9. Les séances de la Chambre
… il n’y [a] absolument rien de mal à songer à procurer un mode de vie plus humain à des parlementaires
qui sont des hommes et femmes avec des obligations familiales dans bien des cas. … le fait de ne pas siéger le soir va revaloriser
le rôle du député en ce sens qu’il … sera libre d’organiser son programme, de s’occuper des
affaires de sa circonscription, de siéger aux comités permanents de la Chambre, de participer activement aux caucus spéciaux
de son parti, et d’aller s’adresser à la population canadienne dans bien des endroits à une distance raisonnable
de la ville d’Ottawa.
Yvon Pinard, Président du Conseil privé
(Debats, 29 novembre 1982, p. 21070)
C
haque réunion ou « séance » de la Chambre commence lorsque le Président occupe le fauteuil et,
constatant que le quorum est atteint, déclare la séance ouverte. Elle prend fin lorsque la Chambre ajourne. Les jours où
elle siège, la Chambre le fait conformément à un programme ou un horaire quotidien préétabli [1].
Elle conserve, dans ce contexte, beaucoup de souplesse concernant l’horaire et la durée des séances, et il lui arrive de
déroger au programme quotidien habituel.
Ce chapitre décrit la façon dont une séance débute, la nature du quorum, et la façon de fixer ou de modifier
les heures de séance, puis examine les séances inhabituelles ou spéciales de la Chambre.