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Lib. (ON)
Monsieur le Président, des membres du Bureau ont eu des discussions très productives au sujet de ce point. Premièrement, j'aimerais remercier mes collègues d'avoir participé à ces conversations, qui ont été très fructueuses et qui ont abouti à une recommandation. J'ai pensé qu'il conviendrait que je commence par résumer du mieux que je peux les conversations que nous avons eues.
Notre intention consisterait à créer un sous-comité ou un groupe de travail, si vous voulez, composé de députés de tous les partis reconnus, qui relèverait du Bureau de régie interne et qui lui ferait rapport de ses recommandations. Nous avons discuté de cela pour obtenir la composition qui convient. Je propose que ce groupe de travail compte trois libéraux, deux conservateurs, un bloquiste et un néo-démocrate.
Selon notre point de vue, nous choisirons ses membres parmi les membres du comité PROC afin d'harmoniser le processus, de même que le travail de ce comité avec celui que nous réalisons.
Le Sénat pourrait ensuite choisir la composition de son propre groupe de travail, et le groupe pourrait discuter des questions qui importent particulièrement au Sénat, comme la chambre du Sénat, les salles de réunion du Sénat, etc. Toutefois, lorsqu'un chevauchement existe, ces deux groupes pourraient se rencontrer et trouver un moyen d'être sur la même longueur d'onde.
Toutefois, le Bureau de régie interne chercherait à donner à ces discussions une orientation particulière, à savoir que le premier principe serait la préservation du patrimoine, et nous nous emploierions à le faire pendant la présente réunion.
Madame Bergen, je sais que vous aviez des idées particulières à propos de certains des aspects ou quelques interdits, comme « il est interdit de modifier la Chambre ou le Hall d'honneur » ou « il est interdit de modifier l'entrée pour les députés ou la Francophonie ». Nous donnerions des directives particulières pour la restauration des éléments patrimoniaux, et nous n'envisagerions pas de modifier ou de détruire ces éléments.
Je ne crois pas qu'il soit nécessaire que cela fasse partie d'une motion, mais il est important de mentionner que le sous-ministre adjoint de l'infrastructure parlementaire, au ministère des Services publics et de l'Approvisionnement, ou la personne qu'il a désignée, assurera la liaison avec le groupe de travail pour garantir que les mesures ministérielles et les travaux du groupe parlementaire sont liés. Il va sans dire que les travaux seront menés par le groupe parlementaire et que le procès-verbal de la séance du groupe de travail sera consigné et rendu public dans les 30 jours qui suivront la séance.
Monsieur le Président, mes propos s'appuient sur les conversations que nous avons eues la semaine dernière, pendant lesquelles nous avons réellement entendu tous les membres parler de l'importance de...
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