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Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Maintenant que nous sommes tous ici et que nous sommes tous connectés, nous pouvons commencer.
Mais avant, je tiens à saluer nos nouveaux membres.
Monsieur Richards, soyez le bienvenu.
Bienvenue, monsieur Deltell.
Passons au compte rendu de la dernière séance. Des modifications sont-elles nécessaires? Est-ce que tout est bon et acceptable?
Tout est en place.
Passons au point 2 de l'ordre du jour, « Affaires découlant de la réunion précédente ». Est-ce qu'il en ressort quelque chose?
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Monsieur LeBlanc, m'entendez-vous?
Voir le profil de Dominic LeBlanc
Lib. (NB)
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Peignez vos cheveux un peu.
Voir le profil de Dominic LeBlanc
Lib. (NB)
Mon problème, monsieur Rodriguez, c'est que je n'ai pas 10 bouteilles de fixatif comme vous. Étant donné que c'est la première rencontre de M. Deltell, on devrait lui dire que c'est Développement économique Canada pour les régions du Québec, au Québec, qui paie pour le fixatif, parce que c'est de l'innovation.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
C'est dommage qu'il n'ait pas son masque. Je ne parle pas de M. Deltell, mais de M. LeBlanc. Nous allons continuer.
Voir le profil de Dominic LeBlanc
Lib. (NB)
Monsieur le président, vous êtes tombé dans le panneau.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Monsieur LeBlanc, nous allons continuer.
Le point 3 est la ratification d'une décision. Chacun a eu la possibilité de voter.
Est-ce que tout le monde a pu voter correctement? Il semble n'y avoir aucun problème.
Nous avons maintenant un rapport...
Je m'adresse aux conservateurs. Vous avez deux nouveaux membres.
Monsieur Richards, puis-je obtenir votre attention un moment?
Je m'adresse aux conservateurs. Vous avez deux nouveaux membres. Qui remplace M. Strahl, qui était votre porte-parole officiel?
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Merci.
M. Richards sera le porte-parole officiel du parti conservateur.
Nous sommes maintenant au point 4 de l'ordre du jour. Nous entendrons un exposé de M. Stanton du groupe de travail sur l'édifice du Centre.
Allez-y, monsieur Stanton.
Voir le profil de Bruce Stanton
PCC (ON)
Bonjour, monsieur le Président. Je vous remercie.
Chers collègues, bonjour.
Je suis ici aujourd'hui à titre de président du groupe de travail sur la VPLT, c'est-à-dire la vision et le plan à long terme, pour présenter au Bureau une mise à jour sur le travail que nous avons effectué depuis notre dernière réunion et pour faire approuver notre recommandation concernant la participation des parlementaires au jury du concours architectural de Services publics et Approvisionnement Canada, ou SPAC, pour le réaménagement du bloc 2.
Avant que je présente les renseignements concernant cette recommandation relative au bloc 2, je souhaite donner une brève mise à jour sur notre dernière réunion du 13 août.
Premièrement, Services publics et Approvisionnement Canada a présenté la stratégie de mobilisation du public qu'il propose pour la VPLT, qui comprend l'élaboration et le lancement d'un sondage auprès de la population. Le groupe est d'accord, dans l'ensemble, sur la stratégie proposée pour mobiliser les Canadiens au sujet du Parlement et a demandé que SPAC revienne fournir plus de détails au groupe de travail.
Deuxièmement, l'Admistration de la Chambre des communes a présenté des options de haut niveau pour l'entrée d'un centre d'accueil du Parlement et a répondu aux questions. Cela requiert un examen approfondi par les intervenants, et le groupe de travail continuera de participer à l'examen avant de soumettre une recommandation au Bureau.
Troisièmement, nous avons eu des nouvelles de la Chambre concernant les actualisations, et on nous a communiqué des avant-projets de conception et des propositions pour la salle des séances, les couloirs et les tribunes de l'édifice du Centre. SPAC a répondu à des questions sur le sujet. Les discussions se poursuivront à notre prochaine réunion, sur les couloirs et les tribunes. Dès que nous aurons eu la chance d'y jeter un second regard, nous reviendrons présenter au Bureau des recommandations et des propositions plus détaillées que nous soumettrons à votre examen.
Enfin, avant de passer à la question du bloc 2, tous les membres du groupe de travail ont maintenant reçu des séances complètes et détaillées d'information sur les avant-projets de conception pour la totalité de l'édifice du Centre et du centre d'accueil. Nous avons hâte de discuter plus en profondeur de la place des exigences du Parlement dans l'ensemble. Après deux réunions, le dossier avance rapidement et nous devrions nous réunir plus tard au cours du mois. Après un bilan de ce qui en ressort, nous aurons d'autres sujets pour alimenter vos discussions.
La seule vraie question sur laquelle nous avons besoin de votre réaction, aujourd'hui, est celle d'un appel d'études. En effet, SPAC a informé le groupe de travail de sa démarche pour l'embauche d'une équipe de consultants sur les études architecturales des nouveaux édifices du bloc 2, dans lesquels logeront, ultérieurement, les fonctions parlementaires.
Peut-être ignorez-vous où se trouve ce bloc? Nous ne le savions pas non plus. C'est le quadrilatère délimité par les rues Wellington, Sparks, Metcalfe et O'Connor, immédiatement en face de l'édifice du Centre. SPAC, qui en est à sa planification, lance un concours — quelque chose de gros — et un appel d'études architecturales à cette fin. Cet appel lui permettra de choisir une équipe à la mesure précise d'un projet de cette échelle et de cette importance.
SPAC a également recruté l'Institut royal d'architecture du Canada pour superviser ce concours. Je suis convaincu que sa contribution sera très précieuse. Les deux choisiront ensemble un jury indépendant pour ce concours. Formé de professionnels compétents, il examinera toutes les propositions et retiendra les trois meilleures. Le groupe de travail a lancé l'idée d'une participation parlementaire au jury, selon trois scénarios possibles. Après discussion, il a été convenu que le groupe de travail vous recommanderait de désigner pour la totalité du processus le président du groupe de travail, votre humble serviteur, pour être le juré représentant la Chambre des communes.
Voilà vraiment ce que vous avez au menu aujourd'hui. L'idée était de nous assurer de la continuité des voix parlementaires par l'entremise du groupe de travail, dans le processus visant le bloc 2. Je vous demande donc d'approuver la désignation, dans le jury de l'appel d'études pour le bloc 2, du président du groupe de travail comme représentant de la Chambre des communes.
C'est avec plaisir que je répondrai à vos questions et que je vous donnerai plus de détails sur les renseignements fournis.
Je vous remercie beaucoup.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Je vous remercie.
Je crois que M. Julian veut poser une question à M. Stanton. Je commence une liste, alors si vous voulez poser des questions, faites-moi signe.
Monsieur Julian, vous avez la parole.
Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
Je vous remercie, monsieur le Président.
Monsieur Stanton, je vous remercie beaucoup de nous avoir donné ce rapport.
Bien sûr, j'appuie l'idée que le président du Groupe de travail soit désigné pour faire partie de ce jury.
Partout au Canada, le coronavirus a perturbé la réalisation de beaucoup de projets. Voilà pourquoi je me demande si vous avez des données actualisées à nous communiquer ou si vous pouvez nous faire savoir à quel moment, d'après vous, le groupe de travail pourra le faire.
Merci.
Ma question est très simple: Pour l'ensemble des projets, les données budgétaires sont-elles actualisées?
Voir le profil de Bruce Stanton
PCC (ON)
Merci, monsieur Julian.
Je ne crois pas que nous ayons examiné les aspects budgétaires du bloc 2. Je m'informerai auprès de Michel Patrice. Il pourrait savoir ce qu'il pourrait nous communiquer. Jusqu'ici, nous ne nous sommes occupés que des propositions pour un appel d'études. Comme vous le savez bien, ça s'insère dans quelque chose qui est beaucoup plus à long terme... Tant d'éléments de la vision à long terme sont tellement intégrés qu'on nous les présente en notre qualité de groupe de travail, également.
Monsieur Patrice, avez-vous des renseignements que nous pourrions communiquer à M. Julian sur cette question?
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
M. Patrice a fait savoir que M. Gameiro serait...
Voir le profil de Bruce Stanton
PCC (ON)
D'accord. Allez-y, monsieur Gameiro.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
... mieux en mesure de répondre à la question. Monsieur Gameiro, si vous êtes en ligne, vous pouvez intervenir ici.
Rob Wright
Voir le profil de Rob Wright
Rob Wright
2020-10-08 11:29
Ici Rob Wright, de SPAC. J'interviens [Inaudible] de l'information.
Sur les coûts de l'édifice du Centre et du centre d'accueil au Parlement, nous avons, jusqu'ici, fourni des estimations pour différentes options concernant des éléments importants mais précis du projet.
Si vous vous rappelez les décisions concernant la salle des séances et les différentes options la concernant, nous avons communiqué les coûts de différentes options ainsi que de différentes tailles envisagées pour le centre d'accueil. Sur des options précises pour des éléments que le Sénat envisage pour des bâtiments intercalaires à construire dans la cour est, par exemple, nous en avons déterminé certains coûts. Ces éléments se mettent en place, alors que nous nous abordons les questions...
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Monsieur Wright, je suis désolé. Reviendriez-vous un peu en arrière? J'ignore si vous avez désactivé votre microphone. Il ne semble pas, mais nous ne vous entendons plus.
Rob Wright
Voir le profil de Rob Wright
Rob Wright
2020-10-08 11:31
Je suis désolé. Pouvez-vous maintenant m'entendre?
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Rob Wright
Voir le profil de Rob Wright
Rob Wright
2020-10-08 11:31
Mon micro n'est pas désactivé. Si j'élève la voix, c'est mieux?
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Ça n'est toujours pas assez fort. Nous vous entendons à peine. Je ne comprends pas ce qui se passe.
Rob Wright
Voir le profil de Rob Wright
Rob Wright
2020-10-08 11:31
Eh bien, je pourrais confier à...
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
C'est très bien maintenant; c'est parfait. Poursuivez.
Rob Wright
Voir le profil de Rob Wright
Rob Wright
2020-10-08 11:31
D'accord. Excellent!
Nous arrivons à ce que j'appellerais les éléments constitutifs. Les décisions et les options proposées au Parlement, que nous abordons successivement, sont comme de gros rochers qui se répercutent vraiment sur le coût de base du centre d'accueil et de l'édifice du Centre. En nous en occupant, cet automne, nous pourrons revenir avec un budget de base et un calendrier. Ça nous placera dans une situation vraiment avantageuse.
Nous avons vraiment pu atténuer les répercussions de la Covid sur l'édifice du Centre. Au début de la pandémie, à la mi-mars, nous nous sommes vraiment efforcés de mettre en place, sur l'emplacement, des pratiques sanitaires et des précautions que je qualifierais d'exemplaires. Avec la collaboration de l'Association canadienne de la construction ces pratiques de construction sont devenues exemplaires à l'échelle nationale.
Nous avons dû faire quelques ajustements, mais sans conséquences sur le calendrier, qui ne nous ont pas arrêtés. Les coûts sont peut-être le facteur le plus important d'un projet à cette échelle. Le temps est de l'argent. Le respect du calendrier nous a été très profitable sur le plan budgétaire. Nous avons pu respecter toutes les échéances, et, alors que nous continuons de collaborer avec le groupe de travail et le sous-comité sénatorial de la vision et du plan à long terme sur ces décisions majeures, qui seront recommandées de nouveau au Bureau de la régie interne et au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, nous serons en mesure d'établir un budget de base et un calendrier.
Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Monsieur Julian, voudriez-vous recevoir des renseignements complémentaires à ce sujet?
Voir le profil de Peter Julian
NPD (BC)
Rob Wright
Voir le profil de Rob Wright
Rob Wright
2020-10-08 11:33
Dès que le Bureau aura fait une évaluation définitive des options, nous pourrons nous présenter avec le budget.
Il importe de noter que des milliers de décisions s'insèrent dans ce projet, mais il s'en trouve même une poignée à pouvoir en faire varier le coût de plusieurs centaines de millions de dollars. Il sera difficile de nous présenter devant vous avec un budget sans contribution à ces décisions, qui ont des répercussions considérables sur le budget.
En ce qui concerne les dimensions de la salle des séances, la décision est connue. Elle a été importante. Même chose pour la taille du centre d'accueil parlementaire. Il faut peut-être prendre encore 10 à 15 décisions capitales pour nous donner vraiment une base. D'autres décisions suivront. Une fois les décisions importantes prises sur les éléments de grande taille, nous pourrons établir le budget de base. Notre espoir serait de franchir cette étape d'ici le temps de Noël.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
La parole est à M. Stanton. M. Richards le suivra.
Voir le profil de Bruce Stanton
PCC (ON)
Merci, monsieur le président.
Je suis désolé d'avoir raté cet élément capital de la question de M. Julian sur les dépenses. Ç'a coïncidé avec une coupure du son de quelques secondes. Toutes mes excuses pour ne pas avoir prêté attention aux dépenses concernant l'édifice du Centre. Ce n'était pas pour le bloc 2. Toutes mes excuses.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Très bien. À M. Richards, maintenant.
Voir le profil de Blake Richards
PCC (AB)
J'avais des questions semblables à celles de M. Julian, mais j'en ajouterai quelques-unes, qui seront brèves.
En ce qui concerne les recommandations sur la conception de la salle des séances, etc., comprendront-elles diverses configurations de sièges? Y aura-t-il des scénarios pour diverses configurations? Est-ce qu'on en proposera un? Aura-t-il ce genre de détail? Des configurations de sièges seront-elles recommandées?
Rob Wright
Voir le profil de Rob Wright
Rob Wright
2020-10-08 11:36
Monsieur Richards, notre premier coup d'œil a été très sommaire. Nous avons examiné différentes options qui allaient jusqu'en 2050. Les paramètres de cette planification, particulièrement en ce qui concerne les tribunes et la place réservée aux députés dans les tribunes de la Chambre même dépendent tous de l'allure de la courbe de croissance démographique et, en conséquence, de la croissance du nombre de parlementaires, également, sur des décennies. Nous n'avons jeté qu'un premier coup d'œil.
Vous savez peut-être que, il y a un certain temps, on a décidé de ne pas modifier la surface au sol de la salle des séances de la Chambre des communes. La surface au sol ne changera pas. Dès que le groupe de travail en aura discuté dans une certaine mesure, nous ramènerons le sujet devant le Bureau, avec des propositions. Nous verrons ce que le groupe de travail décidera, mais nous communiquerons nos meilleures propositions et nous laisserons alors le Bureau de régie interne les étudier.
Qu'il suffise de dire que, à l'avenir, les demandes et les exigences formulées à l'égard de cette surface augmenteront certainement.
Voir le profil de Blake Richards
PCC (AB)
Je voudrais qu'on me tienne au courant.
Faut-il comprendre que vous proposerez une recommandation plutôt qu'un ensemble d'options? Est-ce que c'est ce qu'on entend faire? J'ai également compris qu'on avait annoncé, en mars, que le Bureau voulait vraiment que la salle des séances respecte le plus possible son style actuel. Peut-être pouvez-vous tous les deux y répondre à tour de rôle.
De plus, j'ai encore une question pour vous trois.
Envisage-t-on d'augmenter la sécurité dans les tribunes? Elles ont déjà servi manifestement à des tirs de projectiles. A-t-on songé à ce à quoi elles pourront ressembler désormais?
Voir le profil de Bruce Stanton
PCC (ON)
Concernant le dernier point que vous avez soulevé, la sécurité, nous n'avons pas examiné cet aspect précis. Je pense que c'est pertinent. Nous avons fait des comparaisons quant à la taille de la tribune par rapport au nombre de députés à la Chambre. Avec l'ancienne Chambre des communes, dans l'édifice du Centre, le Canada était certainement choyé, car on pouvait y accueillir beaucoup plus de visiteurs que bien d'autres parlements de type Westminster.
Pour la suite des choses, il y aura certainement des répercussions à cet égard. Vous avez tout à fait raison, pour un de vos trois points. L'empreinte actuelle des chambres — la magnifique structure de style néogothique — ne changera pas. Nous devons travailler dans les limites de l'empreinte existante.
Il convient, alors que nous cherchons à accueillir plus de députés, de privilégier une configuration conforme aux orientations du Bureau, concernant... Évidemment, la préférence était de maintenir une allée centrale, avec les députés ministériels et l'opposition face à face, de part et d'autre de l'allée. Nous avons été informés de cette préférence, et nous la garderons certainement à l'esprit.
Quant à savoir si nous n'aurons qu'une seule recommandation à vous présenter, je ne me sens pas à l'aise d'en parler au nom du groupe de travail si tôt dans le processus. Je vais m'inspirer de vos propos: je dirais qu'il est possible qu'il y en ait plus d'une. Je serai sans doute guidé par le groupe de travail et par ce que nous considérons probablement comme la meilleure option, mais avec une ouverture... Je pense que c'est un aspect qui nécessite manifestement une discussion et une réflexion approfondies. Nous voulons être certains de bien faire les choses.
Voir le profil de Blake Richards
PCC (AB)
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Y a-t-il d'autres...
Monsieur Deltell, vous avez la parole.
Voir le profil de Gérard Deltell
PCC (QC)
Je vous remercie, monsieur le Président.
Bonjour, monsieur Stanton.
C'est toujours agréable de vous parler, dans toutes les circonstances, et celle-ci est une première pour moi.
J'aimerais juste savoir, même si je me doute de la réponse, s'il est possible de faire des visites guidées sécuritaires pour voir les travaux qui ont cours dans l'édifice du Centre.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Monsieur Stanton, vous avez la parole.
Voir le profil de Bruce Stanton
PCC (ON)
Je vous remercie, monsieur Deltell. Je vous souhaite la bienvenue au Bureau de régie interne.
Tous les membres du Groupe de travail ont participé à cette tournée de l'édifice du Centre. À l'heure actuelle, nous n'envisageons pas une autre tournée, mais, à mon avis, c'est une bonne demande. Nous allons nous pencher sur la possibilité d'organiser cela pour les membres du Bureau, si c'est possible, au cours des prochaines semaines ou des prochains mois.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Nous allons donc nous pencher là-dessus et tenter d'organiser une autre tournée, en espérant que tout le monde sera disponible. Je sais qu'il vaut la peine de voir ce qui se passe.
Est-ce qu'il y a d'autres questions?
M. Stanton cherchait à avoir l'approbation du Bureau concernant le concours de conception architecturale pour le bloc 2, et la nomination du président du groupe de travail, M. Stanton, à titre de juré représentant la Chambre des communes. Est-ce que tout le monde est d'accord?
Bien. C'est unanime. Toutes mes félicitations ou mes condoléances, monsieur Stanton. Je ne sais pas vraiment quel terme convient le mieux, mais je suis sûr que vous ferez un excellent travail.
Nous allons maintenant aborder le cinquième élément, soit la 48e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, qui aura lieu à Montréal, du 7 au 12 juillet 2022.
Monsieur Stanton, je vous cède de nouveau la parole.
Voir le profil de Bruce Stanton
PCC (ON)
Je vous remercie encore une fois, monsieur le Président.
Avant de commencer, je tiens à remercier M. Francis Drouin, président de la Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, de m'accompagner. Il vous fera une présentation détaillée de la demande dont vous êtes saisis pour que le Parlement du Canada accueille la 48e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie. Je tiens à confirmer que le Conseil interparlementaire mixte a étudié cette proposition lors de sa réunion du 15 juillet 2020.
Le Conseil interparlementaire mixte, le CIM, joue un rôle quelque peu limité dans l'examen de toute demande de conférence internationale. Notre rôle consiste à veiller à l'absence de conflits par rapport aux ressources dont dispose la Direction des affaires internationales et interparlementaires pour offrir l'appui adéquat. Évidemment, nous savons que le pouvoir de dépenser pour ces conférences relève de vous et du CIBA, du côté du Sénat. Toutefois, nous profitons de ces demandes — comme celle-ci, qui vient de l'APF — pour discuter de certaines questions liées à cette conférence.
Dans ce cas-ci, nous avons parlé des défis que soulève l'organisation d'un grand événement de ce genre en pleine pandémie mondiale de COVID-19. Certes, la conférence est prévue pour juillet 2022, mais nous n'avons aucune idée précise des conditions possibles à ce moment-là. Nous avons donc discuté de la question et donné des directives concernant la panification de la conférence. En raison des incertitudes entourant la COVID-19, nous leur demandons de songer à revoir la formule et d'envisager la tenue d'un événement entièrement ou partiellement virtuel en cas de restrictions en 2022.
Le Conseil a aussi recommandé que les planificateurs de la conférence veillent à ce que certains éléments, notamment les contrats pour les hôtels, les espaces de conférence, l'audiovisuel, l'interprétation et le transport comportent des clauses d'annulation adéquates en cas de force majeure, clauses qui les aideront à conclure des contrats modifiables au besoin, dans de telles circonstances.
Tous les membres du CIM, sans exception, considèrent qu'il est nécessaire de s'assurer que le Canada continue de participer activement au travail interparlementaire, même en temps de pandémie. Nous avons aussi noté — et je tiens à vous en informer — que nous avons la certitude que l'approche adoptée par l'APF pour ses propositions budgétaires est conforme aux pratiques et aux modalités habituelles du CIM pour les conférences de ce genre.
Par conséquent, il a été convenu de soumettre la proposition au Bureau de régie interne ainsi qu'au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
J'invite maintenant mon collègue M. Drouin à prendre la parole.
Voir le profil de Francis Drouin
Lib. (ON)
Je vous remercie beaucoup, monsieur Stanton.
Comme M. Stanton l'a mentionné, je suis ici aujourd'hui pour demander officiellement que le Parlement du Canada soit l'hôte de la 48e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, ou APF. Lors de sa réunion du 7 mai dernier, le Comité exécutif de la Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie a adopté une motion recommandant au Conseil interparlementaire mixte d'examiner la question. Tel que M. Stanton l'a précisé, lors de sa réunion du 15 juillet dernier, le Conseil interparlementaire mixte a examiné la demande et a recommandé qu'elle soit étudiée par vous, ainsi que par le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Si le Bureau de régie interne et le comité sénatorial acceptent cette demande, ce sera la troisième fois que la Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie accueillera la session annuelle depuis les 25 dernières années. La Section canadienne a été l'hôte de la session annuelle chaque fois qu'elle a assumé la présidence internationale, généralement selon une rotation de huit ans, et ce sera le cas de juillet 2022 à juillet 2024.
J'aimerais informer les membres du Bureau que ce n'est pas comme si le Canada s'était porté volontaire pour être l'hôte de cette réunion annuelle. Tout simplement, il y a une rotation tous les huit ans, et le Canada doit jouer son rôle au sein de la diplomatie parlementaire.
La session annuelle de l'APF attire entre 350 et 500 délégués chaque année et offre l'occasion au Canada de démontrer qu'il joue un rôle de premier plan au sein de la Francophonie. Sur le plan international, la Section canadienne fait la promotion de notre expertise parlementaire dans toutes les instances de l'APF et elle joue un rôle de meneur. Les parlementaires internationaux ont souvent recours à notre expertise pour mener à terme des projets importants, et ils sollicitent notre contribution à des séminaires, à des débats et à des formations.
De plus, la Section canadienne remplit de nombreux rôles cruciaux au sein de l'APF, soit la présidence de la Commission des affaires parlementaires, ainsi que cinq postes de rapporteurs qui permettent de mettre en valeur les priorités canadiennes en ce qui concerne des sujets importants tels que la cyberviolence envers les femmes et les enfants, la coopération en matière de changement climatique et la participation des jeunes au sein des parlements.
Pour ce qui est du programme, la session annuelle commence toujours un jeudi et se termine à la fin de la journée le mardi suivant. Par conséquent, les dates provisoires proposées sont celles du 7 au 12 juillet 2022. La conférence comportera plusieurs volets, dont la réunion du Bureau, la session de l'APF, qui comprend la réunion du Réseau des femmes parlementaires de l'APF et celle du Réseau des jeunes parlementaires, les réunions des quatre commissions, la réunion de l'assemblée plénière, le programme pour personnes accompagnantes et la cérémonie de remise des décorations de l'Ordre de la Pléiade.
Le budget estimatif que vous avez sous les yeux a été étudié et approuvé par la Section canadienne de l'APF et par le Conseil interparlementaire mixte. Tous les efforts ont été faits pour réduire les coûts, et tous les moyens seront pris pour protéger le Parlement du Canada contre les risques associés à la tenue d'événements dans le contexte de la pandémie de la COVID-19.
Nous proposons que le financement soit réparti conformément à la formule utilisée habituellement pour de telles conférences, soit 70 % des coûts pour la Chambre des communes et 30 % des coûts pour le Sénat, et que la part de la Chambre des communes pour l'exercice financier 2022-2023 s'établisse à 767 905 $. Si elle est approuvée, cette demande de financement temporaire supplémentaire sera incluse dans le budget principal des dépenses pour l'exercice financier 2022-2023.
Cette estimation suppose une participation d'environ 450 délégués, et le financement temporaire pour les exercices 2020-2021 et 2021-2022, qui comprennent des dépenses de 19 564 $ et 124 671 $ respectivement, proviendrait des excédents budgétaires que prévoient enregistrer les associations parlementaires.
En terminant, je tiens à vous remercier de l'attention que vous avez accordée à cette demande et pour le temps que vous allez y consacrer. Le Canada a toujours joué un rôle de premier plan sur la scène internationale, et la pandémie de la COVID-19 a servi à nous rappeler que nous vivons dans un monde interconnecté et qu'il est nécessaire d'avoir de bonnes relations avec nos voisins et alliés.
Je suis prêt à répondre à vos questions. Pour ce qui est des détails du budget, je vais vous renvoyer à mon collègue M. Jeremy LeBlanc.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Selon notre liste, les prochains intervenants sont M. Rodriguez et M. Julian, mais M. Stanton a peut-être quelque chose à ajouter.
Monsieur Stanton, avez-vous quelque chose à ajouter aux propos de M. Drouin, ou est-ce une question?
Voir le profil de Bruce Stanton
PCC (ON)
Monsieur le Président, je suis prêt à répondre à vos questions. Cependant, MM. LeBlanc et Drouin pourraient aussi y répondre, en fonction des sujets abordés.
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Parfait, je vous remercie beaucoup.
Nous allons commencer par M. Rodriguez, puis ce sera le tour de M. Julian et de M. Deltell.
Monsieur Rodriguez, vous avez la parole.
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Je vous remercie beaucoup, monsieur le Président.
Bonjour, monsieur Drouin.
Ma question relève davantage de la curiosité qu'autre chose. Cette fois-ci, ce serait à Montréal, mais, les deux autres fois, cela se passait dans quelle ville?
Voir le profil de Francis Drouin
Lib. (ON)
Permettez-moi de répondre. En 2013, c'était à Ottawa et avant cela...
Jeremy LeBlanc
Voir le profil de Jeremy LeBlanc
Jeremy LeBlanc
2020-10-08 11:52
C'était également à Ottawa.
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Je vous remercie.
Vous avez mentionné le fait que nous étions en période de pandémie. J'ai cru comprendre que tous les contrats qui seront signés pour cet événement vont contenir une clause de force majeure portant sur notre capacité de les annuler sans trop de pénalité, étant donné les circonstances. Est-ce exact?
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Dans le budget, à la troisième ligne, il est question de logistique, de transport et d'hébergement. Pour la conférence de 2022, la somme de 465 000 $ est attribuée aux volets transport et hébergement.
Cela signifie-t-il que nous payons les dépenses pour l'ensemble des délégués ou pour les délégués qui viennent de pays moins favorisés? Comment cela fonctionne-t-il, en fait?
Jeremy LeBlanc
Voir le profil de Jeremy LeBlanc
Jeremy LeBlanc
2020-10-08 11:53
Nous ne couvrons pas les dépenses liées à la logistique et à l'hébergement pour les délégués d'autres pays. Cette catégorie comprend les frais de déplacement et d'hébergement des membres du personnel qui doivent se rendre à la conférence. Elle comprend également les frais des délégués liés au transport de l'aéroport au Centre des Conférences et aux hôtels, sans compter les frais visant tout l'aspect audiovisuel, les salles et l'équipement nécessaire pour la tenue de la conférence, qui représentent la majeure partie des coûts qui se retrouvent dans la catégorie « logistique ».
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Je vous remercie.
J'ai une dernière question.
Offrons-nous, parfois, un coup de pouce financier à des délégués qui viennent de pays défavorisés, puisqu'il y en a quelques-uns parmi ceux de la Francophonie?
Jeremy LeBlanc
Voir le profil de Jeremy LeBlanc
Jeremy LeBlanc
2020-10-08 11:54
Il n'y a pas de frais pour les délégués qui veulent participer à la conférence, mais les coûts de déplacement et d'hébergement sont assumés par les organismes de ces délégués. Je ne sais pas s'il existe des programmes d'aide au Secrétariat international, mais il y a peut-être d'autres fonds. Cela ne fait pas partie de la demande budgétaire que nous vous présentons aujourd'hui.
Voir le profil de Pablo Rodriguez
Lib. (QC)
Voir le profil de Anthony Rota
Lib. (ON)
Monsieur Julian, vous avez la parole.
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