Journaux
Consultez le guide de l'usager
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Consultez le guide de l'usager
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Ajouter un critère de recherche
Résultats : 1 - 15 de 608
2015-06-19 [p.2855]
Pétitions déposées auprès de la Greffière de la Chambre
Conformément à l'article 36 du Règlement, des pétitions certifiées correctes par le greffier des pétitions sont déposées :
2015-06-19 [p.2855]
— par M. Cash (Davenport), une au sujet de l'immigration (no 412-6223);
2015-06-19 [p.2855]
— par M. Dewar (Ottawa-Centre), une au sujet de l'immigration (no 412-6224);
2015-06-19 [p.2855]
— par M. Zimmer (Prince George—Peace River), une au sujet de la Société canadienne des postes (no 412-6225).
2015-06-18 [p.2845]
Pétitions déposées auprès de la Greffière de la Chambre
Conformément à l'article 36 du Règlement, des pétitions certifiées correctes par le greffier des pétitions sont déposées :
2015-06-18 [p.2845]
— par Mme Duncan (Etobicoke-Nord), quatre au sujet des services de santé (nos 412-6153 à 412-6156), deux au sujet de l'aide internationale (nos 412-6157 et 412-6158), une au sujet des prestations de sécurité de la vieillesse (no 412-6159), une au sujet des changements climatiques (no 412-6160), une au sujet de la pauvreté (no 412-6161), une au sujet de l'examen et des évaluations environnementales (no 412-6162) et une au sujet du tabac (no 412-6163);
2015-06-18 [p.2846]
— par M. Stanton (Simcoe-Nord), une au sujet d'une journée nationale (no 412-6164);
2015-06-18 [p.2846]
— par M. Richards (Wild Rose), une au sujet du tabac (no 412-6165);
2015-06-18 [p.2846]
— par Mme Nash (Parkdale—High Park), une au sujet d'un programme national de garderies (no 412-6166), une au sujet des personnes âgées (no 412-6167), une au sujet de la politique alimentaire (no 412-6168), une au sujet de la Société canadienne des postes (no 412-6169), deux au sujet de la cruauté envers les animaux (nos 412-6170 et 412-6171) et trois au sujet du transport (nos 412-6172 à 412-6174);
2015-06-18 [p.2846]
— par M. Atamanenko (Colombie-Britannique-Southern Interior), deux au sujet des armes nucléaires (nos 412-6175 et 412-6176), deux au sujet des mesures budgétaires (nos 412-6177 et 412-6178), une au sujet de l'immigration (no 412-6179), une au sujet de la Société canadienne des postes (no 412-6180) et une au sujet des produits chimiques (no 412-6181);
2015-06-18 [p.2846]
— par M. Bevington (Territoires du Nord-Ouest), une au sujet des programmes fédéraux (no 412-6182);
2015-06-18 [p.2846]
— par M. Goodale (Wascana), une au sujet de l'industrie céréalière (no 412-6183);
2015-06-18 [p.2846]
— par M. Kellway (Beaches—East York), une au sujet des crimes avec violence (no 412-6184), une au sujet de la cruauté envers les animaux (no 412-6185), une au sujet de la Société Radio-Canada (no 412-6186), une au sujet du multiculturalisme (no 412-6187), une au sujet du Bangladesh (no 412-6188), une au sujet des changements climatiques (no 412-6189), deux au sujet du système électoral (nos 412-6190 et 412-6191), deux au sujet de la Société canadienne des postes (nos 412-6192 et 412-6193) et quatre au sujet de l'examen et des évaluations environnementales (nos 412-6194 à 412-6197);
2015-06-18 [p.2846]
— par Mme Latendresse (Louis-Saint-Laurent), trois au sujet des mesures budgétaires (nos 412-6198 à 412-6200), une au sujet des anciens combattants (no 412-6201), une au sujet de l'économie et de l'emploi (no 412-6202) et trois au sujet de la Société canadienne des postes (nos 412-6203 à 412-6205);
2015-06-18 [p.2846]
— par Mme Leslie (Halifax), une au sujet des changements climatiques (no 412-6206).
Résultats : 1 - 15 de 608 | Page : 1 de 41

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
>
>|
Exporter en: XML CSV RSS

Pour plus d'options de données, veuillez voir Données ouvertes