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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Nous allons maintenant faire une pause de deux minutes pour que le personnel puisse prendre les dispositions nécessaires pour la séance à huis clos. Puis, nous reprendrons nos discussions.
Nous reviendrons à 11 h 54. Nous allons prévoir un peu plus de temps. Arrêtons-nous pendant cinq minutes.
[La séance se poursuit à huis clos.]
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Soyez les bienvenus à la 18e réunion du Bureau de régie interne de la 43e législature.
Nous allons commencer par le premier point, à savoir le procès-verbal de la réunion précédente. Y a-t-il des questions là-dessus? Puisque je ne vois aucune main levée, nous allons continuer.
Nous passons maintenant aux affaires découlant de la réunion précédente, soit les tableaux de bord et les comités virtuels. Y a-t-il des questions là-dessus?
Madame DeBellefeuille, vous avez la parole.
Voir le profil de Claude DeBellefeuille
BQ (QC)
Je vous remercie beaucoup, monsieur le Président.
J'aimerais aborder deux points relatifs aux affaires découlant de la réunion précédente.
J'aimerais d'abord parler des tableaux de bord. Je les lis avec attention et ils me sont très utiles pour mon travail de whip. Si c'est permis, j'aimerais poser quelques questions sur le tableau de bord.
À la page 3 du rapport, on mentionne que les tests préliminaires sont faits à 96 %. Cela signifie-t-il que 96 % des témoins ont fait un test préliminaire? Est-ce bien cela qu'on veut dire, monsieur Janse?
Eric Janse
Voir le profil de Eric Janse
Eric Janse
2021-06-10 11:11
C'est exactement cela, madame DeBellefeuille.
Voir le profil de Claude DeBellefeuille
BQ (QC)
D'accord.
Ce qui est écrit à la page 4 signifie-t-il que la moitié des témoins n'avaient pas de casque d'écoute conforme à nos normes?
Eric Janse
Voir le profil de Eric Janse
Eric Janse
2021-06-10 11:11
Soit ils n'avaient pas de casque d'écoute envoyé par la Chambre, soit ils utilisaient un casque d'écoute qui n'était pas approuvé par la Chambre. Évidemment, il y a des améliorations à apporter dans ce domaine. La difficulté, c'est toujours d'avoir le temps d'envoyer des casques d'écoute aux témoins.
Dernièrement, nous avons mis en place un processus en collaboration avec l'équipe de M. Aubé, qui a approuvé une liste de casques d'écoute qui sont bons. Lorsque nous n'avons pas le temps d'envoyer un casque d'écoute aux témoins, nous les encourageons à en acheter un eux-mêmes et nous les remboursons ensuite. Nous espérons que cela nous permettra d'avoir un meilleur taux de succès dans les prochains tableaux de bord.
Voir le profil de Claude DeBellefeuille
BQ (QC)
D'accord.
La dernière question que j'ai sur cette partie porte sur la page 6.
Quand les témoins se présentent en comité et qu'ils n'ont pas de casque d'écoute ou qu'ils n'ont pas l'équipement nécessaire, que se passe-t-il?
Les témoins sont-ils automatiquement invités à se représenter? Y a-t-il eu des témoignages sans casque d'écoute, et donc sans interprétation?
Eric Janse
Voir le profil de Eric Janse
Eric Janse
2021-06-10 11:12
S'il y a des problèmes pendant le test préliminaire ou la journée même de la réunion, ou si le témoin n'a tout simplement pas de casque d'écoute, le greffier en avise le président du comité à la suite de discussions avec l'équipe technique. Le président peut fournir cette information au comité, et c'est à ce dernier de décider ce qu'il veut faire.
Le comité peut décider d'entendre quand même le témoin, ou, comme vous l'avez suggéré, il peut demander à ce témoin de revenir lors d'une autre séance lorsqu'il sera mieux équipé. Cet élément est vraiment à la discrétion du comité, qui décide comment il veut procéder.
Voir le profil de Claude DeBellefeuille
BQ (QC)
D'accord.
Hier, au Comité permanent de liaison, on est intervenu pour dire que la plupart des comités avaient adopté des motions de régie interne qui demandaient au président du comité d'indiquer aux membres dès le début de la rencontre si les tests ont été faits et si les témoins ont les équipements nécessaires. Cela facilite les choses.
On a constaté que peu de présidents faisaient cette déclaration au début de la séance. Le fait de savoir à l'avance que des témoins n'ont pas de casque ou qu'ils ont des difficultés techniques peut être utile. Cela permet au comité de prendre une décision dès le départ plutôt que de constater que le témoin n'a pas tout ce qu'il lui faut durant son témoignage. Les députés peuvent être trop mal à l'aise pour l'interrompre.
On a donc demandé aux présidents de comités de l'indiquer au début de la séance. J'encourage les whips à rappeler à l'ensemble des membres des comités qu'il est important de le savoir dès le début de la réunion pour pouvoir prendre de bonnes décisions. Cela permet d'éviter que des témoins comparaissent sans avoir les bons équipements, ce qui a des répercussions sur nos interprètes.
L'autre point que je voulais soulever s'adresse à vous, monsieur le Président.
Cela concerne votre décision rendue à la Chambre le lundi 7 juin concernant l'inconduite du député de Pontiac et votre volonté de demander au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre de se pencher sur cette question. J'ai discuté avec mes collègues avant la rencontre du Bureau de régie interne. Je vous avais invité à revoir la décision de mettre à l'ordre du jour l'incident du 14 avril, et je constate que ce point est absent. Je tenais donc à vous remercier d'avoir été à l'écoute de l'ensemble des membres du comité.
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Lib. (ON)
Je vous en prie.
Nous allons maintenant passer à M. Richards.
Ensuite, ce sera le tour de M. Deltell.
Voir le profil de Blake Richards
PCC (AB)
Merci.
J'avais moi-même deux points à soulever, mais je ne suis pas certain d'avoir bien compris ce que Mme DeBellefeuille a dit. Proposait-elle que nous en discutions?
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Non, le point concernant le 14 avril a été retiré de l'ordre du jour.
Voir le profil de Blake Richards
PCC (AB)
Elle confirme simplement qu'elle est d'accord.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Tout à fait. Elle nous remercie de l'avoir écoutée.
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