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Lib. (ON)
La séance est ouverte. Bienvenue à la 27e séance du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.
La séance d'aujourd'hui est en mode hybride, conformément à l'ordre adopté par la Chambre le 25 janvier 2021. C'est dire que les membres y participent en présentiel dans la salle ou à distance par l'application Zoom. On peut suivre les délibérations sur le site Web de la Chambre des communes. Je vous rappelle que la webémission montre toujours la personne qui parle plutôt que l'ensemble du Comité.
Aucun membre du Comité n'est présent dans la salle, n'est‑ce pas, monsieur le greffier?
Justin Vaive
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Justin Vaive
2021-04-13 11:02
C'est exact, madame la présidente. Il n'y a pas de membres dans la salle.
Voir le profil de Ruby Sahota
Lib. (ON)
Je rappelle à tous les participants qu'il n'est pas permis de prendre des photos ou de tirer des captures d'écran.
Compte tenu de la pandémie actuelle et conformément aux recommandations en matière de santé publique, tous ceux qui se trouvent dans la salle en personne, y compris le personnel, doivent maintenir une distance physique de deux mètres et porter un masque non médical pour circuler dans la salle. Il est fortement recommandé de porter le masque en tout temps, même assis. Vous devez maintenir une bonne hygiène des mains en utilisant le désinfectant à l'entrée avant de la salle.
En tant que présidente, avec l'aide du greffier, je vais faire respecter ces mesures pendant la durée de la séance.
Pour tous ceux qui participent à distance, rappelons que les membres et les témoins peuvent utiliser la langue officielle de leur choix. Des services d'interprétation sont disponibles pour cette séance. Vous avez le choix, au bas de votre écran, entre la langue utilisée sur le parquet, l'anglais ou le français. Depuis la dernière version de Zoom, vous pouvez parler dans la langue de votre choix sans avoir à basculer vers la langue correspondante.
Avant de parler, attendez que je vous nomme. Pour la vidéoconférence, veuillez cliquer sur l'icône du microphone pour ouvrir votre micro. Si un remplaçant entre dans la salle, son micro sera automatiquement contrôlé pour lui.
Je rappelle que les membres doivent adresser tous leurs commentaires à la présidence. Une liste des intervenants vous sera très utile aujourd'hui. Je vais suivre la barre d'outils, évidemment, et c'est là que je vois la main levée; alors, continuez de l'utiliser.
Nous discutons des travaux du Comité. Le Comité est saisi de plusieurs motions. Il appartient aux membres de décider comment procéder et aller de l'avant pour la séance d'aujourd'hui, et de discuter de ce qu'ils souhaitent que le Comité fasse dans les prochains jours.
Je rappelle à ceux qui n'étaient pas ici que la dernière séance a été suspendue le 25 mars. Nous en étions alors à la motion de Mme Vecchio.
Pour l'instant, nous avons des avis de motion de M. Blaikie et de M. Therrien. M. Therrien a trois motions concernant la traduction et l'interprétation. Il les a présentées le 23 février. M. Blaikie a présenté la sienne le 17 novembre.
Nous avons distribué une nouvelle motion. Mme Petitpas Taylor en a une sur les entités politiques, qu'elle a présentée le 23 mars.
M. Turnbull a aussi une motion concernant la décision de la Cour supérieure de l'Ontario. Il l'a présentée le 23 mars.
Hier, M. Blaikie a présenté une motion révisée. De fait, je ne sais pas si c'est une motion révisée. Nous laisserons M. Blaikie en parler un peu plus tard s'il a la chance. Il y a une nouvelle motion sur la réforme électorale ou les assemblées constituantes; elle est une version légèrement révisée de la dernière.
Il y en a une autre qui vient d'être déposée par M. Nater. Elle a aussi été distribuée.
Les quelques motions qu'on a portées à mon attention depuis un jour ou deux n'ont pas encore été présentées au Comité; je vais donc passer aux mains qui sont levées et à la liste des intervenants.
Je voulais mettre tout le monde au courant de tout ce dont le Comité a été saisi dernièrement, et en particulier ces quelques derniers jours.
Madame Vecchio, vous êtes la première sur la liste.
Voir le profil de Karen Vecchio
PCC (ON)
Merci beaucoup.
Pour en revenir aux travaux du 25 mars concernant l'invitation à comparaître adressée au premier ministre et à d'autres personnes, je voudrais y revenir dans le cadre de notre discussion d'aujourd'hui, pour que nous puissions finir le travail et passer au vote.
Voir le profil de Ruby Sahota
Lib. (ON)
Merci.
Mme Vecchio a proposé que nous débattions de l'amendement à la motion de Mme Vecchio sur cette question.
Quelqu'un voudrait‑il en parler?
Madame Duncan, allez‑y.
Voir le profil de Kirsty Duncan
Lib. (ON)
Madame la présidente, j'aimerais avoir une précision.
Avons-nous poursuivi le débat fondé sur...? Pourriez-vous clarifier cela, je vous prie?
Voir le profil de Ruby Sahota
Lib. (ON)
Oui, bien sûr.
Nous revenons à la motion de Mme Vecchio. Nous nous sommes arrêtés avec la motion de Mme Vecchio le 25 mars. Avant de lever la séance, nous étions saisis d'un amendement à sa motion. Cela nous ramène donc automatiquement à cet amendement.
Elle aimerait qu'il y ait un vote ou que le débat se poursuive sur la question jusqu'au vote.
Voir le profil de Kirsty Duncan
Lib. (ON)
Merci de cette précision, madame la présidente.
Nous en sommes à l'amendement de M. Turnbull. C'est bien cela?
Voir le profil de Kirsty Duncan
Lib. (ON)
Merci beaucoup.
Madame la présidente, je dirai combien j'aime l'amendement proposé par mon ami et collègue, M. Turnbull. J'ai dit clairement qu'il serait très important d'entendre la vice-première ministre et la ministre de la Diversité et de l'Inclusion et de la Jeunesse.
Je répéterai aussi ce que j'ai dit à maintes reprises, soit qu'il n'y a rien de plus important que la pandémie de COVID‑19, et c'est là que nous devrions mettre toute notre énergie. Le Canada est dans la troisième vague de la COVID‑19. Nous sommes dans une course entre les variants et les vaccins, et notre système de santé en Ontario est littéralement au bord de l'effondrement. L'Ontario travaille à la préparation d'hôpitaux de campagne, mais ce n'est pas seulement de lits qu'il nous faut. Il faut aussi du personnel de soins intensifs. C'est absolument sans précédent, nous dit‑on. C'est le « scénario cauchemardesque » dont nous avions tous peur, et pourtant le Comité reste concentré sur une motion politique.
Le pays a fait état de 9 200 infections à la COVID vendredi. C'était le nouveau record d'une journée depuis le début de la pandémie. Nous avons connu le plus grand nombre de cas de COVID‑19, ce qui n'empêche pas pour autant cette motion partisane.
Plus de 2 850 000 personnes ont perdu la vie dans le monde, et nous tous, nous les avons perdues. Au total, le nombre de nouveaux cas de COVID‑19 a augmenté pour une sixième semaine consécutive, avec plus de quatre millions de signalements dans la dernière semaine. Le nombre de nouveaux décès a aussi progressé de 11 % par rapport à la semaine précédente, avec plus de 71 000 nouveaux signalements.
Beaucoup trop de travailleurs de la santé sont morts dans la pandémie et des millions ont été infectés. La pandémie a fait d'immenses ravages sur leur santé physique et mentale, et a eu des effets dévastateurs sur leurs proches et leur collectivité. L'anxiété, la dépression, l'insomnie et le stress ont tous augmenté, et pourtant nous avons quand même une motion partisane.
La pandémie expose, exploite et exacerbe les inégalités. L'an dernier, la COVID‑19 a plongé dans la pauvreté extrême un nombre estimatif de 120 millions de personnes. Les inégalités entre les sexes continuent de se creuser parce que les femmes quittent le marché du travail en plus grand nombre que les hommes. Les pays riches vaccinent leurs populations, pendant que les pauvres du monde attendent leur tour.
Les inégalités en matière de santé ne sont pas seulement injustes; elles rendent aussi le monde moins sécuritaire et moins viable. Et pourtant, il y a une motion partisane.
Ici, au Canada, nous avons eu plus d'un million de cas de COVID‑19. La COVID‑19 a coûté la vie à plus de 23 250 Canadiens. C'est 1 250 Canadiens de plus depuis que j'ai informé le Comité le 6 mars — de fait, lorsque j'ai été interrompue à répétition au Comité.
Madame la présidente, je ne peux imaginer rien de plus important que de parler de la COVID‑19, de la course entre les variants et les vaccins et de ce que notre comité peut effectivement faire pour assurer la préparation à une nouvelle pandémie. Les nombres de décès ne sont pas que des chiffres. C'étaient nos grands-parents, nos mères, nos pères, nos êtres chers, nos voisins, nos collègues, des amis de toujours, des mentors et des héros, qui comptent pour beaucoup plus de gens.
Nous devrions tous demander quel est le nombre d'éclosions de COVID‑19 dans les hôpitaux à l'heure actuelle, le nombre de travailleurs de la santé qui ont attrapé la COVID‑19 et le nombre de travailleurs de la santé qui ont abouti aux soins intensifs. Nous devrions tous nous demander quel est le nombre d'éclosions dans les lieux de travail essentiels, dans les collectivités marginalisées et dans les milieux de vie communs.
Un siècle après la grippe de 1918, la pauvreté, la faim, le bien-être, le sexe, la racialisation et le statut économique sont autant de déterminants des personnes qui sont malades, de celles qui sont traitées et de celles qui survivent à la COVID‑19.
Les chirurgies non urgentes sont en attente dans les hôpitaux ontariens, car la COVID‑19 prend le dessus malgré un arriéré de chirurgies reportées de l'an dernier, qui avoisinent les 250 000. L'Ontario n'a pas ordonné le report généralisé des interventions chirurgicales depuis que la première vague de la pandémie s'est abattue sur la province en mars 2020.
Le Dr Kevin Smith, chef de la direction du Réseau universitaire de santé, a écrit: « Ce sera le moment le plus extraordinaire et le plus exigeant que la plupart d'entre nous auront vécu dans leur vie professionnelle. Il nous arrive après une très longue année qui nous a laissés abattus et épuisés. »
Ils sont abattus, ils sont épuisés. Comme l'a dit un médecin: « C'est un terrible stress qui n'en finit pas, et j'ai peur. Je n'ai jamais eu peur, mais c'est différent avec les variants. Vous n'avez pas idée de ce que nous voyons, de la peur du patient, de la peur des familles qui font leurs adieux sur Zoom, de la peur de nos proches lorsque nous rentrons à la maison. Il n'y a pas de répit. » Mais nous voici pourtant concentrés sur une motion partisane.
Permettez-moi d'être claire. Nous luttons toujours contre la pandémie. Le nombre de cas au Canada est en hausse de 82 % depuis 14 jours. En Ontario, plus de patients atteints de la COVID‑19 sont aux soins intensifs qu'à tout autre moment de la pandémie. On s'attend à une augmentation de 5 à 7 % par jour des nombres d'hospitalisations pour les deux prochaines semaines. Le nombre de nouveaux cas de variants a plus que doublé dans la dernière semaine.
J'ai lu dans un article: « L'administratrice en chef de la santé publique du Canada, la Dre Theresa Tam, a dit que les variants qui se propagent rapidement ont probablement déjà remplacé le virus d'origine, car de plus en plus de jeunes sont de plus en plus malades. » Cet article date de quelques jours, mais il dit que, jusqu'à maintenant, « plus de 26 000 cas liés à des variants préoccupants ont été signalés » au Canada.
Le variant signalé à l'origine au Royaume-Uni représente plus de 90 % du total. Pour le variant brésilien, il y a eu plus de 1 000 cas au Canada, soit deux fois plus que dans la seule dernière semaine. Le variant sud-africain prend également de l'ampleur, avec des cas signalés en Ontario et au Québec. L'article se poursuit en ces termes:
Le nombre d'hospitalisations est aussi en progression, et le personnel des soins de santé essaie de suivre le rythme des unités de soins intensifs, qui débordent. Selon les experts, le nombre de patients atteints de la COVID‑19 qui sont aux soins intensifs continue de mettre à l'épreuve les capacités des hôpitaux avec des patients qui luttent contre la maladie.
Mes amis, nous avons fait de l'excellent travail dans le passé. Ensemble, nous avons très bien travaillé. Nous avons permis le vote à distance, de sorte que les députés n'ont pas eu à voyager au risque de propager le virus. Nous avons fait un travail très important en disant ce qu'il faudrait en cas d'élections pendant la pandémie. Aujourd'hui, nous devons redoubler d'efforts. Nous devons continuer nos efforts et faire le travail qui nous incombe. Nous devons examiner la réponse de la Chambre des communes afin de pouvoir formuler des recommandations en prévision de la prochaine pandémie. Nous devons faire ce travail.
Je vais revenir à la motion dont nous sommes saisis. La motion initiale préjuge de la nécessité d'une prorogation. L'amendement de M. Turnbull recentre l'étude sur la prorogation avec de la recherche, des éléments probants et des faits, et réinvite notre vice-première ministre et la ministre de la Diversité et de l'Inclusion et de la Jeunesse.
Le premier ministre a prorogé le Parlement afin de prendre le temps nécessaire pour faire le point de la situation au Canada: comment les Canadiens se tirent-ils d'affaire? Où étions-nous pendant la pandémie? Quelles sont les conséquences de la pandémie sur les emplois et les moyens de subsistance? Comment la première vague a‑t‑elle touché nos aînés, en particulier ceux qui reçoivent des soins de longue durée? Que devrions-nous faire, comme pays, après avoir étudié les données scientifiques, les éléments probants et les faits et avoir entendu directement les Canadiens s'exprimer?
Je me rappelle que, le printemps dernier, nos collègues conservateurs voulaient un Parlement en présentiel, ce qui aurait forcé les députés à se rendre à Ottawa, au risque de propager l'infection. Ils voulaient des votes en présentiel à Ottawa, au lieu du vote électronique ou à distance.
Lorsqu'on a affaire à une nouvelle maladie, il est important de prendre conscience que tout n'est pas connu. Il est important de faire preuve de prudence. Avec une nouvelle maladie, une nouvelle science et de nouvelles données, l'information changera vraisemblablement. Il faudra probablement des rajustements et des lignes directrices, des politiques et des recommandations. Si nous comparons ce qui était connu en janvier dernier avec ce qui est connu aujourd'hui, nous voyons beaucoup de différences: le rôle des aérosols, le rôle des espaces intérieurs par opposition aux espaces extérieurs et le rôle des masques. Les connaissances scientifiques évoluent avec le temps, et les décideurs doivent être ouverts, faire preuve de souplesse et être prêts à changer de cap. Les décideurs doivent rester humbles face au nouveau virus.
Chers collègues, nous en sommes à la troisième vague. Il nous incombe de faire notre travail pour que la Chambre des communes — le Parlement — puisse mieux se préparer pour l'avenir.
Si la vice-première ministre était là, nous pourrions lui poser des questions sur les éléments probants. Nous pourrions lui demander quelles consultations il y a eu pendant la prorogation. C'est pour cette raison que j'appuie mon ami et collègue, M. Turnbull, et son amendement.
Je suis là pour représenter les électeurs d'Etobicoke-Nord. Nous sommes une collectivité bienveillante, forte et résiliente. Bon nombre de nos membres sont des travailleurs essentiels.
Je suis là également pour débattre de l'amendement à l'étude, qui est d'inviter plusieurs ministres à comparaître devant notre comité. J'appuie l'amendement, comme je l'ai dit, mais j'aimerais présenter d'autres arguments pour expliquer pourquoi il m'apparaît important de réinviter les ministres.
Au nom de mes électeurs, je vais d'abord parler de la COVID‑19, car c'est ce qui est d'abord et avant tout...
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PCC (ON)
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PCC (ON)
Nous revenons à l'invitation, mais je crois que la ministre Chagger a déjà été invitée. Ou l'avait-elle déjà été? Si oui, au cours des trois à quatre derniers mois, a‑t‑elle répondu à nos invitations?
Nous sommes en train de débattre de quelque chose, mais nous savons qu'il y avait déjà une motion et qu'une invitation a été envoyée. Pourrions-nous peut-être alors nous renseigner auprès des ministres que nous avons invités et qui dans les trois derniers mois ont répondu qu'ils viendraient. Ou est‑ce qu'ils n'ont pas répondu au Comité, et que nous continuons cette obstruction systématique, alors qu'ils n'ont même pas répondu à la première demande?
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Lib. (ON)
L'amendement de M. Turnbull porte qu'on les réinvite.
Le greffier pourrait peut‑être nous aider à vérifier si nous avons eu une réponse à notre première invitation. Nous n'avons pas eu la chance, je suppose, d'en discuter ces deux dernières semaines, mais je peux vous dire qu'en date du 25 mars, nous n'avions pas eu de réponse.
Monsieur le greffier, pourriez-vous me dire si j'ai raison de croire que nous n'avons pas encore eu de réponse?
Justin Vaive
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Justin Vaive
2021-04-13 11:23
Vous avez raison, madame la présidente. À ce jour, ni la ministre Chagger, ni la ministre Freeland, ni le premier ministre n'ont répondu aux invitations du Comité. Nous attendons toujours.
Voir le profil de Karen Vecchio
PCC (ON)
Au sujet du rappel au Règlement, madame la présidente, nous sommes en train de débattre de la possibilité de réinviter des personnes qui n'ont pas répondu à une première invitation. C'est ce qu'on veut faire. J'aime tout ce que nous avons entendu aujourd'hui, mais nous avons déjà envoyé ces invitations, et pas seulement une fois. Ces ministres ont été réinvitées. Nous parlons maintenant de les inviter de nouveau. Ne perdons pas notre temps; nos invitations antérieures sont restées sans réponse. Nous ne parlons pas d'autre chose que de les réinviter. Eh bien, elles ne sont pas venues. À combien d'autres fêtes d'anniversaire allons-nous les inviter avant de comprendre?
Je me demande bien où nous allons.
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