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Voir le profil de Marco Mendicino
Lib. (ON)
demande à présenter le projet de loi C‑20, Loi établissant la Commission d'examen et de traitement des plaintes du public et modifiant certaines lois et textes réglementaires.
Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
demande à présenter le projet de loi C‑273, Loi modifiant le Code criminel (la quête de Corinne et la protection des enfants).
— Monsieur le Président, je suis très heureux de présenter aujourd'hui cette importante mesure législative, qui vise à modifier le Code criminel relativement à la quête de Corinne et à la protection des enfants. J'aimerais remercier tout particulièrement ma comotionnaire, la dynamique députée de Nunavut.
Comme nous le savons, il est toujours légal d'infliger des châtiments corporels aux enfants au Canada, et ce, même si des dizaines et des dizaines de pays ont déjà interdit cette pratique. Ce projet de loi vise à abroger l'article 43 du Code criminel qui autorise l’emploi de la force pour discipliner un enfant.
La quête de Corinne tient son nom de Corinne Robertshaw, une avocate du gouvernement fédéral qui a été témoin des résultats de châtiments corporels infligés à des enfants, ainsi que de décès et de blessures dus à de tels châtiments pendant les années 1970 et 1980. Elle a lancé la quête de Corinne, qui se poursuit aujourd'hui malgré son décès, pour défendre les enfants.
J'aimerais remercier tout particulièrement Kathy et John Lynn, des habitants de ma circonscription, New Westminster—Burnaby, qui pilotent les efforts visant à faire interdire les châtiments corporels infligés à des enfants en abrogeant l'article 43.
J'espère que tous les députés appuieront cette importante mesure législative.
Voir le profil de Frank Caputo
PCC (BC)
demande à présenter le projet de loi C‑274, Loi modifiant le Code criminel (détention sous garde).
— Monsieur le Président, c'est toujours un plaisir de prendre la parole au nom des habitants de Kamloops—Thompson—Cariboo. Le projet de loi porte sur une question centrale: la criminalité dans les rues de Kamloops—Thompson—Cariboo et de toutes les circonscriptions du Canada. Il donne suite à la décision de la Cour suprême du Canada dans l'affaire Regina c. Zora, qui a considérablement changé la donne en ce qui a trait à la libération sous caution, en en faisant pratiquement un acquis.
Le projet de loi permettrait aux tribunaux de détenir une personne à qui sont imputées trois infractions punissables sur déclaration sommaire de culpabilité, trois infractions graves. Cette personne serait donc détenue par présomption, sauf dans des circonstances exceptionnelles. Je suis convaincu que le projet de loi contribuera à protéger les Canadiens de façon équilibrée et nuancée. Je remercie le comotionnaire, le député de Central Okanagan—Similkameen—Nicola.
Voir le profil de John Nater
PCC (ON)
demande à présenter le projet de loi S‑227, Loi instituant la Journée canadienne de l’alimentation.
— Monsieur le Président, c'est un honneur de prendre la parole à la Chambre aujourd'hui pour présenter en première lecture le projet de loi S‑227, Loi instituant la Journée canadienne de l’alimentation. Je suis très fier de parrainer cette initiative, qui instituerait officiellement la Journée canadienne de l'alimentation le samedi précédant le premier lundi d'août, soit un samedi où la plupart des provinces planifient un long week-end. Je suis particulièrement fier que, par ce projet de loi, le Parlement honore l'héritage de la regrettée Anita Stewart, qui a consacré sa vie à la promotion des aliments canadiens.
Je tiens à remercier l'honorable sénateur Rob Black d'avoir parrainé ce projet de loi à l'autre endroit, où il a été adopté à l'unanimité. J'apprécie l'appui que ce projet de loi a déjà reçu, notamment de la part des députés de Wellington—Halton Hills, de Durham et de Guelph. J'espère qu'avec l'appui de tous les partis, le projet de loi S‑227 pourra être adopté rapidement à la Chambre. Plus que jamais, il est important de promouvoir les aliments sains locaux que les agriculteurs et les familles agricoles travaillent d'arrache-pied pour produire partout au Canada.
Voir le profil de Alexandre Boulerice
NPD (QC)
demande à présenter le projet de loi C‑271, Loi conférant la capacité juridique au fleuve Saint‑Laurent et prévoyant des mesures visant sa protection.
— Monsieur le Président, c'est un très grand plaisir et un grand honneur de me lever à la Chambre pour déposer ce projet de loi privé qui vise à donner des droits au fleuve Saint‑Laurent pour se défendre et se protéger.
Nous savons que nous vivons une grande crise environnementale, probablement la sixième vague d'extinction des espèces, et une grande destruction de nos écosystèmes. Les lois actuelles et notre modèle économique sont insuffisants et ne fonctionnent pas. C'est pourquoi nous pensons, au NPD, que nous devons changer de paradigme et adopter une nouvelle approche qui vise à donner des droits à la nature.
Il y a un vaste mouvement international, notamment au Mexique, en Nouvelle‑Zélande, en Équateur, au Panama et en Colombie, pour donner des droits à des entités naturelles. C'est ce que nous visons à faire avec le fleuve Saint‑Laurent, en collaboration avec les communautés locales et les Premières Nations du territoire, afin de pouvoir protéger cette grande richesse et cette grande fierté qu'est le fleuve Saint‑Laurent pour tous les Québécois et toutes les Québécoises.
Voir le profil de Don Davies
NPD (BC)
demande à présenter le projet de loi C‑272, Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale sur l’intégration des personnes handicapées au marché du travail.
— Monsieur le Président, je prends la parole aujourd'hui pour présenter le projet de loi sur l'intégration des personnes handicapées au marché du travail. Je remercie infiniment mon collègue, le député de Skeena—Bulkley Valley, de l'avoir appuyé.
Cette mesure législative prévoit l'élaboration d'une stratégie nationale d'emploi visant à accroître la participation des personnes handicapées à l'économie. Partout au Canada, les personnes handicapées continuent de se heurter à des obstacles et à des préjugés lorsqu'elles cherchent à décrocher un emploi, à obtenir des mesures d'adaptation ou à faire avancer leur carrière. Ainsi, plus de 400 000 Canadiens handicapés en âge de travailler sont sans emploi, malgré leur volonté et leur capacité de travailler.
Les personnes ayant des besoins divers possèdent des compétences tout aussi diverses et elles ont beaucoup à offrir à la société. C'est le cas de ma fille, Cerys, de ses amis — Calum, Melissa et Elliott —, et de bien d'autres. Nous devons en faire davantage pour soutenir leur participation au marché du travail.
J'invite tous les parlementaires à appuyer cette initiative vitale, car lorsque des gens aux capacités diverses réussissent, nous sommes tous gagnants.
Voir le profil de John McKay
Lib. (ON)
propose que le projet de loi S‑211, Loi édictant la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaines d’approvisionnement et modifiant le Tarif des douanes, soit lu pour la première fois.
— Monsieur le Président, je prends la parole pour appuyer le projet de loi S‑211, qui est parrainé par la sénatrice Julie Miville-Dechêne. Le projet de loi a été adopté sans tarder par nos collègues de l'autre endroit, et j'espère que la Chambre en fera autant. Il exigerait que les entreprises d'une certaine taille déclarent qu'elles ont examiné leurs chaînes d'approvisionnement et qu'elles ont certifié au gouvernement du Canada qu'elles n'ont pas recours à l'esclavage. Une telle mesure faisait partie des plateformes du Parti libéral et du Parti conservateur.
Je tiens à remercier la sénatrice de son excellent travail et, plus particulièrement, Jérôme Asselin-Lussier, mon ami de Thunder Bay—Rainy River, de son appui ainsi que mes collègues à la coprésidence du Groupe parlementaire multipartite de lutte contre l'esclavage moderne et la traite des personnes.
Des gens seront peut-être stupéfaits d'apprendre que beaucoup plus de personnes sont réduites à l'esclavage aujourd'hui qu'au plus fort de la traite transatlantique des esclaves. Quelque 40 millions de personnes sont réduites à l'esclavage et environ 1 200 entreprises au Canada importent des biens entachés par du travail forcé. Les Canadiens sont fiers d'affirmer qu'ils vivent dans un pays qui défend les droits de la personne. À mon avis, ils seraient troublés de savoir que nous consommons, à notre insu, ces produits.
Par conséquent, j'ai hâte de travailler avec tous mes collègues pour faire avancer ce projet de loi et faire en sorte qu'il soit adopté.
Voir le profil de Arnold Viersen
PCC (AB)
demande à présenter le projet de loi C-270, Loi modifiant le Code criminel (matériel pornographique).
— Monsieur le Président, je voudrais remercier le député de Calgary Shepard d'appuyer ce projet de loi aujourd'hui. Le titre abrégé de ce projet de loi est Loi visant à mettre fin à l’exploitation sexuelle sur Internet. Je suis honoré de prendre la parole aujourd'hui au nom des victimes et des survivants des actes commis par les entreprises comme MindGeek, qui ont fait de nombreuses victimes parmi les femmes et les jeunes filles de notre pays et du monde entier. Je suis heureux de présenter à nouveau ce projet de loi, après l'avoir présenté lors de la dernière législature.
Depuis des années, les plateformes de pornographie en ligne publient du contenu sexuellement explicite sans répondre à aucune exigence de vérification de l'âge et d'obtention du consentement des personnes figurant dans ces contenus. Par conséquent, on a assisté à une prolifération d'horribles vidéos mettant en scène du trafic sexuel, de l'exploitation d'enfants et des agressions sexuelles sur les sites pornographiques canadiens. Il faut que cela cesse.
Cette loi vise à mettre en œuvre la deuxième recommandation du rapport du comité de l'éthique sur MindGeek, ce qui obligerait quiconque participant à la production ou à la distribution de matériel pornographique à des fins commerciales de vérifier l’âge de toutes les personnes apparaissant dans le contenu et d’obtenir leur consentement. Il interdirait également la distribution de matériel pornographique si le consentement est retiré.
Le consentement, c'est important. Si un site Internet gagne de l'argent en produisant ou en distribuant du contenu, cette loi l'obligera à vérifier l'âge et à obtenir le consentement de chaque personne apparaissant dans la vidéo. Une fois qu'une vidéo illégale a été téléversée, il est quasiment impossible de l'éliminer. Nous devons empêcher ces vidéos de se retrouver sur Internet en premier lieu, et cette loi permettra d’imposer aux entreprises le fardeau de la diligence raisonnable et la responsabilité plutôt qu’aux survivants et aux autorités.
Voir le profil de Chrystia Freeland
Lib. (ON)
propose que le projet de loi C‑19, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 7 avril 2022 et mettant en œuvre d'autres mesures, soit lu pour la première fois et imprimé.
Voir le profil de Todd Doherty
PCC (BC)
demande à présenter le projet de loi C-269, Loi modifiant la Loi sur les télécommunications (prévention du suicide).
— Monsieur le Président, le suicide nous concerne tous. Il est probable que tous les députés aient été touchés de près ou de loin par ce fléau. À titre personnel, je sais que le suicide et la santé mentale ont eu des répercussions négatives dans ma vie. Il y a à peine trois semaines, j'ai reçu un appel m'informant que j'avais encore perdu un ami à cause du suicide. Lorsque quelqu'un éprouve des difficultés, nous devons faire tout ce qui est en notre pouvoir pour supprimer les obstacles qui l'empêcheraient de chercher et d'obtenir l'aide dont il a besoin.
Il y a plus de 500 jours, j'ai demandé de l'aide de la Chambre pour mettre en place le 988, une simple ligne téléphonique à trois chiffres pour la prévention du suicide au Canada. Nous voilà 500 jours plus tard et ce n'est toujours pas fait. Je prends la parole aujourd'hui dans cette vénérable enceinte pour présenter mon projet de loi, qui vise à modifier la Loi sur les télécommunications en ce qui concerne la prévention du suicide. Il suffirait d'ajouter une simple ligne dans la Loi sur les télécommunications pour que le Canada soit doté d'une ligne de prévention du suicide à trois chiffres, avec un numéro facile à retenir.
Lançons la ligne 988 au Canada. Nous pouvons sauver des vies.
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
demande à présenter le projet de loi C‑18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne rendant disponible du contenu de nouvelles aux personnes se trouvant au Canada.
Voir le profil de Lena Metlege Diab
Lib. (NS)
, avec l'appui de la députée d'Edmonton Manning, demande à présenter le projet de loi C‑268, Loi désignant le mois de novembre comme Mois du patrimoine libanais.
— Monsieur le Président, c'est un honneur de prendre la parole à la Chambre des communes pour présenter mon projet de loi d'initiative parlementaire au nom des Canadiens d'origine libanaise et de tous les Canadiens en reconnaissance de la valeur et de la contribution des Libanais au développement social, économique, culturel et politique du Canada.
Pendant des générations et partout au pays, les immigrants libanais et leurs descendants ont travaillé fort et ont redonné, tout en honorant leur langue et leur culture.
Je présente ce projet de loi à la mémoire de mon père Steven Wadih Metlege, qui est décédé en 2018. Il était dans la vingtaine lorsqu'il est arrivé au Canada; il n'avait aucune assurance, juste le désir de travailler fort et de bien faire pour sa famille. Son histoire est similaire à celle de tant de Canadiens d'origine libanaise. L'adoption de ce projet de loi ferait partie de son héritage et de celui de tous les pionniers libano-canadiens d'hier et d'aujourd'hui.
Je vais citer Khalil Gibran, qui a écrit ceci: « Combien brûlant doit être ton désir de rejoindre la terre de tes souvenirs, où résident depuis toujours tes plus grands espoirs; et si grand que soit notre amour, il ne voudrait pas te retarder ni nos besoins te retenir. » Cela témoigne de l'expérience libanaise, de l'amour de la patrie et de l'attachement à notre nouveau pays.
[La députée s'exprime en arabe et fournit un texte en anglais dont voici la traduction:]
Le Liban restera dans nos cœurs et perdurera.
[Traduction]
Appuyons tous la désignation du mois de novembre comme mois du patrimoine libanais.
Voir le profil de Don Davies
NPD (BC)
demande à présenter le projet de loi C‑265, Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale sur la santé mentale périnatale.
— Monsieur le Président, c'est avec joie que je prends la parole aujourd'hui pour présenter la stratégie nationale sur la santé mentale périnatale. Je remercie la députée d'Edmonton Strathcona d'avoir accepté d'en être la comotionnaire. Je la remercie également de ses efforts inlassables pour promouvoir la santé mentale périnatale.
La maladie mentale périnatale est un grave problème qui frappe près d'une famille sur quatre au Canada, mais les programmes et les politiques en vigueur n'ont pas suivi le rythme des pratiques exemplaires, de la recherche ou de la science. Les services actuellement offerts aux personnes qui souffrent de maladie mentale périnatale sont tout à fait inadéquats.
Cette mesure législative prévoit l’obligation pour le ministre de la Santé d’élaborer une stratégie nationale visant à favoriser la santé mentale périnatale au Canada. Cette stratégie prévoit des mesures qui visent à fournir un accès universel au dépistage de troubles de santé mentale périnatale; à offrir des services et des traitements efficaces; à combattre les préjugés; à améliorer la formation; à promouvoir la recherche et à s’attaquer aux déterminants sociaux de la santé mentale périnatale.
J'invite tous les parlementaires à aider les femmes, les parents et leur famille en appuyant cette initiative essentielle, qui s'imposait depuis longtemps.
Voir le profil de Pat Kelly
PCC (AB)
demande à présenter le projet de loi C‑266, Loi modifiant la Loi sur l'accise et la Loi de 2001 sur l'accise (droits ajustés - bière, liqueur de malt, spiritueux et vin).
— Monsieur le Président, je suis heureux de présenter ce projet de loi à la Chambre des communes ce matin. Je remercie la députée de Kelowna—Lake Country de l'avoir appuyé.
Demain, la taxe sur la bière, le vin et les spiritueux augmentera automatiquement. Le projet de loi en annulerait l'augmentation annuelle automatique. Cette taxe qui augmente sans cesse nuit au plaisir de prendre une bière avec des amis ou d'ouvrir une bouteille de vin au dîner, et rend ce plaisir de plus en plus inabordable pour les travailleurs canadiens qui doivent déjà composer avec une crise de l'inflation. De plus, elle diminue la capacité concurrentielle des producteurs canadiens à l'étranger.
Ce qu'il y a peut-être de pire, c'est que l'augmentation automatique prive le Parlement de sa fonction la plus élémentaire. Si le gouvernement souhaite augmenter les taxes, il devrait être obligé de demander la permission du Parlement, au lieu de les augmenter automatiquement. Donc, j'espère que les députés de tous les partis appuieront le projet de loi pour rendre le pouvoir d'augmenter les taxes au Parlement, comme il se doit.
Voir le profil de Richard Cannings
NPD (BC)
demande à présenter le projet de loi C‑267, Loi modifiant la Loi sur l’accise (bière non alcoolisée).
— Monsieur le Président, je suis fier de prendre la parole aujourd'hui pour présenter mon projet de loi d'initiative parlementaire qui vise à éliminer les droits d'accise sur la bière contenant au plus 0,5 % d'alcool.
J'aimerais remercier le député de Windsor-Ouest d'avoir appuyé ce projet de loi. Puisque nous célébrons aujourd'hui la Journée nationale des langues autochtones, je lui dis lim'limpt dans la langue du peuple syilx de la nation okanagan.
Ce projet de loi viendrait corriger une curieuse anomalie dans la Loi sur l'accise qui assujettit la bière à faible teneur en alcool à la taxe, mais pas le vin et les spiritueux à faible teneur en alcool. Aucun des principaux partenaires commerciaux du Canada n'applique une taxe d'accise sur la bière à faible teneur en alcool. Celle-ci est un choix sain qui gagne de plus en plus d'adeptes. Nous devrions encourager les gens à choisir ce produit plutôt que de créer un obstacle, comme le fait à l'heure actuelle la taxe sur l'accise.
Penticton, la ville où j'habite en Colombie‑Britannique, a été nommée la capitale canadienne de la bière artisanale par le guide Lonely Planet. J'espère qu'en corrigeant l'anomalie dans la Loi sur l'accise, nous contribuerons à accroître la production nationale de bière à faible teneur en alcool afin d'offrir un plus large éventail de choix aux Canadiens.
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