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Justin Vaive
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Justin Vaive
2020-05-13 15:08
Oui, bonjour, madame Blaney.
Je crois comprendre que le Président et le bureau du greffier voulaient communiquer ces documents au Comité afin que ses membres soient au courant du contenu de la lettre lorsqu'ils commenceraient à examiner les recommandations de leur propre rapport.
Une partie du contenu de la lettre du Président se rapporte peut-être à certaines des recommandations que les divers membres du Comité ont présentées, et c'est peut-être une chose qu'il faut garder à l'esprit pendant que vous étudiez l'ébauche des recommandations aujourd'hui.
Justin Vaive
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Justin Vaive
2020-05-13 16:44
Monsieur Richards, la présidente a raison. Des considérations de cet ordre interviennent souvent. Par exemple, au cours de l'étude article par article d'un projet de loi, si un comité étudie divers amendements, il arrive que l'adoption de l'un d'eux ait pour effet d'en éliminer d'autres.
La latitude est beaucoup plus grande dans l'étude d'un projet de rapport. Il appartient au Comité de décider quelles seront les recommandations. Sur le plan de la procédure, si le Comité voulait adopter plusieurs recommandations semblables, il pourrait le faire. Cela pourrait faire surgir des problèmes de cohérence ou plutôt d'incohérence, mais, sur le plan de la procédure, il n'y a aucun obstacle. Comme la présidente l'a dit, la situation diffère de l'étude article par article d'un projet de loi; dans ce cas, il y a des conséquences automatiques si des amendements sont adoptés et que cela entraîne l'abandon d'autres amendements.
Essentiellement, il appartient au Comité de décider si d’autres recommandations doivent être adoptées, même s’il y a entre elles un certain chevauchement ou même un chevauchement certain.
Justin Vaive
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Justin Vaive
2020-05-13 17:20
Bonjour, monsieur Tochor.
Une motion de régie interne de notre comité interdit de distribuer des documents au Comité s'ils ne sont pas dans les deux langues officielles. Cela m'empêche de le distribuer officiellement.
J'imagine que le texte de la recommandation de M. Turnbull n'est pas en français, si bien qu'il faudrait évidemment le faire traduire pour le distribuer.
Andre Barnes
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Andre Barnes
2020-05-13 17:41
J'espère avoir bien noté: « Que la Chambre établisse une deuxième version du Règlement qui permet tant la mise en œuvre d'un Parlement virtuel afin que la Chambre puisse poursuivre ses travaux en cas de crise ou de circonstances exceptionnelles telles que celles découlant de la pandémie actuelle. » Après « Le Comité recommande en outre », il me manque une partie, puis on ajoute « pendant une période prédéterminée et convenue qui ne puisse être prolongée qu'avec l'accord de tous les partis reconnus ».
Désolé. Il me manque une partie.
Andre Barnes
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Andre Barnes
2020-05-13 17:42
Pour poursuivre dans la même veine que M. Turnbull, « pendant une période prédéterminée et convenue qui ne puisse être prolongée qu'avec l'accord de tous les partis ».
Andre Barnes
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Andre Barnes
2020-05-13 18:22
Puis-je faire un bref commentaire?
Simplement pour dire, par souci d'uniformité, que dans la première recommandation, on a utilisé le mot « exceptionnelles » plutôt que le mot « extraordinaires ».
Andre Barnes
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Andre Barnes
2020-05-13 19:07
J'aimerais savoir ce que le Comité pense de ceci: « Que la Chambre des communes procède à un exercice de simulation du Parlement virtuel avant le déploiement de la plateforme qui servira aux activités parlementaires, et que tous les partis reconnus soient invités à participer aux exercices de simulation. » De cette manière, les partis auraient le choix de participer ou non.
Justin Vaive
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Justin Vaive
2020-05-13 19:16
Si vous voulez parler des diverses activités qui ont lieu durant d'une journée de séance, les termes « façons de procéder » sont probablement les plus appropriés à utiliser dans votre recommandation.
Andre Barnes
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Andre Barnes
2020-05-13 19:30
Madame la présidente, dans la mise à jour de la version 3 du rapport que vous n'avez pas encore lue parce que nous n'avons pas eu le temps de la faire traduire, j'ai fait un ajout à une partie antérieure de cette section. Vous le trouverez dans le deuxième paragraphe, sous la rubrique d) « Respect des droits linguistiques ». Si vous le permettez, je vais le lire:
« En outre, le Président de la Chambre » — cela se trouve déjà dans le rapport — « a déclaré au Comité qu’à son avis, ‘[l]es mécanismes permettant l’interprétation des travaux en langues autochtones doivent eux aussi être maintenus’. Le Comité abonde dans le sens du Président.»
C'est tiré textuellement de la version 2.
J'y ai ajouté « Le Comité fait également remarquer qu'il n'a pas entendu de témoignage sur les capacités technologiques de la Chambre d'assurer l'interprétation simultanée des langues autochtones durant la pandémie. Le Comité encourage la Chambre à examiner des solutions pour veiller à ce que les mécanismes permettant l'interprétation en langues autochtones soient maintenus durant la pandémie. »
Andre Barnes
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Andre Barnes
2020-05-13 19:50
Merci, madame la présidente.
Vous demandiez comment nous pourrions en élargir la portée. À titre de suggestion, le libellé pourrait être le suivant: « aux délibérations de la Chambre en ligne, y compris... »
Désolé, je me trompe. C’est encore de la fatigue.
Andre Barnes
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Andre Barnes
2020-05-13 19:51
La motion se lirait comme suit: « aux délibérations de la Chambre en ligne », de sorte qu’il s’agirait de toute délibération en ligne, et on pourrait dire ensuite: « y compris ceux qui utilisent un casque d’écoute ou un micro ».
Andre Barnes
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Andre Barnes
2020-05-13 19:59
Je viens d’ajouter le libellé de M. Richards, qui était « dans la mesure du possible ».
Andre Barnes
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Andre Barnes
2020-05-13 19:59
Merci, madame la présidente.
Pour la gouverne du Comité, j’ai passé en revue toutes les suggestions, au fur et à mesure, pour les formuler comme recommandations, parce que parfois elles ne le sont pas. Le libellé de toutes les recommandations doit inclure le mot « que », parce qu’il s’agit de motions. Dans ce cas-ci, on pourrait lire: « Que la Chambre adopte des normes pour aider à protéger les interprètes simultanés contre les blessures et la fatigue, y compris », puis « s’assurer que le compresseur », « faire l’objet d’une vérification du son dans la mesure du possible », « augmenter », etc.
Justin Vaive
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Justin Vaive
2020-05-13 20:23
Si c’est la volonté du Comité et la façon dont il veut procéder, cela revient à transformer la décision en une sorte de consensus informel pour aller de l’avant. Cela ne poserait pas de problèmes.
Justin Vaive
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Justin Vaive
2020-05-13 21:03
Oui, madame la présidente.
Pour l'instant, toutes les recommandations examinées par les députés sont des suggestions tant qu'ils n'ont pas décidé de les inclure dans le rapport. La recommandation que le Comité étudie en ce moment n'est qu'une suggestion. Cela ne fait pas officiellement partie du rapport; donc il n'y a rien à supprimer.
Évidemment, si le Comité ne veut pas voir cette recommandation dans le rapport, il peut simplement décider de ne pas l'y inclure, ce qui peut se faire par consentement du Comité ou, s'il y a lieu, au moyen d'un vote par appel nominal. Si le Comité vote par appel nominal de ne pas l'inclure, la recommandation ne le sera pas. Ce serait le principal moyen de ne pas la faire apparaître dans le rapport.
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