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Voir le profil de Claude DeBellefeuille
BQ (QC)
Si mes collègues ne s'y opposent pas, nous pourrions demander une analyse, mais pas dans l'immédiat, vu que c'est une analyse exhaustive. Par contre, le Bureau de régie interne pourrait nous fournir une vue d'ensemble.
Je crois que la plupart des permissions arrivent à échéance le 31 mars 2021. On pourrait donc, avant Noël, nous présenter une vue d'ensemble.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Est-ce acceptable?
Oui? D'accord. Je vous remercie.
Je cède maintenant la parole à M. Rodriguez.
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Ce que j'avais à dire correspond exactement à ce qu'a exprimé Mme DeBellefeuille, qui a soulevé des points extrêmement importants.
Je veux simplement m'assurer que cette analyse précisera toutes les modifications ou adaptations qui seront permises dans le contexte de la COVID-19, et jusqu'à quelle date, ainsi que le type d'autorisations supplémentaires que nous devrons obtenir du Bureau de régie interne pour continuer à fonctionner aussi longtemps que durera cette pandémie.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Nous pouvons nous attendre à recevoir un rapport à la prochaine réunion ou à la suivante.
Est-ce acceptable, monsieur Paquette?
Daniel Paquette
Voir le profil de Daniel Paquette
Daniel Paquette
2020-10-08 12:25
Oui. Nous allons rassembler l'information nécessaire.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Y a-t-il d'autres questions?
Non? D'accord.
Nous notons donc que les dépenses globales ont diminué dans plusieurs secteurs, particulièrement celui des déplacements des députés et de leur personnel ainsi que ceux des employés de l'Administration de la Chambre.
Nous allons faire une pause de trois minutes et poursuivre ensuite la réunion à huis clos. Nous passerons alors au point 8.
[La séance se poursuit à huis clos.]
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Bienvenue à la septième séance du Bureau de régie interne, qui se réunit de 13 à 16 heures tout au plus, soit pendant trois heures au besoin. La séance, qui se tient par téléconférence, est télévisée.
Je vous remercie tous de votre présence ici aujourd'hui, surtout par la magnifique journée qu'il fait aujourd'hui dans la plupart des régions du pays. Pour ceux d'entre vous qui évitent la pluie, c'est aussi une bonne chose.
Nous passerons au premier point à l'ordre du jour, soit le procès-verbal de la réunion précédente. Avant de l'adopter, je crois comprendre qu'il faut apporter deux menues corrections au procès-verbal qui vous a été communiqué.
Peut-être puis-je demander à Michel Patrice d'en expliquer la teneur et de s'assurer que tout le monde les approuve.
Michel Patrice
Voir le profil de Michel Patrice
Michel Patrice
2020-07-10 13:09
Je vous remercie, monsieur le président.
Il s'agit en fait d'une correction au procès-verbal de la séance du 12 mars. Une erreur administrative a été commise au sujet de la composition du groupe de travail. Cette erreur a été corrigée. Comme le procès-verbal a été approuvé au cours de la dernière séance, la modification doit être approuvée par le Bureau.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Est-ce que tout le monde accepte ces modifications?
Des députés: Oui.
L'hon. Anthony Rota: D'accord. Passons au deuxième point.
Y a-t-il des affaires découlant de la réunion précédente?
Voir le profil de Mark Strahl
PCC (BC)
Monsieur le président, je n'étais pas sûr si ce point concerne le procès-verbal ou les affaires.
Lors de la dernière séance, j'ai posé une question quand nous prenions une décision au sujet d'une exception relative aux coûts d'impression. J'ai demandé quelle aurait été la différence des frais de poste pour M. Waugh s'il s'était prévalu du taux préférentiel de la Chambre au lieu de poster l'envoi lui-même. Je me demande si on a trouvé cette information et si on pourrait nous la communiquer.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Oui, je m'en souviens.
Qui serait capable de fournir une réponse détaillée à ce sujet?
Monsieur Patrice, vous avez la parole.
Michel Patrice
Voir le profil de Michel Patrice
Michel Patrice
2020-07-10 13:10
L'information a été envoyée. Je cherche seulement à la trouver maintenant.
Madame Kletke, j'ignore si vous avez en main l'information que nous cherchons.
Rebekah Kletke
Voir le profil de Rebekah Kletke
Rebekah Kletke
2020-07-10 13:10
Je vais la trouver et la présenter.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Nous allons poursuivre, si cela convient à tous. Quand ils trouveront l'information, nous interromprons ce que nous faisons pour qu'ils nous la présentent.
Cela vous convient-il, monsieur Strahl?
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