La procédure et les usages de la Chambre des communes
Sous la direction de Robert Marleau et Camille Montpetit
Édition 2000 — Plus d’informations …

2. Les législatures et les ministères

[51] 
« We Twa », Reminiscences of Lord and Lady Aberdeen, volume II, Londres : W. Collins Sons & Co.,1925, p. 32-34.
[52] 
Voir « We Twa », p. 35-37, pour une description des circonstances faite par le gouverneur général.
[53] 
Pour un exemple australien, voir House of Representatives Practice, 3e éd., p. 87.
[54] 
Au début de 1896, sept ministres (la moitié du ministère) démissionnent et plusieurs jours sont nécessaires pour recomposer le ministère (voir Débats, 7-15 janvier 1896, col. 4-62). Le décès ou la révocation de plusieurs ministres pourraient placer le gouvernement dans une situation semblable et donc la Chambre pourrait aussi vouloir ajourner ses travaux, si elle devait siéger à ce moment-là.
[55] 
Voir, par exemple, Journaux, 7-15 janvier 1896, p. 7-13, et Débats, 7-15 janvier 1896, col. 4-62. Voir aussi Bourinot, 2e éd., p. 795-796.
[56] 
Voir Débats, 5-7 novembre 1873, p. 781-787, et 8 juin 1891, col. 902-905. Voir aussi Journaux, 28 juin 1926, p. 483.
[57] 
Voir Débats, 5-7 novembre 1873, p. 781-787, et 28 juin 1926, p. 5128.
[58] 
Voir la décision du Président, Débats, 28 juin 1926, p. 5128. Voir également Bourinot, 4e éd. p. 355.
[59] 
Voir, par exemple, Débats, 7 novembre 1873, p. 785-786 (à la suite de la démission de Macdonald); 16 juin 1891, col. 905 (à la suite du décès de Macdonald); et 15 janvier 1896, col. 60-62 (après le règlement de la crise du ministère Bowell); et Journaux, 29 juin 1926, p. 485-486 (après la démission de Mackenzie King).

Veuillez noter —

Comme les règles et les usages de la Chambre des communes sont sujets à changement, nous tenons à préciser que la version en ligne ici présentée correspond à l’édition de janvier 2000 de l’ouvrage imprimé. Par conséquent, l’évolution des usages et les modifications apportées au Règlement depuis n’y sont pas illustrées. Les annexes, elles, sont cependant à jour et vont jusqu’à la fin de la 38e législature, en novembre 2005.

Afin de vous assurer des règles et usages en vigueur, veuillez consulter la plus récente version du Règlement sur le site Web du Parlement du Canada.

Pour en savoir plus sur les procédures de la Chambre des communes, prière de communiquer avec la Direction des recherches pour le Bureau au (613) 996-3611 ou bien envoyer un courriel à trbdrb@parl.gc.ca.