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À propos des heures d'interprétation, si les parlementaires siégeaient tous en personne — les membres des comités ou du Bureau de régie interne, tout comme les témoins —, nous pourrions revenir au nombre d'heures travaillées avant la pandémie. Le fait est que nous avons maintenant un système hybride, et il est donc très rare que tout le monde siège en personne pendant une réunion.

La définition d'une séance hybride, du point de vue de l'interprétation, fait actuellement l'objet d'un débat. Nous sommes en train de négocier la nouvelle convention collective. Nous sommes en médiation. Je ne peux pas donner de détails, mais vous comprendrez certainement que les modalités concernant les interprètes et la définition d'une séance hybride font partie des négociations.

Le contrat des pigistes arrive à échéance à la fin de juin. La définition d'une séance hybride ainsi que le nombre d'heures et d'interprètes par séance font également l'objet de négociations.

Nous aurons plus d'information au cours des prochaines semaines. Pour une séance hybride, nous allons établir si cela signifie qu'au moins une personne n'est pas dans la pièce ou si peut-être la moitié des personnes s'y trouvent. Nous allons déterminer cela et ensuite le nombre d'heures. Nous serons en mesure d'évaluer la capacité et d'adapter notre horaire en conséquence.

Si vous étiez interprète, combien d'heures travailleriez-vous par jour?

C'est une question complexe.

Pour une réunion ordinaire de comité, où il faut trois interprètes, les interprètes travaillaient environ six heures par jour avant la pandémie. Compte tenu des efforts supplémentaires liés à la connexion lorsque l'interprétation se fait à distance, et après avoir regardé ce qui se fait ailleurs dans le monde, nous avons réduit le nombre d'heures de six à quatre. Cela varie. En général, prenons l'exemple d'une réunion de comité, trois interprètes travaillent chacun pendant six heures. Ce chiffre est passé à quatre, ce qui se traduit par une diminution de 20 % de la capacité.

Est‑ce 20 ou 30 %? Quoi qu'il en soit, le nombre d'heures a considérablement diminué.

Pendant combien de temps sera‑t‑il maintenu à quatre? Vous ne savez pas.

Merci, monsieur le président. À l'heure actuelle, je ne peux pas donner de détails, car l'employeur est le Secrétariat du Conseil du Trésor, et il participe à un processus de médiation. Nous devons attendre de voir ce qui en découle avant de vraiment pouvoir en parler publiquement.

On a également soulevé l'idée de créer un genre de tableau de bord qui pourrait être utilisé par nos employés et les vôtres et qui permettrait d'avoir un portrait de la situation et une idée des ressources disponibles pour une journée donnée. Cela nous aiderait à faire une certaine planification, peut-être pas un mois à l'avance, comme vous le dites, mais au moins quelques jours à l'avance.

Seriez-vous prêts à travailler avec nous là-dessus?

Oui, monsieur le Président. Nous pourrions créer cela en partenariat avec nos collègues de l'Administration de la Chambre.

C'est parfait.

Y a-t-il d'autres questions?

Merci, monsieur Ball et madame Laliberté.

Nous passons maintenant au quatrième point sur la hausse du budget des échanges parlementaires.

Je crois, monsieur Scheer, que vous avez quelque chose à dire là‑dessus.

Oh, je suis désolé.

Madame DeBellefeuille, vous avez la parole.

Monsieur le Président, nous avons eu de petites discussions au sujet de cet élément à l'ordre du jour. Je vous demanderais de suspendre la séance, le temps que nous puissions nous parler.

D'accord. De combien de temps avez-vous besoin?

D'après moi, cinq minutes, ce serait suffisant.

D'accord. Nous allons suspendre la séance jusqu'à 17 h 5.

Nous allons reprendre la discussion sur le quatrième point, que nous avons interrompue. Plutôt que de faire un exposé, je crois que M. MacKinnon a quelque chose à nous proposer, et nous allons ensuite partir de là.

Allez‑y, monsieur MacKinnon.

Monsieur le président, nous sommes très conscients de l'importance de l'engagement diplomatique du Parlement du Canada. Nous voulons certainement éviter que des occasions diplomatiques soient manquées. En n'oubliant pas que nous voulons également utiliser l'argent disponible de manière responsable, j'aimerais proposer une façon de procéder « sans nouveaux fonds nets ». Vous pourriez ainsi, monsieur le président, trouver de l'argent à l'interne — en réaffecter au besoin — pour répondre aux besoins diplomatiques des délégations en visite et pour la tenue d'autres réunions importantes qui pourraient avoir lieu d'ici la fin de l'année, et inviter entretemps l'administration à faire une nouvelle proposition pour le budget de l'année prochaine, sans oublier tous les facteurs mentionnés relativement aux défis à relever.

Y a-t-il d'autres commentaires?

Monsieur Scheer, cette façon de procéder vous convient-elle?

Oui.

Je veux juste m'assurer que tout le monde est d'accord. La proposition fait donc l'objet d'un consensus. Très bien.

Nous arrivons maintenant au cinquième point, le Budget principal des dépenses de 2023‑2024. Nous avons M. St George, qui est dirigeant principal des finances, ainsi que Mme Sylvie Lafontaine, directrice du soutien décisionnel et de la planification financière.

Merci, monsieur le Président.

Je vous présente le Budget principal des dépenses de la Chambre des communes proposé pour 2023‑2024 aux fins de votre approbation.

Conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, la Chambre des communes doit effectuer ses prévisions de dépenses pour l'exercice à venir et les transmettre au Conseil du Trésor pour dépôt avec le budget principal des dépenses du gouvernement du Canada. Il a été convenu que le budget serait présenté au Conseil du Trésor au plus tard le 15 décembre 2022.

Le budget proposé s'élève à 597,1 millions de dollars. Celui-ci représente une augmentation de 34,1 millions de dollars par rapport au Budget principal des dépenses 2022‑2023, qui totalise 562,9 millions de dollars.

Il convient de noter que le budget ne comprend pas de financement pour les échanges parlementaires.

Le rajustement budgétaire de 34,1 millions de dollars se divise en trois principales catégories de postes, comme le démontre le tableau à l’écran. La première concerne les initiatives approuvées par le Bureau et correspond à 4,2 millions de dollars. La deuxième a trait aux augmentations liées au coût de la vie et à l'inflation, et totalise 27,1 millions de dollars. La troisième, quant à elle, représente 2,7 millions de dollars pour les autres postes.

Pour ce qui est de la première catégorie, le Bureau a approuvé plusieurs initiatives, qui se trouvent aux lignes a à e, pour un total de 4,2 millions de dollars. Par exemple, on vous a présenté le mois dernier le plan d'accessibilité de la Chambre des communes de 2023‑2025, pour lequel un financement de 749 000 $ a été approuvé. Vous trouverez cette initiative sous 1d.

La deuxième catégorie, les augmentations liées au coût de la vie et à l'inflation, représente un rajustement global de 27,1 millions de dollars.

Comme on le voit à la catégorie 2a, un rajustement annuel a été apporté aux budgets de bureau et au compte de frais de déplacement officiel des députés et des agents supérieurs de la Chambre en fonction de l'indice des prix à la consommation, conformément à la décision rendue par le Bureau en décembre 2015.

Dans la catégorie 2b se trouve un poste supplémentaire approuvé par le Bureau puisqu'on doit dorénavant porter à un budget central les coûts liés aux baux des bureaux de circonscription. Les deux derniers postes se trouvent dans les catégories 2c et 2d et se rapportent à l'indemnité parlementaire des députés et aux rajustements salariaux de l'administration de la Chambre.

La troisième catégorie, qui représente une hausse de 2,7 millions de dollars, porte sur les régimes de prestations aux employés et un rajustement de l'évaluation actuarielle apportés aux régimes de pension.

Monsieur le président, l'administration recommande que le Bureau approuve le Budget principal des dépenses de 2023‑2024 au montant de 597,1 millions de dollars.

J'ai terminé. Je serai heureux de répondre aux questions que les membres du Bureau pourraient avoir.

Y a‑t‑il des commentaires? Je ne pense pas. Cette recommandation convient-elle à tout le monde? Je vois qu'on acquiesce.

Merci beaucoup, monsieur St George.

M. Robert aimerait nous dire quelque chose.

Allez‑y, monsieur Robert.

Monsieur le Président, je vous remercie de me donner l'occasion de m'adresser aux membres du Bureau de régie interne.

Il y a cinq ans et demi, j'étais honoré d'être nommé à la fonction de greffier de la Chambre des communes, le 13^e à être nommé depuis la Confédération.

Depuis que j'assume la fonction de greffier, je place au cœur de mon mandat le devoir de m'assurer que l'Administration fournit les meilleurs services possible à tous les députés.

Mon premier objectif a été de restructurer l'Administration de manière à mieux appuyer les députés dans l'exercice de leurs fonctions en constante évolution, eux qui ont à la fois le rôle du législateur et celui d'un employeur indépendant. Après que le Bureau de régie interne a approuvé les ajustements requis, l'Administration a élaboré un plan stratégique qui visait à établir un pôle de services centralisé, cohérent et axé sur la satisfaction des besoins des députés. Ce plan a constitué notre feuille de route et est à l'origine de plusieurs réussites au cours des dernières années.

Le déménagement dans l'édifice historique du Centre s'est fait de manière souple, sans aucun incident majeur.

Le Programme d'orientation des députés a été revu en profondeur pour mieux assister les nouveaux députés et, plus récemment, pour offrir des services de transition davantage adaptés aux députés qui quittent leurs fonctions.

En réponse aux contraintes imposées par la pandémie, des innovations immédiates ont permis de tenir des séances hybrides et des votes électroniques.

Des changements physiques et informatiques au système de sécurité ont amélioré la protection et la sécurité des députés à mesure que de nouveaux risques se posaient dans le milieu de travail.

L'équipe de Sourceplus et l'Équipe du service à la clientèle ont été formées pour faciliter l'accès à un soutien de qualité.

De plus, nous avons ajusté notre relation avec vous au moyen de breffages réguliers, afin de mieux servir le Bureau de régie interne dans l'exercice de sa responsabilité de contrôle.

Toutes ces initiatives et plusieurs autres ont pu être menées à terme grâce aux efforts de l'Administration, dont les employés sont totalement engagés et fiers du travail qu'ils accomplissent en votre nom.

En nous appuyant sur les nombreuses réussites du plan stratégique, nous nous apprêtons à lancer le prochain, qui nous guidera au cours des années à venir. Ce nouveau plan a une vision: « une chambre, une équipe ». Cette vision simple, mais puissante renforce l'accent que nous mettons sur le service à la clientèle et ainsi que la détermination de l'administration à atteindre cet objectif.

Pour encore mieux assurer sa réussite, je crois que le nouveau plan stratégique devrait être parrainé par quelqu'un qui peut l'exécuter du commencement à la fin. Par conséquent, je crois que c'est le moment opportun pour moi de céder ma place. J'annonce aujourd'hui que je vais quitter mon poste à la Chambre au début de la nouvelle année, le vendredi 13 janvier.

Même si cela n'a pas été sans difficulté, être greffier pour vous a été un privilège extraordinaire. Je suis extrêmement fier d'avoir fait partie d'une équipe multidisciplinaire aussi remarquable de collègues qui incarnent à l'administration nos valeurs d'intégrité, d'excellence, de collaboration et d'inclusion. Leur dévouement indéfectible au moment de soutenir la Chambre et de travailler avec les députés, en particulier pendant des périodes d'incertitude exceptionnelle, a mené à notre réussite commune.

Je suis convaincu qu'en travaillant selon la vision d'« une Chambre, une équipe », l'Administration fera perdurer ce succès.

Permettez-moi de répéter à quel point ce fut un énorme privilège pour moi de vous servir tous, individuellement et collectivement, à titre de greffier de la Chambre des communes.

Il serait difficile d'imaginer une meilleure façon pour moi de conclure ma carrière de 42 années sur la Colline, qui a commencé à la Bibliothèque du Parlement et qui s'est poursuivie à la Chambre et ensuite au Sénat, et qui se termine après un retour la Chambre en tant que greffier.

Ce fut toute une aventure, qui a renforcé mon admiration pour le formidable système parlementaire au cœur de notre démocratie.

Je vous remercie de me permettre de rendre cette décision publique en l'annonçant d'abord à vous.

Merci.

[Applaudissements]

Merci. Je ne pense pas que ce sont les bons mots. Si je vous remercie, c'est pour vos années de service, pas parce que vous nous quittez.

Je crois que M. Holland a quelques mots à dire.

Merci, monsieur le président.

Je dois dire qu'il est extraordinaire que vous ayez cumulé 42 années de service ici. Notre démocratie et nous-mêmes vous sommes grandement redevables. Vous avez commencé à la Bibliothèque du Parlement, pour ensuite passer à la Chambre des communes et puis à la Chambre haute, où vous avez été greffier du Sénat. Vous êtes greffier ici depuis 2017, où vous nous avez admirablement servi lorsque nous avons cherché à moderniser l'administration, et vous avez mené la charge. Je veux vous remercier sincèrement au nom du gouvernement et, j'en suis certain, au nom de tous les parlementaires pour votre contribution aux fondements de l'institution. Vous avez été au service d'une chose plus grande que nous tous, c'est‑à‑dire l'esprit de la démocratie, ce qui n'est pas du tout facile à faire respecter d'une journée à l'autre. Je ne saurais trouver de mots assez forts pour vous remercier.

Je tiens à dire que les deux ou trois dernières années de pandémie, pendant lesquelles l'administration a su s'adapter rapidement à l'évolution de la situation en utilisant de nouvelles technologies et en trouvant de nouvelles solutions, en disent long sur votre habile leadership. Après 42 ans de carrière, monsieur le président, je ne pense pas, comme on vient tout juste de le dire, que des mots peuvent vraiment rendre justice à un tel niveau de service, mais compte tenu de votre dévouement à l'égard de cette institution que nous aimons tous, je tiens à vous exprimer très sincèrement mes remerciements et ma gratitude.

Je vous connais et je sais que vous continuerez de servir l'institution d'une autre façon, en continuant de donner votre point de vue sur la façon dont nous pouvons tous faire mieux et tous mieux servir l'institution que nous aimons.

Merci, monsieur le président, et mes plus sincères remerciements à vous, monsieur le greffier.

Y a‑t‑il d'autres commentaires?

Allez‑y, monsieur Julian.

Honnêtement, je suis un peu sous le choc, je ne m'attendais pas à cela.

Monsieur Robert, je veux ajouter ma voix à celle de mes collègues pour vous remercier de votre travail à la Chambre des communes. Le poste de greffier est tellement important pour gérer l'ensemble des affaires de notre démocratie. Nous sommes très reconnaissants des efforts et du travail que font jour et nuit les greffiers et l'Administration de la Chambre.

Monsieur le Président, je sais que nous aurons l'occasion d'en parler davantage dans les prochains jours. Pour le moment, je suis un peu sous le choc.

Je voulais, moi aussi, vous remercier de vos années de service et de votre travail, monsieur Robert.

Vous avez la parole, monsieur Scheer.

Au nom de l'opposition officielle, j'aimerais vous rendre hommage pour les années que vous avez consacrées aux deux chambres du Parlement. Vous avez rempli de très autres fonctions dans un poste administratif, et vous avez vu le travail que les sénateurs et les députés font au nom des Canadiens. Ce n'est pas une tâche facile, j'en suis certain, d'un côté comme de l'autre de la rue O'Connor, maintenant que les deux chambres sont séparées. Nous saluons votre contribution et nous vous souhaitons certainement tout ce qu'il y a de mieux pour votre retraite.

Merci.

Madame DeBellefeuille, vous avez la parole.

Merci, monsieur le Président.

Monsieur Robert, je joins ma voix à celle de mes collègues pour vous remercier. Vous avez consacré 42 ans de votre vie au service public. Cela représente un grand investissement et beaucoup de sacrifices. C'est tout à votre honneur.

Vous avez vu l'évolution du Parlement et, tout récemment, vous avez fait partie de l'histoire. Vous quittez votre poste, mais vous avez fait partie de l'histoire, puisque nous sommes en train de dessiner un nouveau Parlement et que vous avez participé à cela. Alors, je voulais vous en remercier.

Je sais que cela n'a pas été facile pour vous. J'ai senti l'émotion dans votre voix. Quand on part après avoir tellement donné, on n'a pas tellement envie de partir, au fond. Toutefois, il arrive un jour où il faut partir, parce qu'il faut penser à soi. Il faut voyager, avoir du temps pour soi et être capable de prendre son café le matin sans penser à une rencontre à laquelle on doit assister plus tard. Il faut être capable de vivre sans stress. Vous méritez les belles années que vous avez devant vous. Vous méritez de prendre soin de vous et de vos proches et de vous gâter un peu.

Ce que vous avez accompli est considérable. C'est quelque chose que de consacrer sa vie au service public. Peu de gens dans notre entourage savent quels sacrifices personnels cela représente. Cela a une incidence majeure sur la vie privée. On rencontre toutes sortes d'obstacles et d'embûches, dans une grande carrière comme la vôtre, et je dois vous accorder que vous l'avez finie avec une intensité qu'on n'aurait pas pu prévoir, dans le contexte de la pandémie.

Alors, à mon tour, je vous remercie. Ce que je vous souhaite, à partir de votre départ le 13 janvier, c'est de vous gâter et d'avoir du plaisir, parce que vous méritez amplement de prendre soin de vous.

Y a-t-il quelqu'un d'autre qui souhaite intervenir?

J'aimerais à mon tour dire quelques mots.

J'ai eu l'occasion de travailler très étroitement avec vous, monsieur Robert, et c'est un jour triste pour le Parlement, non seulement pour la Chambre, mais aussi pour le Sénat. Votre engagement au fil des années a été extraordinaire.

L'intérêt que je vous ai vu démontrer aux députés et à l'institution va au-delà de ce que les gens peuvent imaginer.

Vous avez servi individuellement des députés pour qu'ils puissent faire leur travail; vous vouliez voir le processus suivre son cours. Ce qui était le plus important dans l'institution, c'était assurer son bon fonctionnement. Il n'y a peut-être personne d'autre qui est capable de faire preuve de ce genre d'engagement, y compris les députés. Ils sont déterminés à faire leur travail, mais vous faisiez partie de l'institution, et je pense que c'est une chose qui se poursuivra indéfiniment puisque vous en êtes maintenant indissociable. Je sais que la COVID‑19 a vraiment changé notre façon de voir les choses, mais vous étiez très ouverts et vous avez grandement appuyé le personnel et les députés pour que nous puissions continuer de faire fonctionner notre démocratie.

Je pense que nous devrions tous vous en être très reconnaissants.

Même quand il y avait des difficultés, votre porte était toujours ouverte. Vous étiez là pour nous parler, nous diriger et nous donner des conseils. Nous ne les avons pas toujours suivis, mais la plupart du temps nous les suivions, parce que c'étaient de bons conseils et une bonne direction, non seulement pour les députés et le Président, mais pour l'institution elle-même.

Je tiens juste à souligner que vous êtes ici depuis 42 ans. Je travaille pour vous depuis seulement trois ans, et ce fut un honneur. Ce fut vraiment un honneur et un privilège de travailler avec vous. Vous nous quittez, et je perds non seulement un collègue, mais aussi un ami. Je suis toutefois certain que nous nous reverrons souvent. Je ne pense pas que ce sera aussi souvent, et je veux donc vous souhaiter ce qu'il y a de mieux pour votre retraite.

Il est intéressant que vous ayez choisi le vendredi 13 janvier comme dernière journée.

M. Charles Robert: J'ai été le 13^e greffier.

L'hon. Anthony Rota: Le 13^e greffier qui part un vendredi 13; je comprends bien maintenant. Merci pour vos 42 années de service, et plus particulièrement pour les années que vous avez passées ici à la Chambre et pour la période pendant laquelle j'ai travaillé à vos côtés.

Merci.

Nous allons faire la transition pour poursuivre à huis clos.

[La séance se poursuit à huis clos.]