion du 30 octobre 2025.


AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES

Le Bureau prend connaissance de la correspondance distribuée depuis la dernière réunion.


À 11 h 05, la séance est suspendue.

À 11 h 06, la séance se poursuit à huis clos.


MISE À JOUR DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA VPLT

Tom Kmiec, président, Groupe de travail sur la VPLT et la réhabilitation de l’édifice du Centre, fait le point sur les activités récentes du Groupe de travail de la Chambre des communes sur la VPLT et la réhabilitation de l’édifice du Centre. Il répond aux questions avec Jennifer Garrett, sous-ministre adjointe, SPAC; Benoit Dicaire, dirigeant principal de l’information; Patrick McDonnel, sergent d’armes; et Albéric Bilodeau, dirigeant principal des opérations, SPP.

Le Bureau approuve la recommandation du groupe de travail d’aménager des infrastructures pour les arbres de l’avant-cour. Il convient également de reporter la décision sur les arbres à une autre réunion et il demande des renseignements supplémentaires au SPP.


QUESTIONS DE SÉCURITÉ

Le Bureau discute de questions de sécurité.


À 12 h 05, la séance est suspendue.

À 12 h 06, la séance reprend en public.


RAPPORT FINANCIER TRIMESTRIEL POUR LE DEUXIÈME TRIMESTRE DE 2025-2026

Paul St George, dirigeant principal des finances, appuyé par Mélissa Côté, directrice adjointe, Gestion des ressources, présente le Rapport financier trimestriel pour le deuxième trimestre de 2025-2026.

Le Bureau reçoit également le Rapport financier trimestriel pour le premier trimestre de 2025-2026 à titre d’information.


CHARTE, PLAN ET RAPPORT D’AUDIT INTERNE

Jennifer Ruff, dirigeante principale d’audit, fait le point sur la charte, le plan et le rapport annuel d’audit interne de l’Administration de la Chambre des communes et répond aux questions.

Le Bureau approuve la Charte d’audit interne 2025 et le Plan d’audit interne 2025-2028.


La séance est levée à 12 h 56.

Eric Janse
Secrétaire du Bureau de régie interne