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Soyez les bienvenus.

Nous sommes le jeudi 12 mars 2020, et la troisième séance du Bureau de régie interne est ouverte.

Le premier point à l'ordre du jour porte sur le procès-verbal de la réunion précédente.

Est-ce que tout est en ordre? Il n'y a rien à rectifier; tout est parfait. Ai-je l'approbation des membres? Bien.

La vision et le plan à long terme pour la Cité parlementaire sont le prochain point que nous allons examiner.

Avant de passer à cela, je tiens à informer tous les membres que nous poursuivrons la séance à huis clos si le représentant de Santé Canada arrive un peu plus tôt. Comme il s'agit d'une question urgente, je veux m'assurer que tous les membres sont ici. Il se pourrait que nous soyons forcés d'interrompre notre séance à un moment donné afin de nous occuper de cette question.

Nous allons maintenant entendre nos intervenants, c'est-à-dire Michel Patrice, sous-greffier, Administration; Stéphan Aubé, dirigeant principal de l'information; et Susan Kulba, directrice générale, Biens immobiliers.

Monsieur Holland, la parole est à vous.

Monsieur le Président, des membres du Bureau ont eu des discussions très productives au sujet de ce point. Premièrement, j'aimerais remercier mes collègues d'avoir participé à ces conversations, qui ont été très fructueuses et qui ont abouti à une recommandation. J'ai pensé qu'il conviendrait que je commence par résumer du mieux que je peux les conversations que nous avons eues.

Notre intention consisterait à créer un sous-comité ou un groupe de travail, si vous voulez, composé de députés de tous les partis reconnus, qui relèverait du Bureau de régie interne et qui lui ferait rapport de ses recommandations. Nous avons discuté de cela pour obtenir la composition qui convient. Je propose que ce groupe de travail compte trois libéraux, deux conservateurs, un bloquiste et un néo-démocrate.

Selon notre point de vue, nous choisirons ses membres parmi les membres du comité PROC afin d'harmoniser le processus, de même que le travail de ce comité avec celui que nous réalisons.

Le Sénat pourrait ensuite choisir la composition de son propre groupe de travail, et le groupe pourrait discuter des questions qui importent particulièrement au Sénat, comme la chambre du Sénat, les salles de réunion du Sénat, etc. Toutefois, lorsqu'un chevauchement existe, ces deux groupes pourraient se rencontrer et trouver un moyen d'être sur la même longueur d'onde.

Toutefois, le Bureau de régie interne chercherait à donner à ces discussions une orientation particulière, à savoir que le premier principe serait la préservation du patrimoine, et nous nous emploierions à le faire pendant la présente réunion.

Madame Bergen, je sais que vous aviez des idées particulières à propos de certains des aspects ou quelques interdits, comme « il est interdit de modifier la Chambre ou le Hall d'honneur » ou « il est interdit de modifier l'entrée pour les députés ou la Francophonie ». Nous donnerions des directives particulières pour la restauration des éléments patrimoniaux, et nous n'envisagerions pas de modifier ou de détruire ces éléments.

Je ne crois pas qu'il soit nécessaire que cela fasse partie d'une motion, mais il est important de mentionner que le sous-ministre adjoint de l'infrastructure parlementaire, au ministère des Services publics et de l'Approvisionnement, ou la personne qu'il a désignée, assurera la liaison avec le groupe de travail pour garantir que les mesures ministérielles et les travaux du groupe parlementaire sont liés. Il va sans dire que les travaux seront menés par le groupe parlementaire et que le procès-verbal de la séance du groupe de travail sera consigné et rendu public dans les 30 jours qui suivront la séance.

Monsieur le Président, mes propos s'appuient sur les conversations que nous avons eues la semaine dernière, pendant lesquelles nous avons réellement entendu tous les membres parler de l'importance de...

Avons-nous cela?

Oui, c'est ce que je crois comprendre. Je regarde M. Robert pour vérifier si ce compte rendu a été distribué aux membres.

Je pense que le texte est disponible dans les deux langues officielles.

Les membres devraient avoir ce compte rendu devant eux. Je suggère que cela serve de cadre pour la motion qui nous permettra, je l'espère, d'aller de l'avant aujourd'hui.

Monsieur Julian, pardon. La parole est à vous.

Merci, monsieur le Président.

Je pense que le texte est assez fidèle à ce dont nous avons discuté.

Cependant, j'écrirais plutôt que le gouvernement disposera de trois membres, l'opposition officielle de deux membres et les troisième et quatrième partis d'un membre chacun, dans le but d'assurer une continuité aux travaux de ce sous-comité advenant une élection, qu'elle soit anticipée ou non.

Alors, que suggérez-vous, exactement: qu'il y ait plus de membres?

Je suggère de remplacer la référence au Parti libéral par « gouvernement », celle au Parti conservateur par « opposition officielle », etc.

D'accord, je comprends. Nous utiliserons donc les termes « gouvernement », « opposition officielle », « troisième parti » et « quatrième parti ».

[Inaudible]

Les chiffres resteront les mêmes.

Y a-t-il consensus pour procéder de cette manière?

Est-ce que tout le monde approuve...

Les chiffres.

... les chiffres? Eh bien, je suppose que nous devrions...

Madame Bergen, souhaitiez-vous dire quelque chose?

Je pense que l'une des choses dont nous voulons nous assurer — et je crois que nous serions probablement tous d'accord à ce sujet —, c'est que le Comité évite de devenir trop bureaucratique en convoquant des témoins pour satisfaire la curiosité de ses membres. J'aimerais faire en sorte que nous disposions de ces paramètres. Le moment pour le faire est peut-être mal choisi. Nous devrions peut-être établir le fait que nous constituerons ce sous-comité et que sa composition sera telle que vous l'avez décrite. Ou souhaitons-nous définir quelques paramètres de plus maintenant?