Parlement du Canada

Travaux parlementaires

Jeudi 15 juin 2023 (44e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

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Calendrier des séances de la Chambre

À la Chambre

 Regardez

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée
(Jeudi 15 juin 2023)
  • Débats (Hansard)
  • Journaux
  • Feuilleton et Feuilleton des avis
Ordre du jour du jeudi 15 juin 2023
Sujet à changement sans préavis.
Conformément à l’ordre adopté le mardi 15 novembre 2022
10 h
Affaires courantes
Ordres émanant du gouvernement
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
C-35 ╼ troisième lecture
Loi sur l'apprentissage et la garde des jeunes enfants au Canada
Affaires émanant du gouvernement
Modifications au Règlement
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
C-9 ╼ amendements du Sénat
Loi modifiant la Loi sur les juges
14 h
Déclarations de députés
14 h 15
Questions orales
Travaux de la Chambre - Déclaration hebdomadaire
Ordres émanant du gouvernement
Voir la liste sous cette même rubrique plus tôt aujourd’hui.
17 h 30
Affaires émanant des députés
C-275 ╼ deuxième lecture
Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux (biosécurité dans les exploitations agricoles)
18 h 30
Ordres émanant du gouvernement
Voir la liste sous cette même rubrique plus tôt aujourd’hui.
0 h
Débat d'ajournement
0 h 30
Ajournement de la Chambre
  • Publications de la Chambre
  • État des travaux de la Chambre
  • Votes
  • Projets de loi (LEGISinfo)

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Jeudi 15 juin 2023)

Santé (HESA)

11 h 03 - 13 h 01 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Santé
Aucune diffusion disponible

Condition féminine (FEWO)

16 h 07 - 17 h 15 (HAE)
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Condition féminine Condition féminine
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Pêches et océans (FOPO)

16 h 12 - 16 h 49 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Pêches et océans
Aucune diffusion disponible

Environnement et développement durable (ENVI)

16 h 12 - 16 h 45 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Environnement et développement durable
Aucune diffusion disponible

Patrimoine canadien (CHPC)

16 h 16 - 17 h 58 (HAE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Patrimoine canadien Patrimoine canadien
Regardez
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Anciens combattants (ACVA)

18 h 33 - 20 h 29 (HAE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Anciens combattants Anciens combattants
Regardez
Regardez
Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Jeudi 15 juin 2023)

Diplomatie parlementaire

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Consultations en cours en comité
Ordre quotidien des travaux
Information à propos des comités
Vocabulaire de procédure parlementaire