Bienvenue à la première réunion du Comité permanent de la justice et des droits de la personne de la Chambre des communes.
La réunion d'aujourd'hui se tient suivant une formule hybride, conformément à l'ordre de la Chambre adopté le 25 novembre 2021. Des députés sont présents dans la salle et d'autres participent à distance à l'aide de l'application Zoom. Pour ce qui est de la liste des intervenants, le greffier du Comité et moi-même ferons de notre mieux pour respecter l'ordre d'intervention de tous les députés, qu'ils participent à distance ou en personne.
J'aimerais profiter de l'occasion pour vous rappeler à tous qu'il est interdit de prendre des captures d'écran ou des photos de votre écran. Les délibérations seront diffusées sur le site Web de la Chambre des communes.
Compte tenu de la situation actuelle de la pandémie et des recommandations des autorités de santé publique, ainsi que de la directive formulée par le Bureau de régie interne le 19 octobre 2021 de rester en bonne santé et en sécurité, il est recommandé aux personnes qui assistent à la réunion en personne de prendre les mesures suivantes. Tout d'abord, toute personne présentant des symptômes doit participer par l'entremise de Zoom et ne pas assister à la réunion en personne. Deuxièmement, chacun doit maintenir une distance physique de deux mètres, qu'il soit assis ou debout. Chacun doit porter un masque non médical lorsqu'il circule dans la salle. Il est fortement recommandé que les députés portent leur masque à tout moment, y compris lorsqu'ils sont assis. Des masques non médicaux, qui offrent une meilleure clarté que les masques en tissu, sont offerts dans la salle. Toutes les personnes présentes doivent maintenir une bonne hygiène des mains en utilisant le désinfectant pour les mains à l’entrée de la salle.
Les salles de comité sont nettoyées avant et après chaque réunion. Chacun est invité à contribuer à cet effort en nettoyant les surfaces telles que le bureau, la chaise et le microphone avec les lingettes désinfectantes fournies lorsqu'il quitte un siège ou s'apprête à y prendre place.
À titre de président, je ferai appliquer ces mesures pendant toute la durée de la réunion, et je remercie à l'avance les membres du Comité de leur coopération.
J'aimerais suggérer comme prochain point à l'ordre du jour que le Comité procède à l'examen des motions de régie interne.
Madame Diab, vous avez la parole.