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Lib. (QC)
En tant que Canadien, je serais porté à croire à la présence d'un seul patrimoine canadien du nord au sud et d’est en ouest. Pas plus tard que la semaine dernière, je discutais au téléphone avec la ministre Aheer, qui est responsable du patrimoine de l'Alberta, afin de trouver une façon de collaborer dans le but de soutenir le travail que nous réalisons à l'échelle fédérale, mais aussi les efforts déployés au provincial.
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Lib. (QC)
Je crois que toutes les composantes du patrimoine canadien sont importantes pour le pays: le patrimoine de l'Ouest, le patrimoine de l'Est, celui du Nord, les Premières Nations…
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Lib. (QC)
Si vous avez des suggestions d'éléments dont nous pourrions tenir compte pour soutenir les différents volets de l'écosystème patrimonial canadien, nous les prendrons volontiers en considération.
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Lib. (QC)
J'ai essayé de montrer à quel point la totalité de notre écosystème patrimonial, du nord au sud et d’est en ouest, est menacée en ce moment. Les artistes trouvent la situation actuelle très difficile, qu'ils soient en Ontario, en Alberta, en Saskatchewan et…
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Lib. (QC)
Je viens de terminer un de ses livres.
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Lib. (QC)
Mon rôle consiste à soutenir les artistes de tout le territoire. Bon nombre de nos programmes sont offerts à des organisations qui se trouvent dans toutes les régions du pays.
Nous aidons les artistes de chaque province et territoire. Dans l'Ouest du Canada comme...
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Lib. (QC)
Je ne peux pas vous donner le ratio exact. Nous pourrons vous faire parvenir l'information. Comme vous le savez, ces renseignements sont d'ordre public. Ce que je peux vous dire, c'est que…
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Lib. (QC)
Au cours des dernières semaines, j'ai discuté avec des milliers de personnes d'un bout à l'autre du pays et de chaque région — des milliers.
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Lib. (QC)
Ce que je peux vous dire, c'est que la ministre albertaine du Patrimoine a salué publiquement et à plusieurs reprises mon leadership pour aider les artistes et les athlètes tout au long de la crise de la COVID-19, et...
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Lib. (QC)
Madame la présidente, j'estime l'avoir reconnu. Je crois l'avoir reconnu plusieurs fois, mais...
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Lib. (QC)
Je pense avoir répondu plusieurs fois à votre question sur...
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Lib. (QC)
... le patrimoine de l'Ouest. Comme je l'ai dit, j'ai discuté — pas plus tard que la semaine dernière — avec la ministre albertaine du Patrimoine. J'ai discuté à plusieurs reprises avec elle...
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Lib. (QC)
... pour voir comment nous pouvons aider et soutenir le secteur du patrimoine en Alberta et en Saskatchewan, d'un bout à l'autre du Canada. Pour y parvenir, je collabore étroitement avec des alliés de partout au pays.
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Lib. (QC)
Merci de poser la question.
Je ne suis pas certain. Je n'ai pas l'article dont vous parlez. Ce que je peux vous dire, c'est que nous soutenons le journalisme local grâce à un investissement de 50 millions de dollars sur cinq ans, ce qui signifie que 200 journalistes seront embauchés cette année dans des collectivités défavorisées sur le plan médiatique. Le montant de 30 millions de dollars que nous venons tout juste de dépenser pour la campagne publicitaire sur la COVID-19 a été réparti entre plus de 900 journaux d'un bout à l'autre du pays ainsi que 500 stations de radio et de télévision dans 12 langues. Je crois que nous tenons à la diversité de l'écosystème médiatique au Canada et...
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Lib. (QC)
Oui, nous examinons de très près ce que font la France et l'Australie. Comme vous le savez peut-être, elles prennent des mesures par l'entremise de leurs bureaux de la concurrence. Nous nous penchons sur les mécanismes que nous avons au Canada. De toute évidence, la législation et la réglementation des pays diffèrent, ce qui signifie que les entités de ce genre n'ont pas nécessairement le même genre de pouvoir, mais nous examinons cela de très près.
Nous disons depuis de nombreux mois que nous voulons que les géants du Web apportent une contribution équitable, ce qui n'est manifestement pas le cas en ce moment. Si nous pouvons utiliser des outils existants à cette fin, nous le ferons. Si nous devons en créer, nous le ferons.
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Lib. (QC)
Merci de la question. C'est une question importante et un point important. En ce qui concerne ce que nous essayons de faire avec ce financement, ce ne sont pas des fonds pour la reprise économique ou la fin du confinement. Ce sont des fonds d'urgence pour venir en aide au plus grand nombre possible d'organismes artistiques et culturels afin qu'ils traversent la première vague de la crise.
Nous savons clairement que nous devrons faire plus. Le premier ministre l'a dit, et je l'ai dit à maintes reprises. Nous ferons plus pour soutenir nos organismes patrimoniaux, culturels et artistiques lorsque nous travaillerons à nous remettre de la crise de la COVID-19. Ce n'est pas la raison d'être de ces fonds. Il s'agit de fonds d'urgence pour aider les organismes à traverser la première vague de la crise.
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Lib. (QC)
En ce qui concerne les organismes, je vous encouragerais à les aiguiller vers le site Web de Patrimoine canadien. Patrimoine Canada ne finance pas directement les artistes. C'est le travail du Conseil des arts du Canada. Comme je l'ai dit plus tôt dans mes déclarations, ils ont reçu du financement additionnel pour soutenir les organismes artistiques et les artistes aussi.
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Lib. (QC)
Ayant moi-même publié trois livres, je suis un peu au courant de la situation des droits d'auteur et des éditeurs. J'ai travaillé avec de nombreux éditeurs. C'est un enjeu qui me tient à coeur. C'est dans ma lettre de mandat. Le premier ministre m'a demandé de me pencher sur ce dossier. La députée de Toronto-Danforth m'aide dans cette tâche; elle était, comme vous vous en souviendrez, la présidente du Comité du patrimoine qui a étudié la question des droits d'auteur. Le dossier est entre de bonnes mains, et nous le ferons avancer le plus rapidement possible.
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Lib. (QC)
C'est entièrement pour les médias locaux. Ce financement est destiné aux médias locaux.
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Lib. (QC)
Nous nous ferons un plaisir de vous fournir les renseignements sur la façon dont les médias pourraient présenter une demande pour obtenir ce financement.
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Lib. (QC)
Je pourrais vous obtenir la ventilation. Ce que je peux vous dire, c'est que 97 % de ces publicités ont été acheminées aux médias canadiens et, comme je l'ai dit précédemment, à 900 médias écrits et à 500 stations de télévision et de radio au pays, dans différentes langues — farsi, italien, espagnol, mandarin, français et anglais, évidemment.
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Lib. (QC)
Je remercie le député de Richmond Hill de la question. C'est un enjeu très important, et c'est la raison pour laquelle, comme je viens de le dire, la campagne de publicité de 30 millions de dollars sur la COVID-19 a été déployée en 12 langues différentes.
Dans le cadre des investissements de 500 millions de dollars, 70 millions sont prévus pour les médias d'information locaux au pays afin de les aider à traverser cette crise, y compris les médias de langues étrangères au pays. Outre la subvention salariale et les 30 millions de dollars, 70 millions de dollars supplémentaires seront consacrés pour venir en aide aux médias d'information, en plus des 50 millions de dollars additionnels dont j'ai parlé plus tôt, que nous avons adoptés dans le budget de 2019 précisément pour les médias locaux.
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Lib. (QC)
Je remercie le député de Drummondville de sa question.
En ce qui concerne la publicité, vous vous rappellerez que votre parti nous a questionnés à plusieurs reprises au sujet des investissements en publicité, à savoir que cette publicité-là n'était pas suffisamment faite dans les médias canadiens, qu'il y en a avait trop.
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Lib. (QC)
Oui, j'y arrive.
Nous avons fait une campagne de publicité qui a été investie à 97 % dans les médias canadiens.
La publicité est l'un des éléments, mais je pourrais vous parler des 70 millions de dollars qu'on a mis de côté pour les médias locaux dans l'enveloppe de 500 millions de dollars qui a été annoncée la semaine dernière.
En ce qui concerne le crédit d'impôt, tout est maintenant en place pour donner l'accès aux 595 millions de dollars qui vont être disponibles.
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Lib. (QC)
Je suis toujours disposé à discuter avec vous, monsieur le député de Drummondville.
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Lib. (QC)
Je remercie le député de Red Deer pour sa question et sa passion pour les arts et la culture, qui est aussi la mienne.
Le patrimoine est une question qui concerne tous les Canadiens, dans toute sa diversité et sa distinction à la grandeur du pays. Notre but est d’aider les organisations artistiques et culturelles dans tout le pays à survivre à la crise, où qu’elles soient.
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Lib. (QC)
Comme je l’ai dit, la semaine dernière nous avons expliqué en détail comment le financement serait affecté pour soutenir différents types d’organisations artistiques, patrimoniales et culturelles à la grandeur du pays.
Je peux vous donner un exemple clair des secteurs où nous offrons plus d’aide aux organisations albertaines que nous offririons normalement aux autres ailleurs au pays. Côté sports, nous avons décidé d’affecter le financement aux provinces, non pas en fonction du nombre d’habitants, mais bien du nombre d’organisations sportives provinciales. L’Alberta compte nettement plus d’organisations sportives provinciales que tout autre province ou territoire au Canada, et c’est tout à son honneur. En conséquence, l’Alberta recevra une part du soutien aux organisations sportives beaucoup plus importante que celle qu’elle recevrait normalement au titre des accords fédéral-provinciaux uniquement par personne.
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Lib. (QC)
Vous vouliez un exemple clair de mesure que prend le gouvernement fédéral pour aider les Albertains, alors voilà.
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Lib. (QC)
Je remercie la députée de Saint-Laurent d’avoir posé la question.
En tant qu’environnementaliste, j’ai tendance à regarder les choses comme des écosystèmes. Honnêtement, je ferais la même chose pour les arts, le secteur de l’accueil et les restaurants. Ils vont de pair. Ils ont été parmi les premiers touchés — comme le tourisme, évidemment — et ils seront probablement les derniers à revenir à la normale, ou à la nouvelle normale.
Voilà pourquoi notre gouvernement a abordé la situation selon une approche écosystémique: que puis-je faire côté patrimoine en tenant compte de ce que ma collègue L’hon. Mélanie Joly peut faire côté tourisme et de ce que ma collègue, la L’hon. Mary Ng, peut faire côté petites et moyennes entreprises pour que nos écosystèmes soient toujours intacts et que nous puissions reprendre les activités après la crise?
Pour répondre à votre seconde question, nous ne connaissons pas l’ampleur des répercussions économiques au cours de prochains mois. Nous commençons à avoir une idée, mais il nous faudra un complément d’information.
Je veux citer brièvement la Chambre de commerce de Montréal, qui a fait l’éloge des mesures d’aide de 500 millions de dollars que nous avons annoncées la semaine dernière pour les organisations artistiques, culturelles et sportives, et a affirmé qu’elles auraient une grande portée pour Montréal et les communautés du Grand Montréal.
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Lib. (QC)
Oui, et merci d’avoir posé la question.
Comme je l’ai dit, 72 millions du fonds de 500 millions de dollars seront affectés au secteur des sports. Environ la moitié de ces 72 millions de dollars sera versée à des fédérations nationales comme Sport Canada et divers types de fédérations sportives. L’autre moitié sera remise aux organisations provinciales et territoriales. Dans le cadre de notre partenariat avec elles, le financement se rendra aux provinces et aux territoires.
Nous avons aussi prévu un montant de 5 millions de dollars pour aider nos athlètes à se préparer en vue des prochains Jeux olympiques. Le report des Olympiques a créé toutes sortes de problèmes sur les plans logistique et financier pour nos athlètes, alors nous avons tenu à mettre de l’argent de côté pour nous assurer de pouvoir les soutenir.
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Lib. (QC)
Je peux rester un peu plus longtemps.
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Lib. (QC)
Ce que nous essayons de faire avec ce financement... et manifestement, ce n’est pas le gouvernement fédéral qui fait le travail. Nous avons formé des partenariats avec trois organisations au Canada: la Société de l’Acadie du Nouveau-Brunswick...
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Lib. (QC)
J’essaie de répondre à votre question.
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Lib. (QC)
Il y a aussi la Fédération professionnelle des journalistes du Québec et l’Institut pour la citoyenneté canadienne, pour aider les Canadiens à obtenir la meilleure information possible au sujet de la COVID-19, ce qui, selon moi...
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Lib. (QC)
Comme j’essayais de le dire, madame la présidente, ce n’est pas au gouvernement qu’il revient de décider. Nous travaillons avec ces organismes pour qu’ils puissent aider les Canadiens à mieux comprendre et à avoir accès aux renseignements les plus importants concernant la pandémie de COVID-19.
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Lib. (QC)
Encore une fois, madame la présidente, si c’est la même question, la réponse sera la même.
Nous travaillons avec ces organismes, notamment la Fédération professionnelle des journalistes du Québec, pour qu’ils soient en mesure de fournir aux Canadiens les meilleurs renseignements possible et les aider à détecter... car malheureusement, certaines personnes essaient d’arnaquer les Canadiens.
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Lib. (QC)
Même question, même réponse. Ce n'est pas le gouvernement qui va décider. Nous travaillons avec des organismes tiers, c'est-à-dire de façon indépendante... En tant que signataire de la Déclaration de Buffalo, vous devriez comprendre ce que signifie l'indépendance par rapport à...
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Lib. (QC)
Je vous signale que c'est vous qui prétendez que ces déclarations sont fausses.
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Lib. (QC)
Tout ce que j'ai dit, c'est que l'allégation venait de vous.
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Lib. (QC)
Là où je veux en venir, c'est que ces déclarations n'ont pas été formulées par ces organisations.
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Lib. (QC)
Elles n'ont pas été formulées par la Société de l'Acadie du Nouveau-Brunswick, la Fédération professionnelle des journalistes du Québec ou l'Institut pour la citoyenneté canadienne.
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Lib. (QC)
Il y a un certain nombre de mesures que nous avons prises très tôt. Au début de la crise, le ministère du Patrimoine canadien a notamment annoncé — à l'instar du Conseil des arts du Canada — son intention de respecter les accords déjà conclus avec diverses organisations pour les événements prévus, qu'ils aient lieu ou non. Nous avons dit aux organisations qu'elles pourraient, dans les limites du raisonnable, utiliser les fonds du gouvernement fédéral pour compenser certaines des pertes liées à la COVID-19.
Nous avons accéléré le déploiement des programmes existants. Nous voulions également nous assurer que les mesures économiques plus générales adoptées par le gouvernement fédéral seraient accessibles aux organisations artistiques, culturelles et sportives. Nous tenions à ce que les auteurs ayant touché des chèques de droits d'auteur puissent quand même demander la Prestation canadienne d'urgence. Étant moi-même un auteur, je reçois, de temps à autre, de très petits chèques de droits d'auteur de la part de mon éditeur, et ce n'est jamais pour l'argent que l'on a gagné au cours des 14 derniers jours. C'est plutôt pour l'argent que l'on a fait il y a six mois, un an ou un an et demi.
Nous nous sommes assurés que les programmes destinés à l'ensemble de l'économie étaient bien adaptés au secteur des arts et de la culture. De plus, nous avons annoncé le programme d'aide d'urgence, de 500 millions de dollars, pour offrir une aide supplémentaire là où c'est nécessaire.
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Lib. (QC)
La réponse à votre première question — et j’ai failli vous interrompre, alors toutes mes excuses —, c’est oui, absolument. Nos programmes vont de l’avant. Le ministère du Patrimoine canadien continue d’accorder des subventions et des contributions.
Pour ce qui est de la deuxième partie de votre question, la réponse est oui. Nous nous employons à faire preuve de la plus grande souplesse possible dans le cadre de nos programmes actuels. Étant donné que nos programmes n’ont pas été conçus pour la pandémie de la COVID-19, nous devons les adapter le plus rapidement possible et donner à nos organisations partenaires la souplesse dont elles ont besoin pour surmonter cette crise.
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Lib. (QC)
Si je peux donner un seul conseil aux Canadiens, c’est de s’en tenir à des sources d’information fiables. Consultez les organismes de santé locaux, régionaux, provinciaux et fédéraux pour obtenir la meilleure information possible. Nous avons vu toutes sortes de renseignements sur le Web au sujet de la COVID-19, et beaucoup d’entre eux sont, malheureusement, trompeurs ou tout simplement erronés. Il est important que les gens vérifient la source et les renseignements qu’ils obtiennent.
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Lib. (QC)
C’est comme pour les médecins, je suppose. Obtenez un deuxième avis.
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Lib. (QC)
Je remercie le député d'Abitibi-Témiscamingue de sa question.
Je serais très heureux de faire suivre cette question à mes collègues Monsef et Bains. Comme vous le savez, ce n'est pas du ressort du ministère du Patrimoine canadien.
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Lib. (QC)
Encore une fois, je ne suis pas en mesure de répondre à cette question.
Le sous-ministre peut-il répondre à la question, s'il est toujours présent?
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Lib. (QC)
En tant que ministre du Patrimoine, je ne peux pas répondre à cette question. Je crois que le sous-ministre Kennedy est encore à l’autre bout du fil...
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Lib. (QC)
Je tiens à rappeler au député de Windsor-Ouest que nous investissons 6 milliards de dollars dans le déploiement du réseau.
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Lib. (QC)
Madame la présidente, je dois partir. Je pouvais rester un peu plus longtemps, mais là, malheureusement, ce n’est plus possible.
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Lib. (QC)
Je vous remercie, madame la présidente.
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Lib. (QC)
Madame la présidente, nous communiquerons les détails de cette annonce et la façon dont l'argent sera dépensé dans les jours à venir.
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Lib. (QC)
Madame la présidente, nous n'avons pas été informés de ces allégations. Nous nous pencherons là-dessus, et nous fournirons ultérieurement une réponse à mon collègue si nous obtenons des renseignements utiles.
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Lib. (QC)
Madame la présidente, je suis tout à fait d'accord avec mon collègue. Nous devons communiquer les renseignements aux Canadiens concernant la COVID-19, et c'est la raison pour laquelle nous avons lancé une campagne d'achat de publicités de 30 millions de dollars, qui est distribuée dans plus de 900 journaux locaux, régionaux et nationaux au pays et dans 500 stations de radio et de télévision dans 12 langues différentes, y compris le farsi, le mandarin, l'espagnol, l'italien et de nombreuses autres langues.
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Lib. (QC)
Madame la présidente, nous avons pris de nombreuses mesures pour nos médias au Canada ces derniers mois et nous continuerons de le faire. En plus des 30 millions de dollars pour la campagne d'achat de publicités, nous investissons 50 millions de dollars dans le journalisme local. Cette année seulement, 200 journalistes seront embauchés dans des régions au pays où le journalisme est moins bien défini. Le gouvernement fédéral a payé les droits de licence de la partie I de nos diffuseurs au CRTC. C'est 30 millions de dollars qui restent dans les poches de nos diffuseurs.
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Lib. (QC)
Nous prévoyons adopter un certain nombre d'autres mesures, dont certaines seront incluses dans les 500 millions de dollars. J'annoncerai les détails concernant ces mesures dans les jours à venir. Des 595 millions de dollars que les médias recevront, nous avons un crédit fiscal qui a été mis en oeuvre, et les chèques devraient être postés d'ici la fin de l'été. Il y a donc un certain nombre de mesures que nous avons adoptées et que nous adopterons dans les prochains mois également.
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Lib. (QC)
J'aimerais rappeler à mon collègue que pour que nous puissions offrir des allégements fiscaux pour 2019, les médias doivent produire leur déclaration d'impôts.
Nous serons ainsi en mesure d'offrir le crédit d'impôt, madame la présidente.
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