Journaux
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Pour obtenir de l’aide, contactez-nous
Ajouter un critère de recherche
Résultats : 1 - 15 de 151
2022-12-01 [p.1541]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Lamoureux (secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— nos 441-00754 et 441-00761 au sujet des affaires sociales et d'égalité;
— nos 441-00755 et 441-00757 au sujet des affaires étrangères;
— nos 441-00756 et 441-00760 au sujet de la justice;
— no 441-00758 au sujet de la fiscalité;
— no 441-00759 au sujet des ressources naturelles et de l'énergie.
2022-11-28 [p.1520]
— par M. Kelly (Calgary Rocky Ridge), une au sujet de la justice (no 441-00877);
2022-11-28 [p.1521]
— par M. Viersen (Peace River—Westlock), une au sujet des affaires étrangères (no 441-00885), une au sujet de la justice (no 441-00886) et une au sujet des affaires sociales et d'égalité (no 441-00887).
2022-11-14 [p.1436]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Lamoureux (secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— nos 441-00689 et 441-00695 au sujet des droits de la personne;
— no 441-00690 au sujet de la citoyenneté et de l'immigration;
— no 441-00691 au sujet du processus démocratique;
— no 441-00692 au sujet des aliments et boissons;
— nos 441-00693 et 441-00718 au sujet de l'environnement;
— nos 441-00694, 441-00696, 441-00700, 441-00710 et 441-00712 au sujet des affaires sociales et d'égalité;
— nos 441-00697, 441-00701, 441-00708, 441-00709, 441-00711 et 441-00717 au sujet de la justice;
— nos 441-00698 et 441-00714 au sujet de la santé;
— no 441-00699 au sujet des ressources naturelles et de l'énergie;
— no 441-00702 au sujet des affaires et du commerce;
— no 441-00703 au sujet de la fiscalité;
— nos 441-00704, 441-00705, 441-00706 et 441-00713 au sujet des affaires étrangères;
— no 441-00707 au sujet du travail et de l'emploi;
— no 441-00715 au sujet de l'agriculture;
— no 441-00716 au sujet des pêches.
Âge légalAide humanitaire et travailleurs humanitairesAliments et boissonsApprovisionnement alimentaireBénévolat et bénévolesChangements climatiques et réchauffement ...ChineClause dérogatoireCommission CohenContrôle des armes à feuCOVID-19 ...Voir tous les sujets
2022-11-04 [p.1430]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Gerretsen (secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes (Sénat)) dépose sur le bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— no 441-00667 au sujet des congés et commémorations ;
— nos 441-00668, 441-00672, 441-00673, 441-00674, 441-00675, 441-00676, 441-00677 et 441-00678 au sujet de la justice;
— no 441-00669 au sujet des pêches;
— no 441-00670 au sujet de l'environnement;
— no 441-00671 au sujet de la santé;
— nos 441-00679, 441-00680, 441-00681 et 441-00682 au sujet des affaires étrangères;
— nos 441-00683, 441-00685, 441-00686 et 441-00687 au sujet des affaires et du commerce;
— no 441-00684 au sujet de la culture et du patrimoine;
— no 441-00688 au sujet de la fiscalité.
2022-11-04 [p.1430]
— par M. Barrett (Leeds—Grenville—Thousand Islands et Rideau Lakes), une au sujet de la justice (no 441-00841) et une au sujet des affaires sociales et d'égalité (no 441-00842).
2022-11-03 [p.1413]
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Gerretsen (secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes (Sénat)) dépose sur le bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :
— nos 441-00650, 441-00651, 441-00652, 441-00653, 441-00655, 441-00656, 441-00657, 441-00658, 441-00659, 441-00660, 441-00661, 441-00663 et 441-00666 au sujet des affaires sociales et d'égalité;
— nos 441-00654, 441-00662 et 441-00665 au sujet de la justice;
— no 441-00664 au sujet des affaires étrangères.
2022-11-02 [p.1409]
— par M. Gerretsen (Kingston et les Îles), une au sujet des affaires étrangères (no 441-00827) et une au sujet du transport (no 441-00828);
2022-11-01 [p.1400]
— par M. Gerretsen (Kingston et les Îles), une au sujet des affaires étrangères (no 441-00826).
Résultats : 1 - 15 de 151 | Page : 1 de 11

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
>
>|
Exporter en: XML CSV RSS

Pour plus d'options de données, veuillez voir Données ouvertes