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Lib. (QC)
Je déclare la séance ouverte.
Je vous souhaite la bienvenue à la deuxième réunion du Comité permanent de l'industrie et de la technologie de la Chambre des communes.
Conformément à l'article 106(4) du Règlement, le Comité se réunit à l'appel de quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier les minéraux critiques.
La réunion d'aujourd'hui se déroule sous forme hybride, conformément à l'ordre de la Chambre adopté le jeudi 25 novembre 2021. Les membres peuvent participer en personne ou par l'application Zoom.
Je profite de l'occasion pour rappeler à tous les participants et observateurs à cette réunion qu'il n'est pas permis de faire des captures d'écran ou de prendre des photos de leur écran.
Compte tenu de la situation actuelle de pandémie et à la lumière des recommandations des autorités sanitaires, ainsi que de la directive du Bureau de régie interne du 19 octobre 2021, pour rester en bonne santé et en sécurité, il est recommandé à tous ceux qui participent à la réunion en personne de suivre les conseils suivants: toute personne présentant des symptômes doit y participer par Zoom et ne pas assister à la réunion en personne; chacun doit maintenir une distance physique de deux mètres, qu'il soit assis ou debout; chacun doit porter un masque non médical lorsqu'il circule dans la salle; il est recommandé dans les termes les plus forts possible que les membres portent leur masque à tout moment, y compris lorsqu'ils sont assis; toutes les personnes présentes doivent maintenir une bonne hygiène des mains en utilisant le désinfectant pour les mains à l'entrée de la salle; les salles de comité sont nettoyées avant et après chaque réunion, et pour ce faire, chacun est invité à nettoyer les surfaces telles que le bureau, la chaise et le microphone avec les lingettes désinfectantes qui sont fournies.
En tant que président, je vais appliquer ces mesures au mieux de mes capacités. Je dois le faire à distance, avec l'aide du greffier, mais je pense que nous participons tous à distance aujourd'hui.
En ce qui concerne la liste des participants, il suffit de lever la main avec l'application Zoom. Je pense que nous y sommes maintenant tous habitués.
Je tiens également à rappeler à tous, pour les prochaines réunions, d'essayer de se connecter un peu d'avance au cas où nous aurions des problèmes informatiques comme ceux que nous avons en ce moment. Cela nous donnerait le temps de les régler avant le début de la réunion, pour tenir compte du temps de chacun.
La réunion est commencée; je vais ouvrir la discussion, puisque nous avons reçu une demande pour que le Comité tienne une réunion, conformément au paragraphe 106(4) du Règlement.
La parole est à M. Fast.
Voir le profil de Ed Fast
PCC (BC)
Monsieur le président, je vous remercie d'avoir répondu favorablement à notre demande pour la tenue de cette réunion.
Mes collègues conservateurs et moi-même croyons fermement aux échanges commerciaux plus libres et plus équitables, ce qui comprend la circulation des investissements à destination et en provenance du Canada. Je suppose qu'il n'y aura aucun désaccord à ce sujet ici au Comité.
Au fait, monsieur le président, la motion doit-elle être lue aux fins du compte rendu, ou considère‑t‑on que c'est déjà fait?
Voir le profil de Joël Lightbound
Lib. (QC)
Un instant, s'il vous plaît, je veux vérifier. Comme je vous l'ai dit lors de la dernière réunion, je suis nouveau à la présidence. Donc, je me fie peut-être au greffier plus que je ne le voudrais.
On m'informe que cela va. Il n'est pas nécessaire de la lire aux fins du compte rendu, monsieur Fast.
Voir le profil de Ed Fast
PCC (BC)
Je suis heureux de l'entendre.
Comme vous le savez, le Canada est un important bénéficiaire d'investissements, et il est généralement favorable aux investissements entrants provenant d'autres pays du monde. Toutefois, il arrive parfois que les investissements étrangers proposés ne représentent pas un avantage net pour le Canada. Voilà pourquoi la Loi sur Investissement Canada prévoit l'examen de certains investissements étrangers afin de déterminer s'ils présentent un avantage net pour le Canada et s'ils représentent un risque pour la sécurité nationale de notre pays ou non.
Il va sans dire que les acquisitions faites par des régimes étrangers hostiles et par des pays qui ne respectent pas les règles internationales en matière de commerce et d'investissement devraient faire l'objet d'un examen rigoureux avant d'être approuvées par notre gouvernement. Certains d'entre vous se souviendront que sous l'ancien gouvernement Harper, nous avons mis en place une série de critères applicables aux investissements des entreprises d'État étrangères. Ce fut le cas après l'acquisition, par CNOOC, d'intérêts dans les sables bitumineux en 2011‑2012, je crois.
Plus récemment, le gouvernement actuel a malheureusement omis de mener un examen de la sécurité nationale dans le cas de la vente de Neo Lithium à la société d'État chinoise Zijin Mining Group, et c'est pourquoi j'ai présenté la motion dont nous sommes saisis aujourd'hui.
Il va sans dire — et il convient de le répéter — que les minéraux critiques comme le lithium sont un actif stratégique non seulement pour le Canada, mais aussi pour le monde entier, et qu'ils seront essentiels à la prospérité future du Canada et à l'atteinte de nos objectifs en matière d'environnement. Ces minéraux sont utilisés dans la production de divers produits: semi-conducteurs, véhicules électriques et batteries, et de nombreux autres produits industriels et produits de santé. Ils ont un rôle important dans l'atteinte de nos cibles en matière de lutte contre les changements climatiques. Bien que nous n'ayons pas encore exploité le potentiel du Canada lié à ces minéraux, nous savons que diverses régions du pays, notamment certaines parties de l'Ontario et du Québec, possèdent d'importants gisements. Je le sais, car j'ai discuté du potentiel que représentent les minéraux critiques tant pour notre économie que pour l'économie mondiale avec les gens de l'Association minière du Canada, et je vous encourage tous à faire de même.
Récemment, nous avons vu l'incidence que peuvent avoir les pénuries de tels minéraux sur les chaînes d'approvisionnement. Les pénuries de semi-conducteurs ont eu d’importantes conséquences sur le secteur manufacturier canadien, et sur l'économie canadienne et l'économie mondiale en général. Il est donc impératif que le Canada se penche sérieusement sur la question des minéraux critiques et leurs chaînes d'approvisionnement à l'échelle nationale et internationale. Le Canada risque de prendre du retard dans le développement et la protection de ses propres chefs de file au sein de cette industrie. Permettre l’acquisition par des intérêts étrangers de sociétés comme Neo Lithium sans diligence raisonnable ou examen approprié affaiblira davantage notre intérêt stratégique à l'égard de la mise en place d'un approvisionnement mondial adéquat en lithium et autres minéraux critiques.
Monsieur le président, nous cherchons à savoir pourquoi la transaction de Neo Lithium n'a pas fait l'objet d'un examen de la sécurité nationale. Je sais que certains affirment que cela n'a rien à voir avec nous. Le gisement et les activités minières de Neo Lithium sont en Argentine et non au Canada, alors quel est le problème? Ce qu'ils oublient, c'est que les minéraux critiques constituent un actif stratégique mondial — et j'insiste sur le mot « mondial » — et que l'emplacement des mines importe peu. L'important, c'est de savoir qui contrôle cet actif. Il incombe aux pays et aux alliés de libre-échange et respectueux des règles de s'assurer que l'industrie des minéraux critiques ne soit pas monopolisée par un seul pays, en particulier si ces intérêts sont parfois hostiles aux nôtres.
J'ai seulement besoin de deux ou trois minutes, monsieur le président, puis j'aurai terminé.
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Lib. (QC)
Monsieur Fast, avant de continuer, pouvez-vous lever un peu votre microphone? Les interprètes m'informent que cela produit des bruits parasites.
Voir le profil de Ed Fast
PCC (BC)
Est‑ce mieux comme cela? Très bien.
Je tiens aussi à souligner que lors de la vente d'une société minière canadienne à une entité étrangère, ce ne sont pas seulement les actifs miniers qui sont vendus. Nous perdons aussi la technologie minière canadienne, la propriété intellectuelle canadienne et l'expertise minière canadienne dans le cadre de telles transactions. En tant qu'ancien ministre du Commerce, je me rappelle très bien qu'en 2011‑2012, ou autour de ces années‑là, la Chine a commencé à accumuler des terres rares, ébranlant ainsi d'importants éléments de l'économie mondiale dans le processus. En fin de compte, la communauté internationale a dû intenter des recours contre la Chine auprès de l'Organisation mondiale du commerce pour qu'elle respecte ses obligations de suivre les règles du libre-échange et de donner accès au reste du monde à ces actifs essentiels.
La différence, aujourd'hui, c'est que la capacité de l'OMC de faire respecter ses règles a considérablement diminué ces dernières années. On peut même se demander si l'OMC a encore la capacité d'empêcher l'accumulation et la manipulation des minéraux critiques et terres rares. Voilà pourquoi il est essentiel que les pays aux vues similaires — comme le Canada, les États-Unis et l'Australie — accordent une attention particulière aux pays qui cherchent à détenir un monopole sur ces actifs au détriment de l'ensemble de l'économie mondiale.
La tenue d'un examen de la sécurité nationale devrait être pratique courante chaque fois qu'une société minière canadienne comme Neo Lithium est vendue à une entité étrangère. Notre crédibilité auprès de nos plus fidèles alliés est en jeu. Notre réputation en tant que premier pays minier au monde est en jeu. Notre prospérité future est en jeu.
Que s'est‑il passé, monsieur le président? Que s'est‑il passé, dans ce cas? Pourquoi le gouvernement libéral n'a‑t‑il pas mené un examen de la sécurité nationale? Je veux le savoir. Nous, les conservateurs, voulons le savoir. Les Canadiens veulent le savoir. Allons au fond des choses. Je m'attends à ce que cela nous permette de découvrir, dans le processus d'examen des investissements étrangers au Canada, des faiblesses que le gouvernement devra corriger.
Chers collègues, je vous exhorte tous à appuyer cette motion et à demander au greffier du Comité de planifier des réunions et commencer à communiquer avec des témoins potentiels.
Monsieur le président, je vous remercie de m'avoir donné l'occasion de parler de cette motion.
Voir le profil de Joël Lightbound
Lib. (QC)
Merci, monsieur Fast.
Allez‑y, monsieur Fillmore.
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Lib. (NS)
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2022-01-20 15:46
Merci beaucoup, monsieur le président.
Merci, monsieur Fast, de votre position posée et très réfléchie sur la question.
Comme vous, je pense que tous les membres du Comité ont un intérêt pour la participation du Canada à la transition vers la technologie des batteries et tout ce qui en découle. En fait, il y a dans la circonscription de M. Lemire plusieurs mines qui joueront éventuellement un rôle très important dans cette transition. Dans ma propre circonscription, d'importantes recherches sur les batteries ont lieu sous la direction de M. Jeff Dahn, qui a reçu le Prix du Gouverneur général pour ses travaux sur les batteries. Je pense que nous partageons tous le désir que le Canada participe à cette transition.
Après en avoir appris un peu plus sur le lithium, j'estime maintenant que la position des conservateurs, malgré leur excellente intention de protéger les intérêts du Canada, était quelque peu précipitée, étant donné que nous connaissons maintenant certains détails sur la mine elle-même. Par exemple, on y extrait du carbonate de lithium et non de l'hydroxyde de lithium. Quelle est la différence? Aucun média ne fait la distinction, mais il faut savoir que l'hydroxyde de lithium est le produit utilisé pour la fabrication de batteries, donc le minerai critique pour les semi-conducteurs, l'industrie automobile, etc. On parle ici d'une mine de carbonate de lithium, en fait, qui n'a rien à voir avec ce type de fabrication, les batteries, l'automobile et les semi-conducteurs.
En outre, ce n'est pas vraiment une entreprise canadienne, mais une entreprise argentine dont les dirigeants sont au Royaume-Uni. Je crois savoir qu'elle avait peut-être trois employés canadiens, sur papier, mais en réalité, la seule intention, la seule raison pour laquelle elle avait une présence au Canada était d'être inscrite à la bourse TSX aux fins de capitalisation.
Je pense qu'on est loin de ce qu'on rapporte, car contrairement à ce qui a été dit, le ministère a effectué un examen, en fait, et a constaté ce qui suit: ce type de lithium n'a aucune pertinence quant aux intérêts de sécurité nationale du Canada, et la société n'est pas vraiment une entreprise canadienne.
Voici mon raisonnement: comme nous avons tous de bonnes intentions — y compris vous, monsieur Fast, avec votre motion —, n'utiliserait‑on pas le temps du Comité à meilleur escient en nous concentrant plutôt sur l'étude sur les minéraux critiques que j'ai proposée et pour laquelle j'ai présenté un avis de motion en décembre dernier? Je ne dis pas cela pour m'en attribuer le mérite; je dis simplement qu'un avis a déjà été déposé. Le Comité s'y est montré très favorable, et je pense que le Sous-Comité attendait simplement de fixer une date.
Voici donc l'invitation que je lance à mes collègues de tous les partis qui siègent au Comité: maintenant que nous savons que cette transaction n'est pas liée aux intérêts de la sécurité nationale et, en fait, à l'avenir du secteur des batteries au Canada, et qu'il ne s'agit pas vraiment d'une entreprise canadienne, pourquoi ne pas nous concentrer plutôt sur ce qu'il convient de faire pour les mines de la circonscription de M. Lemire, pour les chercheurs de ma circonscription et pour les Canadiens en général, et mener l'étude exhaustive sur les minéraux critiques qui a été proposée au Comité?
Merci, monsieur le président.
Voir le profil de Joël Lightbound
Lib. (QC)
Merci, monsieur Fillmore.
Monsieur Masse, vous avez la parole.
Voir le profil de Brian Masse
NPD (ON)
Merci, monsieur le président.
Merci à mes collègues réunis ici aujourd'hui. J'ai appuyé la présentation de cette motion au Comité pour diverses raisons. Il y a la question en soi, dont je parlerai dans un moment, mais il y a aussi l'utilisation du temps de ce comité.
Il y a une semaine, comme les membres du Comité le savent, j'ai déposé une motion afin que le Comité tienne des réunions d'urgence afin d'examiner la « rémunération des héros » et d'entendre des témoignages au sujet des employés d'épicerie. J'ai décidé de procéder ainsi notamment en raison d'un problème récurrent au Parlement depuis les dernières élections inutiles, soit l'arrêt des travaux des Comités. Nous revenons d'une session parlementaire au cours de laquelle nous aurions eu amplement le temps de former des comités et de nous mettre au travail, mais nous n'avons rien fait de tout cela. En fait, il y a eu des retards et les comités n'ont pas été formés, et notre comité n'a toujours pas de plan officiel pour ses travaux de la session qui commence.
Laisser entendre que nous ne pouvons pas travailler en intersession ne tient pas la route et ne reflète pas l'historique de ce comité, auquel j'ai siégé pendant 15 de mes quelque 20 ans au Parlement. Nous avons souvent convoqué des réunions d'urgence les jours où nous ne siégeons pas, de façon régulière, par exemple pour nous pencher sur les prix de l'essence, la prise de contrôle de Nortel ou une multitude de questions liées aux télécommunications.
Cela n'entrave pas nos travaux à venir. La motion a été rédigée de façon à limiter au minimum l'incidence de toute étude en suspens lors de la prochaine législature. J'ai voulu présenter la motion sur la rémunération en cas de pandémie ou la rémunération des héros en raison des témoignages des dirigeants d'entreprise qui ont comparu lors de la législature précédente. Certains membres du Comité étaient présents. Nous aurions pu tenir une réunion sur la question, mais nous avons choisi de ne pas le faire. Lorsque cette initiative a été présentée, je l'ai appuyée parce que nous avons du temps la semaine prochaine. Peu de comités ont entrepris leurs travaux. Certains ont commencé et font aussi preuve d'initiative. Les réunions virtuelles permettent de mener les travaux du Parlement de manière très proactive.
Je pense que certains points intéressants pourraient être intégrés à une étude plus vaste. La question des batteries au lithium est très pertinente, non seulement pour le pays, mais pour le monde entier. Je viens du secteur de l'automobile, où j'ai longtemps milité pour l'adoption d'une stratégie nationale de l'automobile. Cette question ne se limite pas à l'extraction et à l'expédition des ressources nationales. Le Mexique, les États‑Unis, la Chine et d'autres pays ont plutôt bien réussi à nous devancer dans les technologies des véhicules électriques et la mise au point de batteries, ainsi que pour l'adoption d'une stratégie nationale moderne pour l'automobile. Malgré la signature d'un accord avec les États‑Unis sur les émissions des véhicules, nous n'avons pas encore construit les usines de fabrication de batteries ni créé les emplois durables ni la technologie révolutionnaire et nécessaire qui représente des emplois à valeur ajoutée ici, au pays. J'aimerais qu'on se penche là‑dessus la semaine prochaine afin de produire un rapport ou une étude, au lieu de tourner en rond ou de ne pas tenir de réunion pendant encore une dizaine de jours.
Encore une fois, les élections remontent à plusieurs mois, et avant, le Comité ne s'était pas réuni très souvent. Qu'avons-nous fait pendant la pandémie? Qu'avons-nous fait réellement pour déterminer le temps dont nous disposons? Encore une fois, nous avons tenu des élections inutiles qui se sont soldées par un Parlement à composition semblable, ce qui a retardé le travail du Comité et empêché les Canadiens d'être concurrentiels et de réaliser des choses.
On propose la tenue d'une étude à durée définie de six séances visant à tout le moins à nous informer ou nous éclairer sur la question, en général. Si le Comité souhaite intégrer cela à une autre étude, je suis prêt à coopérer, comme le NPD, pour le faire.
Entretemps, puisque je n'ai pas réussi à faire adopter ma proposition pour la tenue d'une réunion d'urgence afin de convoquer de nouveau les dirigeants d'entreprise pour discuter des épiceries et de la rémunération des héros — ou peu importe comment vous voulez appeler cela —, je suis disposé à ce que nous tenions une réunion la semaine prochaine. Je pense toujours que c'est mieux que rien, surtout étant donné le programme qui nous attend et les problèmes auxquels les Canadiens sont confrontés.
Merci, monsieur le président.
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Lib. (QC)
Merci, monsieur Masse.
Nous passons à M. Erskine‑Smith.
Voir le profil de Nathaniel Erskine-Smith
Lib. (ON)
Je vous remercie, monsieur le président.
Pour faire suite aux propos de M. Masse, je dirais que j'aurais souhaité commencer à travailler en décembre et que je partage sa frustration dans une certaine mesure, mais en ce qui concerne la motion dont nous sommes saisis, je pense que nous perdrions notre temps si nous passions six séances à examiner l'affaire Neo Lithium.
Comme je veux m'assurer que notre comité est productif et fait le travail, si nous pouvions... Simplement pour être certain de comprendre ce que dit M. Masse, propose‑t‑on de se réunir la semaine prochaine pour modifier cette motion afin d'effectuer une étude plus globale sur les minéraux critiques? Je suis certainement ouvert à l'idée, mais s'il s'agit de nous mettre à l'ouvrage juste pour examiner cette question, je m'interroge, car je ne considère pas que ce soit un usage productif de notre temps.
En passant, les membres peuvent interroger le ministre au sujet de Neo Lithium lors de sa comparution, car je pense que nous devrions le convoquer pour discuter de sa lettre de mandat et d'autres questions. Les gens peuvent l'interroger au cours d'une étude plus globale sur les minéraux critiques. À mon avis, nous pourrions ainsi étudier la question et avoir une incidence dans le domaine des minéraux critiques, si c'est dans ce sens que nous voulons aller.
En outre, monsieur Masse, je n'ai pas vu votre... Je ne suis pas certain. Il n'en était pas question dans la demande déposée en vertu de l'article 106(4) du Règlement, alors je n'ai pas vu les choses tout à fait de la même manière, mais si nous avons l'occasion de réexaminer la question importante de la fixation des salaires, j'en serais certainement ravi. Donc, juste pour bien comprendre les détails de cette motion, monsieur Masse, proposez-vous de nous réunir la semaine prochaine, mais êtes disposé à entreprendre une étude plus globale sur les minéraux critiques pour que nous ne nous attardions pas seulement à une seule entreprise?
Voir le profil de Brian Masse
NPD (ON)
Puis‑je répondre, monsieur le président? Je ne veux pas présumer que je le peux.
Voir le profil de Joël Lightbound
Lib. (QC)
Oui, monsieur Masse, je vous autorise à répondre. Nous entendrons ensuite Mme Gray.
Voir le profil de Brian Masse
NPD (ON)
Je vous remercie.
J'apprécie le travail que vous avez réalisé précédemment dans les deux dossiers des nouvelles technologies et des épiceries.
Oui, j'ai déjà proposé cette étude. J'ignore si tous les membres l'ont vu. La proposition était bien formulée et elle a également été publiée dans les médias. Quoi qu'il en soit, je suis disposé à procéder de manière productive, et je n'aime pas le fait que...
Vous savez, nous avons du temps à notre disposition. Nous disposons d'une semaine avant la reprise des travaux parlementaires et je voudrais en faire quelque chose. C'est ce qui m'est proposé sous la forme d'une autre activité. Le Comité n'a pas adopté ma motion. Fort bien. Il se passe bien des choses. Je comprends que ce sujet n'a pas été considéré comme une priorité. Cette initiative vient de m'être proposée. Je préférerais que nous nous réunissions la semaine prochaine. S'il faut tenir six réunions, alors le temps... En fait, nous pouvons avoir une autre séance de planification ou organiser d'autres études, puis entendre des témoins. Nous avons des plages horaires libres.
Je sais que vous avez déjà proposé de convoquer M. Scott et d'autres témoins devant le Comité, mais nous ne disposons pas encore d'un plan établi. Je pense que si nous faisons quelque chose ou même si nous suivons cette idée — il pourrait s'agir d'une initiative à valeur ajoutée qui, comme M. Fillmore le propose, pourrait se faire plus tard —, nous n'aurons pas gaspillé notre temps ou notre énergie. Certains témoins pourraient avoir un lien avec les deux dossiers. À de nombreux égards, je pense que c'est mieux que de ne pas se réunir. Selon moi, le sujet en lui-même mérite qu'on s'y attarde.
En conclusion, c'est une meilleure position pour le Comité et pour le travail, qui pourrait se prolonger ultérieurement dans une étude. Je suis ouvert à l'idée. Je ne ferme la porte à rien de tout cela, mais je voudrais certainement me mettre au travail. C'est une question qui attire l'attention, pas seulement au Canada, mais aussi aux États-Unis et dans le reste du monde en ce qui concerne l'utilisation du lithium et des ressources connexes. De plus, le secteur de l'automobile, dont je suis issu, est également concerné.
Enfin, nous recueillerons de précieux témoignages et entendrons de commentaires pertinents qui pourraient intéresser le public. Cela pourrait susciter d'autres conversations. Les discussions pourraient permettre de démêler d'autres choses qui sont nécessaires. Je pense que c'est bien plus productif que d'attendre encore une semaine que le Parlement reprenne ses travaux pour tenter d'établir notre plan de travail.
Nous avons devant nous une idée, un plan que j'appuie.
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