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BQ (QC)
Merci beaucoup, madame la présidente.
Encore une fois, je remercie les témoins de prendre le temps de venir nous voir et de répondre à nos nombreuses questions.
Je commencerai par un sujet qui a été moins abordé. Nous nous sommes beaucoup attardés sur la question du vote par appel nominal, mais un peu moins sur celle du vote par oui ou par non, quand nous sommes à la Chambre et que le Président doit jauger qui l'emporte.
Vous êtes-vous penchés davantage sur cette question et sur la façon dont cela pourrait se faire de façon complètement virtuelle ou hybride?
A-t-on des pistes de réflexion à ce sujet?
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BQ (QC)
D'accord.
De la même façon, si, à la suite du vote par oui ou par non, cinq députés devaient se lever à la Chambre, il y aurait également une façon d'y arriver. Est-ce exact?
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BQ (QC)
C'est parfait.
J'aimerais que vous nous parliez de la possibilité de limiter la période pendant laquelle les votes peuvent se tenir. Mme Blaney, entre autres, l'avait soulevée. Il y a plusieurs fuseaux horaires au pays, ce qui peut rendre la situation un peu plus difficile, considérant que certains peuvent être loin et pas nécessairement dans une plage horaire convenable pour voter.
À votre avis, peut-il être fait facilement? Autrement dit, pourrait-on décider de procéder aux votes uniquement à certains moments, par exemple?
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BQ (QC)
Bien.
Le Comité pourrait quand même en venir à décider que la période de 30 minutes de sonnerie ne pourrait se faire que dans une certaine plage horaire de la journée. Par exemple, ces 30 minutes se situeraient entre midi, heure d'Ottawa, et 17 heures, heure d'Ottawa, sans problème.
Est-ce exact?
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BQ (QC)
D'accord.
Je poursuis sur la question du vote, qui se déroulerait un peu comme cela s'est fait à Westminster, avec des files d'attente. J'ai cru comprendre que vous aviez analysé la possibilité que ce soit un vote hybride, à savoir qu'on pourrait voter de cette façon, par vote par procuration ou de façon électronique.
Ai-je bien compris?
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BQ (QC)
D'accord.
Ma prochaine question sera en lien avec l'aspect technique. Peut-être que M. Aubé pourra y répondre.
Si nous décidons de procéder de façon hybride, certains députés voteront sur place, et d'autres, de façon électronique. Il faudra donc s'assurer que personne ne votera deux fois, et il faudra comparer les deux listes.
Est-ce que je me trompe?
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BQ (QC)
Bien.
En fonctionnant de façon hybride, le délai accordé à la compilation des votes, par exemple, devra être plus long que lors d'un vote où tous les députés votent de façon électronique. Est-ce exact?
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BQ (QC)
Nous nous entendons donc pour dire que, sur le seul plan de l'efficacité, surtout lors de votes successifs dont le résultat d'un vote dépend du résultat du vote précédent, ce sera plus long de fonctionner de façon hybride qu'en utilisant seulement l'une ou l'autre des méthodes.
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BQ (QC)
Je vous remercie.
Madame la présidente, j'ai fait le tour de mes questions, mais je pense qu'il me reste une dizaine de secondes de temps de parole.
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BQ (QC)
Je vous remercie beaucoup.
Puisque M. Brassard a abordé la question, j'aimerais aussi revenir sur le dossier des comités permanents. J'ai siégé au Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration il y a deux semaines. J'aimerais qu'on me confirme que les membres de ces comités avaient la possibilité de siéger à distance lorsque l'avis de convocation a été envoyé.
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BQ (QC)
Parfait.
Cela n'a peut-être pas été porté à votre attention, et je me demandais si vous étiez au courant que, étant donné les mesures d'éloignement physique, il ne pouvait pas y avoir plus d'un certain nombre de personnes sur place. Cela a fait en sorte que le nombre d'adjoints était limité et que les témoins — dans ce cas, il s'agissait de quatre hauts fonctionnaires et du ministre de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté — ne pouvaient pas être présents physiquement dans la salle.
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BQ (QC)
D'accord.
Je veux mentionner le cas de ma collègue Mme Jenny Kwan, une députée de la Colombie-Britannique qui siège au Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration. Alors que, dans le cas du Comité spécial sur la pandémie de la COVID-19, elle peut participer aux réunions de façon virtuelle, elle a eu à se déplacer pour assister à une séance du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration qui a duré deux heures.
Cette affirmation est-elle exacte?
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BQ (QC)
D'accord.
Si nous pouvons, par exemple, siéger de façon virtuelle au Comité spécial sur la pandémie de la COVID-19 pour poser des questions pendant la période de questions en vertu de certains de nos privilèges parlementaires, mais que nous devons voter ou participer à des comités permanents en personne, ne crée-t-on pas une sorte de hiérarchie entre les différents privilèges parlementaires?
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BQ (QC)
Si nous décidons, d'une part, que les membres des comités permanents doivent siéger en personne, mais que, d'autre part, il est possible de voter à distance, est-ce exact de dire que certains privilèges seront plus difficiles que d'autres à exercer, puisque les parlementaires auront la possibilité de les exercer de façon hybride ou virtuelle?
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BQ (QC)
Je vous remercie beaucoup.
J'aimerais commencer en demandant quelles sont les chances que, à très court terme, les 338 députés se retrouvent de nouveau à la Chambre pour les affaires courantes, la période de questions et pour émettre leurs opinions.
Est-il probable que cela arrive à très court terme? Est-ce envisageable actuellement?
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