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2020-05-14 [p.427]
— par M. Johns (Courtenay—Alberni), une au sujet des pêches (no 431-00194).
2020-04-28 [p.411]
— par M. Johns (Courtenay—Alberni), une au sujet des pêches (no 431-00160);
2020-04-11 [p.339]
Conformément à l’ordre adopté plus tôt aujourd’hui et à l'article 32(2) du Règlement, M. Rodriguez (leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— nos 431-00046, 431-00054, 431-00055, 431-00081, 431-00090 et 431-00100 au sujet de la santé;
— nos 431-00047, 431-00053, 431-00103 et 431-00122 au sujet des animaux;
— nos 431-00048, 431-00058, 431-00063, 431-00069, 431-00080, 431-00082 et 431-00104 au sujet des ressources naturelles et de l'énergie;
— no 431-00049 au sujet des droits de la personne;
— nos 431-00050, 431-00067, 431-00072, 431-00076, 431-00083, 431-00089, 431-00097, 431-00105, 431-00108, 431-00109, 431-00111, 431-00112, 431-00114 et 431-00121 au sujet de la justice;
— nos 431-00051, 431-00068, 431-00084, 431-00085, 431-00086, 431-00088, 431-00092, 431-00095, 431-00106, 431-00115, 431-00116 et 431-00117 au sujet des affaires étrangères;
— nos 431-00052, 431-00091, 431-00096, 431-00099 et 431-00101 au sujet des pêches;
— nos 431-00056 et 431-00066 au sujet du transport;
— nos 431-00057, 431-00060, 431-00061, 431-00062, 431-00065, 431-00071, 431-00074, 431-00077, 431-00078, 431-00079, 431-00087, 431-00098, 431-00113 et 431-00123 au sujet de l'environnement;
— nos 431-00059, 431-00064, 431-00093 et 431-00110 au sujet de la fiscalité;
— no 431-00070 au sujet de la culture et du patrimoine;
— nos 431-00073, 431-00075, 431-00107 et 431-00120 au sujet des affaires autochtones;
— no 431-00094 au sujet du processus démocratique;
— no 431-00102 au sujet du travail et de l'emploi;
— no 431-00118 au sujet des affaires sociales et d'égalité;
— no 431-00119 au sujet des anciens combattants.
AbeillesAccidents aériensAccord de Paris de la Convention-cadre d ...AfghanistanAgriculture et agriculteursAires marines protégéesAlgérieArriéréAssemblée citoyenne nationale sur la réf ...Avon RiverCanadiens à l'étranger ...Voir tous les sujets
2020-04-11 [p.343]
Q-274 — M. Johns (Courtenay—Alberni) — En ce qui concerne le rapport du Comité permanent des pêches et des océans intitulé « Les pêches sur la côte Ouest : partager les risques et les retombés » : a) quelles sont les directives ayant été données par le ministre des Pêches et des Océans au ministère des Pêches et des Océans pour respecter les recommandations nos 1 à 20, ventilées par recommandation; b) quels sont les outils de financement ayant été prévus pour respecter les recommandations nos 1 à 20, ventilés par recommandation; c) quels sont les plans et les échéanciers ayant été établis par le ministère des Pêches et des Océans pour respecter les recommandations nos 1 à 20, ventilés par recommandation? — Document parlementaire no 8555-431-274.
2020-03-11 [p.304]
M. Hardie (Fleetwood—Port Kells), du Comité permanent des pêches et des océans, présente le premier rapport du Comité, « Les pêches sur la côte Ouest : Partager les risques et les retombées ». — Document parlementaire no 8510-431-5.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 2) est déposé.
2020-01-22 [p.70]
— par M. Rodriguez (leader du gouvernement à la Chambre des communes) — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— nos 431-00001, 431-00007, 431-00011, 431-00012, 431-00013, 431-00014, 431-00018, 431-00024, 431-00027, 431-00028, 431-00029, 431-00030, 431-00031, 431-00033 et 431-00035 au sujet de la justice;
— no 431-00004 au sujet des anciens combattants;
— nos 431-00008, 431-00009, 431-00010, 431-00020, 431-00021, 431-00022, 431-00023 et 431-00025 au sujet des affaires étrangères;
— nos 431-00015, 431-00016 et 431-00017 au sujet des pêches;
— no 431-00019 au sujet des congés et commémorations;
— no 431-00026 au sujet des animaux;
— no 431-00034 au sujet de l'éducation et de la formation;
— no 431-00036 au sujet de la sécurité publique.
AfghanistanAide humanitaire et travailleurs humanitairesAllocations de formation et prêts aux ét ...Anciens combattantsCentres d'appelsChineCommission CohenDroit d'asileDroits de la personneExpérimentation animaleFalun Gong ...Voir tous les sujets
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