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Voir le profil de Salma Zahid
Lib. (ON)
Nous avons le quorum, et je déclare ouverte la deuxième séance du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration. Nous traitons des travaux du Comité. Nous n'avons pas de maillet aujourd'hui; je vais donc simplement prendre la parole.
Je demande à toutes les personnes présentes dans cette salle de suivre les recommandations de la santé publique, soit de porter un masque et de pratiquer la distanciation physique. Vous pouvez enlever votre masque lorsque vous êtes assis à votre place, mais si vous sortez ou si vous vous déplacez, veuillez porter un masque. Nous devons tous suivre ce protocole.
Il s'agit d'une réunion hybride. Certains députés sont présents à la Cité parlementaire, tandis que d'autres participent à distance.
Je tiens à rappeler à tous les députés de bien vouloir parler assez lentement pour que les interprètes puissent suivre. Lors de la dernière réunion, nous avons eu des problèmes d'interprétation. Donc, afin de donner aux interprètes suffisamment de temps pour traduire, ne parlez pas tous en même temps.
Le greffier assiste virtuellement à la réunion, il fait un suivi des mains levées et tient une liste.
Conformément à l'ordre adopté par la Chambre le 23 septembre, toutes les questions seront décidées par appel nominal, sauf celles agréées du consentement unanime ou avec dissidence. Tous les votes seront enregistrés.
La réunion est diffusée et est disponible sur ParlVU.
Concernant le calendrier, le greffier vient de distribuer un calendrier avec les réunions possibles. Le calendrier des réunions est déterminé par les whips de tous les partis. Donc, dans l'état actuel des choses, la troisième réunion aura lieu le 27 octobre.
À compter de la semaine du 2 novembre, nous pourrions avoir deux réunions ou une réunion par semaine, selon ce qui aura été décidé par les whips. Donc, si nous avons deux réunions par semaine après la semaine prochaine, cela ferait un total de 10 réunions. Sinon, ce serait six. Le calendrier sera établi en conséquence.
En outre, je tiens simplement à tous vous informer que pour toute étude que nous déciderons d'entreprendre, la répartition des témoins sera proportionnelle à la composition du Comité, soit en fonction du nombre de sièges que nous avons: libéraux 50 %; conservateurs 30 %; bloquistes et néo-démocrates, 10 % chacun.
Si le Comité s'entend pour entreprendre une étude, tous les partis sont tenus de transmettre leur liste de témoins au greffier, y compris les coordonnées des témoins et l'ordre de priorité, au plus tard le lundi 26 octobre à 16 heures, ce qui permettra au greffier de communiquer avec Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada pour que le ministère envoie des fonctionnaires comparaître le mardi 27 octobre, si nous commençons les réunions.
Tous les témoins que nous déciderons d'inviter comparaîtront à distance. Aucun témoin ne peut être ici en personne.
Je tiens également à rappeler aux députés qu'Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada a proposé de comparaître à distance et de fournir au Comité une séance d'information sur le mandat et les activités du ministère. Il revient à tous les membres du Comité de décider s'ils veulent consacrer une réunion complète à cela. L'autre option, si tout le monde est d'accord, serait d'organiser une réunion informelle, qui peut être organisée selon les disponibilités de chacun. Il appartiendra aux membres d'en décider.
Revenons maintenant à ce dont nous discutions à l'ajournement de la dernière réunion. Le Comité débattait de la motion de Mme Dancho concernant la tenue d'une étude sur les répercussions de la pandémie de COVID-19 sur le système d'immigration, et de l'amendement de M. Dhaliwal visant à modifier le paragraphe 1 de la motion. Les textes de la motion et de l'amendement ont été publiés dans le procès-verbal de la première réunion.
Voilà certains points que je voulais vous rappeler. Je donne maintenant la parole aux participants à la réunion d'aujourd'hui.
Monsieur Dhaliwal, la parole est à vous.
Voir le profil de Sukh Dhaliwal
Lib. (BC)
Merci, madame la présidente.
Madame la présidente, je vois que nous sommes saisis de la motion du Parti conservateur et de mon amendement. Je proposerais donc de retirer mon amendement à la motion du PCC.
Voir le profil de Salma Zahid
Lib. (ON)
Merci, monsieur Dhaliwal.
J'aurais besoin du consentement unanime. Ai-je le consentement unanime concernant la proposition de M. Dhaliwal sur le retrait de son amendement?
Il n'y a aucune objection. Très bien.
(L'amendement est retiré)
La présidente: Merci. L'amendement de M. Dhaliwal est retiré.
Monsieur Dhaliwal, vous aviez un commentaire?
Voir le profil de Sukh Dhaliwal
Lib. (BC)
Oui. Retournons-nous maintenant à la motion originale?
Voir le profil de Salma Zahid
Lib. (ON)
Oui, merci; nous sommes revenus à la motion proposée par Mme Dancho.
Nous passons à Mme Martinez Ferrada.
Voir le profil de Soraya Martinez Ferrada
Lib. (QC)
Je vous remercie, madame la présidente.
Je sais qu'il y aura d'autres discussions du Comité qui trouveront écho chez l'ensemble des membres. J'aimerais donc proposer un ajournement du débat sur la motion présentée par les conservateurs.
Voir le profil de Salma Zahid
Lib. (ON)
Mme Martinez Ferrada a proposé d'ajourner le débat.
Monsieur le greffier, devons-nous procéder à un vote par appel nominal?
Leif-Erik Aune
Voir le profil de Leif-Erik Aune
Leif-Erik Aune
2020-10-20 15:40
Nous devons procéder à un vote par appel nominal, sauf si la motion d'ajournement du débat est adoptée à l'unanimité ou avec dissidence.
Voir le profil de Salma Zahid
Lib. (ON)
Y a-t-il consentement unanime pour ajourner le débat sur la motion de Mme Dancho?
(La motion est adoptée)
La présidente: Nous avons le consentement unanime pour ajourner le débat sur la motion de Mme Dancho. Donc le débat sur cette motion est ajourné.
Nous passons à Mme Kwan.
Voir le profil de Jenny Kwan
NPD (BC)
Voir le profil de Jenny Kwan
2020-10-20 15:41
Merci beaucoup, madame la présidente.
J'aimerais présenter la motion qui est à mon nom. Un avis a été donné aux membres du Comité. Elle se lit comme suit:
Que le Comité invite le ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté et les représentants du ministère à prendre 2 heures pour fournir de l’information aux membres du Comité sur les répercussions que la pandémie a eues sur l’effectif d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada, de même que sur la capacité du ministère à traiter tous les volets de l’immigration et des réfugiés au pays et à l’étranger.
Madame la présidente, cette motion demande que les fonctionnaires et le ministre comparaissent devant le Comité pendant deux heures en tout, soit une heure pour le ministre et une heure pour les fonctionnaires.
Voir le profil de Salma Zahid
Lib. (ON)
Merci, madame Kwan.
Mme Kwan a présenté sa motion.
Monsieur Regan, la parole est à vous.
Voir le profil de Geoff Regan
Lib. (NS)
Madame la présidente, je veux juste dire que, d'après mon expérience, nous voyons généralement les ministres aux comités deux fois par an. Toutefois, le gouvernement sait combien il est important que les ministres rendent des comptes et discutent des dossiers qui leur sont soumis. Bien sûr, le gouvernement a apporté un certain nombre de changements pour garantir la sécurité des Canadiens pendant cette période, mais il est également important que nous entendions parler de ces questions en rapport avec l'immigration; c'est pourquoi j'ai l'intention de soutenir cette motion.
Voir le profil de Salma Zahid
Lib. (ON)
Mme Dancho est la prochaine intervenante.
Voir le profil de Raquel Dancho
PCC (MB)
Merci, madame la présidente.
Je suis d'accord avec le député Regan. La motion de Jenny Kwan est excellente.
Compte tenu de la pandémie et de cette crise sanitaire et économique qui ne survient qu'une fois par siècle, je pense qu'il est très important que le ministre de l'Immigration comparaisse au Comité le plus tôt possible pour faire le point sur l'état de l'immigration, les nombreux volets et, comme la députée l'a souligné dans sa motion, la capacité de traiter les catégories d'immigrants et de réfugiés au pays et à l'étranger.
J'appuie fortement la motion de Mme Kwan.
Voir le profil de Salma Zahid
Lib. (ON)
Merci.
M. Serré est le prochain intervenant.
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