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Jeremy LeBlanc
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Jeremy LeBlanc
2020-10-08 11:54
Il n'y a pas de frais pour les délégués qui veulent participer à la conférence, mais les coûts de déplacement et d'hébergement sont assumés par les organismes de ces délégués. Je ne sais pas s'il existe des programmes d'aide au Secrétariat international, mais il y a peut-être d'autres fonds. Cela ne fait pas partie de la demande budgétaire que nous vous présentons aujourd'hui.
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Monsieur Julian, vous avez la parole.
Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
Je vous remercie, monsieur le Président.
Cette présentation est importante. Nous constatons que le nombre de francophones sur le plan mondial monte en flèche. Il est donc extrêmement important d'avoir ces liens avec les pays qui ont en commun l'usage du français. De plus, notre pays est bilingue, comportant une population anglophone. Je sais qu'il y aura une conférence l'année prochaine pour les pays du Commonwealth.
J'ai deux questions. Est-ce que les deux budgets se ressemblent? On parle d'un montant de 1,3 million de dollars pour ces conférences. Dans les deux cas, que se passera-t-il si la COVID-19 continue de faire ses ravages? Si nous devions annuler ces conférences, quelles seraient les conséquences financières dans les deux cas?
Jeremy LeBlanc
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Jeremy LeBlanc
2020-10-08 11:56
Permettez-moi de répondre à la première question concernant la Conférence parlementaire du Commonwealth, qui aura lieu à Halifax l'année prochaine. En fait, il s'agit des mêmes exigences budgétaires. Le budget que vous avez approuvé pour cette conférence se chiffrait à 1,3 million de dollars, ce qui ressemble beaucoup à la demande que nous présentons ici.
Comme MM. Drouin et Stanton l'ont mentionné, pour les contrats que nous allons signer avec les fournisseurs, à la fois pour cette conférence-ci et celle de l'Association parlementaire du Commonwealth à Halifax, nous avons travaillé de concert avec le Bureau du légiste et nos spécialistes des contrats à la Chambre pour faire en sorte que le libellé nous permette d'invoquer une clause de force majeure, si la pandémie nous poussait à annuler l'évènement, et aussi pour nous protéger sur le plan financier.
Jeremy LeBlanc
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Jeremy LeBlanc
2020-10-08 11:57
Le but est de ne pas avoir l'obligation de payer la location des chambres d'hôtel que nous n'utilisons pas, dans l'éventualité où nous prendrions la décision d'annuler la conférence à l'avance dans un certain délai, soit de 60 jours, de 90 jours ou de 120 jours. Toutefois, nous allons nous aligner sur les secrétariats internationaux pour nous assurer que, si nous devions prendre la décision d'annuler ou de modifier sensiblement la conférence, nous pouvons le faire dans les délais nécessaires sans avoir à assumer des coûts inutilement.
Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
Je vous remercie, mais cela ne répond pas tout à fait à ma question. Supposons que, dans les deux cas, nous soyons obligés d'annuler six mois à l'avance, les conséquences financières seront-elles de l'ordre de 100 000 $, de 200 000 $, de 500 000 $ ou de 1 million de dollars? Avons-nous une idée approximative des coûts engendrés, même si nous annulions six mois à l'avance?
Jeremy LeBlanc
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Jeremy LeBlanc
2020-10-08 11:58
Non, mais il y aura certains coûts.
Je pense que la plupart des coûts engendrés ne seraient pas liés à des contrats, mais plutôt aux ressources humaines. Dans le budget demandé, nous avons inclus une demande de personnel qui devra travailler à la planification de la conférence. Ces gens vont accomplir du travail et ils recevront leur salaire. Nous assumerons donc ces coûts.
Toutefois, pour ce qui est des contrats avec les hôtels, les fournisseurs et les compagnies d'autobus, il ne devrait pas y avoir de coûts associés.
Si l'on prend l'exemple de la conférence de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, ou OSCE, qui devait se tenir cet été à Vancouver et que nous avons dû annuler pour des raisons évidentes, il n'y a pas eu de coûts associés à l'annulation de cette conférence ou il y a eu des coûts très minimes pour le Parlement canadien, de l'ordre de moins de 10 000 $.
Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
Je vous remercie.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Monsieur Deltell, vous avez la parole.
Voir le profil de Gérard Deltell
PCC (QC)
Je vous remercie beaucoup, monsieur le Président.
Monsieur Drouin, je suis bien heureux de vous voir. Mes questions s'adresseront à vous. D'abord, je considère que le fait d'avoir choisi Montréal est une très bonne chose. Je vous remercie de cette décision et vous en félicite.
Ma première question concerne le budget. Vous mentionnez que, les deux premières années, le budget va provenir des surplus budgétaires anticipés par les associations.
Comment pouvez-vous vous en assurer? On ne parle évidemment pas de 3 millions de dollars, mais comment pouvez-vous vous assurer que les associations ne vont pas dépenser l'argent prévu pour elles?
Voir le profil de Francis Drouin
Lib. (ON)
Je vais ajouter un commentaire et M. LeBlanc pourra me corriger.
Normalement, dans nos associations, nous prévoyons toujours des frais de déplacement associés à la participation des parlementaires canadiens.
Monsieur Deltell, vous pouvez vous imaginer que, cette année, ces frais ne seront pas engagés pour des raisons évidentes.
Monsieur LeBlanc, si je me trompe, corrigez-moi, mais la plupart des associations vont probablement avoir des surplus budgétaires, si l'on fait référence à ces coûts.
Jeremy LeBlanc
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Jeremy LeBlanc
2020-10-08 12:00
Oui, tout à fait. Cette année, le surplus sera nécessairement assez important.
Si l'on regarde l'historique des dépenses des associations, bien que les demandes dépassent souvent le total de l'enveloppe budgétaire, il reste normalement des surplus pour toutes sortes de raisons lorsque nous examinons les dépenses réelles d'une année à l'autre. Par exemple, nous prévoyons la participation de dix parlementaires à une activité et, finalement, à cause d'activités tenues sur la Colline, seulement six parlementaires peuvent y participer. Cela se traduit donc par des économies.
Nous avons regardé l'historique des dépenses relativement à l'enveloppe budgétaire du Conseil interparlementaire mixte, ou CIM, et nous sommes très à l'aise d'avancer qu'il y aura un surplus. Par le passé, il y a en moyenne un surplus. Au cours des trois dernières années, par exemple, il se chiffrait à 300 000 $. C'est bien à l'intérieur des balises que nous présentons dans les demandes budgétaires de cette année.
Voir le profil de Gérard Deltell
PCC (QC)
Voici maintenant une question davantage de fond.
La rencontre a lieu dans 20 mois. Nous souhaitons tous que, dans 20 mois, la vie ait repris son cours normal. Le moins que l'on puisse dire, c'est que personne ne peut en être sûr.
Pourquoi ne pas travailler immédiatement à préparer une assemblée hybride?
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