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Voir le profil de Blake Richards
PCC (AB)
Puis-je ajouter quelque chose? Il y a évidemment des moments où des comités doivent se réunir d’urgence. Pouvons-nous avoir la même assurance et garantie qu’ils pourront se réunir, le cas échéant?
Stéphan Aubé
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Stéphan Aubé
2020-12-03 12:13
S’il y avait une urgence et que le Président nous demandait de le faire, nous trouverions certainement un moyen d’y parvenir, monsieur Richards.
Cela dit, ce que nous prévoyons de faire, c’est l’entretien que nous faisons habituellement lorsque la Chambre ne siège pas. Cette année a été une année extraordinaire. Nous n’avons pas eu l’occasion d’effectuer l’entretien nécessaire pour certains de nos systèmes de base. Lorsque je parle d’entretien, je ne parle pas de l’entretien informatique général d’un réseau et d’autres choses de ce genre. Je parle des systèmes de diffusion qui soutiennent la Chambre et les comités. Nous devons effectuer l’entretien voulu afin d’éviter les pannes cet hiver, monsieur Richards.
Notre approche pour minimiser les risques consiste à nous concentrer sur les systèmes de base au début, pendant la période de Noël. Nous allons donc travailler du 28 décembre au 5 janvier afin de mettre à jour et d’entretenir ces systèmes et de remplacer ceux qui doivent l’être pendant cette période. Ensuite, notre plan est de commencer à nous concentrer sur les salles de comité, une à la fois, pour accélérer les systèmes autant que possible.
Nous adoptons une approche échelonnée afin de minimiser les risques pour l’organisation. Cependant, cette approche a une incidence sur notre capacité à offrir des services à tous les comités, comme je viens de le mentionner, en raison des changements que nous devons effectuer.
Voir le profil de Blake Richards
PCC (AB)
Je comprends. Je veux juste m’assurer que nous comprenons que de nombreux changements et adaptations ont été nécessaires. Vous avez fait un très bon travail en essayant de veiller à ce que nous restions en phase avec ce qui est nécessaire dans des circonstances très difficiles. Je comprends que ce travail peut parfois impliquer des choses qui dépassent de loin mes capacités techniques.
J’apprécie le travail que vous faites. J’apprécie vraiment que vous nous disiez que, en cas d'urgence, il y aurait moyen de faire en sorte que... C’est ce qui me préoccupait le plus. Je suis vraiment heureux d’entendre dire qu’il y aura des moyens de le faire, au besoin.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
La parole est maintenant à M. Holland.
Voir le profil de Mark Holland
Lib. (ON)
Merci, monsieur le président.
Je constate simplement que ces réunions durent beaucoup plus longtemps qu’avant. Leur fréquence commence à augmenter considérablement parce que nous mettons beaucoup de temps à régler les affaires.
J’encourage les membres à essayer d'examiner le plus grand nombre de questions possible avant les réunions. Nous passons généralement en revue les points de l’ordre du jour beaucoup plus rapidement que maintenant. Je crains simplement que nous n’arrivions pas à les traiter avec le temps dont nous disposons. Je m’inquiète de la fréquence des réunions du Bureau de régie interne. Nous allons commencer à en faire une réunion hebdomadaire, monsieur le président.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Je vous remercie pour vos commentaires.
Nous allons maintenant passer à M. Julian.
Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
Je suis d’accord avec M. Holland sur ce point. Nous avons des décisions extrêmement importantes à prendre. J’ai constaté que le personnel est très doué pour fournir des réponses sur les dossiers financiers.
Il y a aussi des questions que c'est vraiment aux leaders parlementaires et aux whips qu'il revient de discuter dans un autre forum. Nous devons nous concentrer sur le travail qui nous incombe en tant que membres du Bureau de régie interne. Par exemple, aujourd’hui, je ne peux pas dépasser 13 heures. Nous n’arriverons donc pas à la fin de l’ordre du jour, si bien que nous devrons nous réunir à nouveau la semaine prochaine. Nous nous réunissons maintenant chaque semaine.
Les commentaires de M. Holland sont très valables. Nous devons être concis et ciblés. Nous devons faire le travail que nous avons et poser les questions importantes, mais il y a de nombreuses façons de poser ces questions à l’avance et aussi de s’assurer que les questions qui doivent être traitées dans le cadre des réunions des leaders parlementaires et des whips, par exemple, le soient dans ce contexte.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Merci à tous les deux.
Je veux simplement encourager tous les députés à faire un pas de plus et à examiner en détail les questions qui concernent le Bureau de régie interne. Ce serait sans doute bien de le faire. Je vais m'en tenir à cela.
Nous passons au point sept, qui porte sur l'appui aux ententes de télétravail des employés des députés et les mesures temporaires en vigueur en raison de la COVID-19.
Il semble que ce soit M. Paquette qui dirige la parade aujourd'hui. Je vais le Iaisser continuer.
Daniel Paquette
Voir le profil de Daniel Paquette
Daniel Paquette
2020-12-03 12:17
Merci, monsieur le président.
Je vais demander à mon adjoint, José Fernandez, de présenter ce point pour moi. Il gère l'équipe qui examine toutes ces politiques et il en a fait partie.
Comme nous travaillons à distance, je vais lui mentionner rapidement que ce point comporte beaucoup d'information. Nous allons abréger l'exposé afin de passer aussi vite que possible à vos questions, étant donné le temps dont nous disposons.
Monsieur Fernandez, je vous cède la parole.
José Fernandez
Voir le profil de José Fernandez
José Fernandez
2020-12-03 12:18
Merci, monsieur Paquette.
Merci, monsieur le président.
L'exposé fait suite à l'analyse demandée par le Bureau à sa séance du 8 octobre concernant la pandémie de la COVID-19. L'exposé se divise en deux parties. La première porte sur l'appui aux ententes de télétravail des employés des députés, et la deuxième, sur les mesures temporaires en vigueur liées à la COVID-19.
Au sujet de la première partie, l'Administration dela Chambre a examiné l'application de ses politiques et règlements administratifs en vigueur concernant l'équipement dont un employé a habituellement besoin pour effectuer ses tâches, ainsi que la marge de manoeuvre dont jouissent les députés dans l'utilisation des ressources de la Chambre pour mieux répondre à cette situation exceptionnelle. Pour gagner du temps, je n'entrerai pas dans les détails, mais il s'agit des appareils informatiques portatifs et mobiles et ceux utilisés pour l'impression.
De plus, en ce qui concerne le bien-être et la santé mentale, l'Administration de la Chambre a rappelé aux députés et à leurs employés les ressources qui sont à leur disposition sur le site Web Source dans la série de webinaires qui s'y trouvent.
En mai dernier, le Bureau a également approuvé l'adoption de mesures temporaires liées à la COVID-19 dans les bureaux de circonscription pour appuyer la mise en oeuvre des mesures de prévention nécessaires recommandées par les autorités de santé publique. Ces mesures ont contribué à la réouverture des bureaux de circonscription et permis le retour au travail des employés.
Je passe maintenant à la deuxième partie de l'exposé.
Je vais maintenant aborder les mesures temporaires en vigueur en raison de la pandémie de la COVID-19.
Malgré la pandémie, les députés continuent à rendre des services à leurs concitoyens par l'intermédiaire de leurs bureaux de circonscription. Ceux-ci sont particulièrement importants en ces temps de crise. Plusieurs mesures avaient été approuvées par le Bureau de régie interne, la première étant l'achat d'articles consommables jusqu'à concurrence de 1 500 $ par bureau de circonscription. On parle ici de masques non médicaux, de désinfectants pour les mains et d'autocollants qu'on applique au sol. Ce sont des articles que nous sommes habitués à voir dorénavant lorsque nous entrons dans des établissements ouverts au public.
La seconde mesure concernait l'achat et l'installation de panneaux en plexiglas ainsi que la reconfiguration des bureaux afin de respecter les consignes en matière de distanciation physique. Ici, la limite était de 2 000 dollars par bureau de circonscription. Dans les cas où la situation l'exigeait, le montant pouvait atteindre un maximum de 3 500 $, et il était nécessaire d'obtenir une approbation au préalable. Ces dépenses étaient imputées au budget principal de l'Administration de la Chambre. Dans le cas des deux mesures, on note la même tendance. Environ 90 % des députés ont dépensé moins de 75 % du montant maximal accordé.
Enfin, la troisième mesure touche les coûts relatifs aux services professionnels de nettoyage et de désinfection d'urgence auxquels on devrait recourir si l'on signalait un cas confirmé de la COVID-19 dans le bureau de circonscription d'un député. Ici encore, nous n'avions reçu aucune demande de remboursement liée à de tels services le 23 novembre dernier.
En matière de publicité, pour que les députés puissent communiquer avec leurs concitoyens, le Bureau de régie interne avait donné son approbation pour que la limite passe à 20 % de leur budget pour l'exercice 2020-2021. Il y avait aussi une flexibilité accrue quant au contenu des publicités. On parlait notamment de la possibilité que les députés diffusent de l'information sur la COVID-19 provenant de certains organismes et pouvant intéresser leurs concitoyens. Le 23 novembre dernier, presque tous les députés avaient utilisé moins dela moitié de ce nouveau montant limite. Cela étant dit, il reste un peu plus de quatre mois avant la fin de l'année financière.
Nous avons aussi évalué les répercussions de ces mesures sur les budgets des bureaux des députés.
Enfin, je vais vous parler de notre évaluation des répercussions de ces mesures temporaires sur les budgets des bureaux de circonscription des députés pour l'année financière en cours.
Nous avons comparé l'utilisation des budgets à deux années financières précédentes, étant donné que la dernière année financière était une année électorale et que les modèles de dépenses sont différents dans ce cas. En date du 31 octobre, ce qui correspond à un peu plus d'une demi-année financière, 99 % des députés avaient utilisé moins de 60 % de leur budget de bureau. Nous avons constaté que, dans l'ensemble, l'utilisation des budgets est moindre que lors des deux années de comparaison. Les restrictions liées aux déplacements et aux rassemblements imposées par les administrations dirigeantes et les autorités de santé publique ont contribué à réduire considérablement les dépenses de voyage et d'accueil.
Dans notre examen, nous ne recommandons pas d'apporter des changements à ces mesures temporaires pour le moment. L'Administration de la Chambre continuera de suivre l'évolution de la pandémie de la COVID-19 et de surveiller les dépenses générales des députés et les répercussions particulières des mesures temporaires. Nous aimerions revenir à l'hiver vous présenter nos recommandations au sujet des mesures pour la prochaine année financière. Nous disposerons alors d'une année presque complète de données et serons donc mieux à même de présenter des recommandations au Bureau au sujet de ces mesures ou d'autres mesures à prendre.
C'est ce qui met fin à mon exposé. Je suis à votre disposition pour toute question ou commentaire. Merci.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
C'est très bien.
Y a-t-il des questions ou des commentaires?
Monsieur Richards, vous avez la parole.
Voir le profil de Blake Richards
PCC (AB)
Je veux juste aborder un point.
Après le dernier exposé, mon collègue, M. Deltell, s'est informé de l'impression et des envois postaux. J'ai reçu quelques plaintes, si je peux m'exprimer ainsi, des membres de mon caucus au sujet des limites de capacité. Il faut plus de temps pour que les envois soient effectués, ce qui fait en sorte que les électeurs ne reçoivent pas l'information en temps opportun. Lorsque les gens la reçoivent, les nouvelles sont passées date, si je peux dire.
J'aimerais savoir si, dans le contexte de la pandémie, vous pourriez nous soumettre une proposition, en mode prioritaire, que nous pourrions examiner pour renouveler la mesure temporaire permettant d'utiliser des services d'impression externes. J'ai reçu beaucoup de commentaires très positifs à ce sujet, et je pense que beaucoup de députés trouvaient cela très utile dans la situation actuelle. Nous devrions examiner la possibilité de renouveler cette mesure.
Pourriez-vous nous soumettre une proposition sur la façon de le faire?
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Nous allons demander à M. Patrice de répondre à cette question.
Michel Patrice
Voir le profil de Michel Patrice
Michel Patrice
2020-12-03 12:25
J'ai entendu les mêmes échos que vous à ce sujet. Je peux vous assurer que nous allons vous soumettre rapidement une proposition pour remédier au problème.
Voir le profil de Blake Richards
PCC (AB)
Merci. C'est très apprécié.
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