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PCC (ON)
Bonjour, monsieur le Président. Je vous remercie.
Chers collègues, bonjour.
Je suis ici aujourd'hui à titre de président du groupe de travail sur la VPLT, c'est-à-dire la vision et le plan à long terme, pour présenter au Bureau une mise à jour sur le travail que nous avons effectué depuis notre dernière réunion et pour faire approuver notre recommandation concernant la participation des parlementaires au jury du concours architectural de Services publics et Approvisionnement Canada, ou SPAC, pour le réaménagement du bloc 2.
Avant que je présente les renseignements concernant cette recommandation relative au bloc 2, je souhaite donner une brève mise à jour sur notre dernière réunion du 13 août.
Premièrement, Services publics et Approvisionnement Canada a présenté la stratégie de mobilisation du public qu'il propose pour la VPLT, qui comprend l'élaboration et le lancement d'un sondage auprès de la population. Le groupe est d'accord, dans l'ensemble, sur la stratégie proposée pour mobiliser les Canadiens au sujet du Parlement et a demandé que SPAC revienne fournir plus de détails au groupe de travail.
Deuxièmement, l'Admistration de la Chambre des communes a présenté des options de haut niveau pour l'entrée d'un centre d'accueil du Parlement et a répondu aux questions. Cela requiert un examen approfondi par les intervenants, et le groupe de travail continuera de participer à l'examen avant de soumettre une recommandation au Bureau.
Troisièmement, nous avons eu des nouvelles de la Chambre concernant les actualisations, et on nous a communiqué des avant-projets de conception et des propositions pour la salle des séances, les couloirs et les tribunes de l'édifice du Centre. SPAC a répondu à des questions sur le sujet. Les discussions se poursuivront à notre prochaine réunion, sur les couloirs et les tribunes. Dès que nous aurons eu la chance d'y jeter un second regard, nous reviendrons présenter au Bureau des recommandations et des propositions plus détaillées que nous soumettrons à votre examen.
Enfin, avant de passer à la question du bloc 2, tous les membres du groupe de travail ont maintenant reçu des séances complètes et détaillées d'information sur les avant-projets de conception pour la totalité de l'édifice du Centre et du centre d'accueil. Nous avons hâte de discuter plus en profondeur de la place des exigences du Parlement dans l'ensemble. Après deux réunions, le dossier avance rapidement et nous devrions nous réunir plus tard au cours du mois. Après un bilan de ce qui en ressort, nous aurons d'autres sujets pour alimenter vos discussions.
La seule vraie question sur laquelle nous avons besoin de votre réaction, aujourd'hui, est celle d'un appel d'études. En effet, SPAC a informé le groupe de travail de sa démarche pour l'embauche d'une équipe de consultants sur les études architecturales des nouveaux édifices du bloc 2, dans lesquels logeront, ultérieurement, les fonctions parlementaires.
Peut-être ignorez-vous où se trouve ce bloc? Nous ne le savions pas non plus. C'est le quadrilatère délimité par les rues Wellington, Sparks, Metcalfe et O'Connor, immédiatement en face de l'édifice du Centre. SPAC, qui en est à sa planification, lance un concours — quelque chose de gros — et un appel d'études architecturales à cette fin. Cet appel lui permettra de choisir une équipe à la mesure précise d'un projet de cette échelle et de cette importance.
SPAC a également recruté l'Institut royal d'architecture du Canada pour superviser ce concours. Je suis convaincu que sa contribution sera très précieuse. Les deux choisiront ensemble un jury indépendant pour ce concours. Formé de professionnels compétents, il examinera toutes les propositions et retiendra les trois meilleures. Le groupe de travail a lancé l'idée d'une participation parlementaire au jury, selon trois scénarios possibles. Après discussion, il a été convenu que le groupe de travail vous recommanderait de désigner pour la totalité du processus le président du groupe de travail, votre humble serviteur, pour être le juré représentant la Chambre des communes.
Voilà vraiment ce que vous avez au menu aujourd'hui. L'idée était de nous assurer de la continuité des voix parlementaires par l'entremise du groupe de travail, dans le processus visant le bloc 2. Je vous demande donc d'approuver la désignation, dans le jury de l'appel d'études pour le bloc 2, du président du groupe de travail comme représentant de la Chambre des communes.
C'est avec plaisir que je répondrai à vos questions et que je vous donnerai plus de détails sur les renseignements fournis.
Je vous remercie beaucoup.
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PCC (ON)
Merci, monsieur Julian.
Je ne crois pas que nous ayons examiné les aspects budgétaires du bloc 2. Je m'informerai auprès de Michel Patrice. Il pourrait savoir ce qu'il pourrait nous communiquer. Jusqu'ici, nous ne nous sommes occupés que des propositions pour un appel d'études. Comme vous le savez bien, ça s'insère dans quelque chose qui est beaucoup plus à long terme... Tant d'éléments de la vision à long terme sont tellement intégrés qu'on nous les présente en notre qualité de groupe de travail, également.
Monsieur Patrice, avez-vous des renseignements que nous pourrions communiquer à M. Julian sur cette question?
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PCC (ON)
D'accord. Allez-y, monsieur Gameiro.
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PCC (ON)
Merci, monsieur le président.
Je suis désolé d'avoir raté cet élément capital de la question de M. Julian sur les dépenses. Ç'a coïncidé avec une coupure du son de quelques secondes. Toutes mes excuses pour ne pas avoir prêté attention aux dépenses concernant l'édifice du Centre. Ce n'était pas pour le bloc 2. Toutes mes excuses.
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PCC (ON)
Concernant le dernier point que vous avez soulevé, la sécurité, nous n'avons pas examiné cet aspect précis. Je pense que c'est pertinent. Nous avons fait des comparaisons quant à la taille de la tribune par rapport au nombre de députés à la Chambre. Avec l'ancienne Chambre des communes, dans l'édifice du Centre, le Canada était certainement choyé, car on pouvait y accueillir beaucoup plus de visiteurs que bien d'autres parlements de type Westminster.
Pour la suite des choses, il y aura certainement des répercussions à cet égard. Vous avez tout à fait raison, pour un de vos trois points. L'empreinte actuelle des chambres — la magnifique structure de style néogothique — ne changera pas. Nous devons travailler dans les limites de l'empreinte existante.
Il convient, alors que nous cherchons à accueillir plus de députés, de privilégier une configuration conforme aux orientations du Bureau, concernant... Évidemment, la préférence était de maintenir une allée centrale, avec les députés ministériels et l'opposition face à face, de part et d'autre de l'allée. Nous avons été informés de cette préférence, et nous la garderons certainement à l'esprit.
Quant à savoir si nous n'aurons qu'une seule recommandation à vous présenter, je ne me sens pas à l'aise d'en parler au nom du groupe de travail si tôt dans le processus. Je vais m'inspirer de vos propos: je dirais qu'il est possible qu'il y en ait plus d'une. Je serai sans doute guidé par le groupe de travail et par ce que nous considérons probablement comme la meilleure option, mais avec une ouverture... Je pense que c'est un aspect qui nécessite manifestement une discussion et une réflexion approfondies. Nous voulons être certains de bien faire les choses.
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PCC (ON)
Je vous remercie, monsieur Deltell. Je vous souhaite la bienvenue au Bureau de régie interne.
Tous les membres du Groupe de travail ont participé à cette tournée de l'édifice du Centre. À l'heure actuelle, nous n'envisageons pas une autre tournée, mais, à mon avis, c'est une bonne demande. Nous allons nous pencher sur la possibilité d'organiser cela pour les membres du Bureau, si c'est possible, au cours des prochaines semaines ou des prochains mois.
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PCC (ON)
Je vous remercie encore une fois, monsieur le Président.
Avant de commencer, je tiens à remercier M. Francis Drouin, président de la Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, de m'accompagner. Il vous fera une présentation détaillée de la demande dont vous êtes saisis pour que le Parlement du Canada accueille la 48e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie. Je tiens à confirmer que le Conseil interparlementaire mixte a étudié cette proposition lors de sa réunion du 15 juillet 2020.
Le Conseil interparlementaire mixte, le CIM, joue un rôle quelque peu limité dans l'examen de toute demande de conférence internationale. Notre rôle consiste à veiller à l'absence de conflits par rapport aux ressources dont dispose la Direction des affaires internationales et interparlementaires pour offrir l'appui adéquat. Évidemment, nous savons que le pouvoir de dépenser pour ces conférences relève de vous et du CIBA, du côté du Sénat. Toutefois, nous profitons de ces demandes — comme celle-ci, qui vient de l'APF — pour discuter de certaines questions liées à cette conférence.
Dans ce cas-ci, nous avons parlé des défis que soulève l'organisation d'un grand événement de ce genre en pleine pandémie mondiale de COVID-19. Certes, la conférence est prévue pour juillet 2022, mais nous n'avons aucune idée précise des conditions possibles à ce moment-là. Nous avons donc discuté de la question et donné des directives concernant la panification de la conférence. En raison des incertitudes entourant la COVID-19, nous leur demandons de songer à revoir la formule et d'envisager la tenue d'un événement entièrement ou partiellement virtuel en cas de restrictions en 2022.
Le Conseil a aussi recommandé que les planificateurs de la conférence veillent à ce que certains éléments, notamment les contrats pour les hôtels, les espaces de conférence, l'audiovisuel, l'interprétation et le transport comportent des clauses d'annulation adéquates en cas de force majeure, clauses qui les aideront à conclure des contrats modifiables au besoin, dans de telles circonstances.
Tous les membres du CIM, sans exception, considèrent qu'il est nécessaire de s'assurer que le Canada continue de participer activement au travail interparlementaire, même en temps de pandémie. Nous avons aussi noté — et je tiens à vous en informer — que nous avons la certitude que l'approche adoptée par l'APF pour ses propositions budgétaires est conforme aux pratiques et aux modalités habituelles du CIM pour les conférences de ce genre.
Par conséquent, il a été convenu de soumettre la proposition au Bureau de régie interne ainsi qu'au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
J'invite maintenant mon collègue M. Drouin à prendre la parole.
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PCC (ON)
Monsieur le Président, je suis prêt à répondre à vos questions. Cependant, MM. LeBlanc et Drouin pourraient aussi y répondre, en fonction des sujets abordés.
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PCC (ON)
Je vous remercie, monsieur le président.
Bon après-midi, mesdames et messieurs mes collègues.
Je suis ici aujourd'hui à titre de président du deuxième groupe de travail sur la VPLT, soit la vision et le plan à long terme, le premier ayant existé pendant la 42e législature.
Je suis ici pour faire part au Bureau de régie interne, le BRI, du travail que nous avons accompli à ce jour ainsi que pour faire approuver notre recommandation concernant la phase 2 du Centre d'accueil des visiteurs du Parlement, ou CAP, qui fait partie du projet de réhabilitation de l'édifice duCentre. J'aimerais préciser que la phase 1 du Centre d'accueil des visiteurs correspond à ce qui existe à l'heure actuelle à l'entrée principale des visiteurs de l'édifice de l'Ouest.
Le groupe de travail est chargé de fournir au BRI des mises à jour sur le projet de réhabilitation et de formuler, au besoin, des recommandations. De plus, il guidera et orientera le processus de consultation auprès des députés et des intervenants, notamment en tenant des consultations conjointes avec le Sénat lorsque cela s'avérera nécessaire.
Le groupe de travail s'est réuni le 17 juin pour examiner le mandat qui lui est proposé et amorcer ses délibérations au sujet de la phase en cours du projet de réhabilitation de l'édifice du Centre. L'Administration de la Chambre des communes ainsi que Services publics et Approvisionnement Canada, ou SPAC, ont fourni un aperçu du projet. Ils ont fait le point sur les progrès réalisés à ce jour et sur les approbations obtenues jusqu'à maintenant. Le groupe de travail a également été informé des principes directeurs relatifs à l'édifice du Centre établis par le BRI.
L’aperçu nous a donné une idée de la façon dont on prévoit s’y prendre pour conserver le caractère patrimonial de l’édifice du Centre et de ce qui est fait en ce sens, de même qu’une idée de l’importance de cette architecture à valeur patrimoniale. Au cours de l'exposé, on nous a énuméré les pièces de l’édifice du Centre qui revêtent de l’importance sur le plan architectural, qui requièrent une attention particulière et dont il faut éviter de modifier l’apparence d’une manière qui en réduirait la valeur patrimoniale. Le BRI avait défini plusieurs de ces espaces lors de sa réunion de juin 2019 et avait demandé qu’on lui fournisse une liste plus exhaustive en vue de la soumettre à l’examen du groupe de travail. Je crois comprendre que cette liste vous a été fournie, ainsi qu’à l’Administration, mais que d’autres espaces y ont depuis été ajoutés. Le groupe de travail en tiendra compte dans son examen.
Puisqu’il s’agissait de notre première réunion, on nous a présenté un aperçu du plan du projet et du rôle des divers intervenants. Ce projet complexe est réalisé en mode accéléré, c’est-à-dire que de nombreux travaux se chevauchent. Nous comprenons qu’il faut prendre des décisions tôt dans le projet, tandis que l’on travaille encore à cerner les besoins.
Le projet de réhabilitation de l’édifice du Centre, y compris la phase deux du Centre d’accueil du Parlement, est l’un des projets d’immobilisations les plus importants entrepris au Canada, notamment en raison de sa valeur patrimoniale, de son symbolisme permanent de la démocratie canadienne et de l’envergure des travaux et des exigences techniques qui y sont associés. Les partenaires parlementaires et Services publics et Approvisionnement Canada cherchent à prévoir les besoins futurs du Parlement du Canada et à y répondre de façon à qu’il puisse mener ses travaux pendant les 50, voire les 100 prochaines années.
Comme vous le savez, au début de la mise en oeuvre de la VPLT, il était prévu qu’on aménage le Centre d’accueil du Parlement par étapes, d’une manière qui coïncide avec les travaux majeurs de réhabilitation des trois principaux édifices, soit l’édifice de l’Ouest, l’édifice du Centre et l’édifice de l’Est. La phase un, qui a été achevée en même temps que la réhabilitation de l’édifice de l’Ouest, fournit une entrée sûre pour les visiteurs, les députés et le personnel à l’édifice de l’Ouest. C'était la phase un.
Elle a été conçue en fonction de la capacité de l’édifice de l’Ouest dans la mesure où des phases ultérieures s’y rajouteront pour qu’on puisse gérer la pleine capacité des trois principaux édifices. Une fois la phase deux achevée, le Centre d’accueil du Parlement offrira un point d’entrée sûr et efficace pour les parlementaires, les personnes qui s’y rendent par affaires et le public, en plus de répondre aux besoins opérationnels de l’Administration de la Chambre des communes et de l’Administration du Sénat dans le but d’appuyer les parlementaires dans l’exercice de leurs fonctions. De plus, il offrira une expérience touristique aux milliers de visiteurs qui ne réussissent pas à obtenir une réservation pour une visite des édifices du Parlement. En toute honnêteté, nous avons été étonnés de voir à quel point ce pourcentage était élevé.
Prochainement, nous étudierons les besoins précis associés aux principales fonctions de l’édifice du Centre et du complexe du Centre d’accueil du Parlement afin de nous assurer que ces fonctions reflètent les activités du Parlement et les besoins des députés dans leur milieu de travail.
Parmi les activités du projet de réhabilitation de l’édifice du Centre et de l’aménagement du Centre d’accueil du Parlement qui nécessitaient l’attention immédiate du groupe de travail, un élément demandait une étude plus approfondie, comme l’avait précisé le BRI lorsqu’il a donné son approbation en juin 2019. Il s’agit de la stratégie d’attribution de contrat pour les travaux d’excavation en vue de la construction du Centre d’accueil du Parlement. Le BRI avait provisoirement approuvé l’option d’un centre de taille moyenne fondée sur une stratégie d’attribution de contrat évolutive pour les travaux d’excavation afin de laisser suffisamment de temps pour examiner les besoins, les options et les coûts associés, tout en permettant aux travaux de progresser. Le groupe de travail a examiné les renseignements détaillés et l’analyse des options, et soumet aujourd'hui sa recommandation au BRI.
On a présenté au groupe de travail trois options concernant la phase deux du Centre d’accueil du Parlement. Toutes tenaient compte des facteurs suivants: la sécurité, l’expérience des visiteurs, les besoins fonctionnels des parlementaires, les considérations conceptuelles liées à la valeur patrimoniale et les coûts. Il nous a semblé évident que des travaux d’excavation s’imposent pour l’aménagement d’éléments fondamentaux du bâtiment, tels que les installations mécaniques et électriques et la plomberie, de même que pour relier les trois édifices principaux, soit l'édifice de l’Est, l'édifice de l’Ouest et l'édifice du Centre, pour les besoins liés aux services publics, à la manutention de matériel, à la circulation et à la sécurité, de manière à appuyer les activités.
Nous voulions examiner le reste des besoins du Parlement pour son centre d'accueil. La réunion nous a donné l’occasion d'examiner ces options et d’obtenir des réponses à nos questions, et nous a permis de bien comprendre les besoins, ainsi que les coûts supplémentaires associés aux travaux d’excavation et d’aménagement des différentes tailles possibles du Centre d'accueil du Parlement: petite, moyenne et grande.
Ainsi, le groupe de travail recommande de procéder aux travaux d’excavation et d’aménagement de l’option de taille moyenne, soit celle de 32 600 m2, pour la phase deux du Centre d’accueil du Parlement. Cette option répond adéquatement aux besoins de tous les partenaires parlementaires.
Nous sommes parvenus à ce consensus à la suite de bonnes discussions et de bons échanges. Je signale que nous avons accordé une importance particulière à la préservation de la pelouse, de l'escalier du centre et du mur de Vaux dans leur état actuel.
L'option que nous recommandons n'aura aucune incidence sur ces éléments puisque le CAP sera au-dessous du niveau du sol. Le Centre d'accueil des visiteurs du Parlement assumera les fonctions de soutien nécessaires au plein fonctionnement de l'édifice du Centre et à la sécurité du Parlement, tout en permettant aux Canadiens et aux visiteurs d'accéder au Parlement.
Au cours de l'été, le groupe de travail approfondira son examen des besoins globaux pour l'édifice du Centre afin que le BRI puisse prendre rapidement et de manière raisonnable les décisions clés entourant le projet de réhabilitation de l'édifice du Centre, de sorte que ce dernier puisse progresser, et ce, avec le moins de risques possible.
Je vous remercie de votre attention. Je serai ravi de répondre à vos questions ou de vous fournir des précisions sur l'information que je vous ai communiquée.
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PCC (ON)
Je pense que compte tenu de la question, il vaudrait peut-être mieux... C'est plus ou moins une question de calendrier.
J'ignore, monsieur Patrice, si Services publics et Approvisionnement Canada serait peut-être mieux à même de répondre à cette question. Qu'observez-vous à cet égard?
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PCC (ON)
Je vous remercie, monsieur Julian.
En ce qui concerne la première question...
Pardonnez-moi, monsieur le président. J'ai en quelque sorte commencé à répondre immédiatement. Veuillez m'excuser.
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PCC (ON)
En ce qui concerne la première question, je me demande si nous pouvons montrer une des diapositives que nous avons visionnées lors de la séance du Comité. On y indique de quelle manière et dans quelle mesure chacune des options — la petite, la moyenne et la grande — pouvait satisfaire les demandes des deux chambres et de l'Administration. Nous avons conclu que l'option moyenne comblait le mieux les besoins principaux des deux chambres.
Pour répondre à votre question, monsieur Julian, cette option permet... Ce qui a convaincu le groupe quand il s'est penché sur la question, c'est le fait que l'option moyenne n'aurait pas pour effet d'empiéter davantage sur la pelouse devant la Chambre des communes et que tous les nouveaux travaux s'effectueraient sous terre. Ainsi, l'apparence de l'édifice du Centre resterait inchangée en surface, exception faite des entrées situées de part et d'autre des escaliers de l'édifice, qui donneront accès au Centre d'accueil.
L'option moyenne prévoit suffisamment d'espace pour des composantes comme le Centre d'accueil des visiteurs, qui sera là pour tous ceux et celles qui ne peuvent effectuer une visite de l'édifice du Centre, comme on le fait dans d'autres capitales du monde. Les gens pourront y entendre et y voir tout ce que les édifices du Parlement apportent de merveilleux à notre pays. Le site comble également les besoins du centre. Nous sommes convaincus que l'option moyenne satisfait les demandes.
Pour ce qui est des demandes précises qui ont été mises de côté, je demanderais peut-être à M. Patrice de m'indiquer si quelqu'un d'autre serait mieux en mesure de fournir des détails à ce sujet.
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PCC (ON)
Je vous remercie, monsieur Patrice.
Pour ce qui est de la deuxième question, qui concerne la Chambre des communes, monsieur Julian, nous avons pris des décisions en fonction de l'aperçu qui nous a été présenté. Nous avons accepté les recommandations du Bureau, lequel ne prévoyait pas un élargissement de l'empreinte de la Chambre des communes. Ainsi, les capacités et les besoins supplémentaires connus de la section de l'édifice du Centre réservée à la Chambre des communes devront être hébergés et comblés dans l'empreinte actuelle.
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PCC (ON)
Je vous remercie, monsieur Rota.
Monsieur Strahl, je vous remercie de vos gentilles paroles. J'espère que je serai ici encore un moment. Mais on ne sait jamais quand sera la prochaine élection. Qui sait? Elle pourrait se produire dans trois ans. J'ai certainement encore le temps d'avoir du plaisir au Parlement.
Je peux répondre à la question sur les différentes superficies. À ma connaissance et d'après ce que je comprends, les mesures que vous avez examinées auparavant étaient en mètres carrés et elles se fondaient sur l'espace utilisable dans l'option de superficie moyenne. En ce qui concerne ces chiffres, la taille de l'espace n'a pas changé. En effet, le nombre de mètres carrés que vous voyez maintenant dans l'option de superficie moyenne représente la totalité de la superficie brute, en mètres carrés, de l'empreinte réelle de ce centre d'accueil de la phase 2. C'est la raison pour laquelle le nombre de mètres carrés a augmenté.
Il faudrait peut-être demander d'autres éclaircissements à M. Patrice ou à M. Wright, mais c'est ce que je comprends.
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PCC (ON)
Je vous remercie, monsieur Strahl.
Je pense qu'il serait juste de dire que le centre d'accueil du Parlement proposé dans l'option de superficie moyenne prévoit un espace de réunion supplémentaire pour le Sénat. Nous reconnaissons certainement que dans le cadre de l'élargissement des services à l'édifice de l'Ouest, le nombre de salles de réunion de comités et les ressources offertes à la Chambre ont considérablement augmenté. Il n'en a certainement pas été de même pour le Sénat. Encore une fois, il s'agissait d'un échange coopératif visant à déterminer les besoins potentiels, et l'option de superficie moyenne prévoit effectivement des espaces supplémentaires pour le Sénat sur un étage.
Je ne sais pas comment ces discussions se sont déroulées et je ne connais pas les détails liés à la répartition de l'espace disponible. Je regarde la présentation pour voir si on indique quelque chose de plus précis, mais je ne trouve rien pour le moment. Je crois qu'il est juste de dire que lorsqu'on équilibre les besoins des comités, il est vrai qu'une partie de ce centre d'accueil du Parlement serait consacrée à certaines de ces ressources supplémentaires pour le Sénat.
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