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Bienvenue à la septième séance du Bureau de régie interne, qui se réunit de 13 à 16 heures tout au plus, soit pendant trois heures au besoin. La séance, qui se tient par téléconférence, est télévisée.

Je vous remercie tous de votre présence ici aujourd'hui, surtout par la magnifique journée qu'il fait aujourd'hui dans la plupart des régions du pays. Pour ceux d'entre vous qui évitent la pluie, c'est aussi une bonne chose.

Nous passerons au premier point à l'ordre du jour, soit le procès-verbal de la réunion précédente. Avant de l'adopter, je crois comprendre qu'il faut apporter deux menues corrections au procès-verbal qui vous a été communiqué.

Peut-être puis-je demander à Michel Patrice d'en expliquer la teneur et de s'assurer que tout le monde les approuve.

Je vous remercie, monsieur le président.

Il s'agit en fait d'une correction au procès-verbal de la séance du 12 mars. Une erreur administrative a été commise au sujet de la composition du groupe de travail. Cette erreur a été corrigée. Comme le procès-verbal a été approuvé au cours de la dernière séance, la modification doit être approuvée par le Bureau.

Est-ce que tout le monde accepte ces modifications?

Des députés: Oui.

L'hon. Anthony Rota: D'accord. Passons au deuxième point.

Y a-t-il des affaires découlant de la réunion précédente?

Monsieur le président, je n'étais pas sûr si ce point concerne le procès-verbal ou les affaires.

Lors de la dernière séance, j'ai posé une question quand nous prenions une décision au sujet d'une exception relative aux coûts d'impression. J'ai demandé quelle aurait été la différence des frais de poste pour M. Waugh s'il s'était prévalu du taux préférentiel de la Chambre au lieu de poster l'envoi lui-même. Je me demande si on a trouvé cette information et si on pourrait nous la communiquer.

Oui, je m'en souviens.

Qui serait capable de fournir une réponse détaillée à ce sujet?

Monsieur Patrice, vous avez la parole.

L'information a été envoyée. Je cherche seulement à la trouver maintenant.

Madame Kletke, j'ignore si vous avez en main l'information que nous cherchons.

Je vais la trouver et la présenter.

Nous allons poursuivre, si cela convient à tous. Quand ils trouveront l'information, nous interromprons ce que nous faisons pour qu'ils nous la présentent.

Cela vous convient-il, monsieur Strahl?

Je vous remercie.

Y a-t-il d'autres affaires découlant de la réunion précédente?

Comme ce n'est pas le cas, nous passerons au troisième point à l'ordre du jour, soit les recommandations du Groupe de travail sur la Vision et le plan à long terme, ou VPLT. C'est M. Stanton, président du Groupe de travail sur l'édifice du Centre, qui interviendra à ce sujet.

Je lui céderai la parole, certain qu'il présentera un excellent rapport.

La parole est à vous, monsieur Stanton.

Je vous remercie, monsieur le président.

Bon après-midi, mesdames et messieurs mes collègues.

Je suis ici aujourd'hui à titre de président du deuxième groupe de travail sur la VPLT, soit la vision et le plan à long terme, le premier ayant existé pendant la 42^e législature.

Je suis ici pour faire part au Bureau de régie interne, le BRI, du travail que nous avons accompli à ce jour ainsi que pour faire approuver notre recommandation concernant la phase 2 du Centre d'accueil des visiteurs du Parlement, ou CAP, qui fait partie du projet de réhabilitation de l'édifice duCentre. J'aimerais préciser que la phase 1 du Centre d'accueil des visiteurs correspond à ce qui existe à l'heure actuelle à l'entrée principale des visiteurs de l'édifice de l'Ouest.

Le groupe de travail est chargé de fournir au BRI des mises à jour sur le projet de réhabilitation et de formuler, au besoin, des recommandations. De plus, il guidera et orientera le processus de consultation auprès des députés et des intervenants, notamment en tenant des consultations conjointes avec le Sénat lorsque cela s'avérera nécessaire.

Le groupe de travail s'est réuni le 17 juin pour examiner le mandat qui lui est proposé et amorcer ses délibérations au sujet de la phase en cours du projet de réhabilitation de l'édifice du Centre. L'Administration de la Chambre des communes ainsi que Services publics et Approvisionnement Canada, ou SPAC, ont fourni un aperçu du projet. Ils ont fait le point sur les progrès réalisés à ce jour et sur les approbations obtenues jusqu'à maintenant. Le groupe de travail a également été informé des principes directeurs relatifs à l'édifice du Centre établis par le BRI.

L’aperçu nous a donné une idée de la façon dont on prévoit s’y prendre pour conserver le caractère patrimonial de l’édifice du Centre et de ce qui est fait en ce sens, de même qu’une idée de l’importance de cette architecture à valeur patrimoniale. Au cours de l'exposé, on nous a énuméré les pièces de l’édifice du Centre qui revêtent de l’importance sur le plan architectural, qui requièrent une attention particulière et dont il faut éviter de modifier l’apparence d’une manière qui en réduirait la valeur patrimoniale. Le BRI avait défini plusieurs de ces espaces lors de sa réunion de juin 2019 et avait demandé qu’on lui fournisse une liste plus exhaustive en vue de la soumettre à l’examen du groupe de travail. Je crois comprendre que cette liste vous a été fournie, ainsi qu’à l’Administration, mais que d’autres espaces y ont depuis été ajoutés. Le groupe de travail en tiendra compte dans son examen.

Puisqu’il s’agissait de notre première réunion, on nous a présenté un aperçu du plan du projet et du rôle des divers intervenants. Ce projet complexe est réalisé en mode accéléré, c’est-à-dire que de nombreux travaux se chevauchent. Nous comprenons qu’il faut prendre des décisions tôt dans le projet, tandis que l’on travaille encore à cerner les besoins.

Le projet de réhabilitation de l’édifice du Centre, y compris la phase deux du Centre d’accueil du Parlement, est l’un des projets d’immobilisations les plus importants entrepris au Canada, notamment en raison de sa valeur patrimoniale, de son symbolisme permanent de la démocratie canadienne et de l’envergure des travaux et des exigences techniques qui y sont associés. Les partenaires parlementaires et Services publics et Approvisionnement Canada cherchent à prévoir les besoins futurs du Parlement du Canada et à y répondre de façon à qu’il puisse mener ses travaux pendant les 50, voire les 100 prochaines années.

Comme vous le savez, au début de la mise en oeuvre de la VPLT, il était prévu qu’on aménage le Centre d’accueil du Parlement par étapes, d’une manière qui coïncide avec les travaux majeurs de réhabilitation des trois principaux édifices, soit l’édifice de l’Ouest, l’édifice du Centre et l’édifice de l’Est. La phase un, qui a été achevée en même temps que la réhabilitation de l’édifice de l’Ouest, fournit une entrée sûre pour les visiteurs, les députés et le personnel à l’édifice de l’Ouest. C'était la phase un.

Elle a été conçue en fonction de la capacité de l’édifice de l’Ouest dans la mesure où des phases ultérieures s’y rajouteront pour qu’on puisse gérer la pleine capacité des trois principaux édifices. Une fois la phase deux achevée, le Centre d’accueil du Parlement offrira un point d’entrée sûr et efficace pour les parlementaires, les personnes qui s’y rendent par affaires et le public, en plus de répondre aux besoins opérationnels de l’Administration de la Chambre des communes et de l’Administration du Sénat dans le but d’appuyer les parlementaires dans l’exercice de leurs fonctions. De plus, il offrira une expérience touristique aux milliers de visiteurs qui ne réussissent pas à obtenir une réservation pour une visite des édifices du Parlement. En toute honnêteté, nous avons été étonnés de voir à quel point ce pourcentage était élevé.

Prochainement, nous étudierons les besoins précis associés aux principales fonctions de l’édifice du Centre et du complexe du Centre d’accueil du Parlement afin de nous assurer que ces fonctions reflètent les activités du Parlement et les besoins des députés dans leur milieu de travail.

Parmi les activités du projet de réhabilitation de l’édifice du Centre et de l’aménagement du Centre d’accueil du Parlement qui nécessitaient l’attention immédiate du groupe de travail, un élément demandait une étude plus approfondie, comme l’avait précisé le BRI lorsqu’il a donné son approbation en juin 2019. Il s’agit de la stratégie d’attribution de contrat pour les travaux d’excavation en vue de la construction du Centre d’accueil du Parlement. Le BRI avait provisoirement approuvé l’option d’un centre de taille moyenne fondée sur une stratégie d’attribution de contrat évolutive pour les travaux d’excavation afin de laisser suffisamment de temps pour examiner les besoins, les options et les coûts associés, tout en permettant aux travaux de progresser. Le groupe de travail a examiné les renseignements détaillés et l’analyse des options, et soumet aujourd'hui sa recommandation au BRI.

On a présenté au groupe de travail trois options concernant la phase deux du Centre d’accueil du Parlement. Toutes tenaient compte des facteurs suivants: la sécurité, l’expérience des visiteurs, les besoins fonctionnels des parlementaires, les considérations conceptuelles liées à la valeur patrimoniale et les coûts. Il nous a semblé évident que des travaux d’excavation s’imposent pour l’aménagement d’éléments fondamentaux du bâtiment, tels que les installations mécaniques et électriques et la plomberie, de même que pour relier les trois édifices principaux, soit l'édifice de l’Est, l'édifice de l’Ouest et l'édifice du Centre, pour les besoins liés aux services publics, à la manutention de matériel, à la circulation et à la sécurité, de manière à appuyer les activités.

Nous voulions examiner le reste des besoins du Parlement pour son centre d'accueil. La réunion nous a donné l’occasion d'examiner ces options et d’obtenir des réponses à nos questions, et nous a permis de bien comprendre les besoins, ainsi que les coûts supplémentaires associés aux travaux d’excavation et d’aménagement des différentes tailles possibles du Centre d'accueil du Parlement: petite, moyenne et grande.

Ainsi, le groupe de travail recommande de procéder aux travaux d’excavation et d’aménagement de l’option de taille moyenne, soit celle de 32 600 m2, pour la phase deux du Centre d’accueil du Parlement. Cette option répond adéquatement aux besoins de tous les partenaires parlementaires.

Nous sommes parvenus à ce consensus à la suite de bonnes discussions et de bons échanges. Je signale que nous avons accordé une importance particulière à la préservation de la pelouse, de l'escalier du centre et du mur de Vaux dans leur état actuel.

L'option que nous recommandons n'aura aucune incidence sur ces éléments puisque le CAP sera au-dessous du niveau du sol. Le Centre d'accueil des visiteurs du Parlement assumera les fonctions de soutien nécessaires au plein fonctionnement de l'édifice du Centre et à la sécurité du Parlement, tout en permettant aux Canadiens et aux visiteurs d'accéder au Parlement.

Au cours de l'été, le groupe de travail approfondira son examen des besoins globaux pour l'édifice du Centre afin que le BRI puisse prendre rapidement et de manière raisonnable les décisions clés entourant le projet de réhabilitation de l'édifice du Centre, de sorte que ce dernier puisse progresser, et ce, avec le moins de risques possible.

Je vous remercie de votre attention. Je serai ravi de répondre à vos questions ou de vous fournir des précisions sur l'information que je vous ai communiquée.

Merci beaucoup, monsieur Stanton.

Nous allons maintenant passer aux questions.

La liste commence avec M. Holland, suivi de M. Julian et de M. Strahl.

Monsieur Holland, c'est vous qui prendrez la parole en premier.

Je vous remercie.

Je vous remercie beaucoup, monsieur Stanton, de ce rapport et du travail accompli par le groupe de travail, dont j'appuie les recommandations.

Ma question ne concerne pas les recommandations présentées aujourd'hui. Elle s'adresse à l'Administration de la Chambre et aux personnes qui s'occupent de la main-d'œuvre qui travaille au projet. Je me demande si nous pourrions obtenir une brève mise à jour sur les répercussions de la COVID sur les délais de construction. Je sais que lorsque nous avons initialement parlé de ce projet, des préoccupations ont été formulées concernant les décisions que nous prenions, la vitesse à laquelle nous les prenions et leurs conséquences sur l'échéancier du projet. Je me demande si nous pourrions obtenir une mise à jour à ce sujet.

Monsieur Stanton, vous avez la parole.