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2021-06-23 [p.1248]
— par M. Morrison (Kootenay—Columbia), une au sujet de l'environnement (no 432-01233);
2021-06-23 [p.1249]
— par Mme Blaney (North Island—Powell River), une au sujet de l'environnement (no 432-01242) et une au sujet des pêches (no 432-01243);
2021-06-21 [p.1180]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Lamoureux (secrétaire parlementaire du président du Conseil privé de la Reine pour le Canada et ministre des Affaires intergouvernementales et du leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— nos 432-00915, 432-00918, 432-00928 et 432-00929 au sujet des affaires étrangères;
— nos 432-00916, 432-00917, 432-00927, 432-00930 et 432-00931 au sujet de la justice;
— nos 432-00919, 432-00920 et 432-00921 au sujet des animaux;
— no 432-00922 au sujet des aliments et boissons;
— no 432-00923 au sujet des ressources naturelles et de l'énergie;
— nos 432-00924 et 432-00933 au sujet de la santé;
— no 432-00925 au sujet du système correctionnel;
— no 432-00926 au sujet du travail et de l'emploi;
— no 432-00932 au sujet de l'environnement.
2021-06-21 [p.1183]
— par M. Weiler (West Vancouver—Sunshine Coast—Sea to Sky Country), une au sujet de l'environnement (no 432-01186);
2021-06-18 [p.1164]
M. Scarpaleggia (Lac-Saint-Louis), du Comité permanent de l'environnement et du développement durable, présente le septième rapport du Comité, « Le cas du dispositif de mise en échec de Volkswagen et l'application de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) ». — Document parlementaire no 8510-432-181.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 10, 11, 13, 20, 30 et 40) est déposé.
2021-06-18 [p.1165]
— par M. Manly (Nanaimo—Ladysmith), une au sujet de l'environnement (no 432-01158);
2021-06-18 [p.1171]
— par Mme Gray (Kelowna—Lake Country), une au sujet de l'environnement (no 432-01172) et une au sujet de la citoyenneté et de l'immigration (no 432-01173).
2021-06-17 [p.1135]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Lamoureux (secrétaire parlementaire du président du Conseil privé de la Reine pour le Canada et ministre des Affaires intergouvernementales et du leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— no 432-00908 au sujet des affaires étrangères;
— no 432-00909 au sujet des affaires sociales et d'égalité;
— nos 432-00979, 432-00980, 432-00983, 432-00986, 432-00992, 432-01021, 432-01024, 432-01038, 432-01041, 432-01042 et 432-01069 au sujet de l'environnement.
2021-06-17 [p.1138]
— par M. Manly (Nanaimo—Ladysmith), une au sujet de l'environnement (no 432-01137);
2021-06-16 [p.1119]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Lamoureux (secrétaire parlementaire du président du Conseil privé de la Reine pour le Canada et ministre des Affaires intergouvernementales et du leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— no 432-00903 au sujet de l'environnement;
— no 432-00904 au sujet de la justice;
— nos 432-00905 et 432-00906 au sujet des affaires étrangères;
— no 432-00907 au sujet des animaux.
2021-06-16 [p.1121]
— par M. Manly (Nanaimo—Ladysmith), une au sujet de l'environnement (no 432-01128);
2021-06-15 [p.1107]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Lamoureux (secrétaire parlementaire du président du Conseil privé de la Reine pour le Canada et ministre des Affaires intergouvernementales et du leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— no 432-00954 au sujet de l'environnement;
— nos 432-00955 et 432-00958 au sujet des affaires étrangères;
— nos 432-00956, 432-00957 et 432-00959 au sujet de la justice;
— no 432-00960 au sujet de la santé.
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