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2021-06-18 [p.1170]
— C.P. 2021-407. — Document parlementaire no 8540-432-32-03. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des anciens combattants)
2021-06-15 [p.1108]
M. May (Cambridge), du Comité permanent des anciens combattants, présente le septième rapport du Comité, « Aidants : prendre soin de ceux et celles qui prennent soin des vétérans ». — Document parlementaire no 8510-432-160.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 13, 14, 16, 20, 28 et 30) est déposé.
2021-06-10 [p.1080]
— par M. MacAulay (ministre des Anciens Combattants) — Relevé relatif aux opérations découlant de la Loi sur l'assurance des soldats de retour pour l'exercice terminé le 31 mars 2021, conformément à la Loi de l'assurance des soldats de retour, L.C. 1920, ch. 54, par. 17(2). — Document parlementaire no 8560-432-228-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
2021-06-10 [p.1080]
— par M. MacAulay (ministre des Anciens Combattants) — Relevé relatif aux opérations découlant de la Loi sur l'assurance des anciens combattants pour l'exercice terminé le 31 mars 2021, conformément à la Loi sur l'assurance des anciens combattants, L.R. 1970, ch. V-3, par. 18(2). — Document parlementaire no 8560-432-254-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
2021-05-07 [p.908]
M. May (Cambridge), du Comité permanent des anciens combattants, présente le sixième rapport du Comité, « Les conséquences de la pandémie de COVID-19 sur la santé financière des organisations de vétérans ». — Document parlementaire no 8510-432-127.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 7, 8, 12, 17 et 21) est déposé.
2021-04-16 [p.778]
M. May (Cambridge), du Comité permanent des anciens combattants, présente le cinquième rapport du Comité, « Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel) ». — Document parlementaire no 8510-432-117.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 18) est déposé.
2021-01-29 [p.483]
— C.P. 2020-927, C.P. 2020-928, C.P. 2020-929, C.P. 2020-930, C.P. 2020-931, C.P. 2020-932, C.P. 2020-933, C.P. 2020-934, C.P. 2020-935 et C.P. 2020-936. — Document parlementaire no 8540-432-32-02. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des anciens combattants)
2020-12-11 [p.414]
M. May (Cambridge), du Comité permanent des anciens combattants, présente le quatrième rapport du Comité, « Sortir du bourbier : résorber l’arriéré des demandes de prestations d’invalidité à Anciens Combattants Canada ». — Document parlementaire no 8510-432-51.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 2, 4 à 6, 9 et 10) est déposé.
2020-12-04 [p.361]
— C.P. 2020-884. — Document parlementaire no 8540-432-32-01. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des anciens combattants)
2020-11-25 [p.316]
M. May (Cambridge), du Comité permanent des anciens combattants, présente le premier rapport du Comité, « Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel) ». — Document parlementaire no 8510-432-20.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 4) est déposé.
2020-11-25 [p.316]
M. May (Cambridge), du Comité permanent des anciens combattants, présente le deuxième rapport du Comité, « Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants ». — Document parlementaire no 8510-432-21.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 4) est déposé.
2020-11-25 [p.316]
M. May (Cambridge), du Comité permanent des anciens combattants, présente le troisième rapport du Comité, « Arriéré des demandes de prestations d'invalidité au ministère des Anciens Combattants ». — Document parlementaire no 8510-432-22.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 4) est déposé.
2020-11-06 [p.234]
Du consentement unanime, il est ordonné, — Qu’une instruction soit donnée au Comité permanent des anciens combattants d'inviter John Mackey, directeur général de Whole Foods Market Inc., à comparaître devant lui, d'ici le vendredi 20 novembre 2020, pour expliquer la politique de son entreprise qui interdit inexplicablement à ses employés de porter le coquelicot pour honorer les vétérans du Canada.
2020-10-06 [p.83]
Comité permanent des anciens combattantsMembres (12)William AmosRachel BlaneyJohn BrassardColin CarrieSean CaseyLuc DesiletsAndy FillmoreMarie-France LalondeBryan MayDarrell SamsonKyle SeebackCathay Wagantall
2020-10-02 [p.66]
— par M. MacAulay (ministre des Anciens Combattants) — Stratégie ministérielle de développement durable du ministère des Anciens Combattants pour 2020 à 2023, conformément à la Loi fédérale sur le développement durable, L.C. 2008, ch. 33, par. 11(1). — Document parlementaire no 8560-432-1117-01. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des anciens combattants)
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