Journaux
Consultez le guide de l'usager
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Consultez le guide de l'usager
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Ajouter un critère de recherche
Résultats : 1 - 15 de 31
2021-06-23 [p.1247]
Mme Block (Sentier Carlton—Eagle Creek), du Comité permanent des comptes publics, présente le 25e rapport du Comité, « La Subvention salariale d’urgence du Canada ». — Document parlementaire no 8510-432-197.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 27, 37 et 39) est déposé.
2021-06-21 [p.1182]
Mme Block (Sentier Carlton—Eagle Creek), du Comité permanent des comptes publics, présente le 23e rapport du Comité, « La stratégie nationale de construction navale ». — Document parlementaire no 8510-432-188.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 33 et 40) est déposé.
2021-06-21 [p.1182]
Mme Block (Sentier Carlton—Eagle Creek), du Comité permanent des comptes publics, présente le 24e rapport du Comité, « L’approvisionnement en solutions de technologie de l’information ». — Document parlementaire no 8510-432-189.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 34 et 40) est déposé.
2021-06-17 [p.1136]
Mme Block (Sentier Carlton—Eagle Creek), du Comité permanent des comptes publics, présente le 20e rapport du Comité, « Accès à une eau potable salubre dans les collectivités des Premières Nations ». — Document parlementaire no 8510-432-171.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 28 et 36) est déposé.
2021-06-17 [p.1136]
Mme Block (Sentier Carlton—Eagle Creek), du Comité permanent des comptes publics, présente le 21e rapport du Comité, « Audit de suivi sur la sécurité ferroviaire ». — Document parlementaire no 8510-432-172.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 30 et 38) est déposé.
2021-06-17 [p.1136]
Mme Block (Sentier Carlton—Eagle Creek), du Comité permanent des comptes publics, présente le 22e rapport du Comité, « Le plan Investir dans le Canada ». — Document parlementaire no 8510-432-173.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 31 et 38) est déposé.
2021-06-09 [p.1068]
Mme Block (Sentier Carlton—Eagle Creek), du Comité permanent des comptes publics, présente le 19e rapport du Comité, « Allocation canadienne pour enfants ». — Document parlementaire no 8510-432-152.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 29 et 36) est déposé.
2021-05-26 [p.969]
Le Président dépose sur le bureau, — Rapports spéciaux de la vérificatrice générale du Canada, conformément à la Loi sur le vérificateur général, L.R. 1985, ch. A-17, par. 8(2). — Document parlementaire no 8560-432-826-02. (Conformément à l'article 108(3)g) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des comptes publics)
2021-05-25 [p.958]
Mme Block (Sentier Carlton—Eagle Creek), du Comité permanent des comptes publics, présente le 17e rapport du Comité, « La Prestation canadienne d’urgence ». — Document parlementaire no 8510-432-135.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 25 et 32) est déposé.
2021-05-25 [p.958]
Mme Block (Sentier Carlton—Eagle Creek), du Comité permanent des comptes publics, présente le 18e rapport du Comité, « Préparation en cas de pandémie, surveillance et mesures de contrôle aux frontières ». — Document parlementaire no 8510-432-136.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 26 et 32) est déposé.
2021-03-25 [p.694]
Mme Block (Sentier Carlton—Eagle Creek), du Comité permanent des comptes publics, présente le 14e rapport du Comité, « La taxation du commerce électronique ». — Document parlementaire no 8510-432-99.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 6, 11, 16, 18 et 23) est déposé.
2021-03-25 [p.694]
Mme Block (Sentier Carlton—Eagle Creek), du Comité permanent des comptes publics, présente le 15e rapport du Comité, « Comptes publics du Canada 2020 ». — Document parlementaire no 8510-432-100.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 14, 18 et 23) est déposé.
2021-03-25 [p.694]
Mme Block (Sentier Carlton—Eagle Creek), du Comité permanent des comptes publics, présente le 16e rapport du Comité, « La surveillance de la publicité du gouvernement du Canada ». — Document parlementaire no 8510-432-101.
Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 20 et 23) est déposé.
2021-03-25 [p.696]
Le Président dépose sur le bureau, — Rapports spéciaux de la vérificatrice générale du Canada, conformément à la Loi sur le vérificateur général, L.R. 1985, ch. A-17, par. 8(2). — Document parlementaire no 8560-432-826-01. (Conformément à l'article 108(3)g) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des comptes publics)
2021-03-22 [p.660]
Mme Block (Sentier Carlton—Eagle Creek), du Comité permanent des comptes publics, présente le 13e rapport du Comité, « Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du vérificateur général ». — Document parlementaire no 8510-432-89.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 22) est déposé.
Résultats : 1 - 15 de 31 | Page : 1 de 3

1
2
3
>
>|
Exporter en: XML CSV RSS

Pour plus d'options de données, veuillez voir Données ouvertes