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2019-05-27 [p.5331]
Le Président informe la Chambre que le Greffier a reçu du directeur général des élections le certificat d'élection de M. Manly (Nanaimo—Ladysmith).
M. Manly (Nanaimo—Ladysmith), ayant prêté et souscrit le serment prescrit par la loi, prend son siège à la Chambre.
2019-04-01 [p.5050]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur général des élections du Canada sur les élections partielles de 2018, conformément à la Loi électorale du Canada, L.C. 2000, ch. 9, art. 536. — Document parlementaire no 8560-421-4-05. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre)
2019-03-18 [p.4679]
Le Président informe la Chambre que le Greffier a reçu du directeur général des élections le certificat d'élection de Mme Bendayan (Outremont).
Mme Bendayan (Outremont), ayant prêté et souscrit le serment prescrit par la loi, prend son siège à la Chambre.
2019-03-18 [p.4679]
Le Président informe la Chambre que le Greffier a reçu du directeur général des élections le certificat d'élection de M. Davidson (York—Simcoe).
M. Davidson (York—Simcoe), ayant prêté et souscrit le serment prescrit par la loi, prend son siège à la Chambre.
2019-03-18 [p.4680]
Le Président informe la Chambre que le Greffier a reçu du directeur général des élections le certificat d'élection de M. Singh (Burnaby-Sud).
M. Singh (Burnaby-Sud), ayant prêté et souscrit le serment prescrit par la loi, prend son siège à la Chambre.
2019-01-28 [p.4486]
Le Président informe la Chambre que le Greffier a reçu du directeur général des élections le certificat d'élection de M. Barrett (Leeds–Grenville–Thousand Islands et Rideau Lakes).
M. Barrett (Leeds–Grenville–Thousand Islands et Rideau Lakes), ayant prêté et souscrit le serment prescrit par la loi, prend son siège à la Chambre.
2018-09-17 [p.3919]
Le Président informe la Chambre que le Greffier a reçu du directeur général des élections le certificat d'élection de M. Martel (Chicoutimi—Le Fjord).
M. Martel (Chicoutimi—Le Fjord), ayant prêté et souscrit le serment prescrit par la loi, prend son siège à la Chambre.
2018-03-28 [p.3041]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur général des élections du Canada par intérim sur les élections partielles de 2017, conformément à la Loi électorale du Canada, L.C. 2000, ch. 9, art. 536. — Document parlementaire no 8560-421-4-04. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre)
2018-01-29 [p.2582]
Le Président informe la Chambre que le Greffier a reçu du directeur général des élections par intérim le certificat d'élection de Mme Falk (Battlefords—Lloydminster).
Mme Falk (Battlefords—Lloydminster), ayant prêté et souscrit le serment prescrit par la loi, prend son siège à la Chambre.
2018-01-29 [p.2582]
Le Président informe la Chambre que le Greffier a reçu du directeur général des élections par intérim le certificat d'élection de M. Hogg (South Surrey—White Rock).
M. Hogg (South Surrey—White Rock), ayant prêté et souscrit le serment prescrit par la loi, prend son siège à la Chambre.
2018-01-29 [p.2582]
Le Président informe la Chambre que le Greffier a reçu du directeur général des élections par intérim le certificat d'élection de M. Rogers (Bonavista—Burin—Trinity).
M. Rogers (Bonavista—Burin—Trinity), ayant prêté et souscrit le serment prescrit par la loi, prend son siège à la Chambre.
2018-01-29 [p.2582]
Le Président informe la Chambre que le Greffier a reçu du directeur général des élections par intérim le certificat d'élection de Mme Yip (Scarborough—Agincourt).
Mme Yip (Scarborough—Agincourt), ayant prêté et souscrit le serment prescrit par la loi, prend son siège à la Chambre.
2017-11-22 [p.2413]
Le Président informe la Chambre que le Greffier a reçu du directeur général des élections par intérim le certificat d'élection de M. Lloyd (Sturgeon River—Parkland).
M. Lloyd (Sturgeon River—Parkland), ayant prêté et souscrit le serment prescrit par la loi, prend son siège à la Chambre.
2017-11-20 [p.2390]
Le Président informe la Chambre que le Greffier a reçu du directeur général des élections par intérim le certificat d'élection de M. Hébert (Lac-Saint-Jean).
M. Hébert (Lac-Saint-Jean), ayant prêté et souscrit le serment prescrit par la loi, prend son siège à la Chambre.
2017-05-03 [p.1649]
Le Président informe la Chambre que le Greffier par intérim a reçu du Directeur général des élections par intérim le certificat d'élection de M. Benzen (Calgary Heritage).
M. Benzen (Calgary Heritage), ayant prêté et souscrit le serment prescrit par la loi, prend son siège à la Chambre.
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