-Pétitions déposées auprès du Greffier de la ChambrePrésentée- — par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet de l'expérimentation sur les animaux (no 421-04467);
Caucus LibéralExpérimentation animaleInterdictionPétition 421-04467Produits cosmétiques et articles de toiletteProtection des animauxRota, Anthony5990469//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/1760GeoffReganL'hon.Geoff-ReganHalifax-OuestCaucus LibéralNouvelle-Écosse//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/43/ReganGeoff_Lib.jpgÉtats et rapports déposés auprès du Greffier de la ChambreDocument parlementaire déposé- — par le Président — Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 6 décembre 2018, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-49.
8527-421-49 Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 6 décembre 2018, conformément à l'article 148(1) du RèglementAdministration de la Chambre des communesBureau de régie interneRota, AnthonyVice-président adjoint des comités pléniers de la Chambre5809621-Pétitions déposées auprès du Greffier de la ChambrePrésentée- — par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet des services de santé (no 421-03150).
Caucus LibéralPétition 421-03150Rota, AnthonySoins de fin de vieSoins palliatifsTransfert canadien en matière de santé5756070//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/1760GeoffReganL'hon.Geoff-ReganHalifax-OuestCaucus LibéralNouvelle-Écosse//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/43/ReganGeoff_Lib.jpgÉtats et rapports déposés auprès du Greffier de la ChambreDocument parlementaire déposé- — par le Président — Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 1er novembre 2018, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-45.
8527-421-45 Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 1er novembre 2018, conformément à l'article 148(1) du RèglementAdministration de la Chambre des communesBureau de régie interneRota, AnthonyVice-président adjoint des comités pléniers de la Chambre5705206//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/1760GeoffReganL'hon.Geoff-ReganHalifax-OuestCaucus LibéralNouvelle-Écosse//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/43/ReganGeoff_Lib.jpgÉtats et rapports déposés auprès du Greffier de la ChambreDocument parlementaire déposé- — par le Président — Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 14 juin 2018, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-41.
8527-421-41 Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 14 juin 2018, conformément à l'article 148(1) du RèglementAdministration de la Chambre des communesBureau de régie interneRota, AnthonyVice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers5564869-Pétitions déposées auprès du Greffier de la ChambrePrésentée- — par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet du christianisme (no 421-02361).
Aide médicale à mourirCaucus LibéralChristianisme et chrétiensLiberté de conscience et de religionMariage homosexuelPétition 421-02361Rota, Anthony5397486//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/1760GeoffReganL'hon.Geoff-ReganHalifax-OuestCaucus LibéralNouvelle-Écosse//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/43/ReganGeoff_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesDépôt de documentsDocument parlementaire déposé- Le vice-président adjoint dépose sur le Bureau, — Rapports du commissariat aux langues officielles pour l'exercice terminé le 31 mars 2017, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2). — Document parlementaire no 8561-421-728-02. (Conformément à l'article 108(3)h)(v) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique)
8561-421-728-02 Rapports d'accès à l'information du Commissariat aux langues officielles pour l'exercice terminé le 31 mars 2017Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthiqueCommissaire aux langues officiellesRota, AnthonyVice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers5047712-Affaires courantes ordinairesPrésentation de pétitionsPrésentée- — par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet des télécommunications (no 421-01506);
Caucus LibéralNipissing—TimiskamingPétition 421-01506Rota, AnthonyServices Internet à large bande4950674//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/25452AnthonyRotaAnthony-RotaNipissing—TimiskamingCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/RotaAnthony_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposé- Conformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Rota (Nipissing—Timiskaming) présente le rapport de la délégation parlementaire canadienne de la Section canadienne de ParlAmericas concernant la visite bilatérale à Bogotá (Colombie) du 23 au 26 janvier 2017. — Document parlementaire no 8565-421-74-06.
8565-421-74-06 Rapport de la délégation parlementaire canadienne de la Section canadienne de ParlAmericas concernant la visite bilatérale tenue à Bogotá (Colombie) du 23 au 26 janvier 2017Caucus LibéralRota, AnthonySection canadienne de ParlAmericas4811772-Affaires courantes ordinairesPrésentation de pétitionsPrésentée- — par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet des services de santé (no 421-01222);
Caucus LibéralPétition 421-01222Rota, AnthonySoins de fin de vieSoins palliatifsSystème de soins de santéTransfert canadien en matière de santé4811792-Affaires courantes ordinairesMotionsJournaux - ajout- Conformément à l’article 8(1) du Règlement, le Président propose que M. Rota (Nipissing—Timiskaming) soit nommé Vice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers.
MotionsPrésident de la ChambrePrésident et autres présidents de séance de la ChambreRegan, GeoffRota, AnthonyVice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers4174607//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/1760GeoffReganL'hon.Geoff-ReganHalifax-OuestCaucus LibéralNouvelle-Écosse//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/43/ReganGeoff_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesMotionsDébut de l étude- Conformément à l’article 8(2) du Règlement, la motion « Que M. Rota (Nipissing—Timiskaming) soit nommé Vice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers » est réputée proposée et appuyée.
MotionsPrésident et autres présidents de séance de la ChambreRota, AnthonyVice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers4174608INTERVENTIONLégislature et SessionOrdre des travauxSujetTerme ProcéduralRechercheRésultat par pageOrdreTarget search languageSide by SideMaximum returned rowsPageTYPE DE PUBLICATION