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2019-08-21 [p.5753]
— C.P. 2019-866 et C.P. 2019-883. — Document parlementaire no 8540-421-32-10. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des anciens combattants)
2019-08-21 [p.5757]
— par M. MacAulay (ministre des Anciens Combattants) — Relevé relatif aux opérations découlant de la Loi sur l'assurance des soldats de retour pour l'exercice terminé le 31 mars 2019, conformément à la Loi de l'assurance des soldats de retour, L.C. 1920, ch. 54, par. 17(2). — Document parlementaire no 8560-421-228-05. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
2019-08-21 [p.5757]
— par M. MacAulay (ministre des Anciens Combattants) — Relevé relatif aux opérations découlant de la Loi sur l'assurance des anciens combattants pour l'exercice terminé le 31 mars 2019, conformément à la Loi sur l'assurance des anciens combattants, L.R. 1970, ch. V-3, par. 18(2). — Document parlementaire no 8560-421-254-05. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
2019-06-19 [p.5702]
M. Ellis (Baie de Quinte), du Comité permanent des anciens combattants, présente le 14e rapport du Comité, « Les conséquences de l’usage de la méfloquine chez les vétérans canadiens ». — Document parlementaire no 8510-421-633.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 115 à 119 et 123) est déposé.
2019-06-14 [p.5644]
— C.P. 2019-553, C.P. 2019-554 et C.P. 2019-555. — Document parlementaire no 8540-421-32-09. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des anciens combattants)
2019-06-07 [p.5511]
— C.P. 2019-470. — Document parlementaire no 8540-421-32-08. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des anciens combattants)
2019-06-06 [p.5457]
M. Ellis (Baie de Quinte), du Comité permanent des anciens combattants, présente le 13e rapport du Comité, « Le cannabis à des fins médicales et le bien-être des vétérans ». — Document parlementaire no 8510-421-591.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 99, 100, 108 à 112 et 120) est déposé.
2019-05-01 [p.5209]
M. Ellis (Baie de Quinte), du Comité permanent des anciens combattants, présente le 12e rapport du Comité, « Vers la fin de l’itinérance chez les vétérans ». — Document parlementaire no 8510-421-554.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 99 à 102, 106, 107 et 114) est déposé.
2019-03-19 [p.4718]
— par M. MacAulay (ministre des Anciens Combattants) — Rapport relatif aux frais de service des Anciens Combattants Canada de 2017 à 2018, conformément à la Loi sur les frais de service, L.C. 2017, ch. 20, par. 20. — Document parlementaire no 8560-421-1158-01. (Conformément à article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
2019-03-19 [p.4718]
— par M. MacAulay (ministre des Anciens Combattants) — Rapport relatif aux frais de service du Tribunal des anciens combattants (révision et appel) de 2017 à 2018, conformément à la Loi sur les frais de service, L.C. 2017, ch. 20, par. 20. — Document parlementaire no 8560-421-1159-01. (Conformément à article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
2019-02-08 [p.4584]
M. Ellis (Baie de Quinte), du Comité permanent des anciens combattants, présente le 11e rapport du Comité, « Les vétérans autochtones : des souvenirs d’injustice à une reconnaissance durable ». — Document parlementaire no 8510-421-515.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 86 à 89, 91, 92, 94, 95, 97, 104 et 105) est déposé.
2018-12-13 [p.4481]
— C.P. 2018-1383. — Document parlementaire no 8540-421-32-07. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des anciens combattants)
2018-09-21 [p.3995]
— C.P. 2018-702, C.P. 2018-782, C.P. 2018-783, C.P. 2018-826 et C.P. 2018-827. — Document parlementaire no 8540-421-32-06. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des anciens combattants)
2018-09-17 [p.3958]
— par M. O'Regan (ministre des Anciens Combattants) — Relevé relatif aux opérations découlant de la Loi de l'assurance des soldats de retour pour l'exercice terminé le 31 mars 2018, conformément à la Loi de l'assurance des soldats de retour, L.C. 1920, ch. 54, par. 17(2). — Document parlementaire no 8560-421-228-04. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
2018-09-17 [p.3958]
— par M. O'Regan (ministre des Anciens Combattants) — Relevé relatif aux opérations découlant de la Loi sur l'assurance des anciens combattants pour l'exercice terminé le 31 mars 2018, conformément à la Loi sur l'assurance des anciens combattants, L.R. 1970, ch. V-3, par. 18(2). — Document parlementaire no 8560-421-254-04. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
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