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PCC (AB)
Madame la présidente, pour commencer, il serait peut-être bon de revoir la teneur de la motion. Je me rappelle aussi que d'autres, comme moi, voulaient encore en discuter.
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PCC (AB)
Je pense que c'était peut-être M. Duncan, mais je ne m'en souviens pas.
Pouvons-nous commencer par nous rafraîchir la mémoire en ce qui concerne la motion?
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PCC (AB)
Puis-je poser une question au greffier?
Je comprends l'effet de cette motion. Cela dit, je crois comprendre qu'il faudrait obtenir un certain consensus parmi les leaders parlementaires, notamment.
Ne serait-il pas plus facile que le Comité présente un rapport provisoire dans lequel il fait état que son rapport ne sera pas terminé avant le 23 juin et que nous en aurons un à une date ultérieure, que ce soit le 10 juillet ou peu importe la date que nous fixerons? Cela n'aurait-il pas le même effet sans devoir arriver à une entente? Nous signalons seulement que nous n'avons pas de rapport pour l'instant, mais qu'un rapport sera prêt à une date ultérieure. Cela ne fonctionnerait-il pas?
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PCC (AB)
Oui, merci. Cela aide à confirmer ce que je pensais...
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PCC (AB)
C'est compris. À mon avis, personne ne suggère de procéder ainsi, mais je pensais qu'il serait plus facile et plus clair de signaler que nous avons besoin de plus de temps. C'est correct.
Par ailleurs, si vous me le permettez, madame la présidente, j'ai encore quelques observations et réflexions à formuler sur la façon de procéder si nous décidons de prolonger l'échéance, ce qui semble être nécessaire.
Mais avant, j'aimerais savoir ce que d'autres en pensent. Je sais que j'ai soulevé ce point, et je crois que M. Duncan est peut-être celui qui en a fait la suggestion, ainsi que Mme Blaney, si je ne m'abuse. Je ne veux pas leur mettre des mots dans la bouche, mais c'est ce que je me rappelle. Nous pensons tous qu'il pourrait être judicieux pour nous de produire ce rapport, que ce soit le 10 juillet ou le 23, en tant que rapport provisoire, et nous pourrions le passer en revue, faute d'une meilleure expression, à la fin d'août ou au début de septembre. Nous pourrons déterminer à ce moment-là si nos recommandations sont toujours appropriées et si nous voulons réviser ces recommandations ou en ajouter ou en supprimer, selon l'état actuel des choses.
On n'a pas vraiment eu l'occasion de connaître l'opinion d'autres personnes sur cette idée. Personnellement, je me sentirais plus à l'aise de connaître l'avis des autres membres avant de prendre une décision, car je pense que c'est un élément assez critique de tout cela. Je ne sais pas si nous sommes autorisés à entendre l'opinion d'autres personnes sur ce type de...
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PCC (AB)
Merci.
Je vais commencer avec M. Essex et Mme Goodman.
J'ai écouté les commentaires de M. Morden. Dans votre déclaration préliminaire, vous avez parlé du vote. Vous vous êtes dits préoccupés à l'idée d'un vote électoral par voie électronique, mais vous avez dit qu'il pourrait fonctionner dans le contexte parlementaire.
Je ne vous ai pas entendu parler des autres éléments qui mènent au vote. Vous avez parlé des technicités, qui sont importantes également, mais bon nombre d'autres facteurs entrent en jeu.
M. Morden parlait d'autres activités qui se déroulent au Parlement, mis à part le vote, évidemment, comme les débats à la Chambre, les interactions avec les électeurs, les consultations et les discussions avec nos partis et nos caucus. Les comités réalisent des études et il se passe même des choses dans les couloirs. M. Morden a parlé de l'importance de ces éléments.
Avez-vous songé à ces éléments? Est-ce que le vote à distance aurait une incidence sur tout le reste? Qu'est-ce que cela signifierait pour la démocratie ou pour le Parlement?
Madame Goodman et monsieur Essex, avez-vous des commentaires à faire à ce sujet?
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PCC (AB)
Excusez-moi de vous interrompre, mais vous avez soulevé un point et j'aimerais y faire suite. Vous avez dit qu'il faut une solution de rechange dans ces situations.
Est-ce que, selon vous, cette solution viserait uniquement les situations d'urgence ou devrait-elle devenir permanente?
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PCC (AB)
D'accord. Merci.
Rapidement, monsieur Morden, vous nous avez parlé de vos préoccupations relatives aux autres fonctions du Parlement et de la difficulté de les appliquer de manière appropriée. Est-ce que vous vous inquiétez de voir les séances et le vote à distance devenir une pratique permanente?
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PCC (AB)
D'accord. Merci.
Je m'adresse maintenant à M. Roberge.
En tant qu'expert en matière de sécurité, pourriez-vous nous parler des dangers associés à la tenue de séances virtuelles de la Chambre et au vote à distance? Quelles seraient les différences relatives aux types et aux sources des menaces entre un débat télévisé et un vote électronique hors champ?
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PCC (AB)
Cela se prononce habituellement « djen-esse ». C'est une anglicisation malheureuse du mot maltais d'origine, à savoir « djen-o-ize ». J’espère que cela ne comptera pas dans mon temps de parole, mais je pourrais vous expliquer l’origine de mon nom de famille.
La présidente: Ce sera pour une prochaine fois.
M. Garnett Genuis: J’en parlerai plus en détail la prochaine fois que nous tiendrons une longue séance, comme c’est le cas de temps à autre au sein de notre comité.
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PCC (AB)
D’accord, je serai plus bref que d’habitude.
Monsieur Vickery, j’ai trouvé intéressant de vous entendre parler d’une méthode de vote qui fonctionnerait en toute sécurité. Bien entendu, nous nous inquiétons ici de deux types de vulnérabilité possibles. Il y a d’abord la question de l’ingérence étrangère et du piratage informatique. Vous avez expliqué comment ce risque est atténué grâce à la méthode que vous proposez.
Il y a toutefois un autre type de risque, c’est-à-dire la possibilité que les députés finissent par renoncer à leur responsabilité de voter. Ils pourraient remettre le dispositif dont vous avez parlé à un membre de leur personnel ou à un membre du personnel du whip en disant: « Je serai en vacances au cours des prochains jours. Vous n’avez qu’à voter selon la ligne du parti. » Théoriquement, ce genre de situation n’empêcherait pas la collaboration active du député, mais ce serait tout de même très inapproprié. Nous devons nous assurer qu’il existe un système qui empêcherait une telle situation, car il incombe aux députés de voter, en toute transparence, et de le faire eux-mêmes, quelles que soient les influences qui entrent en ligne de compte.
La méthode que vous proposez pour une technologie désignée permet-elle d’éviter le risque qu’une personne donne l’appareil à quelqu’un d’autre pour qu’il vote à sa place ou le risque de transmettre des codes de courriel, entre autres?
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PCC (AB)
Si je comprends bien, vous dites essentiellement que la seule façon d’aller de l’avant, c’est d’instaurer plusieurs niveaux de redondance. La technologie proprement dite doit être directement liée à un endroit, en plus d’être soumise à une sorte de vérification vocale. Tous ces niveaux de vérification seraient nécessaires pour atteindre le résultat dont vous parlez.
Voir le profil de Garnett Genuis
PCC (AB)
C’est intéressant parce que nous procédons déjà ainsi, en partie. Notre comité a tenu des réunions prétendument à huis clos sur la plateforme Zoom, sans toutefois faire ce genre de vérification. Il semble, d’après votre témoignage, que les systèmes dont nous disposons sont très en retard, car nous supposons essentiellement que la tenue de réunions à huis clos au moyen de Zoom ne poserait aucun problème.
Voir le profil de Garnett Genuis
PCC (AB)
Certains se demandent peut-être s’il y a effectivement un risque que des gens veuillent s’ingérer dans ce genre de réunions. Les députés auraient intérêt à consulter le rapport publié en 2019 par le comité des parlementaires sur le renseignement. Ce rapport révèle que l’ingérence de la part d’États étrangers pose de plus en plus de problèmes importants et que le Canada est, franchement, très en retard sur le plan de la sensibilisation, de l’intervention et de la coordination à cet égard.
Pourriez-vous peut-être nous dire s’il est réaliste de craindre que des acteurs, des États étrangers, tentent de s’ingérer dans notre démocratie en détectant les vulnérabilités en matière de sécurité afin de les exploiter?
Voir le profil de Garnett Genuis
PCC (AB)
Vous avez parlé de la façon dont ces vulnérabilités existent sur diverses plateformes. Est-il particulièrement inquiétant de voir que nous utilisons en ce moment une plateforme qui risque d’être sous l’emprise du gouvernement chinois, compte tenu des moyens détournés liés à la technologie de Huawei? Par exemple, on a découvert que le bâtiment construit par le gouvernement chinois pour l’Union africaine était rempli de dispositifs d’écoute. Il y a beaucoup de cas d’influence. Estimez-vous qu’il s’agit là d’une préoccupation particulière dont nous devrions tenir compte?
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