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PCC (BC)
Monsieur le président, je n'étais pas sûr si ce point concerne le procès-verbal ou les affaires.
Lors de la dernière séance, j'ai posé une question quand nous prenions une décision au sujet d'une exception relative aux coûts d'impression. J'ai demandé quelle aurait été la différence des frais de poste pour M. Waugh s'il s'était prévalu du taux préférentiel de la Chambre au lieu de poster l'envoi lui-même. Je me demande si on a trouvé cette information et si on pourrait nous la communiquer.
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PCC (BC)
Je vous remercie beaucoup.
Avec toutes mes excuses à Mme DeBellefeuille, qui se trouve dans un édifice où il fait très chaud, et à M. LeBlanc, dont le bateau attend à proximité, j'aimerais poser quelques questions sur ce sujet. Je crois que c'est une décision très importante pour nous.
Tout d'abord, monsieur Stanton, vous avez indiqué que vous ne vous représenteriez pas aux prochaines élections, et j'aimerais vous exprimer ma déception. C'est la première fois que j'ai l'occasion de vous féliciter de votre excellente carrière. Vous me manquerez quand cela arrivera — en présumant, bien entendu, que je suis encore ici après les prochaines élections. Vous nous manquerez lorsque vous prendrez une retraite bien méritée. M. LeBlanc pourrait peut-être vous accueillir à son chalet.
J'aimerais poser quelques questions sur les recommandations proposées. C'est intéressant, car selon moi, ces décisions sont toujours présentées dans le cadre de deux solutions affreuses et une solution « tout à fait appropriée » vers laquelle on semble nous pousser. C'est ce qui se passe maintenant avec l'option de taille moyenne: le bol de gruau est juste à la bonne température.
On indique que l'option de superficie moyenne fait 32 600 mètres carrés. L'an dernier, lorsque nous nous sommes penchés sur cette question, l'option de grande superficie faisait 27 844 mètres carrés. Il est question ici de la superficie nette et brute de l'édifice, mais il semble, de l'extérieur, que l'option de superficie moyenne est maintenant plus grande que l'option de grande superficie qui avait été proposée auparavant. Est-ce que j'ai manqué quelque chose dans ma lecture? Pourriez-vous m'indiquer si le projet a pris de l'ampleur depuis la dernière fois que nous avons pris une décision à ce sujet?
C'est ma première question, monsieur le président. J'en ai d'autres. Je ne sais pas si vous souhaitez que je pose toutes mes questions l'une après l'autre ou si vous préférez que je les pose une à la fois.
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PCC (BC)
Je vous remercie pour ces éclaircissements.
Je pense que cela revient un peu aux commentaires de M. Julian. Je comprends la question de l'expérience des visiteurs soulevée par M. Stanton, c'est-à-dire que les électeurs auraient la possibilité d'en apprendre davantage sur le Parlement lorsqu'ils sont dans le sous-sol, avant d'être amenés dans la tribune des visiteurs, etc. Mais je tiens toujours à connaître les fonctions qui feront partie de cette option.
Le rapport sur les coûts qui a été produit pour le ministère au printemps indique que l'option recommandée contenait plusieurs choses. Il indique que cette option comprendrait des services d'alimentation publics, trois salles de réunions de comités et une salle multifonctionnelle pour le Sénat. Ces éléments qui faisaient partie de l'analyse des coûts préparée pour le ministère ont-ils été transférés dans cette option? Cela permettrait certainement d'améliorer l'expérience des visiteurs. Je ne crois pas qu'il y ait de services d'alimentation publics.
Encore une fois, en reconnaissant que le Sénat et la Chambre se partageraient cet édifice, il me semble que les fonctions parlementaires qui sont proposées ici concernent surtout le Sénat. Ai-je raison?
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PCC (BC)
Enfin, j'aimerais parler un peu des coûts.
Le coût total de construction est estimé à 530 millions de dollars, mais un montant de 203,5 millions de dollars a été ajouté pour les imprévus et l'indexation, ce qui représente environ 38 % du coût. Est-ce normal qu'environ 40 % du budget concernent les imprévus et l'indexation? L'un des montants, c'est-à-dire 54 millions de dollars, est intitulé « Indexation à mi-chemin de la construction ». Je ne sais pas ce que cela signifie, mais j'aimerais comprendre.
Encore une fois, est-il normal qu'un projet d'approvisionnement contienne une clause d'indexation de 40 % ? De plus, que signifie « Indexation à mi-chemin de la construction »?
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PCC (BC)
Monsieur le président, avons-nous en fait dit oui ou dit non aux recommandations sur le point trois? Je voudrais être sûr que nous n'avons pas eu une longue conversation pour....
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PCC (BC)
Merci, monsieur le président.
Je constate que le budget de l'Administration de la Chambre s'élevait à 186,6 millions de dollars. Les dépenses réelles étaient de 190,8 millions de dollars, soit 4,2 millions de plus que prévu. Je suppose que c'est parce que les députés ont dépensé moins et que l'argent était disponible pour l'Administration de la Chambre. Vous venez peut-être de le dire, et j'ai mal compris, mais qu'est-ce qui a causé ces 4,2 millions de dollars de dépenses supplémentaires au budget prévu?
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PCC (BC)
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PCC (BC)
Monsieur le président, je suis désolé d'être ce type tout le temps.
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PCC (BC)
J'appuie l'idée. J'aimerais peut-être que le personnel revienne. L'une des dispositions ici que nous ne prolongeons pas, c'est la capacité de faire l'impression dans nos circonscriptions, de faire appel aux services d'impression locaux. J'aimerais voir un rapport sur le recours à ces services et les différences de coûts. J'ai personnellement produit deux bulletins parlementaires durant cette période, tous deux imprimés localement, ce qui a aidé une entreprise locale en difficulté, avec qui j'ai eu une excellente interaction. J'ai également entendu parler d'un certain nombre de mes collègues qui ont beaucoup aimé cet arrangement. J'aimerais avoir une idée de la façon dont cela s'est passé, peut-être pour une prochaine réunion.
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PCC (BC)
Merci.
Je suis certainement d'accord avec mes deux collègues qui viennent d'intervenir et qui appuient la recommandation de l'Administration de la Chambre. Je pense que si nous nous engageons dans cette voie, les députés qui n'ont peut-être pas de terrasse... De toute évidence, l'Administration de la Chambre n'approuverait en aucun cas l'aménagement d'une terrasse pour un bureau existant. Dire que son bureau a de l'espace et qu'on peut faire une petite terrasse dans la cour ou s'installer également à l'extérieur — je ne pense pas que c'est une dépense raisonnable pour les contribuables...
Nous avons eu un cas plus tôt aujourd'hui où un nouveau député a engagé des coûts supplémentaires de 6 400 $. Ils ont été imputés au budget de bureau du député, et on peut donc avancer que les contribuables n'ont pas eu à assumer de coûts supplémentaires. C'est encore dans le budget. Il me semble que c'est peut-être à cet égard que les députés croient avoir plus d'expérience ou connaître les règles, ou qu'ils ne se feront pas prendre en fonction de ce qui est indiqué dans le manuel Allocations et services aux députés. Nous avons plusieurs personnes qui étaient ici pendant un autre régime, alors qu'on accordait beaucoup plus de latitude aux députés quant à la façon de dépenser leur budget de bureau, ou nous avons de nouveaux députés qui ne s'adressent pas au personnel ou ne demandent pas de renseignements à leur whip assez tôt pendant le processus.
Je verrais cela simplement comme une mesure globale. Il me semble que lorsque l'Administration de la Chambre accueille de nouvelles personnes, de toute évidence, vu les cas que nous avons où des gens impriment et envoient par la poste des bulletins parlementaires de leur propre chef ou achètent du mobilier de terrasse, il faut presque un « à ne pas faire » encerclé en rouge vif. Il y a manifestement un fossé entre ce que les députés croient pouvoir faire au début et ce qu'ils peuvent faire dans les faits. La méconnaissance des règles ne devrait pas vraiment être une excuse. Nous sommes ici pour prendre ce genre de décisions, mais il me semble que nous pourrions examiner ces dossiers en ayant comme objectif d'éviter ce genre de discussions à l'avenir. Je sais que c'est rare et que c'est une petite proportion, mais il y a manifestement des députés qui croient pouvoir faire des choses qu'ils ne devraient visiblement pas faire. J'espère que nous pourrons trouver un moyen d'éviter ce genre de situations à l'avenir.
Je le mentionne tout simplement en tant qu'observation générale, peut-être pour l'équipe chargée de l'intégration. Je me demande si c'est nécessaire d'aborder la question avant qu'un député prête serment, presque aussitôt après l'annonce préliminaire des gagnants d'Élections Canada, en disant pratiquement qu'ils ne doivent pas dépenser d'argent, qu'ils ne doivent rien faire avant d'avoir parlé aux responsables de la gestion financière de l'Administration de la Chambre. Je le mentionne comme moyen possible d'améliorer le système.
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PCC (BC)
Excusez-moi, j'aimerais revenir en arrière un instant — nous avons passé les points rapidement —, parce que je ne crois pas avoir accepté, par ma signature, le point sur les communications avec les électeurs. Nous sommes allés rapidement, et j'essaie de vous suivre avec mon iPhone. J'ai une question au sujet de cette partie de l'ordre du jour.
Je crois que les services d'impression et de courrier ont repris aujourd'hui. Selon la politique précédente, nous pouvions imprimer des documents dans nos circonscriptions jusqu'au 30 juin. Je voulais seulement m'assurer que c'était toujours le cas. Je ne sais pas si c'est permis pour tous les documents. Est-ce qu'il s'agit uniquement des communications associées à la COVID-19? Est-ce qu'on interprète la politique de manière très stricte?
Je sais que bon nombre de nos collègues voudront aller de l'avant, mais je veux seulement m'assurer que les mesures ne soient pas trop restrictives en ce qui a trait à l'impression des documents dans nos circonscriptions. Je crois que nous pourrions éliminer les retards en permettant une certaine souplesse à cet égard. J'aimerais qu'on m'explique comment cette disposition est interprétée.
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PCC (BC)
Je suis désolé, monsieur Rota, je suis allé trop vite. J'aurais dû attendre qu'on se rende au point no 4. Je remercie Mme Kletke pour son exposé.
Nous prolongeons la politique jusqu'en mars 2021, mais est-ce que l'exemption relative à l'impression à l'externe sera prolongée jusqu'au 30 juin uniquement? Est-ce cela qui est convenu?
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PCC (BC)
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