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Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-07-10 13:29
Je vous remercie, monsieur Stanton.
Monsieur Julian, je n'ai pas d'information à ce sujet pour tous les partenaires, mais chose certaine, du point de vue de la Chambre des communes, je peux vous affirmer que les demandes ont été réduites à ce que nous jugions nécessaire pour soutenir les travaux de la Chambre et des députés.
La Bibliothèque du Parlement a aussi collaboré en réduisant ses attentes. Je n'ai pas le chiffre exact, mais cette réduction est d'au moins de 1 000 mètres carrés, si ce n'est plus. Dans cet exercice, cela cadre avec l'option moyenne. Les partenaires s'emploient depuis l'an dernier — pas nécessairement en collaboration avec le groupe de travail — à veiller à ce que personne n'en demande trop. C'est de ces partenaires dont je peux parler au chapitre de la réduction des demandes, en ce qui concerne ce dont on a besoin pour soutenir les travaux du Parlement.
Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-07-10 13:46
Je demanderais à Susan Kulba de nous donner un peu plus de détails.
Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-07-10 13:55
Merci de votre question.
Je vais parler un peu du prix brut et du prix net de la superficie, parce que j'ai eu à peu près la même réaction quand j'ai vu la différence de données. Pour la gouverne du Bureau, au moment où nous discutions du prix net, le montant était à peu près le même. C'était plus ou moins les mêmes chiffres pour l'estimation des coûts quand nous examinions cette question, mais j'ai ressenti un certain malaise quand j'ai vu l'écart entre les deux séries de chiffres.
Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-07-10 13:56
Oui.
Pour ce qui concerne la décision, manifestement le groupe de travail prend les choses en considération et fait une recommandation au Bureau sur ce que seraient selon eux les exigences de la Chambre. Le Bureau est responsable des installations, et en matière d'Administration de la Chambre des communes, informe simplement le gouvernement, par l'intermédiaire du ministre, de ce que nous avons établi comme étant nos exigences et nos besoins. C'est au ministre et au gouvernement de décider si oui ou non ils iront jusqu'au bout et entreprendront cette dépense.
Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-07-10 13:56
Ce que je comprends, c'est qu'il n'y a pas eu de décision. Je serais surpris quant à moi si le ministre avait pris une décision sans attendre le point de vue de la Chambre des communes. Ainsi, rien n'a été fait...
Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-03-12 11:27
C'est exact.
D'une certaine manière, les instructions, directives ou orientations, comme le fait de retirer l'empreinte de la chambre de la liste de tâches, sont très utiles pour aller de l'avant. Si nous n'examinons pas cette question et que nous maintenons la même empreinte, oui, nous pourrons nous concentrer sur d'autres éléments.
Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-03-12 11:36
Ce serait très utile, et c'est avec plaisir que nous dresserons cette liste et que nous vous la présenterons afin que vous l'examiniez, avec peut-être un peu de contexte pour chaque élément.
Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-02-27 11:22
Merci beaucoup, monsieur le Président.
En fait, Mme Susan Kulba va commencer. Avec l'aide de Mme Garrett, elle va nous présenter une mise à jour sur les activités qui ont eu lieu depuis notre dernière présentation en juin dernier.
Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-02-27 11:36
Nous avons présenté à votre intention les décisions dans le cadre desquelles nous pensons que les parlementaires devraient être impliqués et consultés, afin d'être en mesure de donner leur opinion et, ultimement, de prendre une décision. Un certain nombre de décisions seront requises au cours des prochains mois pour continuer à faire avancer le projet.
Je ne veux pas aborder chacune de ces décisions. Évidemment, le but de la réunion aujourd'hui n'est pas que des décisions soient prises sur toutes ces questions; nous voulons seulement vous donner une idée des éléments qui doivent être examinés dans la conception du programme et de l'édifice. Je dirais que l'objectif est surtout d'assurer une gouvernance. Nous voulons que ces considérations figurent dans le calendrier du Bureau à des fins de discussion, afin qu'il puisse nous donner une orientation.
Pour simplifier, il y a de nombreux acteurs qui participent à la gouvernance de la Cité parlementaire.
D'abord, c'est le pouvoir législatif, en l'occurrence, la Chambre des communes, qui détermine les exigences relatives aux édifices et aux bureaux.
Le pouvoir exécutif, lui, est le gardien et le responsable de la réalisation des projets et des budgets.
Évidemment, il y a d'autres intervenants, notamment le ministère du Patrimoine canadien, la Commission de la capitale nationale et la Ville d'Ottawa.
Mais tout se joue dans les détails. Ce que je dis semble simple, mais au moment de discuter et d'obtenir de vraies réponses, la prise de décisions devient un peu plus compliquée. L'administration du Parlement est responsable de mobiliser les parlementaires, et c'est ensuite notre devoir de veiller à ce que les députés participent pleinement au processus afin qu'il y ait une prise de décisions efficace qui permettra de définir quelles seront les exigences de votre milieu de travail au cours du siècle à venir.
Par le passé, le Bureau prenait les décisions sur la vision et le plan à long terme ainsi que sur les projets connexes.
Lors de la dernière législature, par exemple, un groupe de travail désigné par le Bureau a été formé afin de l'assister dans la prise de décisions. Cela concernait l'excavation nécessaire pour le futur Centre d'accueil des visiteurs.
On se rappelle les discussions. Ce n'était peut-être pas encore un modèle parfait, mais le fait de vous informer et de vous assister dans votre prise de décision était un pas dans la bonne direction.
J'ai beaucoup réfléchi, au cours de l'année dernière, à un processus décisionnel efficace qui ferait en sorte que les députés interviennent, dans les détails, au sujet des exigences et du coût potentiel des options.
Il est évident pour moi que vous devez être suffisamment informés afin que vous soyez satisfaits et assurés que toute décision éventuelle sera prise en toute connaissance de cause. À mon avis, en tant qu'administration, notre obligation est d'agir en toute transparence et de répondre à vos demandes et vos préoccupations.
J'ajouterai qu'il est de notre devoir de vous faire des recommandations. C'est à vous de les étudier.
Je crois que le Bureau a établi un bon modèle avec son groupe de travail, mais nous devons aussi réfléchir aux relations avec le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, puisque l'édifice du Centre et les projets connexes le concernent aussi. Par exemple, comme Mme Kulba l'a mentionné plus tôt au sujet de la Chambre, l'une des décisions les plus importantes à prendre concerne l'agrandissement éventuel de la Chambre des communes. Cela suppose des répercussions, et je crois qu'il est nécessaire que les députés mènent une étude avant de tirer une conclusion. Je crois que le comité de la procédure serait bien placé pour entreprendre ce genre d'étude et formuler des recommandations au bureau.
Par exemple, si la décision est prise de ne pas agrandir la Chambre, nous savons qu'il sera nécessaire de modifier les règles, vu l'augmentation du nombre de députés. Avec un plus grand nombre de députés, ce sera impossible d'assigner un fauteuil à chacun. Il y a toutes sortes de répercussions sur les procédures qui devront être examinées, en ce qui concerne les règles.
Je veux aussi mentionner le degré d'effort nécessaire pour prendre d'autres types de décisions. Prenez par exemple ce que nous avons fait pour le Centre d'accueil des visiteurs. Je crois que, avant de prendre un ensemble de décisions, il faudra des heures de discussions itératives entre les députés, l'administration et Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, afin que les députés, peu importe de qui il s'agit, soient convaincus qu'ils ont toute l'information nécessaire pour prendre la meilleure décision qui soit dans l'intérêt de la Chambre des communes et des contribuables canadiens.
Je crois, pour les députés qui participeront activement, qu'il leur faudra un effort minimum de deux heures par semaine, probablement.
Pour terminer, je veux dire que tout cela est très général, mais je crois que c'est de cette façon que tout le monde — le groupe de travail, le comité de la procédure et le Bureau lui-même — pourra travailler en complémentarité. J'ai terminé.
Je suis prêt à répondre à vos questions.
Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-02-27 11:47
Le fait qu'il s'agisse d'un édifice et d'une installation partagés ajoute, de toute évidence, un degré de complexité, étant donné que chaque Chambre établit ses exigences, et cela pourrait avoir une incidence sur l'ensemble du projet. Pour ce qui est de la manière dont ces dialogues entre les deux Chambres se déroulent, en toute honnêteté, je n'ai pas vraiment de réponse.
Je vais vous parler un peu de moi. Essentiellement, nous avons la responsabilité de vous présenter des propositions et des options, d'écouter vos exigences et de proposer l'approche la plus responsable à l'égard des contribuables.
Prenons par exemple les plans faits dans le passé et la vision concernant le Centre d'accueil des visiteurs, d'une part, et les exigences de la Chambre des communes, d'autre part. La Chambre exigeait entre autres l'aménagement de salles de comité dans le Centre d'accueil des visiteurs. L'équipe chargée d'examiner ces exigences a fait un survol des salles de comité de la Cité parlementaire et des nouvelles salles de comité de l'édifice, que l'on peut voir en ligne, et, de notre point de vue collectif, nous n'avons pas besoin de salles de comité dans le Centre d'accueil des visiteurs. Nos installations répondent très bien à nos besoins.
C'est le genre de travail que nous pouvons faire, et le défi que nous devons relever est de répondre aux exigences. Par conséquent, il n'est plus nécessaire d'aménager des salles de comité dans le Centre d'accueil des visiteurs.
J'ai l'impression que l'autre chambre fera exactement la même chose, mais je ne peux me prononcer sur la question.
Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-02-27 11:51
De toute évidence, il s'agit de prévisions. Nous présumons qu'à un certain moment, le Parlement modifiera les...
Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-02-27 11:51
... la représentation et l'équilibre, mais nous devons composer avec certains chiffres. Par exemple, l'un des plans concernant cette chambre prévoyait qu'il y aurait 320 députés, et nous sommes 338 à l'heure actuelle.
Ces prévisions sont fondées sur la croissance de la population, et ainsi de suite.
Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-02-27 11:51
C'est une prévision, mais, comme je l'ai dit, de toute évidence, bien des choses pourraient changer d'ici là en ce qui concerne le nombre de représentants ou la formule de représentation, et ainsi de suite.
Quelle était votre première question?
Michel Patrice
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Michel Patrice
2020-02-27 11:52
Je vais vous donner mon point de vue personnel sur la consultation, parce que je n'étais pas ici au moment où les plans ont été faits.
Essentiellement, les décisions ont été prises si en détail que j'aurais trouvé approprié que les parlementaires soient consultés. Or ces décisions ont été prises par l'Administration de la Chambre des communes.
C'est vrai que le Bureau de régie interne a vu à plusieurs occasions des plans que je qualifierais de haut niveau. Cependant, lorsqu'il a été question de choses qui comptent, comme l'attribution des bureaux et ce genre de chose, les parlementaires n'ont pas été consultés. Par exemple, l'attribution des bureaux a été effectuée par l'Administration, ce que je trouve déplorable.
En ce qui concerne les salles de comité, effectivement, dans cet édifice, nous avons quatre salles de comité. Dans un des plans de la Chambre, un modèle prévoit la possibilité de transformer la Chambre en y ajoutant un étage et d'autres salles de comité. Cependant, à ce stade-ci, il serait prématuré de dire que c'est ce qui va arriver, parce que nous ne savons pas quels seront les besoins de la Chambre dans 10 ans. Cela dit, on a prévu une certaine flexibilité afin qu'on puisse adapter la Chambre aux besoins que nous aurons au moment où nous retournerons dans l'édifice du Centre.
Je pense avoir répondu à vos questions.
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