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BQ (QC)
Oui. En réponse à votre question, je suis d'accord sur la proposition de M. Richards. Il est nécessaire que nous ayons cette bonne discussion ensemble.
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BQ (QC)
Monsieur le Président, je ne sais pas si ce sera possible de le faire au cours de cette rencontre, mais j'aimerais qu'on me rassure en ce qui a trait à l'automne prochain. La session parlementaire s'est terminée avec un manque de ressources, particulièrement du côté des interprètes. J'aimerais m'assurer que cet été et cet automne nous aurons les ressources nécessaires en nombre pour reprendre nos travaux.
Nous avons dû annuler des rencontres de comités pour pouvoir à la fois siéger à la Chambre des communes et tenir des réunions de comités parlementaires. J'aimerais être rassurée à cet égard, même si ce n'est pas fait au cours de la présente réunion. J'aimerais m'assurer qu'à l'automne, nous aurons le nombre nécessaire d'interprètes pour pouvoir faire nos travaux parlementaires, tant à la Chambre qu'aux comités et aux associations parlementaires.
Je ne sais pas s'il était prévu qu'on nous en parle aujourd'hui. Sinon, j'aimerais qu'à la prochaine réunion du Bureau de régie interne, nous ayons une mise à jour très claire de l'état de nos ressources et de l'état de la situation, qui a été très préoccupante à la fin de la session.
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BQ (QC)
J'abonde dans le sens de M. Rodriguez.
Il semble aussi y avoir de la confusion. Le document que nous avons sous les yeux indique que le député ne s'est pas fait saisir ses indemnités salariales. Or le député, dans sa lettre, dit qu'elles ont été saisies. J'aimerais avoir une clarification quant à cette petite confusion.
Je pense que tout le monde connaît les règles. L'encadrement de l'impression à l'interne et du nombre permis est assez clair. Pour l'instant, je ne suis pas nécessairement favorable à accorder cette exception, à moins que vous ayez d'autres arguments pour me convaincre.
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BQ (QC)
Je vous remercie beaucoup, monsieur le Président.
J'aimerais aborder deux points relatifs aux affaires découlant de la réunion précédente.
J'aimerais d'abord parler des tableaux de bord. Je les lis avec attention et ils me sont très utiles pour mon travail de whip. Si c'est permis, j'aimerais poser quelques questions sur le tableau de bord.
À la page 3 du rapport, on mentionne que les tests préliminaires sont faits à 96 %. Cela signifie-t-il que 96 % des témoins ont fait un test préliminaire? Est-ce bien cela qu'on veut dire, monsieur Janse?
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BQ (QC)
D'accord.
Ce qui est écrit à la page 4 signifie-t-il que la moitié des témoins n'avaient pas de casque d'écoute conforme à nos normes?
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BQ (QC)
D'accord.
La dernière question que j'ai sur cette partie porte sur la page 6.
Quand les témoins se présentent en comité et qu'ils n'ont pas de casque d'écoute ou qu'ils n'ont pas l'équipement nécessaire, que se passe-t-il?
Les témoins sont-ils automatiquement invités à se représenter? Y a-t-il eu des témoignages sans casque d'écoute, et donc sans interprétation?
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BQ (QC)
D'accord.
Hier, au Comité permanent de liaison, on est intervenu pour dire que la plupart des comités avaient adopté des motions de régie interne qui demandaient au président du comité d'indiquer aux membres dès le début de la rencontre si les tests ont été faits et si les témoins ont les équipements nécessaires. Cela facilite les choses.
On a constaté que peu de présidents faisaient cette déclaration au début de la séance. Le fait de savoir à l'avance que des témoins n'ont pas de casque ou qu'ils ont des difficultés techniques peut être utile. Cela permet au comité de prendre une décision dès le départ plutôt que de constater que le témoin n'a pas tout ce qu'il lui faut durant son témoignage. Les députés peuvent être trop mal à l'aise pour l'interrompre.
On a donc demandé aux présidents de comités de l'indiquer au début de la séance. J'encourage les whips à rappeler à l'ensemble des membres des comités qu'il est important de le savoir dès le début de la réunion pour pouvoir prendre de bonnes décisions. Cela permet d'éviter que des témoins comparaissent sans avoir les bons équipements, ce qui a des répercussions sur nos interprètes.
L'autre point que je voulais soulever s'adresse à vous, monsieur le Président.
Cela concerne votre décision rendue à la Chambre le lundi 7 juin concernant l'inconduite du député de Pontiac et votre volonté de demander au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre de se pencher sur cette question. J'ai discuté avec mes collègues avant la rencontre du Bureau de régie interne. Je vous avais invité à revoir la décision de mettre à l'ordre du jour l'incident du 14 avril, et je constate que ce point est absent. Je tenais donc à vous remercier d'avoir été à l'écoute de l'ensemble des membres du comité.
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BQ (QC)
Je vous remercie beaucoup, monsieur le Président.
D'abord, je voudrais vous remercier de votre présentation, madame Kletke.
Bien sincèrement, au caucus du Bloc québécois, nous n'avons vraiment aucun problème avec les Services d'impression et d'expédition. Bien que tout ne soit pas en place, nous sommes plutôt impressionnés par le fait que, déjà, les délais de production sont souvent en deçà des normes fixées. Nous sommes donc très satisfaits des Services d'impression et d'expédition. Nous sommes contents du changement de format que vous nous proposez pour le courrier de circonscription. Nous pensons que c'est un modèle beaucoup plus convivial.
Nos seules petites inquiétudes ont trait aux services de Postes Canada dans la région de La Haute‑Côte‑Nord. Le délai entre le service d'impression, la poste et la livraison de courrier aux concitoyens peut prendre de cinq à sept semaines. Nous nous demandions à qui nous pourrions parler pour régler ce problème. L'acheminement du courrier est à peu près le seul problème que nous avons, par exemple, dans un secteur de la circonscription de Manicouagan, où les bureaux de poste sont plus éloignés.
Pour le reste, sincèrement, je pense que vous êtes proactifs. J'aime votre service professionnel. Toute votre équipe est vraiment soucieuse de produire des publications de grande qualité. Contrairement à mon collègue, nous aimons bien recevoir les épreuves numériques que nous devons approuver. Pour nous, cela accélère le traitement et l'impression, et cela nous satisfait.
Je voulais vous féliciter de trouver des trucs pour acheminer nos publications le plus rapidement possible, comme toujours.
J'ai tout de même une petite suggestion à vous faire. Vous aviez dit que vous feriez de petites vidéos pour instruire les députés ou leur personnel du nouveau fonctionnement. J'ajouterais donc une vidéo qui pourrait démontrer la différence entre un courrier de circonscription et un courrier collectif. Les députés ont de la difficulté à saisir la différence, les règles qui encadrent ces deux publications et leurs différents délais entre autres.
Nous savons qu'entre un envoi collectif et un envoi de circonscription, il peut s'écouler moins de 30 jours, mais cette notion n'est pas encore intégrée. Vous pourriez donc profiter de l'occasion pour ajouter cela à vos vidéos. De notre côté, comme whips, nous dirigerions nos députés et leur personnel vers cette petite vidéo d'apprentissage afin qu'ils connaissent bien la distinction entre ces deux outils parlementaires importants, mais encadrés par des règles différentes.
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BQ (QC)
Merci, monsieur le Président.
J'aurais une question à poser. Nous avons constaté que, depuis deux semaines, il y a des problèmes technologiques importants liés à l'interprétation, soit à la Chambre des communes ou dans les comités. La semaine dernière, nous avions de la difficulté à passer du français à l'anglais ou de l'anglais au français. Cette semaine, nous remarquons qu'il est difficile de passer du français à l'anglais.
Peut-on nous expliquer la nature du problème? Est-ce un problème technologique ou particulier?
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BQ (QC)
Je vous remercie.
Si vous me le permettez, monsieur le Président, je vais poser une autre question.
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BQ (QC)
C'est une question qui s'adresse à M. Janse.
Monsieur Janse, vous avez fait parvenir à l'ensemble des bureaux des whips votre souhait, pour répondre à la demande des greffiers, de faire des rencontres virtuelles et non hybrides dans les comités. Certains greffiers seraient à domicile ou ailleurs, mais pas sur place.
Au Bloc québécois, nous avons fait un effort pour demander aux députés qui aimaient participer aux comités sur place de s'en abstenir, parce que vous nous l'aviez demandé. Nous avons constaté que ce n'est pas nécessairement une directive ou une consigne qui a été observée par les autres partis. Nous avons demandé à nos députés de le faire, parce que nous voulons être à l'écoute des greffiers, comme vous l'avez demandé. Pourtant, on voit que les députés des autres formations siègent physiquement dans les salles de réunion. Il semble difficile pour eux de respecter la consigne.
Au Bloc québécois, nous avons respecté rigoureusement ce que vous aviez demandé, mais, au retour de la relâche, probablement que quelques députés vont venir siéger aux comités sur place. Je voulais vous en prévenir. Nous avons fait notre effort. Je pense qu'au retour de la relâche, quelques députés vont vouloir utiliser leur privilège parlementaire pour siéger sur place aux comités. Ce n'est pas par non-respect des greffiers, mais pour pouvoir mieux travailler.
Pour eux, c'est une manière de travailler plus efficace. Je voulais vous en aviser officiellement au BRI. Je suis fière de dire que nous avons fait notre effort quand vous nous l'avez demandé.
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BQ (QC)
D'accord.
Vous aurez la collaboration du Bloc québécois à cet effet. Il n'y a pas de problème.
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BQ (QC)
Monsieur le Président...
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BQ (QC)
Monsieur le Président, j'invoque le Règlement.
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BQ (QC)
Oui, j'invoque le Règlement.
Je ne comprends pas. C'est un sujet très important, je le concède, et j'espère que nous aurons le temps d'y consacrer toute l'importance qui doit y être consacrée, mais c'est déjà un point qui est à l'ordre du jour pour la partie de la rencontre qui se déroulera à huis clos. Alors, j'ai beaucoup de difficulté à comprendre pourquoi M. Holland entame le débat là-dessus pendant la partie publique de la réunion, puisqu'il est bien au fait de cela.
Je vous demande donc de trancher cette question, monsieur le Président, parce qu'on ne suit pas l'ordre du jour, actuellement.
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