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PCC (MB)
Est-ce que la formulation, à la fin, « dans l'esprit de collaboration », est un ajout que vous avez fait, monsieur Spengemann, ou cela existe depuis un certain temps?
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PCC (MB)
Dans cet esprit de collaboration, j'imagine que nous pouvons l'accepter.
(La motion est adoptée.)
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PCC (MB)
Je voudrais me prononcer en faveur de l'amendement proposé. Il assure simplement un équilibre, de sorte qu'en tout temps, un membre du gouvernement et un membre de la loyale opposition de Sa Majesté sont présents. Bien entendu, nous nous attendons à ce que d'autres membres de l'opposition soient également présents.
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PCC (MB)
Permettez-moi de dire seulement que cela fait plus de 15 ans que je suis ici et que nous n'avons jamais eu à nous servir de cette motion de régie interne.
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PCC (MB)
Madame la présidente, le Comité a une pratique de longue date selon laquelle chaque membre du Comité doit avoir une occasion de poser une question avant qu'un membre puisse intervenir de nouveau. Je sais que ceci est le fruit de négociations entre les partis, mais je pense que nous devrions respecter cette pratique.
Nous sommes tous membres du Comité et nous devrions tous avoir une occasion de poser des questions aux témoins. Je sais que selon la répartition qui a été établie ici, s'il n'y a qu'un témoin, on n'en est qu'à une heure, de sorte qu'il y aura d'autres tours. Toutefois, lorsqu'il y a... habituellement, quatre témoins, nous ne pouvons pas nous rendre à ce tour subséquent.
Je propose qu'avant que le Bloc et le NPD puissent faire leur dernière intervention — encore une fois, étant donné qu'ils auront déjà eu une intervention de six minutes —, nous permettions au député libéral et au député conservateur qui n'ont pas posé de question à le faire. Ensuite, pour équilibrer le tout, il s'agirait d'augmenter le temps alloué au Bloc et au NPD; leur temps d'intervention passerait de deux minutes et demie à trois minutes. Ainsi, aux tours subséquents, l'ordre serait le suivant: Parti conservateur, Parti libéral; Parti conservateur, Parti libéral; Parti conservateur, Parti libéral; Bloc Québécois, pour trois minutes; Nouveau Parti démocrate pour trois minutes.
Voilà l'amendement que je propose.
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PCC (MB)
Il s'agirait d'interventions de cinq minutes, et nous augmenterions la durée des interventions du Bloc et du NPD à trois minutes chacun.
En principe, on ajoute 11 minutes, mais cela nous permet de faire en sorte que tout le monde ait cette première occasion d'interroger les témoins.
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PCC (MB)
J'aimerais seulement préciser que cette démarche est entreprise par souci d'équité, afin que tous les membres du Comité aient la chance de poser des questions avant que les députés du Bloc ou du NPD aient la parole à deux reprises. Je suis prêt à équilibrer le temps en accordant du temps supplémentaire, par exemple de deux minutes et demie à trois minutes aux députés du Bloc et du NPD.
Cette méthode renforce notre comité, car elle permet à tous ses membres de participer et je pense qu'au bout du compte, cela nous permettra de mener des études plus approfondies.
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PCC (MB)
En ce qui concerne le personnel, on parle du « bureau des agents supérieurs de la Chambre ». Je crois qu'auparavant, on se limitait au représentant du whip.
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PCC (MB)
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PCC (MB)
Une personne supplémentaire. D'accord. C'est correct. Voilà la limite.
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PCC (MB)
Je comprends que nous sommes tous responsables des membres de notre personnel. Toutefois, certains programmes de stage n'exigent pas la signature d'une entente de non-divulgation avec les stagiaires. En effet, ils n'exigent pas la signature de documents pour chaque stagiaire qu'ils envoient dans notre bureau, contrairement au Programme de stage parlementaire, qui nous envoie des employés très compétents qui ont été soumis à un processus de vérification de sécurité complet avant même d'arriver sur la Colline. De plus, ces employés sont liés à notre bureau et nous sommes donc responsables d'eux et de leur comportement.
Il y a donc des différences entre les programmes de stage. Je crois que c'est ce que disait Cheryl. Je suis d'accord avec le fait qu'au bout du compte, nous sommes responsables des personnes que nous amenons dans la salle. Je suis sûr que nous savons tous que les renseignements que nous recevons sont souvent d'une nature telle que nous devons limiter leur diffusion à la réunion à huis clos. Je sais que les membres de notre personnel connaissent bien ces exigences, mais il y a eu un incident lors de la dernière session, et c'est la raison pour laquelle...
Je crois que nous pouvons approuver cela, mais en comprenant que nous devons revenir sur la question et obtenir de plus amples renseignements sur les programmes parlementaires et sur les bénévoles qui œuvrent dans nos bureaux, car lorsqu'ils ne font pas l'objet d'une surveillance administrative appropriée, cela pourrait compromettre la sécurité des renseignements divulgués pendant la réunion.
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PCC (MB)
J'ai toujours considéré que les motions de huis clos étaient dilatoires. Elles coupent court à toute discussion. C'est une recette. Elles ne portent pas sur une question de fond. Bosc et Gagnon affirment clairement, eux aussi, que sont des mesures dilatoires. Vous pouvez vouloir fixer des conditions sur le moment où nous ferions appel à une motion dilatoire pour nous retirer à huis clos, mais je ne voudrais pas que nous débattions sans arrêt de motions à huis clos.
Je pense que nous avons matière à réflexion avec le rapport du comité de la procédure.
Je vois, monsieur Garrison, que votre motion ramasse une partie des situations, mais pas la totalité de ce dont nous discutons. Peut-être pourrions-nous le faire dans le Sous-comité.
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PCC (MB)
C'est maintenant possible dans toutes les pièces. De plus, le personnel est assez nombreux.
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PCC (MB)
Combien peut-il y avoir simultanément de séances de comité, normalement?
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PCC (MB)
Nous avons donc maintenant la capacité, avec les caméras et tout. Ça ne dépend pas de telle salle, parce que toutes les salles sont équipées de caméras.
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