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2019-03-19 [p.4709]
Le Président dépose sur le Bureau, — Plan de travail du directeur parlementaire du budget pour 2019-2020, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, art. 79.13. — Document parlementaire no 8560-421-1141-02.
2019-03-18 [p.4680]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Le point sur les infrastructures : Investissements dans les provinces et les municipalités » pour l'année 2019, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-34.
2019-02-28 [p.4665]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Analyse financière des chasseurs F-18 temporaires » pour l'année 2019, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-33.
2019-02-19 [p.4583]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Suivi économique et financier – février 2019 », conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-32.
2019-02-07 [p.4573]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019 » pour l'année 2019, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-31.
2019-01-28 [p.4486]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Comparaison des projections à long terme du DPB et du ministère des Finances du Canada » pour l'année 2019, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-28.
2019-01-28 [p.4486]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Établissement des coûts découlant de l’Énoncé économique de l’automne 2018 et des mesures hors cycle » pour l'année 2019, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-29.
2018-11-08 [p.4263]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 », conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-26.
2018-11-06 [p.4237]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Modèle stratégique de production de personnel (MSPP) Version 1.0 », conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-25.
2018-10-23 [p.4091]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Évaluation de la situation du marché du travail au Canada - 2018 », conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-24.
2018-09-27 [p.4011]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Rapport sur la viabilité financière de 2018 », conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-23.
2018-06-14 [p.3657]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Compte rendu des activités du Bureau du directeur parlementaire du budget pour 2017-2018 » pour l'année 2018, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-19.
2018-05-22 [p.3243]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Incidence sur le PIB d’une redevance pancanadienne sur le carbone : Hypothèse du DPB » pour l'année 2018, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-18.
2018-05-01 [p.3167]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Le Plan des dépenses du gouvernement et le Budget principal des dépenses pour 2018-2019 », conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-17.
2018-04-23 [p.3130]
Le Président dépose sur le Bureau, — Rapport du directeur parlementaire du budget intitulé « Perspectives économiques et financières - Avril 2018 », conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2). — Document parlementaire no 8560-421-1119-13.
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