Journaux
Consultez le guide de l'usager
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Consultez le guide de l'usager
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Ajouter un critère de recherche
Résultats : 1 - 15 de 144
2019-08-21 [p.5751]
— par M. Bains (ministre de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique) — Rapport du Conseil canadien des normes, ainsi que le rapport du vérificateur général y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2019, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R. 1985, ch. F-11, par. 150(1). — Document parlementaire no 8560-421-76-05. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)
2019-08-21 [p.5751]
— par M. Bains (ministre de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique) — Rapport de Statistique Canada sur les sociétés pour l'année 2017, conformément à la Loi sur les déclarations des personnes morales, L.R. 1985, ch. C-43, par. 22(1). — Document parlementaire no 8560-421-115-05. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)
2019-08-21 [p.5751]
— par M. Bains (ministre de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique) et Mme Duncan (ministre des Sciences et des Sports) — Rapport du Conseil national de recherches du Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2019, conformément à la Loi sur le Conseil national de recherches, L.R. 1985, ch. N-15, art. 17. — Document parlementaire no 8560-421-192-05. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)
2019-08-21 [p.5753]
— C.P. 2019-824, C.P. 2019-829, C.P. 2019-830, C.P. 2019-831, C.P. 2019-832, C.P. 2019-833, C.P. 2019-834, C.P. 2019-835, C.P. 2019-836, C.P. 2019-837, C.P. 2019-838, C.P. 2019-839, C.P. 2019-847, C.P. 2019-848, C.P. 2019-856, C.P. 2019-857, C.P. 2019-880, C.P. 2019-1023, C.P. 2019-1094 et C.P. 2019-1095. — Document parlementaire no 8540-421-22-34. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)
2019-07-17 [p.5743]
— C.P. 2019-648, C.P. 2019-649, C.P. 2019-650, C.P. 2019-651, C.P. 2019-652, C.P. 2019-653, C.P. 2019-698, C.P. 2019-699 et C.P. 2019-700. — Document parlementaire no 8540-421-22-33. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)
2019-07-17 [p.5748]
— par Mme Joly (ministre du Tourisme, des Langues officielles et de la Francophonie) — Sommaire du plan d'entreprise modifié de 2019-2023 de Destination Canada, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R. 1985, ch. F-11, par. 125(4). — Document parlementaire no 8562-421-861-06. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)
2019-07-17 [p.5749]
— par Mme Ng (ministre de la Petite Entreprise et de la Promotion des exportations) — Rapport de la Banque de développement du Canada, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2019, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R. 1985, ch. F-11, par. 150(1). — Document parlementaire no 8560-421-162-04. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)
2019-06-18 [p.5693]
— par M. Bains (ministre de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique) — Copie du Décret C.P. 2019-803, en date du 16 juin 2019, concernant le Décret donnant au CRTC des instructions relativement à la mise en oeuvre de la politique canadienne des télécommunications pour promouvoir la concurrence, l'abordabilité, les intérêts des consommateurs et l'innovation, conformément à la Loi sur les télécommunications, L.C. 1993, ch. 38, par. 10(7). — Document parlementaire no 8560-421-927-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)
2019-06-17 [p.5654]
M. Ruimy (Pitt Meadows—Maple Ridge), du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie, présente le 18e rapport du Comité, « Infrastructure numérique sans fil en milieu rural : Un rôle essentiel ». — Document parlementaire no 8510-421-609.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 161, 163 et 165 à 168) est déposé.
2019-06-14 [p.5644]
— C.P. 2019-556 et C.P. 2019-565. — Document parlementaire no 8540-421-22-32. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)
2019-06-04 [p.5430]
— par Mme Ng (ministre de la Petite Entreprise et de la Promotion des exportations) — Sommaire du plan d'entreprise de 2019-2020 à 2023-2024 et des budgets de fonctionnement et d'investissements et du plan d'emprunt de la Banque de développement du Canada, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R. 1985, ch. F-11, par. 125(4). — Document parlementaire no 8562-421-833-04. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)
2019-06-03 [p.5408]
M. Ruimy (Pitt Meadows—Maple Ridge), du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie, présente le 16e rapport du Comité, « Examen prévu par la loi de la Loi sur le droit d’auteur ». — Document parlementaire no 8510-421-581.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 95, 96, 101 à 103, 106 à 124, 126 à 136, 139 à 146 et 155 à 163) est déposé.
2019-06-03 [p.5408]
M. Ruimy (Pitt Meadows—Maple Ridge), du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie, présente le 17e rapport du Comité, « Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Agence canadienne de développement économique du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence spatiale canadienne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission canadienne du tourisme, crédit 1 sous la rubrique Commission du droit d'auteur, crédit 1 sous la rubrique Conseil canadien des normes, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65 et 70 sous la rubrique Ministère de l'Industrie, crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien et crédits 1 et 5 sous la rubrique Statistique Canada. ». — Document parlementaire no 8510-421-582.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 164 et 165) est déposé.
2019-05-30 [p.5388]
— par M. Bains (ministre de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique) — Sommaires du plan d'entreprise de 2019-2020 à 2023-2024 et des budgets d'exploitation et d'immobilisations de 2019-2020 du Conseil canadien des normes, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R. 1985, ch. F-11, par. 125(4). — Document parlementaire no 8562-421-820-04. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)
2019-05-10 [p.5288]
— C.P. 2019-345, C.P. 2019-346, C.P. 2019-347, C.P. 2019-348 et C.P. 2019-349. — Document parlementaire no 8540-421-22-31. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)
Résultats : 1 - 15 de 144 | Page : 1 de 10

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
>
>|
Exporter en: XML CSV RSS

Pour plus d'options de données, veuillez voir Données ouvertes