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2019-06-13 [p.5590]
— par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet de l'expérimentation sur les animaux (no 421-04467);
2019-03-01 [p.4678]
— par le Président — Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 6 décembre 2018, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-49.
2019-01-30 [p.4547]
— par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet des services de santé (no 421-03150).
2018-11-30 [p.4386]
— par le Président — Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 1er novembre 2018, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-45.
2018-10-05 [p.4057]
— par le Président — Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 14 juin 2018, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-41.
2018-05-09 [p.3233]
— par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet du christianisme (no 421-02361).
2017-10-06 [p.2216]
Le vice-président adjoint dépose sur le Bureau, — Rapports du commissariat aux langues officielles pour l'exercice terminé le 31 mars 2017, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2). — Document parlementaire no 8561-421-728-02. (Conformément à l'article 108(3)h)(v) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique)
2017-06-12 [p.1915]
— par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet des télécommunications (no 421-01506);
2017-03-23 [p.1509]
Conformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Rota (Nipissing—Timiskaming) présente le rapport de la délégation parlementaire canadienne de la Section canadienne de ParlAmericas concernant la visite bilatérale à Bogotá (Colombie) du 23 au 26 janvier 2017. — Document parlementaire no 8565-421-74-06.
2017-03-23 [p.1511]
— par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet des services de santé (no 421-01222);
2015-12-09 [p.34]
Conformément à l’article 8(1) du Règlement, le Président propose que M. Rota (Nipissing—Timiskaming) soit nommé Vice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers.
2015-12-09 [p.34]
Conformément à l’article 8(2) du Règlement, la motion « Que M. Rota (Nipissing—Timiskaming) soit nommé Vice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers » est réputée proposée et appuyée.
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