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Voir le profil de Mark Strahl
PCC (BC)
Je vous remercie, monsieur le président.
Je sais combien la séance de décembre a été précipitée, pour des raisons dont les conservateurs se souviennent certainement. J'avais posé une question sur laquelle je voulais obtenir des précisions, simplement parce que, quand je suis revenu sur cet enjeu, je n'arrivais pas à faire concorder les chiffres. Encore une fois, je sais que nous avons dû nous dépêcher.
J'avais posé une question au sujet de la réduction, dans le budget des dépenses, du crédit destiné au Bureau du sous-greffier. Il y a une réduction de près de 200 000 $ pour le bureau personnel du sous-greffier à la procédure, André Gagnon. À ce moment-là, on m'a dit que c'était en raison d'une réaffectation du Secrétariat de la Tribune de la presse vers le bureau du sous-greffier à l'Administration. Toutefois, en examinant cela, on constate que c'est arrivé durant l'exercice précédent.
Je voudrais que cette question soit clarifiée maintenant, ou bien qu'elle soit soulignée afin que quelqu'un puisse me donner de l'information sur la différence, parce que je crois qu'il était question d'exercices distincts, quand on nous a expliqué que le Secrétariat de la Tribune de la presse en était la raison. Je ne ferai que souligner cette question. Je ne pense pas que le greffier s'attendait à se faire poser cette question aujourd'hui, alors si je puis simplement déclarer, aux fins du compte rendu, que je voudrais obtenir d'autres renseignements à ce sujet, je vous en serais reconnaissant.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Charles Robert
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Charles Robert
2020-02-27 11:21
Non, nous allons nous pencher là-dessus. Je veux m'assurer que nous fournissons des renseignements exacts, alors plutôt que de faire quelque chose à l'improviste; je vous en donnerai des nouvelles.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Merci.
Y a-t-il d'autres questions? Sommes-nous tous d'accord?
Des députés: D'accord.
L'hon. Anthony Rota: En ce qui concerne le cinquième point, soit le Budget principal des dépenses proposé pour 2020-2021, nous recevons Daniel Paquette, dirigeant principal des finances, et Elaine Valiquette, directrice principale, Planification financière, gestion des ressources et politiques générales.
Monsieur Paquette, vous avez la parole.
Daniel Paquette
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Daniel Paquette
2019-12-12 12:52
Je vous remercie, monsieur le Président.
Je suis ici aujourd'hui pour présenter le Budget principal des dépenses proposé pour 2020-2021 et obtenir l'approbation du Bureau. Ce budget résume tous les postes connexes déjà approuvés par le Bureau, y compris les deux propositions que nous venons d'entendre aujourd'hui.
Nous demandons au Bureau d'accepter le montant proposé de 516,4 millions de dollars pour le Budget principal des dépenses de la Chambre, ce qui représente une augmentation de 2,6 % par rapport au Budget principal des dépenses des exercices précédents.
Le Budget principal des dépenses de la Chambre comprend des estimations des crédits votés et des postes législatifs. La portion allouée aux crédits votés est estimée à 360 millions de dollars et celle des postes législatifs est estimée à 156,3 millions de dollars. Globalement, les éléments déjà préautorisés sont les augmentations touchant l'aspect législatif des budgets des opérations pour les députés et les agents supérieurs ainsi que les allocations.
Ce qui est nouveau cette année, c'est le rajustement de 1,7 million de dollars pour les agents supérieurs de la Chambre. Ce montant s'impose en raison de la nouvelle représentation des partis à la Chambre, car il y a un parti reconnu de plus à la suite de la dernière élection générale.
Parmi les principales initiatives que nous avons déjà soulignées, rappelons le montant de 2,5 millions de dollars pour appuyer les services consultatifs en ressources humaines offerts aux députés, ce qui a été approuvé par le Bureau en février dernier, et le montant de 1,3 million de dollars pour la tenue de deux conférences qui ont également été approuvées durant l'année et qui auront lieu au cours de l'exercice financier.
En conclusion, il est recommandé que le Bureau approuve le Budget principal des dépenses de la Chambre des communes qui est proposé pour l'année 2020-2021 et qui se chiffre à 516,4 millions de dollars. Ce financement est divisé entre deux programmes. Il s'agit de 310,6 millions de dollars pour les programmes de députés et d'agents supérieurs et de 205,8 millions de dollars pour les programmes d'administration de la Chambre.
Nous sommes prêts à répondre aux questions.
Voir le profil de Mark Strahl
PCC (BC)
J'ai deux questions. La première porte sur le Bureau du greffier. Si l'on examine les chiffres pour la période allant de 2019-2020 à 2020-2021, il semble bien qu'il y ait une réduction importante des fonds alloués à la vérification interne. Vous pourriez peut-être nous éclairer là-dessus et nous assurer que les services de vérification interne ne font pas l'objet de compressions et que le tout est peut-être attribuable à une réorganisation.
Par ailleurs, j'aimerais aussi vous interroger au sujet d'une réduction semblable, d'une année à l'autre, dans le budget du Bureau du sous-greffier. C'est, me semble-t-il, une réduction de 20 % pour le Bureau du sous-greffier à la procédure. Pourriez-vous expliquer cette réduction également? Quelle en est la raison?
Daniel Paquette
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Daniel Paquette
2019-12-12 12:55
Oui, il y a eu des réorganisations au sein de l'organisation pour veiller à ce que les diverses activités soient bien alignées. En ce qui a trait à la vérification interne, la fonction de planification relevait avant du chef de la vérification interne. Cette fonction a maintenant été confiée à notre sous-greffier à l'administration. Ainsi, il n'y a eu aucune réduction de la capacité proprement dite. Dans le cas de la procédure, c'est la tribune de la presse qui a été transférée, là encore, au sous-greffier à l'administration. Il y a donc eu...
Voir le profil de Mark Strahl
PCC (BC)
C'est là que réside tout le pouvoir.
Des voix: Oh, oh!
M. Daniel Paquette: En effet.
Michel Patrice
Voir le profil de Michel Patrice
Michel Patrice
2019-12-12 12:55
C'est le Secrétariat de la Tribune de la presse.
M. Daniel Paquette: Oui, désolé. Une petite précision...
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