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Voir le profil de Bruce Stanton
PCC (ON)
Je vous remercie, monsieur Deltell. Je vous souhaite la bienvenue au Bureau de régie interne.
Tous les membres du Groupe de travail ont participé à cette tournée de l'édifice du Centre. À l'heure actuelle, nous n'envisageons pas une autre tournée, mais, à mon avis, c'est une bonne demande. Nous allons nous pencher sur la possibilité d'organiser cela pour les membres du Bureau, si c'est possible, au cours des prochaines semaines ou des prochains mois.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Nous allons donc nous pencher là-dessus et tenter d'organiser une autre tournée, en espérant que tout le monde sera disponible. Je sais qu'il vaut la peine de voir ce qui se passe.
Est-ce qu'il y a d'autres questions?
M. Stanton cherchait à avoir l'approbation du Bureau concernant le concours de conception architecturale pour le bloc 2, et la nomination du président du groupe de travail, M. Stanton, à titre de juré représentant la Chambre des communes. Est-ce que tout le monde est d'accord?
Bien. C'est unanime. Toutes mes félicitations ou mes condoléances, monsieur Stanton. Je ne sais pas vraiment quel terme convient le mieux, mais je suis sûr que vous ferez un excellent travail.
Nous allons maintenant aborder le cinquième élément, soit la 48e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, qui aura lieu à Montréal, du 7 au 12 juillet 2022.
Monsieur Stanton, je vous cède de nouveau la parole.
Voir le profil de Bruce Stanton
PCC (ON)
Je vous remercie encore une fois, monsieur le Président.
Avant de commencer, je tiens à remercier M. Francis Drouin, président de la Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, de m'accompagner. Il vous fera une présentation détaillée de la demande dont vous êtes saisis pour que le Parlement du Canada accueille la 48e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie. Je tiens à confirmer que le Conseil interparlementaire mixte a étudié cette proposition lors de sa réunion du 15 juillet 2020.
Le Conseil interparlementaire mixte, le CIM, joue un rôle quelque peu limité dans l'examen de toute demande de conférence internationale. Notre rôle consiste à veiller à l'absence de conflits par rapport aux ressources dont dispose la Direction des affaires internationales et interparlementaires pour offrir l'appui adéquat. Évidemment, nous savons que le pouvoir de dépenser pour ces conférences relève de vous et du CIBA, du côté du Sénat. Toutefois, nous profitons de ces demandes — comme celle-ci, qui vient de l'APF — pour discuter de certaines questions liées à cette conférence.
Dans ce cas-ci, nous avons parlé des défis que soulève l'organisation d'un grand événement de ce genre en pleine pandémie mondiale de COVID-19. Certes, la conférence est prévue pour juillet 2022, mais nous n'avons aucune idée précise des conditions possibles à ce moment-là. Nous avons donc discuté de la question et donné des directives concernant la panification de la conférence. En raison des incertitudes entourant la COVID-19, nous leur demandons de songer à revoir la formule et d'envisager la tenue d'un événement entièrement ou partiellement virtuel en cas de restrictions en 2022.
Le Conseil a aussi recommandé que les planificateurs de la conférence veillent à ce que certains éléments, notamment les contrats pour les hôtels, les espaces de conférence, l'audiovisuel, l'interprétation et le transport comportent des clauses d'annulation adéquates en cas de force majeure, clauses qui les aideront à conclure des contrats modifiables au besoin, dans de telles circonstances.
Tous les membres du CIM, sans exception, considèrent qu'il est nécessaire de s'assurer que le Canada continue de participer activement au travail interparlementaire, même en temps de pandémie. Nous avons aussi noté — et je tiens à vous en informer — que nous avons la certitude que l'approche adoptée par l'APF pour ses propositions budgétaires est conforme aux pratiques et aux modalités habituelles du CIM pour les conférences de ce genre.
Par conséquent, il a été convenu de soumettre la proposition au Bureau de régie interne ainsi qu'au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
J'invite maintenant mon collègue M. Drouin à prendre la parole.
Voir le profil de Francis Drouin
Lib. (ON)
Je vous remercie beaucoup, monsieur Stanton.
Comme M. Stanton l'a mentionné, je suis ici aujourd'hui pour demander officiellement que le Parlement du Canada soit l'hôte de la 48e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, ou APF. Lors de sa réunion du 7 mai dernier, le Comité exécutif de la Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie a adopté une motion recommandant au Conseil interparlementaire mixte d'examiner la question. Tel que M. Stanton l'a précisé, lors de sa réunion du 15 juillet dernier, le Conseil interparlementaire mixte a examiné la demande et a recommandé qu'elle soit étudiée par vous, ainsi que par le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Si le Bureau de régie interne et le comité sénatorial acceptent cette demande, ce sera la troisième fois que la Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie accueillera la session annuelle depuis les 25 dernières années. La Section canadienne a été l'hôte de la session annuelle chaque fois qu'elle a assumé la présidence internationale, généralement selon une rotation de huit ans, et ce sera le cas de juillet 2022 à juillet 2024.
J'aimerais informer les membres du Bureau que ce n'est pas comme si le Canada s'était porté volontaire pour être l'hôte de cette réunion annuelle. Tout simplement, il y a une rotation tous les huit ans, et le Canada doit jouer son rôle au sein de la diplomatie parlementaire.
La session annuelle de l'APF attire entre 350 et 500 délégués chaque année et offre l'occasion au Canada de démontrer qu'il joue un rôle de premier plan au sein de la Francophonie. Sur le plan international, la Section canadienne fait la promotion de notre expertise parlementaire dans toutes les instances de l'APF et elle joue un rôle de meneur. Les parlementaires internationaux ont souvent recours à notre expertise pour mener à terme des projets importants, et ils sollicitent notre contribution à des séminaires, à des débats et à des formations.
De plus, la Section canadienne remplit de nombreux rôles cruciaux au sein de l'APF, soit la présidence de la Commission des affaires parlementaires, ainsi que cinq postes de rapporteurs qui permettent de mettre en valeur les priorités canadiennes en ce qui concerne des sujets importants tels que la cyberviolence envers les femmes et les enfants, la coopération en matière de changement climatique et la participation des jeunes au sein des parlements.
Pour ce qui est du programme, la session annuelle commence toujours un jeudi et se termine à la fin de la journée le mardi suivant. Par conséquent, les dates provisoires proposées sont celles du 7 au 12 juillet 2022. La conférence comportera plusieurs volets, dont la réunion du Bureau, la session de l'APF, qui comprend la réunion du Réseau des femmes parlementaires de l'APF et celle du Réseau des jeunes parlementaires, les réunions des quatre commissions, la réunion de l'assemblée plénière, le programme pour personnes accompagnantes et la cérémonie de remise des décorations de l'Ordre de la Pléiade.
Le budget estimatif que vous avez sous les yeux a été étudié et approuvé par la Section canadienne de l'APF et par le Conseil interparlementaire mixte. Tous les efforts ont été faits pour réduire les coûts, et tous les moyens seront pris pour protéger le Parlement du Canada contre les risques associés à la tenue d'événements dans le contexte de la pandémie de la COVID-19.
Nous proposons que le financement soit réparti conformément à la formule utilisée habituellement pour de telles conférences, soit 70 % des coûts pour la Chambre des communes et 30 % des coûts pour le Sénat, et que la part de la Chambre des communes pour l'exercice financier 2022-2023 s'établisse à 767 905 $. Si elle est approuvée, cette demande de financement temporaire supplémentaire sera incluse dans le budget principal des dépenses pour l'exercice financier 2022-2023.
Cette estimation suppose une participation d'environ 450 délégués, et le financement temporaire pour les exercices 2020-2021 et 2021-2022, qui comprennent des dépenses de 19 564 $ et 124 671 $ respectivement, proviendrait des excédents budgétaires que prévoient enregistrer les associations parlementaires.
En terminant, je tiens à vous remercier de l'attention que vous avez accordée à cette demande et pour le temps que vous allez y consacrer. Le Canada a toujours joué un rôle de premier plan sur la scène internationale, et la pandémie de la COVID-19 a servi à nous rappeler que nous vivons dans un monde interconnecté et qu'il est nécessaire d'avoir de bonnes relations avec nos voisins et alliés.
Je suis prêt à répondre à vos questions. Pour ce qui est des détails du budget, je vais vous renvoyer à mon collègue M. Jeremy LeBlanc.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Selon notre liste, les prochains intervenants sont M. Rodriguez et M. Julian, mais M. Stanton a peut-être quelque chose à ajouter.
Monsieur Stanton, avez-vous quelque chose à ajouter aux propos de M. Drouin, ou est-ce une question?
Voir le profil de Bruce Stanton
PCC (ON)
Monsieur le Président, je suis prêt à répondre à vos questions. Cependant, MM. LeBlanc et Drouin pourraient aussi y répondre, en fonction des sujets abordés.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Parfait, je vous remercie beaucoup.
Nous allons commencer par M. Rodriguez, puis ce sera le tour de M. Julian et de M. Deltell.
Monsieur Rodriguez, vous avez la parole.
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Je vous remercie beaucoup, monsieur le Président.
Bonjour, monsieur Drouin.
Ma question relève davantage de la curiosité qu'autre chose. Cette fois-ci, ce serait à Montréal, mais, les deux autres fois, cela se passait dans quelle ville?
Voir le profil de Francis Drouin
Lib. (ON)
Permettez-moi de répondre. En 2013, c'était à Ottawa et avant cela...
Jeremy LeBlanc
Voir le profil de Jeremy LeBlanc
Jeremy LeBlanc
2020-10-08 11:52
C'était également à Ottawa.
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Je vous remercie.
Vous avez mentionné le fait que nous étions en période de pandémie. J'ai cru comprendre que tous les contrats qui seront signés pour cet événement vont contenir une clause de force majeure portant sur notre capacité de les annuler sans trop de pénalité, étant donné les circonstances. Est-ce exact?
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Dans le budget, à la troisième ligne, il est question de logistique, de transport et d'hébergement. Pour la conférence de 2022, la somme de 465 000 $ est attribuée aux volets transport et hébergement.
Cela signifie-t-il que nous payons les dépenses pour l'ensemble des délégués ou pour les délégués qui viennent de pays moins favorisés? Comment cela fonctionne-t-il, en fait?
Jeremy LeBlanc
Voir le profil de Jeremy LeBlanc
Jeremy LeBlanc
2020-10-08 11:53
Nous ne couvrons pas les dépenses liées à la logistique et à l'hébergement pour les délégués d'autres pays. Cette catégorie comprend les frais de déplacement et d'hébergement des membres du personnel qui doivent se rendre à la conférence. Elle comprend également les frais des délégués liés au transport de l'aéroport au Centre des Conférences et aux hôtels, sans compter les frais visant tout l'aspect audiovisuel, les salles et l'équipement nécessaire pour la tenue de la conférence, qui représentent la majeure partie des coûts qui se retrouvent dans la catégorie « logistique ».
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Je vous remercie.
J'ai une dernière question.
Offrons-nous, parfois, un coup de pouce financier à des délégués qui viennent de pays défavorisés, puisqu'il y en a quelques-uns parmi ceux de la Francophonie?
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