Bonjour. Je déclare ouverte la 141e séance du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.
Soyez le bienvenu, Nathan.
Le premier point à l'ordre du jour est l'examen des crédits du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019 sous la rubrique Bureau du directeur général des élections, et du Budget provisoire des dépenses 2019-2020.
Nous sommes heureux d'accueillir aujourd'hui Stéphane Perrault, directeur général des élections. Il est accompagné de représentants d'Élections Canada: Michel Roussel, sous-directeur général des élections, Scrutin et innovation, et Hughes St-Pierre, sous-directeur général des élections, Services internes.
Je vous remercie tous d'être venus.
Avant de vous céder la parole, j'aimerais expliquer en termes simples ce que nous allons faire.
Il y a deux budgets des dépenses. Le second est le Budget provisoire des dépenses pour la première partie de l'an prochain jusqu'au 23 juin; c'est le budget dont on se sert tant que le Budget principal n'a pas été approuvé. L'autre, c'est le Budget supplémentaire des dépenses pour la période allant jusqu'à la fin de l'année en cours. Si l'organisme compte faire des dépenses supplémentaires, il doit faire approuver ce budget. Élections Canada dépensera moins que prévu, mais parce qu'il y a deux crédits, celui sur lequel nous avons notre mot à dire et le budget prévu par la loi... Dans le premier, Élections Canada prévoit plus de dépenses pendant la période s'écoulant d'ici la fin de l'année, et dans l'autre, Élections Canada dépense moins. Au total, les dépenses seront moindres. Voilà pourquoi nous l'approuverons. Nous devons approuver la partie du budget sur laquelle nous avons notre mot à dire.
Il y a un détail qui pourrait vous induire en erreur dans le document que vous avez reçu de la Bibliothèque du Parlement. On dit: « Le directeur général des élections est autorisé à engager des dépenses ne dépassant pas 39 217 905 $. » C'est pour toute l'année. Nous devons d'abord approuver le budget, mais c'est essentiellement la somme qui est prévue pour toute l'année.
Je vous cède maintenant la parole, monsieur Perrault. Nous sommes heureux de vous revoir.