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Voir le profil de Francis Drouin
Lib. (ON)
Je vous remercie beaucoup, monsieur Stanton.
Comme M. Stanton l'a mentionné, je suis ici aujourd'hui pour demander officiellement que le Parlement du Canada soit l'hôte de la 48e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, ou APF. Lors de sa réunion du 7 mai dernier, le Comité exécutif de la Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie a adopté une motion recommandant au Conseil interparlementaire mixte d'examiner la question. Tel que M. Stanton l'a précisé, lors de sa réunion du 15 juillet dernier, le Conseil interparlementaire mixte a examiné la demande et a recommandé qu'elle soit étudiée par vous, ainsi que par le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Si le Bureau de régie interne et le comité sénatorial acceptent cette demande, ce sera la troisième fois que la Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie accueillera la session annuelle depuis les 25 dernières années. La Section canadienne a été l'hôte de la session annuelle chaque fois qu'elle a assumé la présidence internationale, généralement selon une rotation de huit ans, et ce sera le cas de juillet 2022 à juillet 2024.
J'aimerais informer les membres du Bureau que ce n'est pas comme si le Canada s'était porté volontaire pour être l'hôte de cette réunion annuelle. Tout simplement, il y a une rotation tous les huit ans, et le Canada doit jouer son rôle au sein de la diplomatie parlementaire.
La session annuelle de l'APF attire entre 350 et 500 délégués chaque année et offre l'occasion au Canada de démontrer qu'il joue un rôle de premier plan au sein de la Francophonie. Sur le plan international, la Section canadienne fait la promotion de notre expertise parlementaire dans toutes les instances de l'APF et elle joue un rôle de meneur. Les parlementaires internationaux ont souvent recours à notre expertise pour mener à terme des projets importants, et ils sollicitent notre contribution à des séminaires, à des débats et à des formations.
De plus, la Section canadienne remplit de nombreux rôles cruciaux au sein de l'APF, soit la présidence de la Commission des affaires parlementaires, ainsi que cinq postes de rapporteurs qui permettent de mettre en valeur les priorités canadiennes en ce qui concerne des sujets importants tels que la cyberviolence envers les femmes et les enfants, la coopération en matière de changement climatique et la participation des jeunes au sein des parlements.
Pour ce qui est du programme, la session annuelle commence toujours un jeudi et se termine à la fin de la journée le mardi suivant. Par conséquent, les dates provisoires proposées sont celles du 7 au 12 juillet 2022. La conférence comportera plusieurs volets, dont la réunion du Bureau, la session de l'APF, qui comprend la réunion du Réseau des femmes parlementaires de l'APF et celle du Réseau des jeunes parlementaires, les réunions des quatre commissions, la réunion de l'assemblée plénière, le programme pour personnes accompagnantes et la cérémonie de remise des décorations de l'Ordre de la Pléiade.
Le budget estimatif que vous avez sous les yeux a été étudié et approuvé par la Section canadienne de l'APF et par le Conseil interparlementaire mixte. Tous les efforts ont été faits pour réduire les coûts, et tous les moyens seront pris pour protéger le Parlement du Canada contre les risques associés à la tenue d'événements dans le contexte de la pandémie de la COVID-19.
Nous proposons que le financement soit réparti conformément à la formule utilisée habituellement pour de telles conférences, soit 70 % des coûts pour la Chambre des communes et 30 % des coûts pour le Sénat, et que la part de la Chambre des communes pour l'exercice financier 2022-2023 s'établisse à 767 905 $. Si elle est approuvée, cette demande de financement temporaire supplémentaire sera incluse dans le budget principal des dépenses pour l'exercice financier 2022-2023.
Cette estimation suppose une participation d'environ 450 délégués, et le financement temporaire pour les exercices 2020-2021 et 2021-2022, qui comprennent des dépenses de 19 564 $ et 124 671 $ respectivement, proviendrait des excédents budgétaires que prévoient enregistrer les associations parlementaires.
En terminant, je tiens à vous remercier de l'attention que vous avez accordée à cette demande et pour le temps que vous allez y consacrer. Le Canada a toujours joué un rôle de premier plan sur la scène internationale, et la pandémie de la COVID-19 a servi à nous rappeler que nous vivons dans un monde interconnecté et qu'il est nécessaire d'avoir de bonnes relations avec nos voisins et alliés.
Je suis prêt à répondre à vos questions. Pour ce qui est des détails du budget, je vais vous renvoyer à mon collègue M. Jeremy LeBlanc.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Selon notre liste, les prochains intervenants sont M. Rodriguez et M. Julian, mais M. Stanton a peut-être quelque chose à ajouter.
Monsieur Stanton, avez-vous quelque chose à ajouter aux propos de M. Drouin, ou est-ce une question?
Voir le profil de Bruce Stanton
PCC (ON)
Monsieur le Président, je suis prêt à répondre à vos questions. Cependant, MM. LeBlanc et Drouin pourraient aussi y répondre, en fonction des sujets abordés.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Parfait, je vous remercie beaucoup.
Nous allons commencer par M. Rodriguez, puis ce sera le tour de M. Julian et de M. Deltell.
Monsieur Rodriguez, vous avez la parole.
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Je vous remercie beaucoup, monsieur le Président.
Bonjour, monsieur Drouin.
Ma question relève davantage de la curiosité qu'autre chose. Cette fois-ci, ce serait à Montréal, mais, les deux autres fois, cela se passait dans quelle ville?
Voir le profil de Francis Drouin
Lib. (ON)
Permettez-moi de répondre. En 2013, c'était à Ottawa et avant cela...
Jeremy LeBlanc
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Jeremy LeBlanc
2020-10-08 11:52
C'était également à Ottawa.
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Je vous remercie.
Vous avez mentionné le fait que nous étions en période de pandémie. J'ai cru comprendre que tous les contrats qui seront signés pour cet événement vont contenir une clause de force majeure portant sur notre capacité de les annuler sans trop de pénalité, étant donné les circonstances. Est-ce exact?
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Dans le budget, à la troisième ligne, il est question de logistique, de transport et d'hébergement. Pour la conférence de 2022, la somme de 465 000 $ est attribuée aux volets transport et hébergement.
Cela signifie-t-il que nous payons les dépenses pour l'ensemble des délégués ou pour les délégués qui viennent de pays moins favorisés? Comment cela fonctionne-t-il, en fait?
Jeremy LeBlanc
Voir le profil de Jeremy LeBlanc
Jeremy LeBlanc
2020-10-08 11:53
Nous ne couvrons pas les dépenses liées à la logistique et à l'hébergement pour les délégués d'autres pays. Cette catégorie comprend les frais de déplacement et d'hébergement des membres du personnel qui doivent se rendre à la conférence. Elle comprend également les frais des délégués liés au transport de l'aéroport au Centre des Conférences et aux hôtels, sans compter les frais visant tout l'aspect audiovisuel, les salles et l'équipement nécessaire pour la tenue de la conférence, qui représentent la majeure partie des coûts qui se retrouvent dans la catégorie « logistique ».
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Je vous remercie.
J'ai une dernière question.
Offrons-nous, parfois, un coup de pouce financier à des délégués qui viennent de pays défavorisés, puisqu'il y en a quelques-uns parmi ceux de la Francophonie?
Jeremy LeBlanc
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Jeremy LeBlanc
2020-10-08 11:54
Il n'y a pas de frais pour les délégués qui veulent participer à la conférence, mais les coûts de déplacement et d'hébergement sont assumés par les organismes de ces délégués. Je ne sais pas s'il existe des programmes d'aide au Secrétariat international, mais il y a peut-être d'autres fonds. Cela ne fait pas partie de la demande budgétaire que nous vous présentons aujourd'hui.
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Monsieur Julian, vous avez la parole.
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