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Résultats : 1 - 15 de 41
Journaux - 438C
2019-08-21
2019-08-21 [p.5753]
— C.P. 2019-866 et C.P. 2019-883. — Document parlementaire no 8540-421-32-10. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des anciens combattants)
8540-421-32-10 Nomination(s) par décretComité permanent des anciens combattants
2019-08-21 [p.5757]
— par M. MacAulay (ministre des Anciens Combattants) — Relevé relatif aux opérations découlant de la Loi sur l'assurance des soldats de retour pour l'exercice terminé le 31 mars 2019, conformément à la Loi de l'assurance des soldats de retour, L.C. 1920, ch. 54, par. 17(2). — Document parlementaire no 8560-421-228-05. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
8560-421-228-05 Relevé relatif aux opéra ...Caucus LibéralComité permanent des anciens combattantsMacAulay, LawrenceMinistère des Anciens CombattantsMinistre des Anciens Combattants
2019-08-21 [p.5757]
— par M. MacAulay (ministre des Anciens Combattants) — Relevé relatif aux opérations découlant de la Loi sur l'assurance des anciens combattants pour l'exercice terminé le 31 mars 2019, conformément à la Loi sur l'assurance des anciens combattants, L.R. 1970, ch. V-3, par. 18(2). — Document parlementaire no 8560-421-254-05. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
8560-421-254-05 Relevé relatif aux opéra ...Caucus LibéralComité permanent des anciens combattantsMacAulay, LawrenceMinistère des Anciens CombattantsMinistre des Anciens Combattants
Journaux - 437
2019-06-19
2019-06-19 [p.5702]
M. Ellis (Baie de Quinte), du Comité permanent des anciens combattants, présente le 14e rapport du Comité, « Les conséquences de l’usage de la méfloquine chez les vétérans canadiens ». — Document parlementaire no 8510-421-633.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 115 à 119 et 123) est déposé.
8510-421-633 « Les conséquences de l'usa ...Anciens combattantsCaucus LibéralComité permanent des anciens combattantsEllis, Neil R.MefloquineRéponse du gouvernement aux rapports de ...
Journaux - 434
2019-06-14
2019-06-14 [p.5644]
— C.P. 2019-553, C.P. 2019-554 et C.P. 2019-555. — Document parlementaire no 8540-421-32-09. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des anciens combattants)
8540-421-32-09 Nomination(s) par décretComité permanent des anciens combattants
Journaux - 429
2019-06-07
2019-06-07 [p.5511]
— C.P. 2019-470. — Document parlementaire no 8540-421-32-08. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des anciens combattants)
8540-421-32-08 Nomination(s) par décretComité permanent des anciens combattants
Journaux - 428
2019-06-06
2019-06-06 [p.5457]
M. Ellis (Baie de Quinte), du Comité permanent des anciens combattants, présente le 13e rapport du Comité, « Le cannabis à des fins médicales et le bien-être des vétérans ». — Document parlementaire no 8510-421-591.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 99, 100, 108 à 112 et 120) est déposé.
8510-421-591 « Le cannabis à des fins mé ...Anciens combattantsCannabisCaucus LibéralComité permanent des anciens combattantsEllis, Neil R.Médicaments sur ordonnanceRéponse du gouvernement aux rapports de ...
Journaux - 407
2019-05-01
2019-05-01 [p.5209]
M. Ellis (Baie de Quinte), du Comité permanent des anciens combattants, présente le 12e rapport du Comité, « Vers la fin de l’itinérance chez les vétérans ». — Document parlementaire no 8510-421-554.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 99 à 102, 106, 107 et 114) est déposé.
8510-421-554 « Vers la fin de l'itinéran ...Anciens combattantsCaucus LibéralComité permanent des anciens combattantsEllis, Neil R.Itinérance et sans-abriRéponse du gouvernement aux rapports de ...
Journaux - 392
2019-03-19
2019-03-19 [p.4718]
— par M. MacAulay (ministre des Anciens Combattants) — Rapport relatif aux frais de service des Anciens Combattants Canada de 2017 à 2018, conformément à la Loi sur les frais de service, L.C. 2017, ch. 20, par. 20. — Document parlementaire no 8560-421-1158-01. (Conformément à article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
8560-421-1158-01 Rapport relatif aux fra ...Caucus LibéralComité permanent des anciens combattantsMacAulay, LawrenceMinistère des Anciens CombattantsMinistre des Anciens Combattants
2019-03-19 [p.4718]
— par M. MacAulay (ministre des Anciens Combattants) — Rapport relatif aux frais de service du Tribunal des anciens combattants (révision et appel) de 2017 à 2018, conformément à la Loi sur les frais de service, L.C. 2017, ch. 20, par. 20. — Document parlementaire no 8560-421-1159-01. (Conformément à article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
8560-421-1159-01 Rapport relatif aux fra ...Caucus LibéralComité permanent des anciens combattantsMacAulay, LawrenceMinistre des Anciens CombattantsTribunal des anciens combattants (révisi ...
Journaux - 381
2019-02-08
2019-02-08 [p.4584]
M. Ellis (Baie de Quinte), du Comité permanent des anciens combattants, présente le 11e rapport du Comité, « Les vétérans autochtones : des souvenirs d’injustice à une reconnaissance durable ». — Document parlementaire no 8510-421-515.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 86 à 89, 91, 92, 94, 95, 97, 104 et 105) est déposé.
8510-421-515 « Les vétérans autochtones ...Anciens combattantsCaucus LibéralComité permanent des anciens combattantsEllis, Neil R.Peuples autochtonesRéponse du gouvernement aux rapports de ...
Journaux - 371
2018-12-13
2018-12-13 [p.4481]
— C.P. 2018-1383. — Document parlementaire no 8540-421-32-07. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des anciens combattants)
8540-421-32-07 Nomination(s) par décretComité permanent des anciens combattants
Journaux - 323
2018-09-21
2018-09-21 [p.3995]
— C.P. 2018-702, C.P. 2018-782, C.P. 2018-783, C.P. 2018-826 et C.P. 2018-827. — Document parlementaire no 8540-421-32-06. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des anciens combattants)
8540-421-32-06 Nomination(s) par décretComité permanent des anciens combattants
Journaux - 319
2018-09-17
2018-09-17 [p.3958]
— par M. O'Regan (ministre des Anciens Combattants) — Relevé relatif aux opérations découlant de la Loi de l'assurance des soldats de retour pour l'exercice terminé le 31 mars 2018, conformément à la Loi de l'assurance des soldats de retour, L.C. 1920, ch. 54, par. 17(2). — Document parlementaire no 8560-421-228-04. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
8560-421-228-04 Relevé relatif aux opéra ...Caucus LibéralComité permanent des anciens combattantsMinistère des Anciens CombattantsMinistre des Anciens CombattantsO'Regan, Seamus
2018-09-17 [p.3958]
— par M. O'Regan (ministre des Anciens Combattants) — Relevé relatif aux opérations découlant de la Loi sur l'assurance des anciens combattants pour l'exercice terminé le 31 mars 2018, conformément à la Loi sur l'assurance des anciens combattants, L.R. 1970, ch. V-3, par. 18(2). — Document parlementaire no 8560-421-254-04. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
8560-421-254-04 Relevé relatif aux opéra ...Caucus LibéralComité permanent des anciens combattantsMinistère des Anciens CombattantsMinistre des Anciens CombattantsO'Regan, Seamus
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