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Lib. (NL)
Bienvenue, tout le monde, à la 46e réunion du Comité permanent du patrimoine canadien.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 11 juin 2021, le Comité entreprend son étude sur le financement des efforts visant à détecter les dépouilles d'enfants autochtones enterrés sur les terrains d'anciens pensionnats.
La réunion d'aujourd'hui se déroule en format hybride, conformément à l'ordre adopté par la Chambre le 25 janvier 2021, ce qui signifie que certains participent à distance et d'autres en personne. La diffusion Web montrera toujours la personne qui parle plutôt que l'ensemble du Comité. Elle sera affichée sur le site Web de la Chambre des communes dès qu'elle sera disponible. Il est interdit de prendre des photos pour les médias sociaux. Merci beaucoup de respecter cette directive.
Avant de commencer la réunion d'aujourd'hui, j'ai une déclaration à faire pour l'ensemble du personnel. La réunion d'aujourd'hui pourrait comprendre des témoignages difficiles pouvant toucher les gens de diverses façons. Les employés de la Chambre, y compris les députés et leur personnel, peuvent obtenir de l'aide auprès des infirmières-conseil de l'Administration de la Chambre à l'adresse ohs‑sst@parl.gc.ca, et dans le cadre du Programme d’aide aux employés et à leur famille au 1‑800‑663‑1142. Cette information est disponible sur le site Web de la Chambre des communes, ou vous pouvez vous renseigner auprès de moi ou de la greffière.
Cela dit, j'aimerais souhaiter la bienvenue à tout le monde en ce beau vendredi. C'est un magnifique vendredi, du moins dans mon coin de pays, ici sur cette petite [Difficultés techniques] Terre-Neuve, le territoire non cédé des Micmacs et des Béothuks.
Je tiens d'abord à souligner que nous donnons suite à une motion de M. Waugh. Je l'en remercie.
Je voudrais souhaiter la bienvenue à nos invités. Nous accueillons, du ministère du Patrimoine canadien, Mme Emmanuelle Sajous, sous-ministre adjointe, Sport, événements majeurs et commémorations, et Mme Melanie Kwong, directrice générale, Événements majeurs, commémorations et expérience de la capitale. Nous accueillons aussi Mme Amanda McCarthy, directrice, Résolution et partenariat au ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord.
Comme vous le savez, nous commençons par les déclarations des fonctionnaires. En général, cinq minutes sont accordées pour les déclarations, mais je ne serai pas très strict. Nous avons un peu plus d'une heure pour la réunion aujourd'hui. J'aimerais avoir deux séries de questions.
Madame Kwong, vous avez la parole pour cinq minutes. Bienvenue.
Melanie Kwong
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Melanie Kwong
2021-06-18 13:06
Monsieur le président, membres du Comité, je vous remercie.
Je voudrais juste mentionner que ma collègue, Mme Sajous, a des problèmes de connexion. Je parlerai donc en son nom pour commencer l'allocution.
Chers membres du Comité permanent du patrimoine canadien, c'est avec plaisir que je me présente devant vous aujourd'hui.
J'aimerais préciser que je prends la parole aujourd'hui, au nom de ma collègue, depuis le territoire du Traité no 7 de la Confédération de la Première Nation de Stoney Nakoda et de la Confédération des Pieds-Noirs, et de la Nation métisse de la région 3 de l'Alberta.
Je suis ici pour vous fournir des renseignements au sujet du financement accordé par le ministère du Patrimoine canadien pour les activités liées à la commémoration de l'histoire et des séquelles des pensionnats indiens.
En premier lieu, j’aimerais souligner le soutien du Comité pour l’instauration de la Journée nationale de la vérité et de la réconciliation. Cette année, le 30 septembre, nous célébrerons le premier anniversaire de cette journée importante qui servira à assurer que l’histoire et les séquelles tragiques des pensionnats ne soient jamais oubliées et qu’elles demeurent une composante essentielle du processus de réconciliation.
En 2019, le budget fédéral a prévu sept millions de dollars sur deux années pour des projets visant à sensibiliser à l'histoire et aux séquelles des pensionnats et à rendre hommage aux survivants, aux familles et aux communautés. Le ministère a développé une stratégie sur deux ans. La première année, nous avons financé des initiatives nationales de grande envergure qui incluaient des volets éducatifs. La deuxième année était réservée au financement de projets communautaires pour répondre aux besoins, histoires et réalités spécifiques des communautés.
Ce financement a permis d'accorder des subventions et des contributions aux bénéficiaires admissibles à des initiatives qui ont contribué à sensibiliser la population à l'histoire et aux séquelles des pensionnats indiens, ainsi qu'à des activités qui ont permis aux communautés de rendre hommage aux survivants des familles et leurs communautés. L'intérêt pour cette initiative spéciale a été remarquable: plus de 350 demandes de financement totalisant 14 millions de dollars ont été présentées, malgré les défis posés par la pandémie.
Entre 2019 et 2021, plusieurs événements nationaux et 203 projets communautaires ont été financés. Voici quelques exemples de projets admissibles: jardins de guérison, cérémonies, ateliers de guérison, présentations d'aînés, série de conférences, plaques et monuments commémoratifs, matériel d'éducation et de sensibilisation ainsi qu'initiatives culturelles et artistiques.
Ces chiffres démontrent l’intérêt et le besoin pour ce genre d’activités commémoratives et pour le soutien financier qui permet de les réaliser.
Je suis heureuse d'annoncer que le budget 2021 a assuré de façon permanente le financement annoncé dans le budget 2019, avec 13,4 millions de dollars au cours des cinq prochaines années et 2,4 millions de dollars par la suite. Le ministère mobilisera des groupes autochtones, les organisations de survivants et les communautés pour déterminer la meilleure façon d'affecter ces fonds. Il est essentiel de consulter pour s'assurer que ce financement répond aux besoins des communautés autochtones et que nous adhérons au principe de « Rien sur nous, sans nous ».
Parallèlement à cet engagement national, le ministère collaborera avec des organisations nationales pour organiser des événements commémoratifs de grande envergure en 2021, qui continueront à sensibiliser à l'histoire et aux séquelles que j'ai mentionnées précédemment.
Permettez-moi d'apporter des précisions au sujet du projet « Paths to Healing ».
La Première nation Tk’emlúps te Secwépemc a reçu une subvention de 40 000 $ pour son projet « Paths to Healing ». C'était dans le contexte du financement que j'ai mentionné précédemment et qui a été annoncé en 2019.
L'objectif du programme était de commémorer l'histoire et les séquelles des pensionnats et d'honorer les survivants, leurs familles et leurs communautés. Le projet soumis par la communauté visait la création d'un site commémoratif permanent et comprenait des améliorations telles que des bancs, des plantes, des jardins et des chemins au sein du parc Heritage. Il comprenait également des activités en lien avec la Journée du chandail orange.
L'utilisation de la technologie du radar à pénétration de sol était l'une des mesures prises dans le cadre de la mise en œuvre de ce projet. On peut effectivement dire que le financement de Patrimoine canadien a contribué à l'identification des dépouilles d’enfants, mais cette découverte n'était pas l'objectif du projet à l'origine.
D'autres ministères fédéraux, tel que le ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord Canada, ont lancé des initiatives liées à leurs propres mandats pour répondre à certains appels à l'action de la Commission de vérité et réconciliation du Canada.
Dans le cas particulier des enfants disparus et des sépultures, le ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord Canada est responsable des appels à l'action 74 à 76.
Voilà qui termine mon allocution d'ouverture.
Merci.
Emmanuelle Sajous
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Emmanuelle Sajous
2021-06-18 13:11
Bonjour, je suis infiniment désolée.
Je suis Emmanuelle Sajous.
Je suis sous-ministre adjointe pour le sport, les événements majeurs et les commémorations au ministère du Patrimoine canadien. C'est un plaisir d'être ici aujourd'hui. Je vous remercie.
Voir le profil de Kevin Waugh
PCC (SK)
Merci, monsieur le président.
Merci à nos invités. Notre pays a traversé une période particulièrement difficile et j'avais le sentiment qu'il était très important de convoquer des représentants du ministère pour discuter des voies de guérison et de la situation à Kamloops.
Concernant Kamloops, je constate qu'une partie de la subvention de 40 000 $ du ministère du Patrimoine canadien a servi au financement du géoradar qui a permis de déceler les 215 sépultures.
Combien d'autres pensionnats au pays ont demandé la subvention et le géoradar? Je sais qu'il se passe beaucoup de choses actuellement dans ma province, la Saskatchewan — j'y reviendrai sous peu —, mais dans la foulée de l'affaire de Kamloops, combien de pensionnats ont communiqué avec le ministère du Patrimoine canadien pour demander du financement pour le géoradar?
Emmanuelle Sajous
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Emmanuelle Sajous
2021-06-18 13:13
Merci.
Comme vous l'avez vu et entendu dans l'allocution d'ouverture, l'objectif du programme des Commémorations à Patrimoine canadien était de sensibiliser les Canadiens à l'histoire des pensionnats et de créer un environnement positif pour la réconciliation. Avec ce projet, le but était vraiment de faire de la sensibilisation, de l'éducation et de la promotion. Dans le cadre de cette initiative, nous avons reçu plus de 350 demandes de financement. Patrimoine canadien a financé 203 projets, à hauteur de 3,5 millions de dollars, et la communauté de Kamloops a reçu 40 000 $ pour une initiative visant à créer un jardin de guérison et un centre de réconciliation. C'est dans le cadre de ce projet qu'ils ont fait la macabre découverte. Les fonds accordés étaient destinés à un jardin de guérison.
Je me tournerai maintenant vers ma collègue à Relations Couronne‑Autochtones et Affaires du Nord Canada, ou RCAANC, qui pourra vous donner un peu plus d'informations sur le nombre de communautés qui ont fait une demande de radar. À vous, madame McCarthy.
Amanda McCarthy
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Amanda McCarthy
2021-06-18 13:15
Merci beaucoup de m'avoir invitée.
Je peux dire que nous avons reçu jusqu'à maintenant plus de 17 demandes de renseignements supplémentaires au sujet de l'enveloppe financière. Nous avons fourni aux demandeurs les renseignements nécessaires pour qu'ils aient accès au financement. À ce jour, nous n'avons pas reçu plus de 10 propositions. Les communautés tentent actuellement de composer avec cette terrible tragédie et consultent les membres et les survivants sur la meilleure approche pour aller de l'avant.
Nous sommes là pour offrir notre soutien et les ressources [Difficultés techniques] survivants, leurs organisations et leurs communautés sont prêtes.
Voir le profil de Kevin Waugh
PCC (SK)
Merci.
Nous en avons beaucoup dans ma province, la Saskatchewan, notamment le pensionnat autochtone de Battleford. Nous avons la nation crie de Star Blanket. Un grand nombre de communautés de la province vont entreprendre des démarches.
La CBC a rapporté que certaines entreprises veulent maintenant louer des services de géoradar aux Premières Nations, aux groupes autochtones, dans ma province et ailleurs, en affirmant avoir l'expertise nécessaire. En fait, je constate que SNC‑Lavalin a offert ses services à de nombreuses communautés en Saskatchewan et ailleurs au pays.
Je suis préoccupé par le risque d'escroquerie, car il faut une réelle expertise des géoradars pour savoir les utiliser et interpréter les résultats. La CBC a fait un excellent reportage sur les nouvelles arnaques. Je crains énormément que cela ne supplante ce qui devrait vraiment se passer — l'accès aux fonds du Comité permanent des affaires autochtones et du Nord ou de Patrimoine canadien et faire les choses correctement —, car si cela n'est pas fait correctement, une autre catastrophe secouera le pays.
Avez-vous des observations à ce sujet?
Amanda McCarthy
Voir le profil de Amanda McCarthy
Amanda McCarthy
2021-06-18 13:17
Je vous remercie.
Nous avons consulté plus de 150 participants à l'été et à l'automne de 2020. Ils ont indiqué, en très grande majorité, que le Canada devrait faciliter l'accès aux ressources, mais que le projet devrait être piloté par la communauté et éclairé par les survivants.
Nous venons d'entreprendre des discussions avec des collègues et d'autres professionnels sur les orientations à fournir aux communautés concernant le géoradar afin qu'elles puissent prendre des décisions éclairées.
Voir le profil de Kevin Waugh
PCC (SK)
J'ai siégé au Comité permanent des affaires autochtones et du Nord pendant deux ans, et l'argent était censé être là, comme vous l'avez mentionné. Il y avait 33 millions de dollars sur trois ans, et il reste 27 millions de dollars.
J'ai entendu le témoignage des représentants du Centre national pour la vérité et la réconciliation. Le centre a reçu 2,6 millions de dollars pour créer et tenir un registre des élèves décédés. Ils indiquent toutefois que le financement ne vient pas, et je suis du même avis.
Le programme a été lancé en 2019, avec une enveloppe de plus de 33 millions de dollars. Seulement trois ou quatre millions ont été affectés. Quel est le problème? Deux ans plus tard, il reste encore 27 millions de dollars. Quel est le problème, au pays et dans les ministères?
Amanda McCarthy
Voir le profil de Amanda McCarthy
Amanda McCarthy
2021-06-18 13:19
Nous tenions à consulter les organisations de survivants, les dirigeants autochtones, les professionnels de la santé et les archéologues. Nous avons commencé au cours de l'été et de l'automne de l'année dernière, et il y a eu des retards en raison de la pandémie. Nous avons appuyé les communautés en cernant leurs priorités, et nous avons soutenu ces communautés et leurs membres pendant cette période difficile. Nous avons terminé les consultations en novembre 2020 et, comme vous le savez, nous avons maintenant 27,1 millions de dollars.
Voir le profil de Scott Simms
Lib. (NL)
Merci, madame McCarthy, et merci, monsieur Waugh.
Nous passons maintenant à M. Battiste, qui n'est pas un membre régulier de notre comité, mais qui est un invité spécial aujourd'hui, étant donné son expertise. Nous l'accueillons à bras ouverts.
Je sais que votre circonscription se trouve au Cap-Breton et que Sydney en fait partie, mais j'ai oublié le nom officiel.
Voir le profil de Jaime Battiste
Lib. (NS)
Je tiens à remercier le comité du patrimoine canadien de m'accorder du temps aujourd'hui pour discuter de ce sujet très important.
J'ai entendu certaines observations des membres et certaines discussions sur la nécessité de sensibiliser les gens à la commémoration des pensionnats.
J'aimerais d'abord revenir sur le travail accompli par notre gouvernement. Hier, nous avons eu la chance de voter sur le projet de loi C‑15, portant sur la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones, qui est mentionnée sept fois dans les appels à l'action de la Commission de vérité et réconciliation. Nous avons également accompli un travail important la semaine dernière avec la création du poste de commissaire aux langues et l'instauration de la Journée nationale de la vérité et de la réconciliation, en réponse aux appels à l'action de la CVR.
Le gouvernement a pris beaucoup de mesures importantes pour répondre aux appels à l'action, mais on comptait 130 pensionnats dans l'ensemble du pays. Beaucoup de ces endroits ne font l'objet d'aucune commémoration: pas de plaque commémorative, rien. Quant à la Nouvelle-Écosse et au Nouveau-Brunswick, le site du seul pensionnat de la région est maintenant occupé par une exploitation agricole. On n'y trouve rien pour commémorer tous les enfants qui ont perdu la vie et toutes les communautés qui ont dû s'y rendre.
Pourriez-vous me parler brièvement des 27 millions de dollars que notre gouvernement a réservés à la mise en œuvre des appels à l'action? En quoi est‑il important que ces processus soient dirigés par les Autochtones et non par le gouvernement, que ce soient des projets communautaires s'appuyant sur l'expérience des survivants des pensionnats, qui étaient très différents d'un bout à l'autre du pays?
J'aimerais que vous nous en parliez brièvement.
Emmanuelle Sajous
Voir le profil de Emmanuelle Sajous
Emmanuelle Sajous
2021-06-18 13:22
D'abord, le budget de 2019 a effectivement attribué 7 millions de dollars sur deux ans à Patrimoine canadien, pour les pensionnats autochtones.
L'argent devait servir à accroître la sensibilisation et commémorer l’histoire et les séquelles des pensionnats et rendre hommage aux survivants, à leurs familles et à leurs communautés, et à donner aux survivants l'occasion de parler de cette période sombre de notre histoire.
Nous avons pu obtenir 13,4 millions de dollars sur cinq ans dans le budget de 2021. Nous avons maintenant 2,4 millions de dollars par année afin de poursuivre les efforts en ce sens et commémorer l’histoire et les séquelles des pensionnats.
Je vais céder la parole à ma collègue. Madame McCarthy, vous pourriez peut-être parler des appels à l'action dont vous vous occupez et de ce que vous faites de votre côté.
Amanda McCarthy
Voir le profil de Amanda McCarthy
Amanda McCarthy
2021-06-18 13:23
Les 27,1 millions de dollars représentent la part disponible sur les 33,8 millions de dollars destinés expressément aux appels à l'action 74 à 76. Ce financement vise à aider les communautés autochtones, les organisations de survivants et leurs partenaires à localiser, documenter, entretenir et commémorer les lieux de sépulture associés aux anciens pensionnats, et à répondre aux souhaits des familles de commémorer leurs pertes et les lieux de sépulture des enfants.
Voir le profil de Jaime Battiste
Lib. (NS)
D'accord. Je voudrais aussi que nous parlions un peu d'éducation. Il a été question de commémoration et de sensibilisation. Une grande partie des composantes liées à l'éducation de la population pour pouvoir aller de l'avant avec les appels à l'action [Difficultés techniques] une collaboration entre les provinces et le fédéral. Dans le contexte de la création de la Journée nationale de la vérité et de la réconciliation le 30 septembre, pouvez-vous nous parler des possibilités qui existent du point de vue du ministère pour favoriser une plus grande sensibilisation à la réalité des pensionnats indiens?
Toutes celles qui voudront bien répondre sont les bienvenues.
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