-Pétitions déposées auprès du Greffier de la ChambrePrésentée— par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet de l'expérimentation sur les animaux (no 421-04467);Caucus LibéralExpérimentation animaleInterdictionPétition 421-04467Produits cosmétiques et articles de toiletteProtection des animauxRota, Anthony5990469//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/1760GeoffReganL'hon.Geoff-ReganHalifax-OuestCaucus LibéralNouvelle-Écosse//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/43/ReganGeoff_Lib.jpgÉtats et rapports déposés auprès du Greffier de la ChambreDocument parlementaire déposé— par le PrésidentComptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 6 décembre 2018, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-49.8527-421-49 Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 6 décembre 2018, conformément à l'article 148(1) du RèglementAdministration de la Chambre des communesBureau de régie interneRota, AnthonyVice-président adjoint des comités pléniers de la Chambre5809621-Pétitions déposées auprès du Greffier de la ChambrePrésentée— par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet des services de santé (no 421-03150).Caucus LibéralPétition 421-03150Rota, AnthonySoins de fin de vieSoins palliatifsTransfert canadien en matière de santé5756070//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/1760GeoffReganL'hon.Geoff-ReganHalifax-OuestCaucus LibéralNouvelle-Écosse//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/43/ReganGeoff_Lib.jpgÉtats et rapports déposés auprès du Greffier de la ChambreDocument parlementaire déposé— par le PrésidentComptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 1er novembre 2018, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-45.8527-421-45 Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 1er novembre 2018, conformément à l'article 148(1) du RèglementAdministration de la Chambre des communesBureau de régie interneRota, AnthonyVice-président adjoint des comités pléniers de la Chambre5705206//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/1760GeoffReganL'hon.Geoff-ReganHalifax-OuestCaucus LibéralNouvelle-Écosse//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/43/ReganGeoff_Lib.jpgÉtats et rapports déposés auprès du Greffier de la ChambreDocument parlementaire déposé— par le PrésidentComptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 14 juin 2018, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-41.8527-421-41 Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 14 juin 2018, conformément à l'article 148(1) du RèglementAdministration de la Chambre des communesBureau de régie interneRota, AnthonyVice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers5564869-Pétitions déposées auprès du Greffier de la ChambrePrésentée— par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet du christianisme (no 421-02361).Aide médicale à mourirCaucus LibéralChristianisme et chrétiensLiberté de conscience et de religionMariage homosexuelPétition 421-02361Rota, Anthony5397486//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/1760GeoffReganL'hon.Geoff-ReganHalifax-OuestCaucus LibéralNouvelle-Écosse//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/43/ReganGeoff_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesDépôt de documentsDocument parlementaire déposéLe vice-président adjoint dépose sur le Bureau, — Rapports du commissariat aux langues officielles pour l'exercice terminé le 31 mars 2017, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2). — Document parlementaire no 8561-421-728-02. (Conformément à l'article 108(3)h)(v) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique)8561-421-728-02 Rapports d'accès à l'information du Commissariat aux langues officielles pour l'exercice terminé le 31 mars 2017Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthiqueCommissaire aux langues officiellesRota, AnthonyVice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers5047712-Affaires courantes ordinairesPrésentation de pétitionsPrésentée— par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet des télécommunications (no 421-01506);Caucus LibéralNipissing—TimiskamingPétition 421-01506Rota, AnthonyServices Internet à large bande4950674//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/25452AnthonyRotaAnthony-RotaNipissing—TimiskamingCaucus LibéralOntario//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/44/RotaAnthony_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesPrésentation de rapports de délégations interparlementairesDocument parlementaire déposéConformément à l'article 34(1) du Règlement, M. Rota (Nipissing—Timiskaming) présente le rapport de la délégation parlementaire canadienne de la Section canadienne de ParlAmericas concernant la visite bilatérale à Bogotá (Colombie) du 23 au 26 janvier 2017. — Document parlementaire no 8565-421-74-06.8565-421-74-06 Rapport de la délégation parlementaire canadienne de la Section canadienne de ParlAmericas concernant la visite bilatérale tenue à Bogotá (Colombie) du 23 au 26 janvier 2017Caucus LibéralRota, AnthonySection canadienne de ParlAmericas4811772-Affaires courantes ordinairesPrésentation de pétitionsPrésentée— par M. Rota (Nipissing—Timiskaming), une au sujet des services de santé (no 421-01222);Caucus LibéralPétition 421-01222Rota, AnthonySoins de fin de vieSoins palliatifsSystème de soins de santéTransfert canadien en matière de santé4811792-Affaires courantes ordinairesMotionsJournaux - ajoutConformément à l’article 8(1) du Règlement, le Président propose que M. Rota (Nipissing—Timiskaming) soit nommé Vice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers.MotionsPrésident de la ChambrePrésident et autres présidents de séance de la ChambreRegan, GeoffRota, AnthonyVice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers4174607//www.ourcommons.ca/Parliamentarians/fr/members/1760GeoffReganL'hon.Geoff-ReganHalifax-OuestCaucus LibéralNouvelle-Écosse//www.ourcommons.ca/Content/Parliamentarians/Images/OfficialMPPhotos/43/ReganGeoff_Lib.jpgAffaires courantes ordinairesMotionsDébut de l étudeConformément à l’article 8(2) du Règlement, la motion « Que M. Rota (Nipissing—Timiskaming) soit nommé Vice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers » est réputée proposée et appuyée.MotionsPrésident et autres présidents de séance de la ChambreRota, AnthonyVice-président adjoint de la Chambre et vice-président adjoint des comités pléniers4174608INTERVENTIONLégislature et SessionOrdre des travauxSujetTerme ProcéduralRechercheRésultat par pageOrdreTarget search languageSide by SideMaximum returned rowsPageTYPE DE PUBLICATION