Ce sera un vote par appel nominal, s'il vous plaît, madame la greffière.
(L'article 403 est adopté par 5 voix contre 4.)
Le président: L'article 403 est adopté. Nous avons au téléphone un représentant d'Anciens Combattants Canada, mais il y a quelque chose que j'aimerais savoir avant. Il nous reste encore trois articles à propos de l'infrastructure. Aucun amendement n'a été proposé pour les articles 404, 405 et 406. Peut-être pourrions-nous les prendre ensemble et les adopter avec dissidence? Tout le monde est-il d'accord?
(Les articles 404 à 406 inclusivement sont adoptés avec dissidence.)
Le président: Je remercie les témoins. Vous pouvez partir.
Bon, pouvons-nous reprendre la section 12? Il s'agit des articles 270 à 299, à propos « des militaires et vétérans des Forces canadiennes ». Nous avons avec nous, par téléconférence depuis Charlottetown, le représentant du ministère des Anciens Combattants, Shawn MacDougall, directeur principal, Direction des politiques, Politiques stratégiques et Commémoration.
Le témoin du ministère des Anciens Combattants pourra répondre par téléconférence à toutes vos questions sur les articles 270 à 299 du projet de loi. Il n'y a pas d'amendement. Est-ce que tout le monde est d'accord pour que nous regroupions ces articles afin de les proposer ensemble? Mais avant, y a-t-il des questions pour M. MacDougall? Il attend depuis près d'une heure, au cas où vous auriez des questions.
D'accord. Monsieur MacDougall, merci beaucoup d'avoir patienté tout ce temps. Nous n'avons pas de questions.
(Les articles 270 à 299 inclusivement sont adoptés avec dissidence.)
Le président: Nous allons revenir à l'article 304, mais avant, je voulais savoir si vous voulez que je suspende la séance une dizaine de minutes; ça fait deux heures que nous avons commencé. Tout le monde est-il d'accord?
Des députés: D'accord.