Merci beaucoup, monsieur le président.
J'ai trois présentations à faire aujourd'hui.
Le premier porte sur la vision et le plan à long terme, ou VPLT.
À titre de président du Groupe de travail sur la VPLT, je suis ici aujourd'hui pour informer le Bureau des progrès réalisés dans le cadre du Programme de réhabilitation de l'édifice du Centre et des consultations avec les groupes de travail, et pour présenter des recommandations au Bureau aux fins d'examen et d'approbation. Les points suivants ont fait l'objet d'un examen et de discussions par le Groupe de travail au cours de trois réunions et d'une réunion supplémentaire tenue conjointement avec le sous-comité du Sénat sur la VPLT.
Comme je ne suis pas sur place, j'espère qu'un certain nombre de membres du personnel sont présents à la table également, afin de pouvoir répondre à certaines questions aujourd'hui.
Pour faire le point, les travaux avancent bien, et Services publics et Approvisionnement Canada a confirmé que l'état global du projet respecte la portée, les coûts et l'échéancier approuvés. À ce jour, du budget estimé entre 4,5 à 5 milliards de dollars, 680 millions de dollars ont été dépensés pour la réhabilitation de l'édifice du Centre, y compris pour le Centre d'accueil du Parlement, en date du 15 septembre 2023. L'échéancier visé pour l'achèvement des travaux de construction est toujours 2030‑2031.
Bon nombre de députés ont eu l'occasion de faire des visites guidées du chantier. Ils ont pu constater l'ampleur des travaux de démolition et de protection qui ont eu lieu, ainsi que les progrès réalisés dans l'édifice du Centre historique et au chapitre de l'excavation pour le nouveau Centre d'accueil du Parlement. Les commentaires des députés ont été très positifs, ce qui témoigne de leur intérêt et de leur enthousiasme à l'égard du projet et de leur capacité à prendre part au processus.
À l'heure actuelle, la démolition et l'élimination des matières dangereuses dans l'édifice du Centre sont réalisées à 95 % et devraient être terminées en janvier 2024. Les travaux de conservation de la maçonnerie extérieure sont terminés sur la façade nord et les ouvriers sont passés à la façade est. Dans l'ensemble, les travaux de maçonnerie de l'édifice du Centre sont exécutés à environ 12 %.
L'excavation pour le Centre d'accueil du Parlement est presque terminée et a atteint la profondeur souhaitée. Le fond a donc été atteint. On fore des trous pour le système géothermique. Environ 50 des 92 trous ont déjà été forés.
Parallèlement, le développement de la conception passe à la prochaine phase du plan, et le deuxième dossier de présentation devrait être examiné cet automne. Compte tenu des derniers examens détaillés auxquels le Groupe de travail a participé, les recommandations suivantes devraient aider le Bureau à prendre ses décisions aujourd'hui.
En reconnaissance des peuples, des députés et des visiteurs autochtones de l'édifice du Centre, le Groupe de travail a estimé qu'il était important de tenir compte des principales cérémonies et traditions autochtones qui se dérouleront dans l'édifice du Centre rénové. La pratique actuelle permet de tenir des cérémonies de purification par le feu et d'allumage de la qulliq n'importe où dans les édifices du Parlement, moyennant un préavis raisonnable, afin que les systèmes et le personnel puissent être prêts à accueillir ces activités.
Nous recommandons que cette pratique soit maintenue dans l'édifice du Centre rénové et dans le nouveau Centre d'accueil du Parlement. Le système d'alarme d'incendie à deux phases prévu pour ces édifices facilitera ce processus.
En outre, le Sénat a proposé la création d'un espace réservé aux cérémonies de purification par le feu et à l'allumage de la qulliq. Après avoir examiné plusieurs options et discuté de la question avec le Sénat, le Groupe de travail est d'accord qu'un espace réservé à ces pratiques constituerait un ajout précieux à l'édifice du Centre. Il s'agirait d'une petite pièce aménagée conformément aux principes de conception autochtone et respectueuse de sa fonction et de son importance. Nous recommandons donc au Bureau d'approuver la proposition visant la création d'une pièce réservée à ces pratiques, qui viendra s'ajouter à l'espace intercalaire dans la cour présenté au prochain point. Nous recommandons également au Bureau d'approuver l'approche globale.
Comme le Bureau le sait grâce aux mises à jour précédentes, la cour à trois étages située au-dessus du Hall d'honneur doit être aménagée.
En créant une nouvelle superficie d'environ 750 m2, l'enceinte de la cour contribuera à la réalisation des objectifs du projet en matière de durabilité et d'accessibilité. L'approche pour faire du sixième étage un espace commun pour les parlementaires a déjà été approuvée, et d'autres travaux ont été nécessaires pour formuler une recommandation concernant le reste de l'espace.
Les options concernant la fonction et l'attribution des nouveaux espaces situés aux quatrième et cinquième étages du bâtiment intercalaire ont été examinées par le groupe de travail et ont fait l'objet de discussions conjointes avec le sous-comité du Sénat sur la VPLT.
De nombreuses options ont été envisagées dans le but commun de trouver la meilleure utilisation, et la plus flexible, pour soutenir les parlementaires dans leur futur milieu de travail. Nous sommes parvenus à un accord et présentons une recommandation conjointe au Bureau pour qu'il l'étudie. Nous proposons que les deux étages soient pleinement partagés et que le nouvel espace de travail soit accessible à tous les parlementaires.
De plus, nous proposons de réserver le quatrième étage au nouvel espace destiné aux activités de purification par la fumée et d'allumage du qulliq. Étant donné que l'espace intercalaire sera entièrement nouveau, il pourra servir de point de départ et être conçu précisément pour accueillir des cérémonies et des rassemblements autochtones. Le sous-comité du Sénat et notre Groupe de travail sont ravis de recommander l'ajout de ce nouvel espace dans l'édifice du Centre à l'usage des parlementaires.
La proposition concernant les places assises dans la tribune a été approuvée par le Bureau en mars 2020. Toutefois, il a été mentionné par la suite que la proposition entraînait une diminution importante du nombre total de places assises dans la tribune, ce qui avait des répercussions sur la capacité du projet à prendre en compte les améliorations en matière d'accessibilité, et le Bureau a donc demandé à l'équipe de projet d'envisager d'autres options pour les visiteurs.
Nous sommes heureux d'annoncer qu'une très bonne proposition a été présentée, soit une approche par étapes qui prévoit l'intégration de bancs dans la tribune, augmentant ainsi de façon considérable le nombre de places assises. À la réouverture de l'édifice du Centre, la plupart des tribunes nord et sud seront équipées de bancs. Le nombre de places assises dans la tribune passerait ainsi de la proposition initiale de 296 sièges individuels à 424 à 431 places assises, en utilisant des bancs. Si d'autres places s'avèrent nécessaires, les sièges des tribunes est et ouest pourraient être convertis en bancs de façon à offrir 455 sièges au total, avec jusqu'à 24 espaces accessibles.
À titre d'information, les tribunes de l'édifice du Centre comptaient 538 places assises avant la fermeture du bâtiment et la tribune actuelle de l'édifice de l'Ouest en compte 334. Nous estimons qu'il s'agit d'une excellente amélioration en matière de capacité et d'accessibilité, et nous recommandons au Bureau d'approuver l'approche proposée.
Au moment de l'élaboration des plans d'aménagement de l'édifice du Centre, le Groupe de travail a étudié des propositions détaillées concernant le nombre, l'emplacement et les dimensions standards des bureaux des leaders et des bureaux parlementaires.
Les bureaux sont répartis sur les six étages de l'édifice du Centre, et, dans la mesure du possible, les bureaux des leaders seront situés à peu près dans les mêmes zones du bâtiment qu'avant sa fermeture. De nouveaux emplacements ont été proposés à la suite de consultations approfondies, tenues vers la fin de l'année 2022, avec les bureaux des whips de chaque parti officiel, afin de s'assurer des options les plus fonctionnelles pour le style de travail de leur parti, ainsi qu'avec le Groupe de travail, pour l'approche générale. Jusqu'à présent, la proposition actuelle a permis de concilier les préférences exprimées par chacun. Les allocations proposées sont présentées sur les diapositives 8 à 13. Il est proposé que les bureaux restants soient des bureaux parlementaires généraux ou des bureaux de ministres, et qu'ils soient attribués à l'approche de la réouverture en fonction des besoins et d'une manière similaire à celle qui prévalait lors de la fermeture de l'édifice.
Dans cette proposition, la superficie moyenne d'un bureau parlementaire est de 86 m2, ce qui est légèrement inférieur à la norme actuelle de 90 m2 approuvée par le Bureau. La superficie de la plupart des bureaux comporte une variation de 15 % par rapport à cette valeur moyenne. Cette variation s'explique par la nature patrimoniale du bâtiment et par la volonté de maximiser le nombre de bureaux pouvant être aménagés dans le nouvel édifice du Centre.
Au total, 50 bureaux parlementaires retourneront à l'édifice du Centre, y compris les bureaux des leaders et du Président. Il s'agit d'environ 20 bureaux parlementaires de moins qu'avant la fermeture de l'édifice du Centre, principalement en raison de l'amélioration du bâtiment et de la conformité au code, de l'agrandissement des halls d'entrée à deux étages et de l'uniformisation de la superficie des bureaux parlementaires.
Les bureaux parlementaires auront deux points d'entrée, l'un à la réception et l'autre directement dans le bureau du député. Des travaux sont en cours pour examiner de plus près les bureaux individuels, notamment en ce qui concerne l'acoustique, le mobilier, l'accessibilité et toutes les exigences qui pourraient survenir à l'avenir pour soutenir les parlementaires sur leur lieu de travail. Nous donnerons de plus amples renseignements quand les consultations seront terminées et quand les travaux seront prêts à être présentés.
À ce stade, à moins que le Bureau de régie interne n'estime que d'autres consultations ou discussions sont nécessaires aujourd'hui, ou par l'intermédiaire des bureaux des chefs de parti, nous recommandons au Bureau d'approuver le nombre, l'emplacement et les dimensions des bureaux des leaders et des bureaux parlementaires présentés aujourd'hui, afin que le travail de conception puisse progresser.
Il reste toujours une certaine flexibilité dans l'attribution de la distribution, étant donné qu'il faudra encore quelques années avant que l'édifice du Centre soit prêt à être occupé.
Le Groupe de travail a été informé des procédures et des pratiques existantes en ce qui concerne les œuvres d'art et les artéfacts. L'autorité en la matière relève du Président de la Chambre des communes et, pour les espaces communs de l'édifice du Centre, des deux Présidents. Le Président de la Chambre peut également choisir de déléguer son autorité sur certains points au Groupe de travail pour qu'il les examine, et nous ferons alors des recommandations au Bureau dans ces cas‑là. Les trois diagrammes de processus suivants ont été présentés pour la compréhension de tous.
De nombreuses décisions devront être prises dans le cadre de ce projet en ce qui concerne les œuvres d'art et les artéfacts, compte tenu de la nature patrimoniale du bâtiment et des possibilités qui se présenteront dans le nouveau Centre d'accueil du Parlement. Le Groupe de travail a été informé de certains de ces éléments et de la complexité des décisions à prendre. L'équipe du projet dressera une liste des éléments prioritaires et nous tiendra au courant des travaux réalisés à cet égard. Si le Président estime qu'une consultation supplémentaire est nécessaire, nous serons disponibles pour l'aider dans cette tâche et de présenter des rapports au Bureau.
En conclusion, le Groupe de travail sur la Vision et le plan à long terme a participé activement à un examen détaillé des questions et de la conception proposée pour l'édifice du Centre et le nouveau Centre d'accueil du Parlement. Nous demeurons convaincus que les exigences des parlementaires ont été prises en compte. Nous sommes très satisfaits des progrès réalisés et reconnaissants de la chance que nous avons de participer à ce projet.
Le Groupe de travail prévoit une visite du site cet automne; il continuera à examiner les travaux en cours et à tenir des consultations à ce sujet. Nous espérons être en mesure de donner une mise à jour de la conception au Bureau au cours de l'hiver.
Je vous remercie de m'avoir écouté. C'était une reprise de la réunion qui devait avoir lieu ce printemps, donc c'est bien de pouvoir enfin comparaître devant vous.
C'est avec plaisir que je répondrai à vos questions et vous donnerai plus de détails sur l'information présentée aujourd'hui.
Je vous remercie beaucoup de votre attention.